baux – -Translation – Keybot Dictionary

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  residences.ulaval.ca  
Administrer les baux de location dans le respect des lois, des politiques et des règlements applicables au Québec et à l'Université Laval
Administer rental leases in accordance with the law, policies, and regulatory requirements of the Province of Québec and Université Laval
  7 Hits stikeman.com  
, en baux commerciaux et en droit immobilier.
in Commercial Leasing and Real Estate.
  2 Hits tsx.com  
de droits du bailleur dans des baux qui sont actuellement concédés à l'égard de certains terrains en fief;
lessor interests in and to leases that are currently issued in respect of certain Fee Lands;
  14 Hits admin.ch  
Ordonnance XIa du DFEP sur les mesures extraordinaires concernant le coût de la vie (Baux à ferme, droits de pacage et droits d'estivage) (RS 10 885)
Verfügung XIa des EVD über ausserordentliche Massnahmen betreffend die Kosten der Lebenshaltung (Pachtzinse, Weidegelder und Sömmerungszinse) (BS 10 912)
Ordinanza XIa del DFEP sui provvedimenti straordinari concernenti il costo della vita (Fitti o diritti per fondi, pascoli ed alpi) (CS 10 892)
  5 Hits raadvanstate.be  
(OntBVR (Ontwerp van besluit van de Vlaamse Regering) - Logement - baux d'habitation (à loyer))
(OntBVR (Ontwerp van besluit van de Vlaamse Regering) - Huisvesting - woonhuurovereenkomsten)
  2 Hits regione.vda.it  
portant régime des loyers des baux d’immeubles apparte-nant à la Région, utilisés par des entreprises industrielles et par des coopératives de production et de travail.
Regime del canone di locazione dei beni immobili di pro-prietà regionale utilizzati da imprese industriali e da coo-perative di produzione e lavoro.
  69 Hits gov.mb.ca  
Loi sur les baux viagers
The Life Leases Act
  emilenoel.com  
Huile d'olive AOP Baux de Provence - France Bio
Olive oil - Vallée des baux de Provence PDO
  2 Hits budin.ch  
1986-1991 : Tribunal des baux, Tribunal d'arrondissement de la Côte et Tribunal cantonal, Vaud, greffier
1986-1991: Landlord Tenant Court, District Court, Cote, Vaud, clerk
  international.gc.ca  
En vertu de la Loi, le nouveau ministère est le remplacement légal de l’ancien ministère des Affaires étrangères et du Commerce international. La Loi prévoit également la poursuite de l’exécution des contrats, des baux, des permis ou de tout autre document auxquels l’ACDI était partie le 26 juin 2013.
Under the Act, the new Department is the legal continuation of the former Department of Foreign Affairs and International Trade. At the same time, the Act provides for the continued execution of any contract, lease, license or other document to which CIDA was a party on June 26, 2013. Legal undertakings in effect with either DFAIT or CIDA as of the date of amalgamation accordingly remain in effect under the aegis of the new Department.
  njc-cnm.gc.ca  
Information sur les baux de base, les pénalités, les durées, etc.
Provide information on basic leases, penalties, lease terms, etc.
  10 Hits jusletter.weblaw.ch  
Procédures de conciliation en matière de baux à loyer et de baux à ferme
Paritätische Schlichtungsbehörden in Miet- und Pachtangelegenheiten
  17 Hits reflex.raadvst-consetat.be  
Loi du 14 mai 1955 relative aux baux emphythéotiques
Wet van 14 mei 1955 betreffende de erfpachten
  3 Hits ouvert.canada.ca  
Tenure minière au Nunavut - Baux miniers
Mineral Tenure in Nunavut - Mining Leases
  2 Hits academie.festival-aix.com  
Art de vivre aux Baux-de-Provence
Lifestyle in the Baux-de-Provence
  3 Hits financiere-teychene.com  
les murs d'hôtels ciblés (baux investisseurs de longue durée à loyer fixe avec enseigne n°1 succursaliste ou en master-franchise),
Targeted direct investment in hotels (long-term, fixed-rent investor leases with leading hotel chains or under a master franchise);
  117 Hits web2.gov.mb.ca  
Loi modifiant la Loi sur les baux viagers
The Life Leases Amendment Act
  116 Hits international.gc.ca  
LP (baux à titre privé)
SQs (Private Leases)
  6 Hits reli.be  
à moins de 15km: Saint-Rémy-de-Provence, les Baux de Provence, Fontvieille, Arles, Avignon
op minder dan 15km: Saint-Rémy-de-Provence, les Baux de Provence, Fontvieille, Arles, Avignon
  8 Hits mndm.gov.on.ca  
Baux
Leases
  5 Hits nncorsino.com  
n + n Corsino - Festival A-Part, Post Tenebras Lux : Les Baux-de-provence
A-Part Festival, Les Baux-de-Provence, Post Tenebras Lux - n + n Corsino
  72 Hits gov.mb.ca  
Loi sur les baux viagers
The Life Leases Act
  2 Hits gov.yk.ca  
Baux de pâturage (en anglais)
Gazette Subscriptions
  3 Hits waltherleuchhowald.ch  
Les questions de droit du travail, de droit des baux, de droit de la poursuite pour dettes et la faillite
all manner of labour, tenancy, debt recovery, and bankruptcy matters
  3 Hits www.armailly.com  
Créées en 1978, dans un village de la vallée des Baux, par Hubert Nyssen et sa femme, Christine Le Boeuf, bientôt rejoints par les autres fondateurs, Françoise Nyssen, Bertrand Py, Jean-Paul Capitani, les éditions Actes Sud développent une politique éditoriale généraliste.
Créées en 1978, dans un village de la vallée des Baux, par Hubert Nyssen et sa femme, Christine Le Boeuf, bientôt rejoints par les autres fondateurs, Françoise Nyssen, Bertrand Py, Jean-Paul Capitani, les éditions Actes Sud développent une politique éditoriale généraliste. Très vite, elles se sont distinguées non seulement par leur implantation en région,... Schauen alle
Créées en 1978, dans un village de la vallée des Baux, par Hubert Nyssen et sa femme, Christine Le Boeuf, bientôt rejoints par les autres fondateurs, Françoise Nyssen, Bertrand Py, Jean-Paul Capitani, les éditions Actes Sud développent une politique éditoriale généraliste. Très vite, elles se sont distinguées non seulement par leur implantation en région,... Ver todo
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