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Keybot 705 Results  scc.lexum.org  Page 3
  Cour suprême du Canada ...  
En cette Cour, l’appelante soutient que la réclamation relative à la redevance doit être rejetée à l’égard des deux baux, et l’intimé demande le rétablissement du jugement de première instance.
In this Court the appellant urged that the claim for royalty should be denied as to both leases and the respondent sought restoration of the judgment at trial.
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Propriétaire et locataire—Baux d’immeubles résidentiels—Mauvais état des lieux—Interprétation de l’expression «lieux loués»—Perte temporaire de jouissance des installations communes—Réparations et rénovations nécessaires—Réduction de loyer—Compétence du juge à accorder une réduction—La réduction n’a pas été mentionnée et n’a fait l’objet d’aucune preuve lors de l’audition—Justice naturelle—The Landlord and Tenant Act, R.S.O. 1970, c.
Landlord and tenant—Residential tenancies—Non-repair—Interpretation of “rented premises”—Temporary loss of common facilities—Necessary repairs and renovations—Abatement of rent—Power of judge to grant abatement—Abatement not referred to, or subject of evidence at, hearing—Natural justice—The Landlord and Tenant Act, R.S.O. 1970, c. 236, s. 96(1).
  Cour suprême du Canada ...  
7. (1)  En l’absence d’exclusivité du droit de pêche conférée par la loi, le ministre peut, à discrétion, octroyer des baux et permis de pêche ainsi que des licences d’exploitation de pêcheries ‑‑ ou en permettre l’octroi ‑‑, indépendamment du lieu de l’exploitation ou de l’activité de pêche.
7.  (1)  Subject to subsection (2), the Minister may, in his absolute discretion, wherever the exclusive right of fishing does not already exist by law, issue or authorize to be issued leases and licences for fisheries or fishing, wherever situated or carried on.
  Cour suprême du Canada ...  
La cité ne sera pas tenue de payer une indemnité ou des dommages-intérêts pour un bâtiment construit ou pour des améliorations effectuées sur un terrain ou sur une propriété, ni à raison de baux ou contrats passés relativement à un terrain ou à une propriété après la confirmation d’un plan ou carte quelconque, ou de quelque modification ou addition qui y sera faite.
418. The city shall not be liable for any indemnity or damages claimed with respect to any building constructed, or improvements, leases or contracts made by any person whatever, upon any land or property, after the confirmation of such plan or map, or of any modification thereof, or addition thereto.
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Mines et minerais—Baux du droit d’extraction des alcalis—Intimé prétendant avoir une option sur les droits du locataire—Option est-elle valide sans le consentement écrit du Ministre—Convention en vue du transport de l’option—Clause visant une redevance—Redevance lie‑t‑elle l’appelante, cessionnaire subséquente—Alkali Mining Regulations, Décret du Conseil 1357/43 (Sask.), art. 11.
Mines and Minerals—Alkali mining leases—Option to acquire lessee’s interest claimed by respondent—Whether option valid in absence of Minister’s written consent—Agreement to transfer option—Royalty clause—Whether royalty binding on appellant as subsequent assignee—Alkali Mining Regulations, O.C. 1357/43 (Sask.), s. 11.
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Chacun des baux en l'espèce comporte une option d'achat à la juste valeur marchande et est visé par la Conditional Sales Act. Puisque le bailleur a omis d'enregistrer ces baux conformément à la Loi, la stipulation voulant qu'il conserve son titre de propriété n'est pas opposable aux appelantes.
Each of the leases in this appeal contains an option to purchase at fair market value and falls within the scope of the Conditional Sales Act.  Since the lessor failed to register these leases as required by the Act, its reservation of title is void against the appellants.
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lieux et également quant aux baux accordés à d’autres locataires du centre commercial, qu’ils ne se soient pas renseignés sur les droits que les demandeurs pouvaient posséder. Je suis également convaincu, d’après la preuve, qu’aussitôt qu’ils ont appris que l’on se proposait d’utiliser les locaux voisins des leurs pour la vente et l’entretien de perruques, les demandeurs ont protesté auprès de la Menat.
other tenants in the shopping centre that they did not make any inquiry as to what, if any, rights the plaintiffs had. I am also satisfied on the evidence that as soon as the plaintiffs became aware of the proposed use of the premises adjoining them for the selling and servicing of hairpieces they protested to Menat.
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du caractère commercial que revêt l’entreprise qui comporte des baux avec des personnes exploitant divers commerces. Il serait insensé d’affirmer dans ces circonstances que le propriétaire du centre commercial peut, à son gré, ordonner à toute personne de quitter le centre commercial sous peine de sanction ou d’inculpation d’intrusion illicite, si son comportement ou ses actes n’offrent aucun motif valable pour justifier cet ordre.
character of the enterprise based on tenancies by operators of a variety of businesses. To say in such circumstances that the shopping centre owner may, at his whim, order any member of the public out of the shopping centre on penalty or liability for trespass if he refuses to leave does not make sense if there is no proper reason in that member’s conduct or activity to justify the order to leave.
  Cour suprême du Canada ...  
Chacun des baux en l'espèce comporte une option d'achat à la juste valeur marchande et est visé par la Conditional Sales Act. Puisque le bailleur a omis d'enregistrer ces baux conformément à la Loi, la stipulation voulant qu'il conserve son titre de propriété n'est pas opposable aux appelantes.
Each of the leases in this appeal contains an option to purchase at fair market value and falls within the scope of the Conditional Sales Act.  Since the lessor failed to register these leases as required by the Act, its reservation of title is void against the appellants.
  Cour suprême du Canada ...  
35 Chacun des baux en l'espèce comporte une option d'achat à la juste valeur marchande. Les baux sont visés par le sous‑al. 2(1)b)(ii) de la Loi. L'intimée a omis d'enregistrer ces baux conformément à la Loi et, partant, la stipulation voulant qu'elle conserve son titre de propriété n'est pas opposable aux appelantes.
XXXV.       Each of the leases in this appeal contains an option to purchase at fair market value.  The leases fall within the scope of s. 2(1)(b)(ii) of the Act.  The respondent failed to register these leases as required by the Act and consequently its reservation of title is void against the appellants.
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The Nalco-Javelin (Mineral Lands) Act, 1960, 1960 (Nfld.), chap. 41, prévoit ce qu’on appelle une [TRADUCTION] «entente légale supplémentaire». Cette entente, qui fait partie de la Loi, combine et modifie les deux baux consentis conformément à la première loi.
The Nalco-Javelin (Mineral Lands) Act, 1960, 1960 (Nfld.), c. 41, provided for what is called a “Statutory Supplementary Agreement”. This agreement, which forms part of the legislation, consolidated and amended the two leases made pursuant to the original Act. This agreement, dated September 2, 1959, is the one which is concerned in the appellants’ submission regarding tax liability.
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POURVOI contre un arrêt de la Cour d'appel de la Nouvelle‑Écosse (1993), 108 D.L.R. (4th) 342, 22 C.B.R. (3d) 95, 125 N.S.R. (2d) 297, 349 A.P.R. 297, qui a infirmé une décision du juge Cacchione de rejeter la demande de l'intimée visant à obtenir un jugement déclarant que certains baux n'étaient pas des contrats de vente conditionnelle.
APPEAL from a judgment of the Nova Scotia Court of Appeal (1993), 108 D.L.R. (4th) 342, 22 C.B.R. (3d) 95, 125 N.S.R. (2d) 297, 349 A.P.R. 297, reversing a decision of Cacchione J. dismissing the respondent's application for a declaration that certain leases were not conditional sales contracts.  Appeal allowed.
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Dans certains milieux, on semble avoir l'impression que, pour ce qui concerne les biens‑fonds des Indiens, le contrôle des pêcheries appartient exclusivement aux Indiens qui habitent ces biens‑fonds, et que ces derniers sont libres d'enlever les engins de pêche des Blancs qui utilisent ces pêcheries en vertu de baux ou licences accordés par la Couronne.
There seems to be an impression in some quarters, that exclusive control of fishings in connection with Indian properties belongs to the resident Indians, and that they are at liberty to remove the fishing gear of Whitemen who resort to these fisheries under leases or licences granted by the Crown.
  Cour suprême du Canada ...  
35 Chacun des baux en l'espèce comporte une option d'achat à la juste valeur marchande. Les baux sont visés par le sous‑al. 2(1)b)(ii) de la Loi. L'intimée a omis d'enregistrer ces baux conformément à la Loi et, partant, la stipulation voulant qu'elle conserve son titre de propriété n'est pas opposable aux appelantes.
XXXV.       Each of the leases in this appeal contains an option to purchase at fair market value.  The leases fall within the scope of s. 2(1)(b)(ii) of the Act.  The respondent failed to register these leases as required by the Act and consequently its reservation of title is void against the appellants.
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6 Le juge en chambre a conclu que les baux avaient conféré à Pegasus l'option de devenir, à leur expiration, propriétaire des hélicoptères. Les termes de l'article 32 conféraient au locataire le droit unilatéral de contraindre le bailleur à vendre et, partant, lui conféraient l'option de devenir propriétaire.
VI.              The chambers judge held that the leases gave Pegasus the option of becoming the owner of the helicopters at the expiration of the lease term.  The terms of clause 32 gave the lessee the unilateral right to compel the lessor to sell, and hence gave the lessee the option of becoming the owner.  He declared the two leases were conditional sales contracts within the meaning of both the Conditional Sales Act and the Instalment Payment Contracts Act, and dismissed the respondent's application.
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8 Le juge Jones a conclu que le sous‑al. 2(1)b)(ii) de la Loi s'appliquait aux baux comportant une option d'achat. Les baux comportaient une option d'achat parce que l'article 32 conférait au locataire le droit unilatéral de contraindre le bailleur à vendre.
VIII.            Jones J.A. held that s. 2(1)(b)(ii) of the Act applied to leases containing an option to purchase.  The leases contained an option to purchase because clause 32 gave the lessee the unilateral right to compel the lessor to sell.  It was open to the parties to set the terms by which the price would be fixed, and the courts would enforce the "fair market value" provision contained in clause 32.
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La Cour‑‑Dans les motifs prononcés par le juge Robins (1983), 44 O.R. (2d) 166, 3 D.L.R. (4th) 595, 29 R.P.R. 224, la Cour d'appel de l'Ontario a examiné de façon exhaustive le droit relatif à l'incapacité d'un propriétaire d'intenter des poursuites pour recouvrer des biens‑fonds pendant que ceux‑ci sont concédés par baux successifs.
1.                The Court‑‑In reasons delivered by Robins J.A. (1983), 44 O.R. (2d) 166, 3 D.L.R. (4th) 595, 29 R.P.R. 224, the Ontario Court of Appeal exhaustively reviewed the law concerning an owner's inability to sue for recovery of lands while the lands were demised under successive leases. He concluded that the decision of the English Court of Appeal in Corpus Christi College v. Rogers (1879), 49 L.J. Ex. 4, ought to be followed in preference to the House of Lords' decision in Ecclesiastical Commissioners of England and Wales v. Rowe (1880), 5 App. Cas. 736. We are in complete agreement with the reasons of Robins J.A. on this issue, and, like him, find it unnecessary to address the question whether the appellant had otherwise met the requirements for extinguishing the respondents' title pursuant to ss. 4 and 15 of the Limitations Act, R.S.O. 1980, c. 240.
  Cour suprême du Canada ...  
1                 Les appelantes sont respectivement les créancier garanti, séquestre et syndic de la faillite de Pegasus Helicopters Incorporated («Pegasus»), laquelle avait loué deux hélicoptères de l'intimée Mitsui & Co. (Canada) Ltd. («Mitsui») aux termes de deux contrats de location («baux») datés du 26 mai 1992.
I.                 The appellants are respectively the secured creditor, receiver and trustee in bankruptcy of Pegasus Helicopters Incorporated ("Pegasus"), which leased two helicopters from the respondent Mitsui & Co. (Canada) Ltd.  ("Mitsui") under two lease agreements ("leases") dated May 26, 1992.
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En toute déférence, il est difficile de saisir une quelconque différence entre les circonstances respectives des affaires Bignall et Murray. Dans Bignall, il s’agit d’une station-service occupée depuis 1936 en vertu de baux à court terme, le dernier bail ayant couru du 1er avril 1954 au 31 octobre 1955.
With respect, it is difficult to understand any distinction between the circumstances in Bignall and the circumstances in Murray. Bignall was concerned with a gasoline service station held under short term lease from 1936 on, the last lease being one which ran from April 1, 1954, to October 31, 1955. Re Murray & Toronto was concerned with the ordinary case of monthly tenancies. The report does not reveal how long the tenants had been in possession.
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2 Aux termes de l'article 9 des baux, le locataire n'acquérait sur les aéronefs aucun droit ni aucun titre autre que le droit de les utiliser conformément aux conditions des baux. L'article 32 conférait au locataire l'option d'acheter les hélicoptères à leur juste valeur marchande raisonnable.
II.                Under clause 9 of the leases, the lessee did not acquire any right or title to the aircraft except the right to use them in accordance with the terms of the lease.  Clause 32 gave the lessee the option to purchase the helicopters for  reasonable fair market value.  It provided:
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35 Chacun des baux en l'espèce comporte une option d'achat à la juste valeur marchande. Les baux sont visés par le sous‑al. 2(1)b)(ii) de la Loi. L'intimée a omis d'enregistrer ces baux conformément à la Loi et, partant, la stipulation voulant qu'elle conserve son titre de propriété n'est pas opposable aux appelantes.
XXXV.       Each of the leases in this appeal contains an option to purchase at fair market value.  The leases fall within the scope of s. 2(1)(b)(ii) of the Act.  The respondent failed to register these leases as required by the Act and consequently its reservation of title is void against the appellants.
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L’appelante a acquis deux baux du droit d’extraction des alcalis en vertu d’une cession de A, qui, de son côté, avait acquis les baux en vertu de cessions du premier locataire, H. L’approbation pres-
The appellant acquired two alkali leases by assignment from A, which, in turn, had acquired the leases by assignments from the original lessee H. The required approval of the respective assignments
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Ces baux contenaient les dispositions suivantes:
Each of these leases contained the following provisions:
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Cependant, il existe une différence entre les deux baux dans l’engagement à payer les primes d’assurance. Dans le bail Hutson, on lit ce qui suit:
However, there is a difference between the two leases in the convenant respecting payment of insurance premiums. In the Hutson lease, it read:
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(2)  Sous réserve des autres dispositions de la présente loi, l’octroi de baux, permis et licences pour un terme supérieur à neuf ans est subordonné à l’autorisation du gouverneur général en conseil.
(2)   Except as otherwise provided in this Act, leases or licences for any term exceeding nine years shall be issued only under the authority of the Governor in Council.
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Baux—Engagement de prendre à bail—Résolution par le locataire—Dommages-intérêts—Réduction des dommages-intérêts—Obligation du locataire—Bâtiment presque vide—Location ultérieure d’une superficie beaucoup plus grande comprenant l’espace en cause.
Leases—Agreement to lease—Repudiation by lessee—Damages—Mitigation of damages—Duty of lessor—Building substantially vacant—Subsequent leasing of a larger area including the space in question.
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1.Les baux sont‑ils des contrats de vente conditionnelle au sens du sous‑al. 2(1)b)(ii) de la Conditional Sales Act?
1.Whether the leases are conditional sales agreements as that term is defined in s. 2(1)(b)(ii) of the Conditional Sales Act.
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Macquarie Corporate Finance (USA) Inc. (« l’arrangeur de baux »).
Macquarie Corporate Finance (USA) Inc. (“Lease Arranger”).
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Baux ‑‑ Location de biens meubles ‑‑ Violation des contrats de location par le locataire ‑‑ Méthode appropriée pour déterminer les dommages‑intérêts ‑‑ Les principes généraux d'évaluation des dommages‑intérêts pour la violation d'un contrat s'appliquent‑ils ou le recours du bailleur est‑il limité au produit de la revente plus les paiements de location dus au moment de la saisie?
Leases ‑‑ Chattel lease ‑‑ Breach by lessee ‑‑ Proper method of determining damages ‑‑ Whether general principles of assessment of damages for breach of contract applicable or whether lessor's remedies limited to proceeds of resale plus rental payments due at time of seizure.
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9.  Le ministre peut suspendre ou révoquer tous baux, permis ou licences consentis en vertu de la présente loi si:
9.  The Minister may suspend or cancel any lease or licence issued under the authority of this Act, if
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