motel – -Translation – Keybot Dictionary

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Keybot 38 Results  www.cra-arc.gc.ca
  Ontario Energy and Prop...  
A principal residence is a housing unit in Ontario that you usually occupy during the year. For example, it can be a house, apartment, condominium, hotel or motel room, mobile home, or rooming house.
Si vous partagiez une résidence principale avec une ou plusieurs personnes (autres que votre époux ou conjoint de fait), inscrivez votre part du loyer payé par vous ou pour vous pour l'année.
  P-099 - The Meaning of ...  
P-099 The Meaning of 'Hotel', 'Motel', 'Inn', 'Boarding House', 'Lodging House' and 'Other Similar Premises', as used in the definition of 'Residential Complex' and 'Residential Unit'
P-099 Le sens des mots et expressions 'hôtel', 'motel', 'auberge', 'maison de pension', 'résidence', et 'tout local analogue', utilisées dans la définition d'un 'immeuble d'habitation' et d'une 'habitation'
  P-099 The Meaning of 'H...  
P-099 THE MEANING OF "HOTEL", "MOTEL", "INN", "BOARDING HOUSE", "LODGING HOUSE" AND "OTHER SIMILAR PREMISES", AS USED IN THE DEFINITION OF "RESIDENTIAL COMPLEX" AND "RESIDENTIAL UNIT"
Le sens des mots et expressions «hôtel», «motel», «auberge», «maison de pension», «résidence» et «tout local analogue» utilisés dans la définition d'un «immeuble d'habitation» et d'une «habitation».
  19-2 - Residential Real...  
the building or part of a building is a hotel, motel, inn, boarding house, lodging house or other similar premises; and
l'établissement fournit habituellement un hébergement temporaire plutôt qu'un lieu de résidence;
  P-215 - Eating Establis...  
Guests are expected to pay for their meals at the restaurant, unless they are motel guests, in which case they have the option of adding the restaurant bill to their room bill.
Cependant, comme le motel n'effectue pas d'autres fournitures d'aliments ou de boissons à l'extérieur du restaurant, cela ne modifie en rien l'application de l'alinéa 1
  Travel assistance benef...  
When employees travel by some means other than air, the cost of travel may include automobile expenses, meals, hotel and motel accommodations, camping fees, taxi fares, and road and ferry tolls.
Si un employé voyage autrement que par avion, le coût du voyage peut comprendre les frais d'automobile, le coût des repas, le coût de l'hébergement, les droits de camping, les frais de taxi et les péages routiers ou de traversier.
  Tour operators  
Generally, a tour operator is a person who, in the ordinary course of business, packages tours that are ultimately sold to, or are for the use of, either a group of travellers or an individual traveller. An outfitter or an owner of a lodge, hotel, or motel may be a tour operator if the person packages tours for sale in the ordinary course of a business.
Généralement, un organisateur de voyages est une personne qui, dans le cours normal de son entreprise, organise des voyages qui seront vendus à un groupe de voyageurs ou à un seul voyageur ou utilisés par ceux-ci. Un pourvoyeur ou un propriétaire d'un hôtel pavillonnaire, d'un hôtel ou d'un motel peut aussi être considéré comme un organisateur de voyages s'il organise des voyages en vue de les vendre dans le cours normal de son entreprise.
  P-053 Application of al...  
It does not include a hotel, motel or other similar establishment that supplies or is expected to supply all or substantially all of its accommodation by way of lease, licence or similar arrangement, for periods of less than 60 days.
Le paragraphe 123(1) donne la définition d'«immeuble d'habitation». La définition ne comprend pas un hôtel, un motel ou un autre établissement semblable qui fournit ou dont on s'attend à ce qu'il fournisse la totalité, ou presque, de ses logements par bail, licence ou accord semblable pour des périodes de moins de 60 jours.
  IT-434R Rental of Real ...  
The operation of a trailer court or campground where all services are provided, e.g., laundromat, cafeteria, swimming pool, showers, playgrounds, etc. and the operation of a hotel, motel or boarding house of any size would be a business, but not a rental business due to the magnitude of services provided.
7. L'exploitation d'une maison de chambres, où il n'y a rien d'autre que la location de chambres, constitue vraisemblablement une entreprise de location en raison de la fourniture de services de nettoyage et de femmes de chambre, de literie, d'articles de salle de bains et ainsi de suite. L'exploitation d'un parc à roulottes ou d'un terrain de camping où tous les services sont fournis, par exemple la buanderie, une caféte ria, une piscine, des douches, des terrains de jeux, etc. et l'exploitation d'un hôtel, d'un motel ou d'une pension, quelle qu'en soit la taille, constitue une entreprise, mais non une entreprise de location, en raison des nombreux services fournis.
  27.3 - Foreign Conventi...  
For purposes of the FCTIP, tour operator generally means a person that, in the ordinary course of its business, packages or supplies tours that are ultimately supplied to, or are for the use of, either a group of travellers or an individual traveller. Outfitters or owners of a lodge, hotel or motel may be tour operators if they package tours for supply in the ordinary course of their business.
24. Afin de déterminer s'il s'agit d'un voyage organisé ou d'autre chose, il faut tenir compte de la nature et de l'objectif du voyage qui est vendu. Si, par exemple, l'objectif global du voyage à forfait est d'offrir un service spécialisé, ce voyage n'est pas considéré comme un voyage organisé aux fins de la TPS/TVH. Les forfaits de mieux-être, les séjours éducatifs et de counseling, les colonies de vacances pour les jeunes, les tournois sportifs et les tournées musicales sont des exemples de voyages qui ne sont pas des voyages organisés.
  IT-434RSR Rental of Rea...  
"7. The operator of a rooming or lodging house, hotel or motel would normally be considered to be carrying on a business where, in addition to the basic services that relate to the operation and maintenance of the property as described in 5, extra services such as the supply of cleaning and maid services, linens, washroom supplies, dining facilities, etc., are provided for the convenience and comfort of guests. The operator of a trailer court or campground where services such as laundromat, cafeteria, swimming pool, washrooms, showers, playground, etc., are provided would also be considered to be carrying on a business. See, however, the comments in 18 below regarding the restrictions on the deduction of capital cost allowance pursuant to subsection 1100(11) or (15) of the Regulations."
*(7. L'exploitant d'une maison de chambres, d'une pension, d'un hôtel ou d'un motel est normalement considéré comme exploitant une entreprise si, en plus des services de base qui se rapportent à l'exploitation et à l'entretien du bien, comme il est décrit au numéro 5 ci-dessus, des services supplémentaires comme la fourniture de services de nettoyage et de femmes de chambre, de literie, d'articles de salle de bains, d'installations pour les repas, etc., sont fournis pour la commodité et le confort des invités. L'exploitant d'un parc à roulottes ou d'un terrain de camping où des services comme une buanderie, une caféteria, une piscine, des salles de bains, des douches et des terrains de jeux sont fournis est considéré comme exploitant une entreprise. Voir, cependant, les observations au numéro 18 ci-dessous concernant les restrictions relatives à la déduction pour amortissement en vertu du paragraphe 1100(11) ou (15) du Règlement.*)