cure – Traduction – Dictionnaire Keybot

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  Section 5.B.B1006T - Ma...  
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Bidders must further provide the name of the manufacturer, the date of manufacture and the cure date if the item contains elastomeric material.
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Les soumissionnaires doivent également fournir le nom du fabricant, la date de fabrication et la date de vulcanisation, si l'article contient des élastomères.
  Section 5.B.B1006C - Co...  
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Cure date if the item contains elastomeric material:
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Date de vulcanisation, si l'article contient des élastomères :
  Section 5.Z.Z1800C - De...  
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if the Contractor fails to perform any of the other provisions of this Contract or so fails to make progress as to endanger performance of this Contract in accordance with its terms and, in either of these two circumstances, does not cure such failure within a period of ten (10) days (or such longer period as CCC may authorize in writing) after receipt of notice from CCC specifying such failure.
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si l'Entrepreneur ne respecte pas une des autres dispositions du Contrat, ou si le développement du travail compromet l'exécution générale du Contrat selon les modalités précisées; et si, dans l'un ou l'autre cas, il ne corrige pas la situation dans les dix (10) jours (ou tout autre délai plus long que la CCC peut accorder par écrit) après réception de l'avis de la CCC mentionnant cette infraction au Contrat.
  ARCHIVED Departmental P...  
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(1) Where the Contractor is in default in carrying out any of its obligations under the Contract, the Minister may, upon giving written notice to the Contractor, terminate for default the whole or any part of the Contract, either immediately, or at the expiration of a cure period specified in the notice if the Contractor has not cured the default to the satisfaction of the Minister within that cure period.
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L'entrepreneur doit prendre un soin adéquat des biens de l'État qui se trouvent en sa possession ou dont il a le contrôle. S'il ne s'acquitte pas de cette obligation, il est responsable des pertes ou dommages relatifs à ces biens, sauf de l'usure normale du matériel.
  Section 3.2010B - Gener...  
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The termination will take effect immediately or at the expiration of a cure period specified in the notice, if the Contractor has not cured the default to the satisfaction of the Contracting Authority within that cure period.
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Si l'entrepreneur manque à l'une de ses obligations prévues au contrat, l'autorité contractante peut, après avis écrit à l'entrepreneur, résilier le contrat ou une partie du contrat pour manquement. La résiliation entrera en vigueur immédiatement ou à l'expiration du délai prévu dans l'avis si l'entrepreneur n'a pas, dans le délai prévu, remédié au manquement selon les exigences de l'autorité contractante.
  Section 5.A.A0300T - Mi...  
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Standard and commercial parts must be accompanied by a packing slip that identifies the name and address of the supplier, the NATO stock number, identification of the manufacturing standard (e.g. SAE, NAS, AN, MS) and/or manufacturer's part number and model number as applicable; quantity, identification of the lot or batch number if applicable; and the cure date/shelf life if applicable.
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Les exigences pour la certification de la navigabilité ne s'appliquent pas à la fourniture des pièces standard et commerciales. Ces pièces doivent être accompagnées d'un bordereau d'emballage indiquant le nom et l'adresse du fournisseur, le numéro de nomenclature de l'OTAN, la norme de fabrication (SAE, NAS, AN ou MS, par exemple) et(ou) les numéros de pièces et de modèles du fabricant, le cas échéant, la quantité, la désignation du lot ou le numéro de lot, s'il y a lieu, ainsi que la date de fabrication ou la durée de conservation, dans les cas pertinents.
  ARCHIVED Departmental P...  
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(1) Where the Contractor is in default in carrying out any of its obligations under the Contract, the Minister may, upon giving written notice to the Contractor, terminate for default the whole or any part of the Contract, either immediately, or at the expiration of a cure period specified in the notice if the Contractor has not cured the default to the satisfaction of the Minister within that cure period.
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L'entrepreneur doit prendre un soin adéquat des biens de l'État qui se trouvent en sa possession ou dont il a le contrôle. S'il ne s'acquitte pas de cette obligation, il est responsable des pertes ou dommages relatifs à ces biens, sauf de l'usure normale du matériel.
  Section 3.2010B - Gener...  
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The termination will take effect immediately or at the expiration of a cure period specified in the notice, if the Contractor has not cured the default to the satisfaction of the Contracting Authority within that cure period.
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Si l'entrepreneur manque à l'une de ses obligations prévues au contrat, l'autorité contractante peut, après avis écrit à l'entrepreneur, résilier le contrat ou une partie du contrat pour manquement. La résiliation entrera en vigueur immédiatement ou à l'expiration du délai prévu dans l'avis si l'entrepreneur n'a pas, dans le délai prévu, remédié au manquement selon les exigences de l'autorité contractante.
  Section 5.D.D2015C - Ad...  
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(b) manufacturer's name; (c drawing number; (d) batch or lot number; (e) qualification number; (f) cure date of rubber components; (g) data required by the contract or by the commodity specification; (h) date of manufacture;
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Utiliser la clause suivante dans les contrats pour lesquels le ministère de la Défense nationale doit ajouter des marques d'identification sur l'emballage et que celles-ci s'appliquent à tous les articles. Consulter la clause D2016C quand les marques d'identification détaillées diffèrent pour certains articles. L'agent de négociation des contrats doit insérer toutes les informations pertinentes dans le deuxième espace en blanc de l'article 1 : a) le numéro de spécification; b) le nom du fabricant; c) le numéro du dessin; d) le numéro de série ou de lot; e) le numéro d'homologation; f) la date de vulcanisation des pièces en caoutchouc; g) les données exigées dans le contrat ou dans la spécification de biens ou de services; h) la date de fabrication; i) la date de la réparation ou de la remise en état; j) le nom de l'entrepreneur chargé de la réparation ou de la remise en état; k) la situation de la modification; l) le numéro de série; et m) la date d'expiration de la durée utile.
  Section 5.D.D2016C - Ad...  
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(c) drawing number; (d) batch or lot number; (e) qualification number; (f) cure date of rubber components; (g) data required by the contract or by the commodity specification; (h) date of manufacture;
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Utiliser la clause suivante dans les contrats lorsque le ministère de la Défense nationale demande d'ajouter des marques d'identification de l'emballage et que celles-ci différeront pour certains articles. Consulter la clause D2015C quand les marques d'identification détaillées sont les mêmes pour tous les articles. L'agent de négociation des contrats doit indiquer le numéro de l'article et insérer toutes les informations pertinentes dans l'espace en blanc de l'article 1 : a) le numéro de spécification; b) le nom du fabricant; c) le numéro du dessin; d) le numéro du série ou de lot; e) le numéro d'homologation; f) la date de vulcanisation des pièces en caoutchouc; g) les données exigées dans le contrat ou dans la spécification de biens ou de services; h) la date de fabrication; i) la date de la réparation ou de la remise en état; j) le nom de l'entrepreneur chargé de la réparation ou de la remise en état; k) la situation de la modification; l) le numéro de série; et m) la date d'expiration de la durée utile.
  Section 5.Z.Z0607C - In...  
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If the Contractor fails to perform or act as required in (1) or (2) above and does not cure such failure within a period of ten (10) days (or such longer period as CCC may authorize in writing) after receipt of notice from CCC specifying such failure, CCC shall have the right by Contract or otherwise to replace or correct such supplies and charge to the Contractor the cost occasioned CCC thereby.
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Si l'acceptation n'est pas concluante pour l'une ou l'autre des raisons stipulées au paragraphe (k) de la présente, la CCC, en plus de tous les autres droits et recours prévus par la loi, ou d'autres dispositions du contrat, aura le droit d'exiger que l'Entrepreneur (1) sans augmentation du Prix contractuel, corrige ou remplace les fournitures défectueuses ou non conformes au point initial de livraison ou à l'usine de l'Entrepreneur, au choix de la CCC, et selon un calendrier raisonnable de livraison établi entre l'Entrepreneur et la CCC; et ce pourvu que cette dernière puisse exiger une réduction du Prix contractuel si l'Entrepreneur omet de se conformer à ce calendrier, ou (2) dans un délai raisonnable après la réception par l'Entrepreneur d'un avis de défaut ou de non conformité, de rembourser la partie du Contrat jugée équitable dans les circonstances si la CCC choisit de ne pas exiger une correction ni un remplacement. Si les biens sont renvoyés à l'Entrepreneur, ce dernier devra assumer le coût du transport à partir du point initial de livraison jusqu'à l'usine de l'Entrepreneur, et pour le retour au point initial. Si l'Entrepreneur omet de se conformer aux exigences du paragraphe (1) ou (2) ci-dessus, et ne corrige pas cette lacune en deça d'une période de dix (10) jours (ou d'une période plus longue pouvant être autorisée par écrit par la CCC) après la réception du préavis émanant de la CCC et stipulant cette lacune, la CCC aura le droit, en vertu du Contrat ou autrement, de remplacer ou de corriger ces biens et d'imputer à l'Entrepreneur le coût ainsi occasionné.