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Zellen in den unterschiedlichen Zuständen, in denen sie in einer (sich entwickelnden) Pflanze vorkämen, fielen in den Schutzbereich des auf eine "Zelle einer Gemüsepflanze" gerichteten Anspruchs der erteilten Fassung, und der Schutzbereich dieses Anspruchs erstrecke sich auch auf solche Zellen in einer Pflanze.
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In the case in point, independent claim 1 and dependent claims 2 to 6 of the new main request were directed to a "vegetable plant", while the respective claims as granted were directed to a "cell in a vegetable plant". The board said that in the understanding of the skilled person the term "a cell of a plant", not being qualified as "isolated", included various physiological and morphological states of such a cell, including both differentiated and undifferentiated states. The cells in the different states in which they existed in a (developing) plant fell within the protection conferred by the claim to the "cell of a vegetable plant" as granted, and the protection conferred by such claim also extended to such cells in a plant. Furthermore, the biological notion "cells of a plant" encompassed such differentiated cells which were morphologically and functionally organised to constitute a plant. That implied that morphologically and functionally organised aggregates of plant cells, e.g. plants, likewise fell within the protection conferred by the granted claim to "a cell of a plant".
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En l'espèce, la revendication indépendante 1 et les revendications dépendantes 2 à 6 de la nouvelle requête principale portaient sur un "légume", tandis que les revendications correspondantes figurant dans le brevet délivré portaient sur une "cellule d'un légume". La chambre a estimé que pour l'homme du métier, l'expression "cellule d'un légume", s'il n'est pas précisé qu'il s'agit d'une cellule "isolée", comprend divers états physiologiques et morphologiques de cette cellule, y compris les états différenciés et non différenciés. Les cellules sont couvertes, dans les différents états dans lesquels elles existent dans une plante (qui se développe), par la protection que la revendication contenue dans le brevet délivré a conférée à la "cellule d'un légume", et la protection conférée par cette revendication s'étend également à de telles cellules dans une plante. En outre, la notion biologique de "cellules d'une plante" comprend des cellules différenciées qui sont morphologiquement et fonctionnellement organisées de manière à constituer une plante. Il s'ensuit que les agrégats organisés sur le plan morphologique et fonctionnel de cellules d'une plante, c'est-à-dire des plantes, sont également couverts par la protection conférée par la revendication contenue dans le brevet délivré et portant sur une "cellule d'une plante".
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