hatch – -Translation – Keybot Dictionary

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Show textShow cached sourceOpen source URL	Deborah R. Hatch, for the appellant.
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sured risk and not by measures taken because of an “operating” imminent insured risk. Further, insured could not have converted the uninsured risk of damage from chemical reaction into the insured risk of explosion by closing the hatch.

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dommages ont été causés par la réalisation d’un risque non assuré et non par des mesures prises en raison de l’imminence d’un risque assuré «réel». De plus, l’assurée n’a pu, en fermant le tampon de regard, transformer le risque non assuré de dommages résultant d’une réaction chimique en risque assuré d’explosion. En dernier lieu, que les pompiers aient été ou non les mandataires de l’assurée, elle ne peut tout de même pas être dans une meilleure position quant à la fermeture du tampon de regard que si elle avait elle-même pris la décision de le laisser ouvert ou de le fermer.

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As no damage is shown to have arisen therefrom, nothing more need be said about these measures. We then are concerned only with the consequences, if any, in law of the insured deciding not to close the hatch so as to prevent the escape of the corrosive vapours.

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Parmi les mesures «préventives» déjà énumérées, il y a la vidange de vapeur du système de refroidissement et l’ouverture des fenêtres de l’usine. Comme rien ne démontre que ces mesures aient causé des dommages, il n’est pas nécessaire de s’y attarder. Seules nous intéressent donc les conséquences juridiques, s’il y en a, de la décision de l’assurée de ne pas fermer le tampon de regard de façon à empêcher l’échappement des vapeurs corrosives. Le fermer aurait transformé un risque de

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premises as lie outside the invitation or uses them for purposes which are alien to the invitation he is not an invitee but a trespasser, and his rights must be determined accordingly. In the present case the stevedores knew that they ought not to use the covered hatch in order to load cargo from it; for them for such a purpose it was out of bounds; they were trespassers.

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Calgarth [1926] P. 93, 110.) Dans la mesure où il met pied le moindrement sur la partie des lieux qui se trouve en dehors du champ de l’invitation, ou utilise les lieux à des fins qui sont étrangères à l’invitation, il n’est pas un invité mais un trespasser, et ses droits doivent être déterminés en conséquence. Dans l’affaire présente les débardeurs savaient qu’ils ne devaient pas utiliser l’écoutille couverte pour décharger la cargaison en passant par elle; à de telles fins l’écoutille était pour eux une zone interdite; ils étaient des trespassers. Les défendeurs n’avaient aucune raison d’envisager une telle utilisation; ils n’avaient aucun devoir de prendre un soin quelconque en vue de s’assurer que l’écoutille, lorsqu’elle était couverte, était sûre pour une telle utilisation; ils n’avaient aucun devoir d’avertir qui que ce soit qu’elle n’était pas en état de servir à une telle utilisation.»

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In Marcroft v. Scruttons, Ltd., [1954] 1 Lloyd's Rep. 395 (C.A.), the plaintiff, a dock labourer, was unloading cargo from a steamship at the Liverpool docks when the wire of a derrick which was unloading cargo from part of the lower hold fouled the hatch beam.

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14.              Dans l'affaire Marcroft v. Scruttons, Ltd., [1954] 1 Lloyd's Rep. 395 (C.A.), le demandeur, qui était débardeur, déchargeait des marchandises d'un navire sur les quais de Liverpool lorsque le câble d'une grue qui déchargeait des marchandises d'une partie de la cale inférieure a heurté la poutre d'écoutille. Le panneau d'écoutille sur lequel se tenait le demandeur s'est détaché et celui‑ci est tombé d'une hauteur d'environ dix pieds dans la cale. Il ne s'est infligé aucune autre blessure que des ecchymoses, mais une névrose d'angoisse et une dépression consécutives au choc l'ont rendu incapable de travailler. Il n'y a pas eu de contestation de responsabilité de la part du demandeur; le litige portait uniquement sur les dommages‑intérêts.

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In any event, all of this in these proceedings is academic because, as has already been stated, the damage suffered by the respondent was caused substantially by phenolic corrosion (an uninsured risk) by vapours escaping through the hatch and not by an explosion, even if one in fact had occurred, or by preventive measures taken by the respondent in the face of an ‘operating’ imminent insured risk.

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explosion et les preuves présentées par la demanderesse sont bien en deçà d’une démonstration de l’inévitabilité. De toute façon, dans ces procédures tout cela n’a qu’un intérêt théorique puisque, comme je l’ai déjà dit, les dommages subis par l’intimée ont été causés essentiellement par la corrosion due au phénol (risque non assuré) provoquée par les vapeurs qui s’échappaient par le regard, et non par une explosion, même en supposant qu’il y ait eu explosion, ou par les mesures préventives prises par l’intimée face à l’imminence d’un risque assuré «réel».

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In Marcroft v. Scruttons, Ltd., [1954] 1 Lloyd's Rep. 395 (C.A.), the plaintiff, a dock labourer, was unloading cargo from a steamship at the Liverpool docks when the wire of a derrick which was unloading cargo from part of the lower hold fouled the hatch beam.

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14.              Dans l'affaire Marcroft v. Scruttons, Ltd., [1954] 1 Lloyd's Rep. 395 (C.A.), le demandeur, qui était débardeur, déchargeait des marchandises d'un navire sur les quais de Liverpool lorsque le câble d'une grue qui déchargeait des marchandises d'une partie de la cale inférieure a heurté la poutre d'écoutille. Le panneau d'écoutille sur lequel se tenait le demandeur s'est détaché et celui‑ci est tombé d'une hauteur d'environ dix pieds dans la cale. Il ne s'est infligé aucune autre blessure que des ecchymoses, mais une névrose d'angoisse et une dépression consécutives au choc l'ont rendu incapable de travailler. Il n'y a pas eu de contestation de responsabilité de la part du demandeur; le litige portait uniquement sur les dommages‑intérêts.

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The respondent did, however, argue that the firemen were not the agents of the insured and that therefore, their decision to leave the hatch open to avoid the hazard of explosion and indeed the imminence of explosion, should not deprive the insured respondent of the right in law to claim the damage suffered by the insured flowing directly from the third party firemen’s decision to avoid the happening of an insured risk.

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L’intimée a toutefois prétendu que les pompiers n’étaient pas ses mandataires et que, par conséquent, leur décision de laisser le tampon de regard ouvert afin d’éviter le risque, voire l’imminence, d’une explosion, ne devrait pas la priver du droit de réclamer une indemnité pour les dommages qu’elle a subis et qui sont la conséquence directe de la décision des pompiers, qui sont des tiers, de parer à la réalisation d’un risque assuré. Que les pompiers aient été ou non ses mandataires, l’assurée ne peut être dans une meilleure position relativement à l’éventuelle fermeture du tampon de regard que si elle avait elle-même pris la décision de le laisser ouvert ou de le fermer. Vu l’impossibilité en droit pour l’assurée de faire une réclamation à l’égard d’une perte résultant du fait d’avoir fermé le tampon de regard et d’avoir ainsi causé une explo-

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It was strongly contended on behalf of the appellant that the evidence of officials of insurance companies and others who saw the vessel after she had been salvaged establishes that the water must have entered the ship either through the main deck planking forward of No. 1 hatch or through holes in the main deck and forecastle rather than through the weakened hull of the ship.

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Il a été fermement allégué par l’appelante que les dépositions des représentants des compagnies d’assurance et des autres témoins qui ont vu le navire renfloué, établissent que l’eau a dû entrer dans le navire par les bordages du pont principal à l’avant de l’écoutille n° 1 ou par des trous dans le pont principal et dans le gaillard avant plutôt que par la coque affaiblie du navire. S’il avait été prouvé de façon satisfaisante que l’eau avait pénétré dans le navire par l’un ou l’autre de ces endroits, cela, évidemment, aurait été une autre preuve que le navire n’était pas en bon état de navigabilité, mais la preuve n’est pas assez claire, à mon avis, pour qu’on puisse conclure au mauvais état de navigabilité du bâtiment à partir de l’une ou l’autre de ces théories.

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Captain Maley stated that in the No. 2 “tween” deck area “the cargo which shifted was two heavy cases said to weigh 55 tons each located in the square of No. 2 hatch” and he also stated that in the lower hold there had been a slight shifting of a transformer “said to weigh in excess of 100 tons.”

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Au lendemain du retour du navire à Halifax, le capitaine Maley, appelé par l’appelante à titre d’expert en arrimage de cargaison et dont la compétence dans ce domaine n’a pas été mise en doute, a fait l’inspection de la cale n° 2 et de la cargaison … [TRADUCTION] «la cargaison qui s’est déplacée consistait en deux lourdes caisses qu’on a dit peser 55 tonnes chacune et qui étaient placées sous l’écoutille de la cale n° 2»; il a aussi déclaré qu’un transformateur [TRADUCTION] «qu’on a dit peser plus de 100 tonnes», placé dans la cale inférieure, s’était légèrement déplacé. A propos de ce dernier déplacement, il a dit: [TRADUCTION] «A mon avis, un des câbles d’acier a dû accuser un peu de jeu pour lui permettre de bouger».

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about 6 in number, were laid hatch boards so as to constitute a solid board covering over the hatchway. According to the evidence of Pateras, the Chief Officer of the Orient Trader, the slabs of tin were loaded in the ’tween deck area of hold No. 5 across the ship from the one wing of the ship to the other.

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En traversant l’Océan Indien, le Orient Trader a essuyé du gros temps et des vents allant jusqu’à la force 8 de l’échelle Beaufort, et dans leurs plaidoiries, les intimés ont invoqué «les périls de la mer». Cependant, le second du navire, Pateras, a témoigné qu’on pouvait s’attendre à ce genre de temps dans cette partie de l’Océan Indien au mois de juin et je pense donc comme le Juge en chef Wells que le moyen de défense excipant des «périls de la mer» peut être écarté.

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The respondent did, however, argue that the firemen were not the agents of the insured and that therefore, their decision to leave the hatch open to avoid the hazard of explosion and indeed the imminence of explosion, should not deprive the insured respondent of the right in law to claim the damage suffered by the insured flowing directly from the third party firemen’s decision to avoid the happening of an insured risk.

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L’intimée a toutefois prétendu que les pompiers n’étaient pas ses mandataires et que, par conséquent, leur décision de laisser le tampon de regard ouvert afin d’éviter le risque, voire l’imminence, d’une explosion, ne devrait pas la priver du droit de réclamer une indemnité pour les dommages qu’elle a subis et qui sont la conséquence directe de la décision des pompiers, qui sont des tiers, de parer à la réalisation d’un risque assuré. Que les pompiers aient été ou non ses mandataires, l’assurée ne peut être dans une meilleure position relativement à l’éventuelle fermeture du tampon de regard que si elle avait elle-même pris la décision de le laisser ouvert ou de le fermer. Vu l’impossibilité en droit pour l’assurée de faire une réclamation à l’égard d’une perte résultant du fait d’avoir fermé le tampon de regard et d’avoir ainsi causé une explo-

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The respondent did, however, argue that the firemen were not the agents of the insured and that therefore, their decision to leave the hatch open to avoid the hazard of explosion and indeed the imminence of explosion, should not deprive the insured respondent of the right in law to claim the damage suffered by the insured flowing directly from the third party firemen’s decision to avoid the happening of an insured risk.

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L’intimée a toutefois prétendu que les pompiers n’étaient pas ses mandataires et que, par conséquent, leur décision de laisser le tampon de regard ouvert afin d’éviter le risque, voire l’imminence, d’une explosion, ne devrait pas la priver du droit de réclamer une indemnité pour les dommages qu’elle a subis et qui sont la conséquence directe de la décision des pompiers, qui sont des tiers, de parer à la réalisation d’un risque assuré. Que les pompiers aient été ou non ses mandataires, l’assurée ne peut être dans une meilleure position relativement à l’éventuelle fermeture du tampon de regard que si elle avait elle-même pris la décision de le laisser ouvert ou de le fermer. Vu l’impossibilité en droit pour l’assurée de faire une réclamation à l’égard d’une perte résultant du fait d’avoir fermé le tampon de regard et d’avoir ainsi causé une explo-

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The respondent did, however, argue that the firemen were not the agents of the insured and that therefore, their decision to leave the hatch open to avoid the hazard of explosion and indeed the imminence of explosion, should not deprive the insured respondent of the right in law to claim the damage suffered by the insured flowing directly from the third party firemen’s decision to avoid the happening of an insured risk.

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L’intimée a toutefois prétendu que les pompiers n’étaient pas ses mandataires et que, par conséquent, leur décision de laisser le tampon de regard ouvert afin d’éviter le risque, voire l’imminence, d’une explosion, ne devrait pas la priver du droit de réclamer une indemnité pour les dommages qu’elle a subis et qui sont la conséquence directe de la décision des pompiers, qui sont des tiers, de parer à la réalisation d’un risque assuré. Que les pompiers aient été ou non ses mandataires, l’assurée ne peut être dans une meilleure position relativement à l’éventuelle fermeture du tampon de regard que si elle avait elle-même pris la décision de le laisser ouvert ou de le fermer. Vu l’impossibilité en droit pour l’assurée de faire une réclamation à l’égard d’une perte résultant du fait d’avoir fermé le tampon de regard et d’avoir ainsi causé une explo-

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The firemen immediately poured water on the exterior of the tank which was located in a concrete pit from which only the top foot or so of the tank emerged. No effort was made to close the manhole hatch as the firemen considered that such action would create a build-up of pressure in the tank.

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Ce n’est qu’à 21 h 25 qu’un voisin téléphona au corps de sapeurs-pompiers après avoir remarqué une épaisse fumée ou vapeur noire qui sortait des fenêtres de l’usine où se trouvait le réservoir d’emmagasinage. Les pompiers municipaux, en entrant dans le bâtiment, le trouvèrent rempli d’une vapeur épaisse et leur chef de peloton remarqua que de la vapeur d’eau s’échappait d’un petit tuyau raccordé à un appareil de refroidissement contigu au réservoir d’emmagasinage. Les pompiers constatèrent également de chaudes vapeurs noires qui sortaient du regard ouvert. Ils arrosèrent immédiatement l’extérieur du réservoir qui se trouvait dans une fosse cimentée dont il n’émergeait que d’un pied environ. Les pompiers n’ont pas essayé de fermer le tampon, car ils estimaient que cela pourrait créer une augmentation de pression dans le réservoir. Le chef de peloton ferma la soupape du tuyau d’où sortait la vapeur d’eau déjà mentionnée, mais après 30 secondes il se ravisa et la rouvrit pour ne pas créer une augmentation de pression dans le tuyau ou dans l’appareil d’où il sortait.

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A manhole cover was removed to inspect the contents and left open as no fumes were being emitted. Firemen, who were called later, observed hot, black vapours, and left the hatch open to prevent a build-up of pressure.

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Il y a eu une réaction chimique exothermique dans un réservoir d’emmagasinage de résine époxyde pendant un arrêt accidentel de l’équipement de réfrigération du réservoir. On a enlevé un tampon de regard afin d’examiner le contenu et, comme aucune fumée ne s’échappait, il a été laissé ouvert. Les pompiers, appelés plus tard, ont constaté de chaudes vapeurs noires, et ils ont laissé le tampon ouvert afin d’éviter une augmentation de pression. Suivant les instructions d’un responsable de l’usine, les pompiers ont dirigé de l’eau dans le réservoir, mais ils ont arrêté quand il s’est produit une réaction, dont la violence est controversée, qui a d’abord projeté des morceaux solides par le regard et ensuite provoqué l’écoulement d’une substance ressemblant à de la lave. Des vapeurs de phénol se sont répandues partout dans l’usine, causant des dommages par corrosion à l’usine et au matériel; il y a eu également des frais mineurs au titre du nettoyage et des dépenses générales. Deux questions se posent. Premièrement, y a-t-il eu explosion; si oui, l’intimée a‑t‑elle subi des dommages dont elle peut être indemnisée? Deuxièmement, s’il n’y a pas eu explosion, existait-il un danger imminent d’incendie ou d’explosion de nature à justifier les mesures préventives de l’intimée; si oui, ces mesures ont-elles causé des dommages pour lesquels elle peut être indemnisée?

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sured risk and not by measures taken because of an “operating” imminent insured risk. Further, insured could not have converted the uninsured risk of damage from chemical reaction into the insured risk of explosion by closing the hatch.

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dommages ont été causés par la réalisation d’un risque non assuré et non par des mesures prises en raison de l’imminence d’un risque assuré «réel». De plus, l’assurée n’a pu, en fermant le tampon de regard, transformer le risque non assuré de dommages résultant d’une réaction chimique en risque assuré d’explosion. En dernier lieu, que les pompiers aient été ou non les mandataires de l’assurée, elle ne peut tout de même pas être dans une meilleure position quant à la fermeture du tampon de regard que si elle avait elle-même pris la décision de le laisser ouvert ou de le fermer.

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If the borrower therefore avails himself of a new arrangement he cannot escape the consequences by arguing either that the original mortgage is for more than five years (Potash v. Royal Trust situation) or that the original term and the new term total more than five years and he is therefore entitled to pre‑pay. Section 10 is not intended to provide consumers with an escape hatch that would not be available to them if they signed a new formal instrument.

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Il y a toutefois un corollaire important à ce principe. Si l'emprunteur choisit de proroger ou de renouveler sa convention avec le prêteur pour une période supplémentaire, même si les modalités de la nouvelle entente ne comportent pas d'autre changement que les nouvelles dates de paiement, alors l'art. 10 s'applique seulement à la nouvelle période. Il serait illogique et manifestement injuste qu'un débiteur hypothécaire puisse renouveler une hypothèque existante et ensuite éteindre immédiatement sa dette par le simple paiement du capital, de l'intérêt et d'une somme équivalant à trois mois d'intérêt. C'est lui et non pas le prêteur qui détermine s'il s'acquittera de son obligation initiale lorsqu'elle arrivera à échéance. Si la durée initiale était de plus de cinq ans, son droit de payer cette dette à l'expiration des cinq ans lui serait assuré. Donc, si l'emprunteur conclut une nouvelle entente, il ne peut en éluder les conséquences en soutenant soit que l'hypothèque initiale est d'une période de plus de cinq ans (la situation qui se présente dans l'affaire Potash v. Royal Trust), soit que la période initiale et la nouvelle période totalisent plus de cinq ans, de sorte qu'il a le droit de rembourser par anticipation. L'article 10 n'est pas destiné à fournir aux consommateurs une issue de secours qui n'existerait pas s'ils signaient un nouvel acte d'hypothèque. J'estime avec égards qu'un renouvellement ou une prorogation constituent une nouvelle hypothèque aux fins de déterminer si l'art. 10 s'applique.

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about 6 in number, were laid hatch boards so as to constitute a solid board covering over the hatchway. According to the evidence of Pateras, the Chief Officer of the Orient Trader, the slabs of tin were loaded in the ’tween deck area of hold No. 5 across the ship from the one wing of the ship to the other.

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En traversant l’Océan Indien, le Orient Trader a essuyé du gros temps et des vents allant jusqu’à la force 8 de l’échelle Beaufort, et dans leurs plaidoiries, les intimés ont invoqué «les périls de la mer». Cependant, le second du navire, Pateras, a témoigné qu’on pouvait s’attendre à ce genre de temps dans cette partie de l’Océan Indien au mois de juin et je pense donc comme le Juge en chef Wells que le moyen de défense excipant des «périls de la mer» peut être écarté.

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Since the insured could not claim it had opened the hatch to prevent an explosion, and since it could not now restore the hatch to its closed position to cause the explosion, the position of the hatch has no relevance to the claim under the policy by the insured for the corrosion damage.

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Voir MacGillivray & Parkington on Insurance Law (6e éd., 1975) à la p. 227, paragraphe 553. Puisque l’assurée ne peut prétendre avoir ouvert le tampon de regard pour parer à une explosion et puisqu’elle ne pouvait le refermer afin de provoquer une explosion, la position du tampon de regard n’a aucune importance en ce qui a trait à sa réclamation en vertu de la police à l’égard des dommages dus à la corrosion.

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Show textShow cached sourceOpen source URL	Solicitors for the plaintiffs, respondents: Fenerty, McGillivray, Robertson, Brennan, Fraser, Bell & Hatch, Calgary.
Compare text pagesCompare HTM pagesOpen source URLOpen target URLDefine scc.lexum.org as primary domain	Procureurs des demanderesses, intimées: Fenerty, McGillivray, Robertson, Brennan, Fraser, Bell & Hatch, Calgary.

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Show textShow cached sourceOpen source URL	Solicitors for Baud Corporation, N.V. and Sea Oil & General Corporation: Fenerty, McGillivray, Robertson, Prowse, Brennan, Fraser, Bell & Hatch, Calgary.
Compare text pagesCompare HTM pagesOpen source URLOpen target URLDefine scc.lexum.org as primary domain	Procureurs de Baud Corporation, N.V. et Sea Oil & General Corporation: Fenerty, McGillivray, Robertson, Prowse, Brennan, Fraser, Bell & Hatch, Calgary.

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Show textShow cached sourceOpen source URL	Q. Could it have come in the No. 1 hold, or by the hatch on No. 1? Could the water have entered forward?
Compare text pagesCompare HTM pagesOpen source URLOpen target URLDefine scc.lexum.org as primary domain	Q. Est-ce que l’eau aurait pu entrer par la cale numéro 1, ou par l’écoutille de la cale numéro 1? Est-ce que l’eau aurait pu entrer en avant?

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Show textShow cached sourceOpen source URL	Peter J. Royal, Q.C., and Deborah R. Hatch, for the appellant.
Compare text pagesCompare HTM pagesOpen source URLOpen target URLDefine scc.lexum.org as primary domain	Peter J. Royal, c.r., et Deborah R. Hatch, pour l’appelant.

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Show textShow cached sourceOpen source URL	Solicitor for the Independent Petroleum Association of Canada: J.M. Robertson (Fenerty, Robertson, Fraser & Hatch), Calgary.
Compare text pagesCompare HTM pagesOpen source URLOpen target URLDefine scc.lexum.org as primary domain	Procureur de l’Association pétrolière indépendante du Canada: J.M. Robertson (Fenerty, Robertson, Fraser & Hatch), Calgary.

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Show textShow cached sourceOpen source URL	Solicitors for the plaintiff, respondent: Fenerty, McGillivray, Robertson, Prowse, Brennan, Fraser, Bell & Hatch, Calgary.
Compare text pagesCompare HTM pagesOpen source URLOpen target URLDefine scc.lexum.org as primary domain	Procureurs de la demanderesse, intimée: Fenerty, McGillivray, Robertson, Prowse, Brennan, Fraser, Bell & Hatch, Calgary.

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Show textShow cached sourceOpen source URL	Solicitors for the appellant: Royal McCrum Duckett Glancy & Hatch, Edmonton.
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Show textShow cached sourceOpen source URL	Solicitors for the intervener the Attorney General of Canada:  Fenerty, Robertson, Fraser & Hatch, Calgary; Department of Justice, Ottawa.
Compare text pagesCompare HTM pagesOpen source URLOpen target URLDefine scc.lexum.org as primary domain	Procureurs de l'intervenant le procureur général du Canada:  Fenerty, Robertson, Fraser & Hatch, Calgary; Ministère de la Justice, Ottawa.

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Show textShow cached sourceOpen source URL	Solicitors for the defendant, respondent: Fenerty, McGillivray, Robertson, Prowse, Brennan, Fraser, Bell & Hatch, Calgary.
Compare text pagesCompare HTM pagesOpen source URLOpen target URLDefine scc.lexum.org as primary domain	Procureurs du défendeur, intimé: Fenerty, McGillivray, Robertson, Prowse, Brennan, Fraser, Bell & Hatch, Calgary.

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Show textShow cached sourceOpen source URL	flowed from leaving the hatch open where the damage in that situation is uninsured. In any case, we do not have the situation where an explosion was caused by an independent third party closing the hatch.
Compare text pagesCompare HTM pagesOpen source URLOpen target URLDefine scc.lexum.org as primary domain	sion, elle ne peut non plus faire une réclamation à l’égard des dommages découlant du fait de l’avoir laissé ouvert lorsque les dommages dans un pareil cas ne sont pas assurés. Quoi qu’il en soit, il ne s’agit pas ici du cas où une explosion a été causée par une tierce partie indépendante qui a fermé le tampon de regard.