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At their initial meeting with new clients, KPA personnel outlined the history of the firm, the various professional backgrounds of members of the firm, the investment philosophy of the firm, the services the firm could provide, and the various sources of compensation that KPA received either directly, or indirectly through related companies.
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Au cours de la rencontre initiale avec de nouveaux clients, le personnel de KPA présentait l'historique de l'entreprise, les divers antécédents professionnels de ses membres, la philosophie de l'entreprise en matière de placements, les services offerts ainsi que les diverses sources de la rémunération que KPA recevait directement ou indirectement de sociétés affiliées.  En principe, cette présentation durait entre une heure et une heure et demie.  L'explication des sources de rémunération de KPA prenait moins de cinq minutes.  Ces sources n'ont jamais été mentionnées dans les documents remis aux clients et n'étaient jamais soulevées au cours de la rencontre initiale avec le client.  Lorsqu'il rencontrait un client pour la première fois, Kelly a témoigné qu'il avait comme habitude d'inscrire sur "un tableau blanc" les grandes sources de rémunération de KPA.  Kelly avait informé les associés de l'entreprise qu'il ne voulait pas donner davantage de précisions écrites relativement au projet d'IRLM.
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The appellant William Kelly was one of the principals of Kelly, Peters and Associates Ltd. ("KPA"). This was the central company of a group of companies which offered financial planning services to the general public.
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L'appelant William Kelly était l'un des dirigeants de Kelly, Peters and Associates Ltd. ("KPA"), la société centrale d'un groupe de sociétés qui offraient au grand public des services de planification financière.  KPA et ses sociétés affiliées offraient à leurs clients des conseils en placements ainsi que des services de mise en {oe}uvre des conseils donnés en matière de planification.  Dans l'ensemble, les clients de KPA étaient des gens d'affaires et des professionnels prospères, à revenus élevés, qui avaient besoin de conseils financiers.
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It is clear that KPA's clients were not aware that KPA accepted a sales commission from Qualico for each Qualico MURB sold to KPA clients. At their initial meeting with new clients, KPA personnel described the history of the firm, the services that the firm could provide and the various sources of compensation that KPA received.
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Il est évident que les clients de KPA ne savaient pas qu'elle avait accepté une commission de vente de Qualico pour chaque IRLM de cette dernière vendu aux clients de KPA.  À la rencontre initiale avec les nouveaux clients, le personnel de KPA faisait l'historique de l'entreprise, décrivait les services qu'elle offrait et ses diverses sources de rémunération.  La présentation durait environ une heure à une heure et demie, mais on consacrait moins de cinq minutes aux explications sur les sources de rémunération.  Une divulgation aussi vague et générale n'est pas suffisante pour atteindre les objectifs de l'art. 426.
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The trial judge then considered the extent of the disclosure of compensation made to the clients with respect to the Qualico transactions. He found that most of KPA's clients were advised verbally that KPA received income from "real estate transactions".
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Le juge du procès a ensuite examiné dans quelle mesure il y avait eu divulgation aux clients de la rémunération tirée des opérations avec Qualico.  À son avis, la plupart des clients avaient été informés oralement que KPA recevait des revenus d'"opérations immobilières".  En ce qui concerne la mention dans les notices d'offre de [traduction] "frais de vente" et de "frais de commercialisation", il a fait remarquer que certains clients expérimentés auraient pu, à la lecture des notices, conclure au versement de commissions à KPA pour la vente des IRLM; toutefois, aucun des clients n'a témoigné qu'il y avait eu divulgation explicite des commissions reçues de Qualico.
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At the time of the Qualico sales, there was no evidence that the clients were told that KPA was to receive commissions from Qualico. Kelly himself advised KPA associates that he did not want to put in writing any further disclosure concerning sources of remuneration for the MURB project.
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Rien ne prouve que les clients ont été mis au courant des commissions reçues de Qualico au moment où les ventes ont été effectuées.  Kelly lui-même a avisé les associés de KPA qu'il ne voulait pas divulguer par écrit des renseignements additionnels concernant les sources de rémunération du projet d'IRLM.  Les notices d'offre pour les IRLM de Qualico renfermaient deux mentions d'une ligne traitant des [traduction] "Frais d'émission et de vente" pour les projets, mais il n'y avait aucune mention expresse du fait que c'était l'appelant qui devait recevoir ces frais à titre de commissions. Par conséquent, en l'espèce, on ne peut certainement pas dire qu'il y a eu une divulgation faite de façon appropriée et en temps opportun.  On peut constater également que Kelly connaissait l'étendue de la divulgation et qu'il a pris consciemment la décision de la restreindre.  Il y avait donc une preuve forte pouvant fonder la déclaration de culpabilité de l'appelant.
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At their initial meeting with new clients, KPA personnel outlined the history of the firm, the various professional backgrounds of members of the firm, the investment philosophy of the firm, the services the firm could provide, and the various sources of compensation that KPA received either directly, or indirectly through related companies.
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Au cours de la rencontre initiale avec de nouveaux clients, le personnel de KPA présentait l'historique de l'entreprise, les divers antécédents professionnels de ses membres, la philosophie de l'entreprise en matière de placements, les services offerts ainsi que les diverses sources de la rémunération que KPA recevait directement ou indirectement de sociétés affiliées.  En principe, cette présentation durait entre une heure et une heure et demie.  L'explication des sources de rémunération de KPA prenait moins de cinq minutes.  Ces sources n'ont jamais été mentionnées dans les documents remis aux clients et n'étaient jamais soulevées au cours de la rencontre initiale avec le client.  Lorsqu'il rencontrait un client pour la première fois, Kelly a témoigné qu'il avait comme habitude d'inscrire sur "un tableau blanc" les grandes sources de rémunération de KPA.  Kelly avait informé les associés de l'entreprise qu'il ne voulait pas donner davantage de précisions écrites relativement au projet d'IRLM.
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Prior to the fall of 1980, KPA had never recommended the purchase of MURBs to its clients. In October of that year, Kelly approached Qualico with regard to a MURB project being built in Vancouver and referred to as Mirror Development.
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Avant l'automne 1980, KPA n'avait jamais recommandé à ses clients d'acheter des IRLM.  Cette année‑là, en octobre, Kelly a fait des démarches auprès de Qualico relativement à un projet d'IRLM, Mirror Development, en cours de construction à Vancouver.  Kelly a dit au gérant du bureau de Vancouver de Qualico que KPA fournissait des conseils financiers à de "solides" clients qui seraient intéressés à investir dans les IRLM de Mirror Development.  Il a convaincu Qualico de consentir à KPA le droit exclusif de vente des 112 unités du projet.
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Kelly, in his evidence, expressed the opinion that clients purchasing the MURBs should have known, from the Offering Memoranda, of the commissions to be paid to KPA. The Offering Memoranda for each of the four projects were lengthy, somewhat complicated booklets.
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Selon le témoignage de Kelly, la notice d'offre aurait dû permettre aux clients acheteurs d'IRLM de savoir que KPA recevait des commissions.  Pour chacun des quatre projets, les notices d'offre étaient des brochures longues et assez compliquées, qui renfermaient deux mentions d'une ligne traitant des [traduction] "Frais d'émission et de vente".  Il importe de signaler que, lors du contre‑interrogatoire, l'accusé a lui‑même eu beaucoup de difficulté à retrouver ces passages dans les brochures, même s'il se fondait sur celles‑ci pour dire qu'il avait divulgué l'existence des commissions.  Par contre, les clients de KPA ont indiqué qu'ils n'avaient pas lu attentivement les notices d'offre, se fiant aux conseils que lui fournissait KPA à titre onéreux.  Fait révélateur, on n'a jamais recommandé aux clients de KPA d'autres IRLM que ceux de Qualico.
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Those who had invested in real estate could neither find buyers for their property nor make payments on their debt load. KPA's clients were thoroughly dissatisfied with their investments and were shocked when they found that the appellant had received substantial commissions for selling the MURBs.
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En 1982, l'économie canadienne était en pleine récession.  Les investisseurs immobiliers ne pouvaient pas trouver d'acheteurs ni payer leurs créanciers.  Les clients de KPA étaient fort insatisfaits de leurs placements et ont été choqués d'apprendre que l'appelant avait reçu d'importantes commissions relativement à la vente des IRLM.  L'appelant a fait l'objet de quatre chefs d'accusation d'avoir, par corruption, accepté une récompense ou un bénéfice en contravention de l'al. 383(1)a) (maintenant l'al. 426(1)a)) du Code criminel, S.R.C. 1970, ch. C‑34.  Il a été déclaré coupable relativement aux quatre chefs d'accusation:  (1987), 1 W.C.B. (2d) 173.  La Cour d'appel à la majorité a rejeté l'appel contre la déclaration de culpabilité:  (1989), 41 B.C.L.R. (2d) 9, 52 C.C.C. (3d) 137, 73 C.R. (3d) 355.  L'appelant se pourvoit maintenant de plein droit devant notre Cour par suite de la dissidence du juge Hutcheon.
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At their initial meeting with new clients, KPA personnel outlined the history of the firm, the various professional backgrounds of members of the firm, the investment philosophy of the firm, the services the firm could provide, and the various sources of compensation that KPA received either directly, or indirectly through related companies.
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Au cours de la rencontre initiale avec de nouveaux clients, le personnel de KPA présentait l'historique de l'entreprise, les divers antécédents professionnels de ses membres, la philosophie de l'entreprise en matière de placements, les services offerts ainsi que les diverses sources de la rémunération que KPA recevait directement ou indirectement de sociétés affiliées.  En principe, cette présentation durait entre une heure et une heure et demie.  L'explication des sources de rémunération de KPA prenait moins de cinq minutes.  Ces sources n'ont jamais été mentionnées dans les documents remis aux clients et n'étaient jamais soulevées au cours de la rencontre initiale avec le client.  Lorsqu'il rencontrait un client pour la première fois, Kelly a témoigné qu'il avait comme habitude d'inscrire sur "un tableau blanc" les grandes sources de rémunération de KPA.  Kelly avait informé les associés de l'entreprise qu'il ne voulait pas donner davantage de précisions écrites relativement au projet d'IRLM.
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Finally, the payment of the commission was not disclosed in an adequate and timely manner. At the time of the sales, KPA's clients were not aware that KPA would receive a sales commission from the development company for each MURB unit sold to KPA clients.
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En l'espèce, le ministère public a prouvé tous les éléments requis pour obtenir une déclaration de culpabilité en vertu de l'art. 426.  Il n'y a pas de doute qu'il y avait un mandat entre l'accusé et ses clients et que l'accusé était au courant de l'existence de ce mandat.  En outre, de toute évidence, la commission payée par la société immobilière visait à inciter l'accusé à influencer ses clients pour qu'ils achètent les unités d'IRLM, et l'accusé était au courant de cette intention.  Il a accepté la commission secrètement et a influencé les affaires de ses commettants.  Enfin, le paiement de la commission n'a pas été divulgué d'une façon appropriée et en temps opportun.  Au moment des ventes, les clients de KPA ne savaient pas que KPA recevrait une commission de la société immobilière relativement à la vente de chaque unité d'IRLM vendue aux clients de KPA.  La divulgation faite par KPA de ses sources de rémunération était vague et générale et ne satisfait pas aux objectifs de l'art. 426.  L'accusé a pris consciemment la décision de restreindre la divulgation.  Bien que les notices d'offre pour les IRLM renfermaient deux mentions d'une ligne traitant des "Frais d'émission et de vente" pour les projets, il n'y avait aucune mention expresse du fait que c'était l'accusé qui devait recevoir ces frais à titre de commissions.
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