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Keybot 8 Results  csc.lexum.org
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The risk is no greater although the damage may be greater to a man with only one good eye than to a man with two good eyes. But the quantum of damage is one thing and the scope of the duty is another.
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[TRADUCTION] Le risque n’est pas plus grand pour un borgne que pour quelqu’un qui y voit des deux yeux, bien que les dommages puissent l’être. Mais l’étendue des dommages et l’étendue de l’obligation sont deux choses différentes. Un risque plus grave de blessure n’est pas la même chose qu’un risque de blessure plus grave; seul le premier influe sur la responsabilité.
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The facts on which the judge founded his conclusion, the known risk of metal flying when this sort of work was being done, the position of the workman with his eyes close to the bolt he was hammering and on the same level with it or below it, and the disastrous consequences if a particle of metal flew into his one good eye, taken in isolation, seem to me to justify his conclusion.
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[TRADUCTION] Les faits sur lesquels se fonde la décision du juge me paraissent justifier cette conclusion: le danger connu que le métal vole en éclats dans tout travail de ce genre, la position de l’ouvrier dont les yeux, placés près du boulon qu’il martelait, étaient au même niveau ou en-dessous de celui-ci, et les conséquences désastreuses d’un éclat de métal atteignant le seul œil qui lui restait, même considérées isolément.
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only one good eye, and who was working as a garage mechanic using a hammer to remove a rusted bolt. He was not wearing goggles. A metal chip flew off seriously injuring his good eye. It was held that in the case of a workman suffering, to the knowledge of the employer, from a disability which though it did not increase the risk of an accident occurring did increase the risk of serious injury if an accident should befall him, the special risk of injury was a relevant consideration in determining the precautions which the employer should take in the performance of the duty of care which he owed to his workmen.
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savaient être borgne. S’efforçant d’enlever un boulon rouillé à l’aide d’un marteau et sans lunettes protectrices, il blessa gravement son œil unique, qu’atteignit un éclat de métal. D’après la décision de la Cour, dans le cas d’un ouvrier que son employeur sait être victime d’une infirmité n’accroissant pas, en soi, le risque d’accidents mais celui d’une blessure grave si cet accident arrivait, ce dernier risque, tout spécial, constitue un facteur pertinent pour décider des précautions imposées à l’employeur par son obligation de vigilance quant à la protection de ses employés. Lord Asquith de la Cour d’appel déclare:
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Reference was also made to the case of Paris v. Stepney Borough Council[4], in which a garage hand who to the knowledge of his employers, had only one good eye, was not wearing goggles when his good eye was injured in the course of his work.
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On a également invoqué Paris v. Stepney Borough Council[4]; dans cette cause, un ouvrier de garage que ses employeurs savaient être borgne, ne portait pas de lunettes protectrices quand, au cours de son travail, son œil unique fut blessé. La réclamation se rattachait ici de toute évidence à l’obligation en common law de l’employeur envers un employé; dans les circonstances particulières de cette cause, il fut décidé que le risque spécial couru par un borgne de perdre complètement la vue par suite d’une blessure est un facteur pertinent pour décider des précautions que l’employeur doit prendre en vertu de son obligation envers l’employé; l’ouvrier a gagné sa cause.
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A one-eyed man is no more likely to get a splinter or a chip in his eye than is a two-eyed man. The risk is no greater although the damage may be to a man with only one good eye than to a man with two good eyes.
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[TRADUCTION] L’obligation de l’employeur envers le demandeur ne devient plus lourde qui si l’infirmité de ce dernier accroît les risques auxquels il est exposé. Les chances de recevoir une écharde ou un éclat dans l’œil sont les mêmes pour un borgne et pour un homme qui ne l’est pas. Le risque n’est pas plus grand pour un borgne que pour quelqu’un qui y voit des deux yeux, bien que les dommages puissent l’être. Mais l’étendue des dommages et l’étendue de l’obligation sont deux choses différentes. Un risque plus grave de blessures n’est pas la même chose qu’un risque de blessure plus grave; seul le premier influe sur la responsabilité.
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This approach is simply not consistent with the way in which this Court has defined standards of fault. One good example is the unanimous decision of Lohnes, supra. On that occasion, this Court read an objective fault element into the offence of “causing a disturbance” under s.
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81.                     Je ne suis pas non plus d’accord avec l’énoncé du professeur Stuart, qui semblerait restreindre l’existence de normes objectives en matière de faute aux infractions pour lesquelles la présence d’un tel élément est expressément prévue dans la loi, ou aux infractions dites sous‑jacentes comme l’homicide involontaire coupable résultant d’un acte illégal.  Cette approche n’est tout simplement pas compatible avec la façon dont notre Cour a défini les normes de faute.  Un bon exemple à cet égard est la décision unanime rendue dans Lohnes, précité.  À cette occasion, notre Cour a considéré que l’infraction consistant à «faire du tapage» prévue à l’al. 175(1)a) comportait un élément objectif quant à la faute.  Cet alinéa prévoit ce qui suit:
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At stake here are theories of the judicial role which lie beyond the scope of this article. It is, however, concluded that one good reason for judicial activism‑‑the irrationality of present law‑‑does not apply to the intoxication defence.
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[TRADUCTION]  S'il n'y a qu'un choix entre la responsabilité et l'immunité lorsque, par suite d'intoxication coupable, il manque un élément moral requis, on doit à tout le moins voir d'un oeil plutôt favorable l'approche qu'ont adoptée les tribunaux. Même les critiques les plus sévères des règles en matière d'intoxication se sont montrés réticents à affirmer qu'il ne devrait pas y avoir de conséquences pénales. D'une manière générale, ils ont préféré la création d'une infraction spéciale d'intoxication dangereuse, ce qui nécessiterait une initiative du législateur. Dans cette optique, siérait‑il que les tribunaux encouragent les législateurs à passer à l'action en abandonnant les règles actuelles relatives à l'intoxication et en exigeant la concomitance de l'état d'esprit coupable et de la conduite prohibée? Ceci met en cause des théories du rôle des tribunaux qui dépassent le cadre du présent article. On peut cependant conclure qu'une bonne raison militant en faveur de l'activisme judiciaire, savoir l'irrationalité de la règle de droit actuelle, ne s'applique pas au moyen de défense d'intoxication.