wont – -Translation – Keybot Dictionary

Spacer TTN Translation Network TTN TTN Login Deutsch Français Spacer Help
Source Languages Target Languages
Keybot 5 Results  csc.lexum.org
  Supreme Court of Canada...  
Jessy G: wont
Jessy G : va
  Supreme Court of Canada...  
Of course, the present case involves none of the points of vulnerability of an award to review that Viscount Cave advanced, but I felt it to be important to canvass the matter because Courts below have been wont to rely on them.
Bien sûr, cette Cour n’est pas liée par l’arrêt Kelantan mais, de toute façon, je ne crois pas qu’elle doit appliquer les remarques du vicomte Cave que j’ai examinées dans ces motifs. Elles sont trop générales en ce qui concerne une sentence rendue sur le renvoi d’une question de droit précise et je préfère de beaucoup les opinions plus tempé­rées exprimées dans Re King and Duveen, précité, et dans l’arrêt Absalom, précité. Bien sûr, la présente affaire ne comporte aucun des traits d’assu­jettissement d’une sentence à la révision mis de l’avant par le vicomte Cave, mais j’ai cru impor­tant d’examiner la question parce que les cours d’instance inférieure ont l’habitude de s’y appuyer.
  Supreme Court of Canada...  
He worked concurrently part-time for Barber Appliance Services and was at the time of the alleged offence doing some painting for one Stone-house and for one Penoffio and was given a key to the latter’s home in that connection. He was wont to sleep overnight in the homes where he was working but did have a residence of his own.
Agé de trente-deux ans à l’époque, l’accusé exploitait une petite entreprise de peinture et de construction. Il avait servi dans les forces armées canadiennes, travaillé comme gardien de prison, comme agent de sécurité et comme constable spécial à la division de la circulation du Hamilton Police Department et ensuite comme détective privé pour un hôtel avant de se lancer à son compte. En même temps, il travaillait à temps partiel pour Barber Appliance Services et, au moment de l’infraction alléguée, un nommé Stonehouse et un nommé Penoffio l’employaient comme peintre; c’est pourquoi il avait la clef de la maison de Penoffio. Bien qu’il eût l’habitude de passer la nuit dans les maisons où il travaillait, il avait sa propre résidence.
  Supreme Court of Canada...  
12 the "broad and liberal" construction called for in Sutherland, a construction that reflects the principle enunciated in Nowegijick and Simon that statutes relating to Indians must be given a "fair, large and liberal construction", then we should be prepared to accept that the range of activity encompassed by the term "for food" extends to hunting for "support and subsistence", i.e. hunting not only for direct consumption but also hunting in order to exchange the product of the hunt for other items as was their wont, as opposed to purely commercial or sport hunting.
Et d'ailleurs, quand on y pense, cela est tout à fait logique.  Le Traité no 8 était axé principalement sur la préservation du mode de vie traditionnel des Indiens.  Mais cela ne voulait certainement pas dire que les Indiens devraient à tout jamais s'astreindre à un régime de viande et de poisson et qu'ils ne pourraient pas bénéficier eux aussi des progrès de la civilisation moderne au cours du siècle suivant.  Les droits de chasse et de pêche des Indiens devaient évidemment être conservés et protégés; les Indiens n'auraient pu survivre autrement.  Mais cela ne signifie pas qu'en 1990 ils ne peuvent vendre leur viande et leur poisson pour acheter d'autres articles nécessaires à leur subsistance et à celle de leurs enfants.  Pourvu qu'ils chassent en vue de consommer la viande, de l'échanger ou de la vendre pour se nourrir et nourrir leur famille, je ne vois pas comment une interprétation conforme au bon sens de l'expression "pour se nourrir" peut interdire cela.  Il va sans dire que la question de savoir si une vente est faite à des fins de subsistance ou à des fins purement commerciales est une question de fait à trancher dans chaque cas.
  Supreme Court of Canada...  
The law has long distinguished between disorders affecting the ability to recognize what is wrong, and the will to act or refrain from acting (although at the time of M'Naghten's Case the distinction may not have been as clear as we are wont to think:  see Tollefson and Starkman, supra, at p. 39).
On a aussi soutenu que permettre une exonération de responsabilité criminelle en l'espèce ouvrirait la voie à d'autres exceptions dans les cas où il n'y a pas eu exercice de volonté.  Le droit fait depuis longtemps la distinction entre les troubles qui affectent la capacité de reconnaître ce qui est mauvais, et la volonté d'agir ou de s'abstenir d'agir (cependant, à l'époque de l'affaire M'Naghten, la distinction n'était peut‑être pas aussi claire qu'on a l'habitude de croire:  voir Tollefson et Starkman, op. cit., à la p. 39).  En outre, d'après le texte du par. 16(1), il faut recourir à un test cognitif.  Cela dit, il faut reconnaître que l'impulsion peut faire partie de la confusion mentale qui empêche une personne d'apprécier rationnellement le caractère mauvais de son acte.  Comme le font fait remarquer Tollefson et Starkman, aux pp. 40 et 41: