are considered new – French Translation – Keybot Dictionary

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2 Demo vehicles with no more than 15,000 km on the odometer are considered new for purposes of Replacement Insurance.
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2 Les véhicules de démonstration n’ayant pas plus de 15 000 km à l’odomètre sont traités, aux fins de l’assurance de remplacement, comme des véhicules neufs.
  5 Hits www.hc-sc.gc.ca  
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"The Domestic Substances List (DSL) is the sole basis for determining whether a substance is new for the purposes of CEPA. Substances on the DSL are considered to exist in Canadian commerce and do not require notification. Substances not appearing on the DSL are considered new to Canada and are subject to notification" (Government of Canada, 1993).
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« La Liste intérieure des substances (LIS) est la seule base servant à déterminer si une substance est nouvelle dans le cadre de la LCPE. Les substances qui figurent sur la LIS sont considérées existantes sur le marché canadien et n'ont pas à être déclarées. Les substances qui n'apparaissent pas dans la LIS sont considérées comme nouvelles au Canada et doivent être déclarées. » (Gouvernement du Canada, 1993).
  www.chemicalsubstanceschimiques.gc.ca  
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Micro-organisms strains that are not listed on the DSL are considered 'new'. For more information on how new substances and new micro-organisms are assessed and managed, please visit Environment Canada's
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Les souches de micro-organismes qui ne figurent pas sur la Liste intérieure des substances sont considérées comme « nouvelles ». Pour obtenir de plus amples renseignements sur la manière dont les substances nouvelles et les micro-organismes nouveaux sont évalués et gérés, veuillez consulter le
  5 Hits hc-sc.gc.ca  
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"The Domestic Substances List (DSL) is the sole basis for determining whether a substance is new for the purposes of CEPA. Substances on the DSL are considered to exist in Canadian commerce and do not require notification. Substances not appearing on the DSL are considered new to Canada and are subject to notification" (Government of Canada, 1993).
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« La Liste intérieure des substances (LIS) est la seule base servant à déterminer si une substance est nouvelle dans le cadre de la LCPE. Les substances qui figurent sur la LIS sont considérées existantes sur le marché canadien et n'ont pas à être déclarées. Les substances qui n'apparaissent pas dans la LIS sont considérées comme nouvelles au Canada et doivent être déclarées. » (Gouvernement du Canada, 1993).
  edu.gov.on.ca  
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New teachers are defined in the legislation as all teachers certified by the Ontario College of Teachers (including teachers trained out-of-province) who have been hired into permanent positions – full-time or part-time – by a school board, school authority, or provincial school (“board”) to begin teaching for the first time in Ontario. Teachers are considered “new” until they successfully complete the New Teacher Induction Program (NTIP) or until 24 months have elapsed since the date on which they first begin to teach for a board.
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Au sens de la Loi, le nouveau personnel enseignant comprend les enseignantes et enseignants membres de l'Ordre des enseignantes et des enseignants de l'Ontario (y compris ceux qui ont été formés à l'extérieur de l'Ontario) et qui ont été engagés par un conseil scolaire ou une école provinciale (« conseil ») pour occuper un poste permanent, à plein temps ou à temps partiel, pour une première fois en Ontario. Une enseignante ou un enseignant est considéré « nouvelle » ou « nouveau » jusqu'à ce qu'elle ou il réussisse le Programme d'insertion professionnelle du nouveau personnel enseignment (le Programme) ou que sa nouvelle période d'enseignement de 24 mois soit terminée.
  parl.gc.ca  
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However, when the Food and Drugs Act substances were captured under CEPA, it left in limbo a list of approximately 9,000 substances that have been used safely and effectively by Canadians for almost 20 years. These substances are in limbo because they are considered new, not existing under the act, and this needs to be remedied.
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Nous évoluons sous ce régime depuis cinq ans et nous croyons que la LCPE représente le fondement législatif approprié à l'égard des substances en question. Cependant, au moment où les substances visées par la Loi sur les aliments et drogues ont été inscrites dans le champ d'action de la LCPE, il est resté dans les limbes quelque 9 000 substances qui sont utilisées par les Canadiens de manière sécuritaire et efficace depuis presque 20 ans. Les substances en question se trouvent dans les limbes parce qu'elles sont considérées comme nouvelles et non pas existantes en application de la loi, ce à quoi il faut remédier. Pour parler des 9 000  substances en question et plus, je ferai allusion à la liste des substances commercialisées.
  www.edu.gov.on.ca  
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New teachers are defined in the legislation as all teachers certified by the Ontario College of Teachers (including teachers trained out-of-province) who have been hired into permanent positions – full-time or part-time – by a school board, school authority, or provincial school (“board”) to begin teaching for the first time in Ontario. Teachers are considered “new” until they successfully complete the New Teacher Induction Program (NTIP) or until 24 months have elapsed since the date on which they first begin to teach for a board.
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Au sens de la Loi, le nouveau personnel enseignant comprend les enseignantes et enseignants membres de l'Ordre des enseignantes et des enseignants de l'Ontario (y compris ceux qui ont été formés à l'extérieur de l'Ontario) et qui ont été engagés par un conseil scolaire ou une école provinciale (« conseil ») pour occuper un poste permanent, à plein temps ou à temps partiel, pour une première fois en Ontario. Une enseignante ou un enseignant est considéré « nouvelle » ou « nouveau » jusqu'à ce qu'elle ou il réussisse le Programme d'insertion professionnelle du nouveau personnel enseignment (le Programme) ou que sa nouvelle période d'enseignement de 24 mois soit terminée.
  sciencepress.mnhn.fr  
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platyodon (Baker) C.Chr. are considered new synonyms, excluded from the genus Pteris, and transferred to the genus Blotiella R.M.Tryon. Including these taxonomical and nomenclatural changes, 29 species of Pteris are currently known from Madagascar of which 17 are endemic.
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Les nouveautés taxonomiques et nomenclaturales présentées dans cet article concernent le genre Pteris L. à Madagascar. Elles complètent et amendent les données contenues dans la dernière synthèse de Roux (2009) et sont exposées sous quatre rubriques : espèces nouvelles, synonymies nouvelles, synonymies rejetées et taxons exclus. 1) Quatre espèces nouvelles sont décrites et illustrées : Pteris janssenii Rakotondr., sp. nov. dont les frondes sont dimorphes, le limbe 1-penné, à pennes entières, les pennes proximales non décroissantes et les nervures libres ; P. pseudowoodwardioides Rakotondr., sp. nov. qui se différencie de P. woodwardioides Bory ex Willd. des Mascareignes par des écailles sur le rhizome étroites, coriaces, brun noir, des pennes pétiolulées, des épines costales peu différenciées et une nervation plus densément anastomosée ; P. rasoloheryana Rakotondr., sp. nov., espèce lianescente, à limbe 2-penné-pinnatifide à 2-penné-pinnatiséqué, avec des costae muriquées sur la face abaxiale, sans épines sur la face adaxiale des costulae et des écailles unicolores sur le rhizome ; enfin, P. rugosa Rakotondr., sp. nov. qui possède un rachis et des costae muriquées sur la face adaxiale comme P. trachyrachis (Bonap.) C.Chr., mais s’en distingue par des frondes plus modestes, ne dépassant pas 65 cm, et l’apex des pennes caudé à marge dentée et non entière. 2) Deux synonymies nouvelles sont proposées : Lathyropteris madagascariensis H. Christ mise en synonymie de Pteris madagascarica J.Agardh et P. quadriaurita Retz. var. africana Bonap. mise en synonymie de Pteris perrieriana C.Chr. 3) Deux synonymies sont rejetées : celles unissant P. remotifolia Baker avec P. remotipinna Bonap. et P. bonapartei C.Chr. avec P. camerooniana Kuhn. Enfin, 4), Pteris lanceifolia J.Agardh et Pteris lanceifolia var. platyodon (Baker) C.Chr. sont mises en synonymie, exclues du genre Pteris et transférées dans le genre Blotiella R.M.Tryon. Ces modifications taxonomiques et nomenclaturales portent à 29 le nombre d’espèces de Pteris présentes à Madagascar dont 17 sont des endémiques.