are included in the scope – Traduction en Français – Dictionnaire Keybot

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Keybot      24 Résultats   23 Domaines
  www.tquiz.org  
The engraving depth of stamps should be about 0.9 – 1.1 mm. With the JobControl® materials database, the optimal laser parameters for Trotec materials are included in the scope of delivery.
La profondeur de gravure des tampons doit être d'environ 0,9 –1,1 mm. Grâce à la base de données matériaux de JobControl®, les paramètres laser optimaux des matériaux Trotec sont inclus dans la livraison.
  www.publicsafety.gc.ca  
It should be noted that risks due to external factors, such as disruptions of interdependent goods and services, and intentional, but non-malicious acts such as border closures are included in the scope of this process.
Nota : Une méthode d’évaluation des risques a été conçue par Recherche et développement pour la défense Canada à l’intention des réseaux sectoriels. Les ministères responsables peuvent obtenir une copie de cette méthode auprès de la Division des politiques en matière d’infrastructures essentielles, Sécurité publique Canada.
  squalio.com  
“This response is restoring a sense of security for beneficiaries as they are accessing the care and treatment they need. Men, women, children, infants, the elderly, and those with disabilities are included in the scope of targeted beneficiaries.”
Les trousses ont été livrées à un établissement de santé non divulgué en Syrie et on les utilise actuellement pour soigner une population extrêmement vulnérable. Elles sont d’abord arrivées en Turquie par fret aérien avant d’être livrées aux partenaires locaux.
  www.alternative-v.com.ua  
Since 2011, and under specific conditions, a European decree authorizes natural rendering practices outside of existing sites. The implementation of this permit in France is envisaged for all summer pastures in the Pyrenees that are included in the scope of the program.
Depuis 2011, un arrêté européen autorise la pratique de l’équarrissage naturel en dehors de toute installation, dans des conditions particulières. La mise en œuvre de cette possibilité en France est envisagée sur l’ensemble des zones d’estive pyrénéennes incluses dans le périmètre du programme.
  hc-sc.gc.ca  
The report should include the scope of certification of the manufacturer being audited. This includes activities and a list of the generic medical device groups or families that are included in the scope of certification.
Lorsque la portée de la certification change à la suite d'un audit (p. ex. audit d'expansion ou de mise à niveau de la portée), le rapport devrait clairement en faire mention et permettre au lecteur de déterminer quelle était la portée avant l'audit et quelle est la portée proposée après l'audit.
  www.hc-sc.gc.ca  
The report should include the scope of certification of the manufacturer being audited. This includes activities and a list of the generic medical device groups or families that are included in the scope of certification.
Lorsque la portée de la certification change à la suite d'un audit (p. ex. audit d'expansion ou de mise à niveau de la portée), le rapport devrait clairement en faire mention et permettre au lecteur de déterminer quelle était la portée avant l'audit et quelle est la portée proposée après l'audit.
  2 Résultats www.conventions.coe.int  
In that respect, the wording should also be interpreted broadly so that, for instance, notifications relating to investigations as well as evaluation of property are included in the scope of application.
130. Le paragraphe vise « l'identification et le dépistage » de biens. À cet égard aussi, son libellé devrait faire l'objet d'une interprétation extensive afin que, par exemple, les notifications concernant des investigations ainsi que l'évaluation de biens relèvent de son champ d'application. Dans la mesure où le champ d'application de la Convention de 1990 et celui de la Convention européenne d'entraide judiciaire en matière pénale convergent, les Parties devraient, en l'absence de motifs s'y opposant, s'efforcer d'appliquer cette dernière Convention (8).
  www.tcce-citt.gc.ca  
For example, the wording of the definition and the contextual guidance provided by the additional product information make it clear that aluminum extrusion products that have been anodized, painted or otherwise coated, and worked (e.g. precision cut, machined, punched and drilled) are included in the scope of the like goods.
Le Tribunal conclut donc que les modifications apportées aux États-Unis (par exemple la galvanisation, la peinture et, comme il en sera question plus bas, l’ajout de rondelles) peuvent être considérées comme « [d]autres opérations [...] pour améliorer certaines qualités [...] » des marchandises en cause. Toutefois, ces traitements n’ont pas changé la nature des marchandises au point où elles ne seraient plus visées par les conclusions du Tribunal. Par conséquent, le Tribunal conclut que les marchandises en cause sont de même description que les marchandises en question dans la mesure où leurs caractéristiques physiques et techniques sont visées.
  www.tcce.gc.ca  
For example, the wording of the definition and the contextual guidance provided by the additional product information make it clear that aluminum extrusion products that have been anodized, painted or otherwise coated, and worked (e.g. precision cut, machined, punched and drilled) are included in the scope of the like goods.
Le Tribunal conclut donc que les modifications apportées aux États-Unis (par exemple la galvanisation, la peinture et, comme il en sera question plus bas, l’ajout de rondelles) peuvent être considérées comme « [d]autres opérations [...] pour améliorer certaines qualités [...] » des marchandises en cause. Toutefois, ces traitements n’ont pas changé la nature des marchandises au point où elles ne seraient plus visées par les conclusions du Tribunal. Par conséquent, le Tribunal conclut que les marchandises en cause sont de même description que les marchandises en question dans la mesure où leurs caractéristiques physiques et techniques sont visées.
  3dtheque.mnhn.fr  
The model construction set includes the complete set from the plastic model construction. Aqua-Color colours, brushes and the necessary adhesive are included in the scope of delivery. In the Revell Model Building Sets category you will find not only high-quality flagships but also historic submarines.
Les maquettes de bateaux sont parmi les pionniers de la construction de maquettes. En raison de leurs détails spéciaux, ils rendent votre passe-temps très amusant. Par exemple, le vaisseau amiral Nelson : le célèbre HMS Victory de 1805 est disponible à l'échelle 1:450. Le kit de construction du modèle contient l'ensemble complet de la construction du modèle en plastique. Les couleurs Aqua-Color, les pinceaux et l'adhésif nécessaire sont inclus. Dans la catégorie Revell Model Building Sets, vous trouverez non seulement des navires amiral de haute qualité, mais aussi des sous-marins historiques. Par exemple, le modèle de sous-marin allemand de type XXIII, le Kriegsmarinen Küsten-U-Boot, qui a été utilisé à la fin de la Seconde Guerre mondiale, est créé avec cet ensemble. Les structures de surface détaillées inspirent petits et grands. Les amateurs de grands navires à passagers peuvent ramener l'impressionnant Queen Mary à la maison à l'échelle 1:1200. C'est le plus grand, le plus long et le plus haut navire jamais construit et il navigue sur l'Atlantique depuis avril 2004.
  www.acoa-apeca.gc.ca  
Of relevance to this evaluation, ACOA’s “Dynamic and Sustainable Communities for Atlantic Canada” [18] Strategic Outcome is structured as shown in Figure 1. The shaded boxes represent the Program Sub-activities which are included in the scope of this evaluation.
L’évaluation a débuté en décembre 2008, et les constatations présentées sont fondées sur les données et documents disponibles en date de mai 2009. Elle a porté sur les clients à but non lucratif et les projets qui ont reçu des fonds de l’APECA des exercices 2005 2006 à 2008 2009 par l’entremise des programmes de financement que sont le PDE et le FCI. Elle a également examiné des projets exécutés avant ces exercices ainsi que d’autres programmes (p. ex. le FISC) dans les cas où cela permettait de rendre compte de résultats à long terme.
  conventions.coe.int  
In that respect, the wording should also be interpreted broadly so that, for instance, notifications relating to investigations as well as evaluation of property are included in the scope of application.
130. Le paragraphe vise « l'identification et le dépistage » de biens. À cet égard aussi, son libellé devrait faire l'objet d'une interprétation extensive afin que, par exemple, les notifications concernant des investigations ainsi que l'évaluation de biens relèvent de son champ d'application. Dans la mesure où le champ d'application de la Convention de 1990 et celui de la Convention européenne d'entraide judiciaire en matière pénale convergent, les Parties devraient, en l'absence de motifs s'y opposant, s'efforcer d'appliquer cette dernière Convention (8).
  www.zenithnet.com  
It should be noted that risks due to external factors, such as disruptions of interdependent goods and services, and intentional, but non-malicious acts such as border closures are included in the scope of this process.
Nota : Une méthode d’évaluation des risques a été conçue par Recherche et développement pour la défense Canada à l’intention des réseaux sectoriels. Les ministères responsables peuvent obtenir une copie de cette méthode auprès de la Division des politiques en matière d’infrastructures essentielles, Sécurité publique Canada.