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The Site, including, but not limited to, all information, software or HTML code, scripts, text, artwork, photography, images, video, and audio, and the design, selection and arrangement thereof and all intellectual property associated with the foregoing (collectively, the "Content")
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of SECO, Labour Directorate, Labour Market and Unemployment Insurance Division or the designated copyright owner.
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Le téléchargement ou la copie des contenus, des postes vacants, des illustrations, des photographies ou d'autres données n'entraînent aucun transfert de droits attachés à ces contenus. Les droits d'auteur et tous les autres droits liés aux contenus, postes vacants, illustrations, photographies et autres fichiers présents sur le site www. eures.ch sont propriété exclusive du SECO, Direction du travail, centre de prestations Marché du travail et assurance-chômage, ou celle des détenteurs expressément cités. La reproduction de chacun de ces éléments requiert préalablement une autorisation écrite des détenteurs des droits d'auteur. De même, la copie et/ou la modification du graphisme à des fins publiques ou commerciales est interdite. L'intégration (montage) de pages ou d'éléments de pages issues de www. eures.ch sur d'autres sites Internet est également soumise à autorisation. La mention d'hyperliens vers www.eures.ch n'est pas considérée comme une intégration.
www.ub.tu-clausthal.de
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The Website, Website structure, and all Website content, including but not limited to technical elements like software, databases, and source code; and design and content and, specifically, graphic designs, images, graphics guidelines, photography, text, video, animation, sound, logos, gifs, icons, etc.,
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of FERMA DITM S.A (with the exception of certain elements like brands, logos, and content belonging to other Groupe Es Saadi Marrakech Resort companies or third parties).
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essaadi.com
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Le Site, sa structure et l’ensemble de ses contenus, incluant de façon non limitative, les éléments techniques du site, et notamment les logiciels et bases de données, ses codes sources, ainsi que son habillage et son contenu, à savoir notamment, les graphismes, les images, la charte graphique, les photographies, les textes, les vidéos, les animations, les sons, les logos, les gifs et icônes etc. sont la propriété exclusive de la société FERMA DITM S.A (à l’exception de certains éléments, tels que les marques, certains logos ou autres contenus appartenant à d’autres sociétés du Groupe Es Saadi Marrakech Resort ou à des tiers).
www.louis-roederer.com
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Hence, notwithstanding anything to the contrary, the intellectual property rights pertaining to the documents on this website and each of the elements created for this site
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of CLR, which grants no licence or right other than that of viewing the site.
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louis-roederer.com
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iphoto.jeancoutu.com
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All of the information, content of software, trade-marks and the material appearing, contained or offered on the Internet site of the PJC Online Photo Service
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of The Jean Coutu Group and are protected by the law relative to trade-marks, copyrights or any such laws in effect in Canada.
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iphoto.jeancoutu.com
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L'ensemble de l'information, du contenu, des logiciels, des marques de commerce et du matériel apparaissant, contenu ou offert par le site Internet PJC Photo en ligne, est la propriété exclusive du Groupe Jean Coutu et est protégé par les lois sur les marques de commerce, le droit d'auteur ou toute autre loi en vigueur au Canada. Il vous est interdit d'utiliser, de copier, de distribuer ou de reproduire l'ensemble de cette information, de ce contenu, de ces logiciels, des marques de commerce ou du matériel sans le consentement écrit préalable du Groupe Jean Coutu.
renda.fi
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You acknowledge that the information, documents, images, trade-marks, trade names, trade dress, products and any other elements published on the Site (collectively the “Information”) including the manner in which the Information is presented or appears on the Site and all information related thereto,
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ofeitoaman.org
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All the texts, logos, illustrations, images, videos and models – this list is not restrictive - reproduced on the Site
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of the Vendor and are covered by copyright and intellectual property rights throughout the world.
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bijouxmedecinedouce.com
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Medecine Douce et Beaurepaire sont des marques déposées. Tous les textes, logotypes, illustrations, images, vidéos, modèles, sans que cette liste soit limitative, reproduits sur le Site sont la propriété pleine et entière du Vendeur et sont réservés au titre du droit d’auteur ainsi qu’au titre de la propriété intellectuelle et pour le monde entier. En conséquence et conformément aux dispositions du Code de la propriété intellectuelle, seule est autorisée une utilisation pour un usage privé. Toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et sanctionnée sauf autorisation expresse du Vendeur.
www.starwoodhotels.com
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10.3.a. The SPG Program, Starpoints, SPG Awards, SPG Promotion Rewards and other related benefits and services
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of Starwood, and are not the property of SPG Members. On termination of membership in the SPG Program for any reason, all unredeemed Starpoints will be forfeited and an SPG Member will no longer be able to participate in the SPG Program.
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starwoodhotels.com
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10.2.a. Résiliation du fait du Membre SPG. Un Membre SPG peut résilier son adhésion au Programme SPG à tout moment en transmettant par écrit un avis de résiliation au Centre de relations clientèle. Tous les Starpoints, Récompenses SPG et Récompenses promotionnelles SPG non utilisés seront immédiatement perdus sans possibilité de les restaurer ou de les transférer.
boutique.sibra.fr
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Unless otherwise specifically stated, any trademark, registered or not, and any logo displayed on the Website, any information, any graphic image, any feature or any service, any layout (including the “look and feel”) and any text on this Website
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caehm.com
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Sauf indication contraire expresse, toute marque de commerce qu’elle soit enregistrée ou non et tout logo affichés sur le Site, toute information, toute image graphique, toute fonction ou tout service, toute mise en pages (y compris la « perception et l’apparence ») et tout texte du présent Site sont la propriété exclusive du Centre d’Aide aux Entreprises Haute-Montérégie ou sont dûment utilisés sous licence par le Centre d’Aide aux Entreprises Haute-Montérégie et sont protégés par les lois applicables en propriété intellectuelle ou par les dispositions prévues par toute autre loi pertinente, au Canada et à l’étranger. Ils ne pourront être copiés ni diffusés, en tout ou en partie, sans le consentement écrit préalable du Centre d’Aide aux Entreprises Haute-Montérégie.
www.immigrationkingston.ca
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Materials on the newcomers web portal, www.immigrationkingston.ca, were produced and compiled to provide direct access to information about immigration and settlement in Kingston, Ontario, and in Canada generally. The contents of portal are protected by the provisions of the Copyright Act and
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of the City of Kingston.
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immigrationkingston.ca
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Le contenu qui compose le portail Web des nouveaux arrivants (www.immigrationkingston.ca) a été produit et recueilli dans le but d'offrir un accès direct aux renseignements qui portent sur l'immigration et l'établissement à Kingston, en Ontario et au Canada en général. Le contenu du portail est protégé par les dispositions de la Loi sur le droit d'auteur et demeure la propriété exclusive de la Ville de Kingston. Toute reproduction de ce contenu est interdite sans la permission écrite de la Ville de Kingston ou de son représentant légal. La reproduction, en tout ou en partie, du contenu du portail constitue une violation au droit d'auteur.
www.vekaslide.md
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pcb-bg.com
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Le contenu des pages du site Internet de la STM est présenté à titre informatif seulement et ne se substitue pas aux règles en vigueur et aux textes législatifs de la Société. Le contenu des pages, les images et les logos du présent site sont la propriété de la STM et ne peuvent être reproduits en tout ou en partie sans son consentement exprès sauf pour usage personnel des internautes qui le visitent.
pm.com.tr
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sexhardtubes.com
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Le contenu des pages du site Internet de la STM est présenté à titre informatif seulement et ne se substitue pas aux règles en vigueur et aux textes législatifs de la Société. Le contenu des pages, les images et les logos du présent site sont la propriété de la STM et ne peuvent être reproduits en tout ou en partie sans son consentement exprès sauf pour usage personnel des internautes qui le visitent.
www.exmweb.com
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The website is protected by intellectual property rights and is the exclusive property of Gymnova. The design, graphics, content, and organisation of this site are original works and
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Le site Web est protégé par les droits de propriété intellectuelle et est la propriété exclusive de Gymnova. La conception, le graphisme, le contenu, l'organisation de ce site sont des oeuvres originales et sont l'entière propriété de Gymnova. Toute reproduction, ou démarquage, total ou partiel, fait sans le consentement de l'auteur, ou de ses ayants droit, ou de ses ayants cause est illicite. Il en est de même pour la traduction, l'adaptation, l'arrangement par quelque procédé que ce soit (Loi 57298 du 11 mars 1957).
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All the content of entrepreneursdumonde.org website, graphisms, images, texts, logos, gifs and icons together with their formatting
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Dans le but d’améliorer l’ergonomie, la navigation, le contenu éditorial et le service aux internautes, le gestionnaire des statistiques du site entrepreneursdumonde.org stocke des informations relatives au profil des internautes et à leurs visites sur le site. Le but de cette traçabilité n’est pas de collecter des informations personnelles ou des adresses IP. Les données sont uniquement collectées avec l’objectif d’établir des statistiques sur l’utilisation de notre site internet.
www.bioinsuedtirol.it
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All materials on our site, including but not limited to artwork, photographs, graphics, audio clips, video clips, animations, data, text and trademarks (“Content”),
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wildleaks.org
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Tous les documents affichés sur notre site, y compris mais non limité aux illustrations, photographies, graphiques, clips audio, clips vidéo, animations, données, texte et marques commerciales (« Contenu »), sont la propriété exclusive d’EAL ou du créateur original de ce Contenu et sont protégés par copyright. Vous pouvez afficher, imprimer, copier et distribuer le Contenu uniquement pour votre usage personnel et à des fins non commerciales, à condition que (1) vous n’en modifiiez aucune partie et que (2) dans toute copie soient inclus tous les copyright, les marques et les avis similaires.
spvm.qc.ca
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Unless written permission, the entire contents of this internet site, including text, drawings, logos, graphics, images and photographs
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of Service de police de la Ville de Montréal.
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spvm.qc.ca
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À moins d’une permission écrite, tout le contenu du site internet du SPVM, y compris les textes, logos, dessins, graphiques, images et photographies est la propriété exclusive du Service de police de la Ville de Montréal. Le contenu du site est assujetti aux droits de propriété intellectuelle.
gwminsk.com
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of ArcelorMittal Long Products Canada or its affiliates, unless otherwise clearly indicated or in any other way perceivable as third party rights.
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long-canada.arcelormittal.com
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Tous les droits de propriété intellectuelle associés au Site Internet et à son contenu (y compris, mais sans y être limité les textes, images graphiques, contenus audio, vidéos, codes html, boutons, marques de commerce, logiciels, logos) sont la propriété exclusive d’ArcelorMittal Produits longs Canada ou de ses filiales, sauf indication contraire expresse ou s’ils sont clairement identifiables en tant que droits de tierces parties.
elearning.comesbhp.pl
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www.labour.gov.on.ca
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In hearing conservation programs for long-running productions (in excess of six months), periodic hearing assessments should be considered. The results of such assessments
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of the worker and his/her audiologist.
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labour.gov.on.ca
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Pour les programmes de protection de l'ouïe menés dans le cadre de productions de longue durée (plus de six mois), la réalisation d'évaluations auditives périodiques doit être envisagée. Les résultats de telles évaluations sont la propriété exclusive du travailleur et de son audiologiste.
www.stm.info
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otom.com
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La totalité des éléments des sites www.h3d-france.com, www.otom.com, www.tick-twister.com et www.bamboostick.net, notamment les textes, présentations, photographies, vidéos, documents sont la propriété intellectuelle exclusive de la société H3D.
shop.microhelis.de
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of the artist. It is strictly prohibited to reproduce, in its form or content, in whole or in part, without the prior written consent of the artist concerned.
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manonpotvin.com
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Droits réservés. Les images des oeuvres ainsi que les textes contenus dans cette page sont la propriété exclusive de l’artiste. Il est strictement interdit de les reproduire, dans sa forme ou son contenu, totalement ou partiellement, sans avoir préalablement obtenu l’accord écrit de l’artiste concerné.
www.isibrno.cz
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arjps.org
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All items of whatsoever nature appearing on this site—including logos, photos, charts, visuals, texts, or any other items—
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of Alithya. The user recognizes that Alithya has full and complete ownership of all such items.
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alithya.com
as primary domain
Tous les éléments d’une quelconque nature apparaissant à ce site (logos, photographies, grille graphique, éléments visuels, textes et autres éléments) appartiennent exclusivement à Alithya. L’utilisateur reconnaît la pleine et entière propriété d’Alithya sur tous les éléments du site, d’une quelconque nature.
achatsetventes.gc.ca
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All drawings, copies of drawings and models, which have been prepared by the Contractor pursuant to the Contract
are the sole property
of Canada and may be used as Canada sees fit.
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buyandsell.gc.ca
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Tous les dessins, tirages de dessins et maquettes, préparés par l'entrepreneur en vertu du contrat appartiennent uniquement au Canada, qui pourra les utiliser comme bon lui semble.
www.inf.uni-rostock.de
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© = The writing and illustrations found on this site
are the sole property
of the Clerc & Net / Mas des Faïsses
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masdesfaisses.com
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© Les textes et les illustrations de ce site sont la propriété de Clerc & Net / Mas des Faïsses
www.hotels-in-palermo.com
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All trademarks
are the sole property
of their respective companies. All prices and specifications are subject to change without notice.
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qpscable.com
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Toutes les marques déposées sont la propriété exclusive de leurs sociétés respectives. Tous les prix et les spécifications sont sujettes à changement sans préavis.
segredoerevelacao.fatima.pt
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All third party products, brands or trademarks listed above
are the sole property
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drivermanager.com
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Tous les produits ou marques de tierces parties présents sur ce site sont la propriété unique de ces derniers. Aucune affiliation n'est impliquée.
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