are transferred – French Translation – Keybot Dictionary

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Keybot      1'873 Results   668 Domains
  be-medienmanufaktur.de  
2. If personal data are transferred to a third country or international organisation, the data subject shall have the right to be informed of the existence of suitable guarantees under the terms of art. 46 regarding transfer.
2. Lorsque les données à caractère personnel sont transférées vers un pays tiers ou à une organisation internationale, la personne concernée a le droit d’être informée des garanties appropriées, en vertu de l’article 46, en ce qui concerne ce transfert.
  6 Hits www.pmprb-cepmb.gc.ca  
If, after a public hearing, the Board finds that a price is excessive, it may order the patentee to reduce the price and take measures to offset any excess revenues it may have received. Those excess revenues are transferred in the federal government Consolidated Revenue Fund.
Si, après une audience publique, le Conseil arrive à la conclusion que le prix d'un médicament est excessif, il peut ordonner au breveté de réduire le prix de son médicament et de prendre certaines mesures pour rembourser les recettes excessives qu'il a encaissées. Le montant du remboursement est versé dans le Trésor.
  www.tourduvalat.org  
In each of its research programmes, the Tour du Valat includes a “transfer” section so that the various wetland stakeholders can benefit from the results of the research programmes. The results are transferred through training and by setting up innovative projects carried out in collaboration with many different partners.
Dans chacun de ses programmes la Tour du Valat développe un volet « transfert » afin que les différents acteurs des zones humides puissent bénéficier des acquis de la recherche. Les résultats sont transférés par la formation, la publication et la mise en place de projets innovants menés en collaboration avec de nombreux partenaires.
  2 Hits www.sommer-card.at  
In order to ensure card payments are as secure as possible, all data are encrypted before transfer. This means your data are transferred through a secure connection and no external parties may read your personal data.
Nous adaptons en permanence nos mesures de sécurité pour rester à la pointe des progrès et développements de la technologie. Afin de rendre les paiements par carte les plus sécurisés possibles, toutes les données sont transmises de façon cryptée. Cela signifie que vos données sont transmises par le biais d’une connexion sécurisée et que les parties externes ne peuvent pas lire vos données à caractère personnel. Pour les réservations et achats par carte, nous travaillons avec des prestataires de services de paiement qui respectent le protocole PCP et qui nous aident à vérifier directement auprès de votre banque que la carte vous permet d’effectuer des achats. Nos prestataires de services de paiement traitent les données concernant votre carte conformément aux normes de sécurité internationales PCI DSS, développées par les sociétés de carte de crédit VISA, MasterCard, Diners, American Express, JCB et tout autre moyen de paiement. Cela signifie que les données de votre carte sont traitées avec un très haut niveau de sécurité. Lorsque vous payez par carte, nous nous réservons le droit d’effectuer un contrôle d’identité. Vous pouvez également contribuer à sécuriser vos données en prenant les mesures de sécurité suivantes :
  13 Hits osfi-bsif.gc.ca  
An asset transfer occurs when all or any part of the assets of a pension plan are transferred to another pension plan. This can occur between pension plans with different employers and between pension plans established for the same employer.
Des éléments d’actif peuvent être transférés entre des régimes de retraite gérés par des employeurs différents et entre des régimes de retraite d’un même employeur. L’administrateur doit obtenir le consentement du surintendant avant de transférer des éléments d’actif d’un régime de retraite liés à une disposition à prestations déterminées vers un autre régime. Les transferts effectués à la faveur d’une option de transférabilité aux termes de l’article 26 de la LNPP n’exigent pas l’accord du surintendant.
  5 Hits www.nrc-cnrc.gc.ca  
NRC has also made a significant step towards preventing human and economic suffering caused by red tides and understanding how toxins are transferred through the food chain.
Le CNRC a également franchi un pas important pour prévenir la souffrance humaine et économique produite par les marées rouges et pour mieux comprendre la façon dont les toxines sont transformées à travers la chaîne alimentaire.
  www.sappm.ch  
Notius guides you throughout the entire acquisition or sale process of your real estate, for assets deals, where the building itself is sold, as well as for share deals, where the shares are transferred.
Notius vous accompagne tout au long du processus de vente ou achat de biens immobiliers, aussi bien en matière d’asset deal, où le bâtiment lui-même est vendu, que de share deal consistant en un transfert d’actions.
  cfs.nrcan.gc.ca  
The CBM-CFS3 provides an explicit connection between the dynamics of biomass and dead organic matter (DOM) including soil pools. Biomass components, including foliage, branches, stemwood, coarse and fine roots, are transferred to DOM pools in different proportions that reflect the course of natural stand development.
Le MBC-SFC3 fournit une connexion explicite entre la dynamique de la biomasse et de la matière organique morte (MOM), incluant les réservoirs du sol. Les éléments de la biomasse, incluant le feuillage, les branches, le bois de fût, les racines grossières et les radicelles, sont transférés dans les réservoirs de MOM selon différentes proportions qui reflètent le développement naturel d’un peuplement. Ces proportions changent dramatiquement en réponse aux différents types de perturbations (comme la récolte ou un feu entraînant le remplacement des peuplements) et le moment des perturbations. La dynamique de la MOM est modélisée à l’aide de plusieurs réservoirs, incluant des tiges de chicot et des branches de chicot, des débris forestiers grossiers, des racines grossières et des radicelles mortes, de même que des réservoirs pour les horizons organiques et minéraux du sol. Les objectifs des travaux de recherche effectués par le groupe de travail chargé de la comptabilisation du carbone sont axés sur l’amélioration de la représentation de la MOM dans le MBC-SFC3 :
  3 Hits www.isdm-gdsi.gc.ca  
The following figure represents a schematic view of this Surface Drifters organizational structure. Real-time position and temperature data are transferred by ARGOS to the GTS network. This real-time data does not, however, utilize optimal calibration functions, nor is it be quality-controlled.
Ce schéma représente la structure organisationnelle du SVP. Les position en temps-réel et données de température sont transférées par ARGOS au réseau GTS. Ces données en temps réel ne font pas appel, cependant, au méthodes de optimales de calibration, et ne subissent pas de contrôle de qualité. Les données de bouées dérivantes mesurées dans le cadre du programme SVP sont aussi envoyées au laboratoire AOML, où elles subissent un contrôle de qualité. Ces données, ayant subi un contrôle, sont ensuite être mises immédiatement à la disposition des participants au programme SVP. Six mois plus tard, des copies de ces données sont transmises au SDMM à des fins d'archivage et de distribution à la communauté scientifique au sens élargi.
  3 Hits www.meds-sdmm.dfo-mpo.gc.ca  
The following figure represents a schematic view of this Surface Drifters organizational structure. Real-time position and temperature data are transferred by ARGOS to the GTS network. This real-time data does not, however, utilize optimal calibration functions, nor is it be quality-controlled.
Ce schéma représente la structure organisationnelle du SVP. Les position en temps-réel et données de température sont transférées par ARGOS au réseau GTS. Ces données en temps réel ne font pas appel, cependant, au méthodes de optimales de calibration, et ne subissent pas de contrôle de qualité. Les données de bouées dérivantes mesurées dans le cadre du programme SVP sont aussi envoyées au laboratoire AOML, où elles subissent un contrôle de qualité. Ces données, ayant subi un contrôle, sont ensuite être mises immédiatement à la disposition des participants au programme SVP. Six mois plus tard, des copies de ces données sont transmises au SDMM à des fins d'archivage et de distribution à la communauté scientifique au sens élargi.
  www.bfe.admin.ch  
If players on the solar power exchange pass on the ecological added value of the produced electricity to their supply company, the certificates are transferred to the latter. They are booked in the accounts under certificate of origin.
Lorsque les participants à la bourse d’électricité solaire transfèrent la plus-value écologique qu’ils ont produite à la centrale électrique, ils lui cèdent les attestations. Ces attestations sont saisies dans la comptabilité électrique à la rubrique "origine de l’attestation". Pour le marquage du mix du fournisseur, les attestations provenant de la bourse d’électricité solaire sont réparties proportionnellement entre tous les consommateurs finaux. Lorsqu’un fournisseur opte pour le mix du produit, il est possible d’en informer par un marquage spécifique la catégorie de clients achetant un produit contenant, même partiellement, de l’énergie solaire (votre mix électrique: XY% d’électricité solaire).
  8 Hits www.nserc-crsng.gc.ca  
In the event that equipment or facilities are transferred or loaned by the Primary Institution the following arrangements may apply:
Lorsqu'un Établissement principal transfère ou prête des appareils ou des installations, les dispositions suivantes peuvent s'appliquer :
  medri.uniri.hr  
Like many other websites, we also use so-called “cookies”. Cookies are small text files that are transferred from a website server to your hard drive. This automatically gives us certain data, such as IP address, browser used, operating system and your connection to the Internet.
Comme beaucoup d’autres sites, nous utilisons également des «cookies». Les cookies sont de petits fichiers texte transférés d’un serveur de site Web à votre disque dur. Cela nous donne automatiquement certaines données, telles que Adresse IP, navigateur utilisé, système d’exploitation et votre connexion à Internet.
  www.nss.gc.ca  
permit mobility of volunteers (known skills are transferred)
permettre la mobilité des bénévoles (transfert des compétences connues);
  2 Hits www.erda.hu  
Intellectual assets created by Collaborators during their work are transferred and sold to the Company, in accordance with applicable laws and/or the respective employment contract or other agreement, without prejudice to the exceptions provided for by international conventions, local laws or special agreements.
d. Les actifs intellectuels créés par les Collaborateurs dans le cadre de leur travail sont transférés et cédés à la Société, conformément aux lois en vigueur et/ou au contrat de travail ou autre accord respectif, sans préjudice des exceptions prévues par les conventions internationales, lois locales ou accords particuliers. À la cessation de la relation d'emploi, il faut remettre tous les actifs appartenant à la Société, y compris les documents et supports contenant des renseignements exclusifs de la Société. L'ancien Collaborateur reste en tout état de cause soumis aux restrictions en matière d’utilisation et de divulgation d'informations appartenant à la Société.
  thereservepoltuquatu.com  
You have a right of access, which means that on simple request you may ask whether your personal data are kept and/or processed, and whether or not they are transferred.
Vous disposez d'un droit d'accès, ce qui signifie que vous pouvez savoir sur simple demande si vos données personnelles sont conservées, traitées et/ou transmises.
  7 Hits www.rrq.gouv.qc.ca  
Think of an LIF as a registered retirement income fund (RRIF) into which the sums from a pension plan or LIRA are transferred. Unlike an RRIF, which sets only a minimum withdrawal amount, an LIF also sets a maximum annual withdrawal amount to ensure the funds are not used up too quickly.
On peut considérer le FRV comme un fonds enregistré de revenu de retraite (FERR) où sont transférées les sommes provenant d'un régime de retraite ou d'un CRI. À la différence d'un FERR, où seul un montant minimal de retrait est établi, le FRV prévoit aussi un montant maximal de retrait annuel pour prévenir un épuisement trop rapide du fonds. Encore une fois, c'est une protection pour Christian.
  www.arsenna.com  
As a rule, the data generated by the cookie concerning your usage of our website are transferred via a server to Google in the USA, where they are stored. In the case of activation of IP anonymisation on this site, within the member states of the European Union or in other signatory states of the Agreement on the European Economic Area your IP address is abbreviated by Google.
Les informations générées par le cookie concernant votre utilisation de ce site Internet sont généralement transmises à un serveur de Google aux États-Unis et sauvegardées sur ce dernier. Si vous activez sur ce site la fonction permettant de rendre anonyme l’adresse IP, Google abrègera toutefois au préalable votre adresse IP si vous résidez dans un État membre de l’Union européenne ou dans un autre État signataire de l’Accord sur l’Espace économique européen. L’adresse IP complète n’est transmise à un serveur de Google aux États-Unis et abrégée sur place que dans des cas exceptionnels.
  168 Hits www.cra-arc.gc.ca  
If these funds are transferred to your RRSP, complete and submit a Schedule 7 and deduct the amount on line 208 of your return.
Si les fonds sont transférés dans votre REER, remplissez et joignez l'annexe 7, déduisez le montant à la ligne 208 de votre déclaration.
  www.ebas.ch  
There are hundreds of thousands satisfied customers using eBanking in Switzerland. Billions of Francs are transferred daily. This requires the highest possible security standards, which need to be continuously developed further as attackers tend to continuously increase their know-how as well.
On compte en Suisse des centaines de milliers de clients d'eBanking. Des milliards de francs sont transférés chaque jour à travers les services de banque en ligne. Un tel engouement justifie l'application des standards de sécurité les plus élevés. Face au perfectionnement continuel du savoir-faire des cyberpirates, ces standards doivent être sans cesse améliorés. Afin de toujours augmenter le niveau de sécurité, les instituts financiers investissent constamment dans de nouveaux systèmes de sécurité. La meilleure façon de se protéger est en effet d'avoir toujours une longueur d'avance sur les hackers.
  gaynewseurope.com  
Once Delivery has taken place risks are transferred to the CLIENT. ECOMESURE remains the owner of the Products until ECOMESURE has received all the amounts owed under the Contract. If no payment is made ECOMESURE may require that all the Products be returned or that their resale price is handed over if they have been sold by the Client (Art. L 624-16 of the Commercial Code).
La Livraison a pour effet de transférer les risques à la charge du CLIENT. ECOMESURE demeure propriétaire des Produits jusqu'au complet encaissement par ECOMESURE de la totalité des sommes dues au titre du Contrat. En cas de défaut de paiement, ECOMESURE peut revendiquer la restitution des Produits ou de leur prix de revente s’ils ont été revendus par le Client (Art. L 624-16 du Code de Commerce).
  www.brusselsairport.be  
A new remote arrivals lounge had to be made ready for passengers who are transferred by bus from their plane to pier A. Special blast fences had to be put up to protect the construction site and the new service drive from the blast of the jet engines.
Depuis fin mars, les passagers qui sont conduits en bus vers la jetée A sont déposés à un Remote Arrival Lounge temporaire. Des “blast fences” ont été installés pour protéger la nouvelle voie de service ainsi que le chantier lui-même du souffle des réacteurs. Les quais de chargement où les marchandises sont livrées et d’où les déchets sont collectés ont également dû être déménagés.
  10 Hits www.pac.dfo-mpo.gc.ca  
Each rearing pond holds approximately 75,000 Coho or 200,000 Chinook juveniles. Chinook are transferred out of incubation early in the year and are released late May of the same year. Coho are transferred out of incubation later in the spring and are held over winter until the following June.
Chaque bassin d'élevage contient approximativement 75,000 saumons coho ou 200,000 saumons quinnat juvéniles. Les saumons quinnat sont transférés hors du bassin d'incubation au début de l'année et sont libérés à la fin mai de la même année. Les saumons coho sont transférés hors du bassin d'incubation plus tard au printemps et sont gardés jusqu'au mois de juin suivant.
  myglobalbenefits.aginsurance.be  
Once the acquired reserves are transferred to such a pension institution, your contract with AG Employee Benefits ends and the terms and conditions of the new pension institution apply. It is possible that you will no longer enjoy the same interest guarantees.
Dès que les réserves acquises sont transférées dans un organisme de pension de ce type, votre contrat auprès d'AG Employee Benefits prend fin et les conditions du nouvel organisme de pension s'appliquent. Il se peut que vous ne bénéficiez alors plus des mêmes garanties de taux.
  2 Hits www.ebankingabersicher.ch  
There are hundreds of thousands satisfied customers using eBanking in Switzerland. Billions of Francs are transferred daily. This requires the highest possible security standards, which need to be continuously developed further as attackers tend to continuously increase their know-how as well.
On compte en Suisse des centaines de milliers de clients d'eBanking. Des milliards de francs sont transférés chaque jour à travers les services de banque en ligne. Un tel engouement justifie l'application des standards de sécurité les plus élevés. Face au perfectionnement continuel du savoir-faire des cyberpirates, ces standards doivent être sans cesse améliorés. Afin de toujours augmenter le niveau de sécurité, les instituts financiers investissent constamment dans de nouveaux systèmes de sécurité. La meilleure façon de se protéger est en effet d'avoir toujours une longueur d'avance sur les hackers.
  www.woudc.org  
Note (1): files cannot be updated after they are transferred to the WOUDC. To submit updated data files, transfer again using a different file name.
Remarque (1) : une fois les fichiers transférés au WOUDC, il ne sera plus possible de les mettre à jour. Pour soumettre des fichiers mis à jour, les transférer de nouveau en utilisant un nom de fichier différent.
  www.kinderkrebs-schweiz.ch  
AGF prepares shop drawings from engineering drawings provided by the client. These are transferred to the manufacturing plant via a computerized barlist and tagging system. The plant then completes the cutting, bending and delivery planning.
Acier AGF élabore les dessins techniques selon les plans et devis que lui remet le client. L'entreprise transmet ensuite ces dessins à l'usine de fabrication au moyen d'un système informatisé de bordereaux et d'étiquettes de repérage des barres. L'usine se charge du coupage et du façonnage de l'acier, puis de la planification des expéditions.
  www.wirkstoffforschung.helmholtz.de  
Our solar energy plants and wind turbines are transferred at the time of their commissioning and offer investment opportunities that are both safe and long-lasting.
Nos centrales photovoltaïques et éoliennes sont cédées à leur mise en service et offrent des opportunités d’investissement à la fois sûres et durables.
  4 Hits www.rcmp.gc.ca  
Q. Will firearms have to be verified each time they are transferred to a new owner?
Q. Les armes à feu doivent-elles être vérifiées chaque fois qu'elles sont cédées à un nouveau propriétaire?
  justiciayverdad.org  
Deployement simulation: Shows the files that are transferred in case if real deployement.
Simulation de la mise en ligne : Montre les fichiers qui seraient transférés en cas de mise en ligne.
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