arise upon – French Translation – Keybot Dictionary

Spacer TTN Translation Network TTN TTN Login Deutsch Français Spacer Help
Source Languages Target Languages
Keybot      60 Results   21 Domains
  barcelona-home.com  
We train our sellers to solve all regular issues that can arise upon an incorrect choice of tools and their use in wood processing and metal cutting.
nous formons nos revendeurs pour qu´ils soient capables de résoudre les problèmes courants qui pourraient apparaître lors d´un mauvais choix d´outil ou dans le cadre de leur utilisation dans le domaine du traitement du bois ou de la découpe de métaux
  www.lagenovese.it  
As such, You provide Netvibes a first-demand guarantee against any recourse or action that could arise upon the exercise of the rights granted to Netvibes and/or the Users by these Terms of Use, and any person who considers they have any of the rights to enforce all or part of the Content and/or its use by Netvibes and/or the other Users.
De ce fait, Vous fournissez à Netvibes une garantie à première demande contre tout recours ou toute action susceptible de résulter de l'exercice des droits octroyés à Netvibes et/ou aux Utilisateurs par les présentes Conditions Générales d'Utilisation, et toute personne considérant qu'elle dispose de l'un quelconque des droits pour faire valoir tout ou partie du Contenu et/ou de son utilisation par Netvibes et/ou les autres Utilisateurs.
  2 Hits visit.un.org  
At its sixty-third session, the General Assembly will need to fill the vacancy that will arise upon the expiry of the term of office of Mr. Tadanori Inomata on 31 December 2009.
À sa soixante-troisième session, l’Assemblée générale devra pourvoir le siège qui deviendra vacant à l’expiration du mandat de M. Tadanori Inomata le 31 décembre 2009.
  18 Hits scc.lexum.org  
3, the courts throughout Canada are divided, as was the Court of Appeal in this case. McFarlane and Carrothers JJ.A. would require proof of all the events. Craig J.A., dissenting, was of the view that the presumption would arise upon proof of any one of the events.
Dans leur réponse à cette question concernant l’application du par. 3, les cours canadiennes ont exprimé des opinions divergentes, comme l’ont fait les juges de la Cour d’appel en l’espèce. Les juges McFarlane et Carrothers auraient exigé la preuve de tous les faits. Le juge Craig, dissident, a estimé que la présomption s’applique lorsque l’un ou l’autre de ces faits est établi.
  18 Hits csc.lexum.org  
3, the courts throughout Canada are divided, as was the Court of Appeal in this case. McFarlane and Carrothers JJ.A. would require proof of all the events. Craig J.A., dissenting, was of the view that the presumption would arise upon proof of any one of the events.
Dans leur réponse à cette question concernant l’application du par. 3, les cours canadiennes ont exprimé des opinions divergentes, comme l’ont fait les juges de la Cour d’appel en l’espèce. Les juges McFarlane et Carrothers auraient exigé la preuve de tous les faits. Le juge Craig, dissident, a estimé que la présomption s’applique lorsque l’un ou l’autre de ces faits est établi.
  www.enomic.com  
Experiments with the snow chute illuminate the flow behaviour of snow over short distances, the compression forces that arise upon impact with rigid obstacles, and the retardation effect of segmented obstacles.
Le SLF construit une rampe expérimentale pour le glissement de la neige à côté de l’Institut. Les expériences effectuées avec la rampe donnent des indications concernant le comportement de l’écoulement de la neige sur de courtes distances, les effets de la pression de choc contre des obstacles solides et l’effet de freinage d’obstacles disposés à cet effet.
  www.cbsa-asfc.gc.ca  
5. b) The liability of the principal and of the surety hereunder, shall arise upon receipt by the surety of a written demand from the Canada Border Services Agency (CBSA) containing relevant documentation to substantiate the claim.
5. b) La caution et le débiteur principal devront s'acquitter de leur responsabilité en vertu du présent cautionnement sur réception par la caution d'un avis de réclamation de l'Agence des services frontaliers du Canada (ASFC) contenant de la documentation qui établirait le bien-fondé de la réclamation. Cependant, si le débiteur principal ou la caution fournit dans un délai de 60 jours de la date de l'avis, une preuve réfutant la réclamation, alors la responsabilité, s'il y en a, commence à la date de l'avis qui confirme la validité de la réclamation. Tout avis de réclamation de ce genre devra être signifié à la caution dans un délai d'un an, à compter de la date de cessation du cautionnement.
  queens-hotel.eastsussex-uk.com  
The need for such a document is caused by the increasing contradictions that arise upon the organization of tours of foreign artists. Thus, the Russian Attorney-General's Office alleges a violation of the visa regime on the part of Madonna and Lady Gaga who entered the country on humanitarian visas but in fact earned on their shows.
La nécessité de l'adoption du document est causée par l'augmentation des contradictions qui se posent pendant l'organisation des visites d'artistes étrangers. Ainsi, le Parquet général russe parlait d’une violation du régime de visa de la part de Madonna et de Lady Gaga qui sont entrées dans le pays avec les visas humanitaires, mais en fait qui ont gagné à l’aide de leurs récitals. Les concerts de la chanteuse américaine Selena Gomez qui a planifié de donner les concerts à Moscou et à Saint-Pétersbourg en septembre 2015 étaient annulés.
  cbsa-asfc.gc.ca  
5. b) The liability of the principal and of the surety hereunder, shall arise upon receipt by the surety of a written demand from the Canada Border Services Agency (CBSA) containing relevant documentation to substantiate the claim.
5. b) La caution et le débiteur principal devront s'acquitter de leur responsabilité en vertu du présent cautionnement sur réception par la caution d'un avis de réclamation de l'Agence des services frontaliers du Canada (ASFC) contenant de la documentation qui établirait le bien-fondé de la réclamation. Cependant, si le débiteur principal ou la caution fournit dans un délai de 60 jours de la date de l'avis, une preuve réfutant la réclamation, alors la responsabilité, s'il y en a, commence à la date de l'avis qui confirme la validité de la réclamation. Tout avis de réclamation de ce genre devra être signifié à la caution dans un délai d'un an, à compter de la date de cessation du cautionnement.
  www.cbsa.gc.ca  
5. b) The liability of the principal and of the surety hereunder, shall arise upon receipt by the surety of a written demand from the Canada Border Services Agency (CBSA) containing relevant documentation to substantiate the claim.
5. b) La caution et le débiteur principal devront s'acquitter de leur responsabilité en vertu du présent cautionnement sur réception par la caution d'un avis de réclamation de l'Agence des services frontaliers du Canada (ASFC) contenant de la documentation qui établirait le bien-fondé de la réclamation. Cependant, si le débiteur principal ou la caution fournit dans un délai de 60 jours de la date de l'avis, une preuve réfutant la réclamation, alors la responsabilité, s'il y en a, commence à la date de l'avis qui confirme la validité de la réclamation. Tout avis de réclamation de ce genre devra être signifié à la caution dans un délai d'un an, à compter de la date de cessation du cautionnement.
  cbsa.gc.ca  
5. b) The liability of the principal and of the surety hereunder, shall arise upon receipt by the surety of a written demand from the Canada Border Services Agency (CBSA) containing relevant documentation to substantiate the claim.
5. b) La caution et le débiteur principal devront s'acquitter de leur responsabilité en vertu du présent cautionnement sur réception par la caution d'un avis de réclamation de l'Agence des services frontaliers du Canada (ASFC) contenant de la documentation qui établirait le bien-fondé de la réclamation. Cependant, si le débiteur principal ou la caution fournit dans un délai de 60 jours de la date de l'avis, une preuve réfutant la réclamation, alors la responsabilité, s'il y en a, commence à la date de l'avis qui confirme la validité de la réclamation. Tout avis de réclamation de ce genre devra être signifié à la caution dans un délai d'un an, à compter de la date de cessation du cautionnement.
  www.asfc-cbsa.gc.ca  
5. b) The liability of the principal and of the surety hereunder, shall arise upon receipt by the surety of a written demand from the Canada Border Services Agency (CBSA) containing relevant documentation to substantiate the claim.
5. b) La caution et le débiteur principal devront s'acquitter de leur responsabilité en vertu du présent cautionnement sur réception par la caution d'un avis de réclamation de l'Agence des services frontaliers du Canada (ASFC) contenant de la documentation qui établirait le bien-fondé de la réclamation. Cependant, si le débiteur principal ou la caution fournit dans un délai de 60 jours de la date de l'avis, une preuve réfutant la réclamation, alors la responsabilité, s'il y en a, commence à la date de l'avis qui confirme la validité de la réclamation. Tout avis de réclamation de ce genre devra être signifié à la caution dans un délai d'un an, à compter de la date de cessation du cautionnement.
  www.asfc.gc.ca  
5. b) The liability of the principal and of the surety hereunder, shall arise upon receipt by the surety of a written demand from the Canada Border Services Agency (CBSA) containing relevant documentation to substantiate the claim.
5. b) La caution et le débiteur principal devront s'acquitter de leur responsabilité en vertu du présent cautionnement sur réception par la caution d'un avis de réclamation de l'Agence des services frontaliers du Canada (ASFC) contenant de la documentation qui établirait le bien-fondé de la réclamation. Cependant, si le débiteur principal ou la caution fournit dans un délai de 60 jours de la date de l'avis, une preuve réfutant la réclamation, alors la responsabilité, s'il y en a, commence à la date de l'avis qui confirme la validité de la réclamation. Tout avis de réclamation de ce genre devra être signifié à la caution dans un délai d'un an, à compter de la date de cessation du cautionnement.
  www.slf.ch.keybot.old-version.com  
Experiments with the snow chute illuminate the flow behaviour of snow over short distances, the compression forces that arise upon collision with rigid obstacles, and the retardation effect of flexible obstacles.
La rampe expérimentale pour le glissement de la neige, située à côté de l'Institut est construite. Elle permet l'étude pratique des processus dynamiques. Les expériences effectuées avec la rampe donnent des indications sur le comportement de l'écoulement de la neige sur des courtes distances, sur les effets de la pression de choc contre des obstacles solides et sur l'effet de freinage d'obstacles disposés à cet effet.
  www.rncan.gc.ca  
SSO Finance and Procurement Services, as part of its business process on procurement requests over $5K received from clients, perform mandatory semi-annual historical searches in NRCan’s financial system to verify if repetitive contracts arise. Upon this analysis SSO procurement determines the appropriate procurement strategy.
La majorité (96 %) des marchés pour lesquels une divulgation proactive est nécessaire ont fait l’objet d’une divulgation en bonne et due forme. Un problème technique a cependant empêché certains marchés d’être classés dans cette catégorie; le problème a toutefois été corrigé par la suite. Une surveillance et une supervision accrues sont nécessaires pour veiller à ce que tous les marchés fassent l’objet d’une divulgation proactive au besoin.
  www.nrcan.gc.ca  
SSO Finance and Procurement Services, as part of its business process on procurement requests over $5K received from clients, perform mandatory semi-annual historical searches in NRCan’s financial system to verify if repetitive contracts arise. Upon this analysis SSO procurement determines the appropriate procurement strategy.
La majorité (96 %) des marchés pour lesquels une divulgation proactive est nécessaire ont fait l’objet d’une divulgation en bonne et due forme. Un problème technique a cependant empêché certains marchés d’être classés dans cette catégorie; le problème a toutefois été corrigé par la suite. Une surveillance et une supervision accrues sont nécessaires pour veiller à ce que tous les marchés fassent l’objet d’une divulgation proactive au besoin.