based on a document – French Translation – Keybot Dictionary

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Keybot      17 Results   14 Domains
  www.eu2005.lu  
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Based on a document prepared by the Presidency and the UK delegation, the Council had an exchange of views on all the elements to be considered within the framework of Public Development Aid (PDA) in order to formulate a coordinated European position with a view to the Millennium Summit in New York in September.
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Sur base d'un document préparé par la Présidence et la délégation britannique, le Conseil a eu une échange de vues sur l'ensemble des éléments à considérer dans le cadre de l’Aide publique au développement (ADP) afin de formuler une position coordonnée européenne en vue du Sommet du millénaire en septembre à New York.  Les objectifs intermédiaires pour l'ADP sont confirmés, les possibles modalités d'un prélèvement sur les billets d'avion sont à clarifier (prélèvement obligatoire pour les états membres qui le veulent, système facultatif pour d'autres) et les conditions précises pour la réduction multilatérale de la dette sont à définir. Les travaux seront poursuivis sous présidence britannique.
  parl.gc.ca  
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Mr. Dan McTeague: I'm a little puzzled. At first you decided, based on a document, to shut down the food and drugs directorate, the research labs. You then decided to reverse that course. There are too many here to list.
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M. Dan McTeague: Je suis un peu perplexe. Vous décidez pour commencer, en vous fondant sur un document, de clore la direction des aliments et des drogues, les laboratoires de recherche. Puis vous décidez de revenir sur votre décision. Il y aurait trop de choses à énumérer à ce chapitre.
  3 Hits www.visitluxembourg.com  
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The old castle, protected by a moat, was built in four periods. Based on a document of 1192, it is assumed that Walter of Wiltz and Beaufort was the first Lord of Beaufort. The oldest part of the castle dates from the early 11th Century.
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A bord du M.S. "Princesse Marie-Astrid", vous découvrirez la vallée de la Moselle sous un angle nouveau. Avec une capacité totale de 500 passagers, dont 220 à l'intérieur, ce majestueux bateau construit...
  2 Hits www.epo.org  
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For each invention or group of inventions the reasons should also specify the special technical features making a contribution over the art or the common general inventive concept, as appropriate. When the objection is based on a document, the relevant passages are appropriately identified.
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Une objection pour absence d'unité doit suivre un raisonnement logique et technique expliquant les considérations de base sous-tendant la conclusion d'absence d'unité. Si nécessaire, le nombre et le groupement des inventions distinctes revendiquées doivent être indiqués. En particulier, les motifs doivent mettre en évidence le (les) problème(s) technique(s) abordé(s) par les différentes inventions, à moins que le reste de l'argumentation ne fasse clairement apparaître que les différentes inventions ne peuvent en aucun cas être subsumées sous un problème général. Il convient également de préciser dans les motifs les éléments techniques particuliers apportant une contribution par rapport à l'état de la technique ou, le cas échéant, le concept inventif général commun pour chaque invention ou pluralité d'inventions. Si l'objection est fondée sur un document, il y a lieu d'identifier dûment les passages pertinents.
  e-justice.europa.eu  
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Execution is based on a document with a writ of execution (végrehajtási záradék) issued by the court;
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exécution fondée sur un titre revêtu de la formule exécutoire (végrehajtási záradék) délivré par le tribunal;
  www.jouve.com  
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Jouve can provide you with services based on a document flow management platform which covers the entire document cycle within your organization:
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Reconnaissance par voting multi ICR-OCR (Intelligent Character Recognition - Optical Character Recognition)
  jouve.com  
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  www.dfo-mpo.gc.ca  
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Finding: Based on a document review, key informant interviews, interviews with aquaculture operators involved with ACRDP projects, and workshops conducted across Canada, the Strategic Review found that the mandate and objectives of ACRDP are still relevant to the aquaculture industry.
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Résultat : D'après l'analyse documentaire, les entretiens avec des intervenants clés et des aquaculteurs participant aux projets du PCRDA, ainsi que les ateliers tenus à l'échelle du Canada, l'Examen stratégique a établi que le mandat et les objectifs du PCRDA sont encore pertinents pour l'industrie de l'aquaculture. Par contre, bien que le Programme produise d'importantes connaissances scientifiques, il ne satisfait pas à un besoin essentiel de l'industrie, à savoir la prestation de fonds pour le développement de sorte à assurer la soudure entre la recherche et la commercialisation.
  dfo-mpo.gc.ca  
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Finding: Based on a document review, key informant interviews, interviews with aquaculture operators involved with ACRDP projects, and workshops conducted across Canada, the Strategic Review found that the mandate and objectives of ACRDP are still relevant to the aquaculture industry.
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Résultat : D'après l'analyse documentaire, les entretiens avec des intervenants clés et des aquaculteurs participant aux projets du PCRDA, ainsi que les ateliers tenus à l'échelle du Canada, l'Examen stratégique a établi que le mandat et les objectifs du PCRDA sont encore pertinents pour l'industrie de l'aquaculture. Par contre, bien que le Programme produise d'importantes connaissances scientifiques, il ne satisfait pas à un besoin essentiel de l'industrie, à savoir la prestation de fonds pour le développement de sorte à assurer la soudure entre la recherche et la commercialisation.