based thereon – French Translation – Keybot Dictionary

  33 Hits millenniumindicators.un.org  

Show textShow cached sourceOpen source URL	Subgroup: 531.1 - Synthetic organic colouring matter and preparations based thereon
Compare text pagesCompare HTM pagesOpen source URLOpen target URLDefine millenniumindicators.un.org as primary domain	: 531.1 - Matières colorantes organiques synthétiques et préparations à base de ces produits

  www.pre.ethics.gc.ca  

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As a result, data for women are lacking and often must be inferred, despite important differences that may render such inferences inaccurate, and treatments or interventions based thereon more harmful.

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Plusieurs raisons expliquent la mise à l'écart traditionnelle des femmes de la recherche, notamment la peur des risques pour les foetus, la crainte d'affecter leur capacité de reproduction ou de nuire aux nouveau-nés allaités, l'influence des cycles hormonaux, le défaut d'admettre que certains états ou maladies peuvent avoir des conséquences différentes sur les femmes et sur les hommes (par exemple, à des âges différents) ou encore la peur des responsabilités encourues par les commanditaires de la recherche. Les exclusions retardent l'acquisition de nouvelles connaissances tout en privant les femmes des éventuels avantages de la recherche et en risquant de les exposer à des risques plus importants. Par ailleurs, elle soulève des doutes sérieux quant au caractère fiable et généralisable de certaines données de recherche. Les données résultant de projets auxquels seuls des hommes ont participé—études de dosage de médicaments, effets de certaines prothèses, recherches sur des traitements, sur des normes culturelles, sur l'évolution morale ou le comportement social—ne s'étendent pas forcément aux femmes. En conséquence, les données concernant les femmes sont insuffisantes et doivent souvent être déduites d'autres études, malgré des différences importantes susceptibles d'en fausser l'exactitude et des traitements ou interventions devenues à ce titre plus dangereuses. Il est essentiel d'intégrer les femmes à la recherche si l'on veut que les hommes et les femmes en bénéficient également. Cette intégration traduit un engagement au service de la justice et favorise la production d'analyses scientifiques ou savantes rigoureuses.

  www.swisstopo.admin.ch  

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The original survey plans were photographically reduced to the scale of 1:10,000 and a mosaic created by piecewise transferring municipalies onto a “correctostat plate” of practically distortion-free aluminium layered with paper. Based thereon, editorial work was carried out in the field.

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Les plans d’ensemble originaux ont fait l’objet d’un ajustage photographique à l’échelle du 1:10 000, conduit sur des mosaïques de niveau communal et effectué sur une plaque d’aluminium quasiment exempte de déformation, revêtue de papier (« correctostat »). Un traitement rédactionnel était réalisé sur le terrain à partir de cette base. Ensuite, les plaques du correctostat étaient à nouveau réduites par voie photographique à l’échelle de publication du 1:25 000 et un tirage (copie sur verre) était réalisé.

  4 Hits www.epo.org  

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On this point, the board argued that the respondent's position, which was that the priority claim should be acknowledged whenever the disclosure of the priority document would destroy the novelty of the claims of the later application or patent ("novelty test"), had no basis either in the EPC or in the EPO case law. Such a position would imply that essential features of an invention disclosed in a priority document could be omitted in a later application based thereon without loss of priority right.

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La chambre a considéré que le point de vue de l'intimé selon lequel il faut reconnaître la revendication de priorité à chaque fois que l'exposé du document de priorité détruirait la nouveauté des revendications de la demande ultérieure ou du brevet ("test de nouveauté"), n'a de fondement ni dans la CBE, ni dans la jurisprudence de l'OEB. Un tel point de vue impliquerait que les caractéristiques essentielles d'une invention divulguées dans un document de priorité puissent être omises dans une demande ultérieure basée sur lui sans perte de droit de priorité. Cependant, si une caractéristique essentielle d'une invention est ainsi omise, l'invention n'est plus la même et l'exigence prévue à l'art. 87(1) CBE 1973 n'est pas remplie.

  www.cadastre.ch  

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The original survey plans were photographically reduced to the scale of 1:10,000 and a mosaic created by piecewise transferring municipalies onto a “correctostat plate” of practically distortion-free aluminium layered with paper. Based thereon, editorial work was carried out in the field.

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Les plans d’ensemble originaux ont fait l’objet d’un ajustage photographique à l’échelle du 1:10 000, conduit sur des mosaïques de niveau communal et effectué sur une plaque d’aluminium quasiment exempte de déformation, revêtue de papier (« correctostat »). Un traitement rédactionnel était réalisé sur le terrain à partir de cette base. Ensuite, les plaques du correctostat étaient à nouveau réduites par voie photographique à l’échelle de publication du 1:25 000 et un tirage (copie sur verre) était réalisé.

  64 Hits www.asfc.gc.ca  

Show textShow cached sourceOpen source URL	Other colouring matter; preparations as specified in Note 3 to this Chapter, other than those of heading 32.03, 32.04 or 32.05; inorganic products of a kind used as luminophores, whether or not chemically defined. - Other colouring matter and other preparations: - Ultramarine and preparations based thereon
Compare text pagesCompare HTM pagesOpen source URLOpen target URLDefine asfc.gc.ca as primary domain	Autres matières colorantes; préparations visées à la Note 3 du présent Chapitre, autres que celles des nos 32.03, 32.04 ou 32.05; produits inorganiques des types utilisés comme luminophores, même de constitution chimique définie. - Autres matières colorantes et autres préparations : - Outremer et ses préparations

  3 Hits parl.gc.ca  

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1. Notwithstanding any Standing Order or usual practices of the House, on Wednesday, May 3, 2006, at fifteen minutes before the expiry of the time provided for Government Orders, the Speaker shall interrupt the proceedings then in progress and shall put forthwith and successively, without debate or amendment, every question necessary to dispose of any motion relating to interim supply and for the passage at all stages of any bill or bills based thereon; and

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1. Nonobstant tout article du Règlement ou usage habituel de la Chambre, le mercredi 3 mai 2006, quinze minutes avant la fin de la période prévue pour les Ordres émanant du gouvernement, le Président interrompe les délibérations alors en cours et mette aux voix, sur-le-champ et successivement, sans débat ou amendement, toute question nécessaire à l’expédition de toute affaire relative aux crédits provisoires et à l’adoption, à toutes les étapes, de tout projet de loi s’y rattachant;

  13 Hits scc.lexum.org  

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33. (12) The decision taken after a hearing shall be in writing and shall contain or be accompanied by the reasons for the decision in which are set out the findings of fact and the conclusions of law, if any, based thereon, and a copy of the decision and the reasons therefor, together with a notice to the person whose conduct is being investigated of his right to appeal, shall be served upon him within thirty days after the date of the decision.

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[TRADUCTION] 33. (12) La décision prise après une audition doit être par écrit et elle doit contenir les motifs de la décision ou en être accompagnée; ces motifs doivent contenir les conclusions de fait et, le cas échéant, les conclusions tirées d’après celles‑ci sur le droit, et une copie de la décision et des motifs de décision, avec avis exposant à la personne dont la conduite est l’objet d’enquête son droit d’aller en appel, sera signifiée à celle-ci dans les trente jours suivant la date de la décision.

  2 Hits achatsetventes.gc.ca  

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If, during the performance of the Work, the Contractor encounters subsurface conditions that are substantially different from the subsurface conditions described in the tender documents supplied to the Contractor, or a reasonable assumption of fact based thereon, the Contractor shall give notice to Canada immediately upon becoming aware of the situation.

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Si, pendant l'exécution des travaux, l'entrepreneur constate une différence substantielle entre les conditions réelles du sous-sol rencontrées à l'emplacement des travaux et, celles décrites aux documents de soumission fournis à l'entrepreneur, ou celles que l'entrepreneur a raisonnablement présumées exister en se fondant sur les renseignements contenus aux dits documents, l'entrepreneur doit en donner avis au Canada dès qu'il en a connaissance.

  www.ger.ethique.gc.ca  

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As a result, data for women are lacking and often must be inferred, despite important differences that may render such inferences inaccurate, and treatments or interventions based thereon more harmful.

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Plusieurs raisons expliquent la mise à l'écart traditionnelle des femmes de la recherche, notamment la peur des risques pour les foetus, la crainte d'affecter leur capacité de reproduction ou de nuire aux nouveau-nés allaités, l'influence des cycles hormonaux, le défaut d'admettre que certains états ou maladies peuvent avoir des conséquences différentes sur les femmes et sur les hommes (par exemple, à des âges différents) ou encore la peur des responsabilités encourues par les commanditaires de la recherche. Les exclusions retardent l'acquisition de nouvelles connaissances tout en privant les femmes des éventuels avantages de la recherche et en risquant de les exposer à des risques plus importants. Par ailleurs, elle soulève des doutes sérieux quant au caractère fiable et généralisable de certaines données de recherche. Les données résultant de projets auxquels seuls des hommes ont participé—études de dosage de médicaments, effets de certaines prothèses, recherches sur des traitements, sur des normes culturelles, sur l'évolution morale ou le comportement social—ne s'étendent pas forcément aux femmes. En conséquence, les données concernant les femmes sont insuffisantes et doivent souvent être déduites d'autres études, malgré des différences importantes susceptibles d'en fausser l'exactitude et des traitements ou interventions devenues à ce titre plus dangereuses. Il est essentiel d'intégrer les femmes à la recherche si l'on veut que les hommes et les femmes en bénéficient également. Cette intégration traduit un engagement au service de la justice et favorise la production d'analyses scientifiques ou savantes rigoureuses.

  13 Hits csc.lexum.org  

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33. (12) The decision taken after a hearing shall be in writing and shall contain or be accompanied by the reasons for the decision in which are set out the findings of fact and the conclusions of law, if any, based thereon, and a copy of the decision and the reasons therefor, together with a notice to the person whose conduct is being investigated of his right to appeal, shall be served upon him within thirty days after the date of the decision.

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[TRADUCTION] 33. (12) La décision prise après une audition doit être par écrit et elle doit contenir les motifs de la décision ou en être accompagnée; ces motifs doivent contenir les conclusions de fait et, le cas échéant, les conclusions tirées d’après celles‑ci sur le droit, et une copie de la décision et des motifs de décision, avec avis exposant à la personne dont la conduite est l’objet d’enquête son droit d’aller en appel, sera signifiée à celle-ci dans les trente jours suivant la date de la décision.

  2 Hits www.alca-ftaa.org  

Show textShow cached sourceOpen source URL	Trade liberalization intrinsically benefits workers and the environment, so the use of labor measures or standards imposed unilaterally, with protectionist aims or as hidden trade barriers, as well as trade sanctions based thereon, should be avoided.
Compare text pagesCompare HTM pagesOpen source URLOpen target URLDefine alca-ftaa.org as primary domain	Il faudrait éviter d’utiliser des mesures ou normes du travail imposées unilatéralement dans un but protectionniste ou comme obstacle caché au commerce, de même que des sanctions commerciales basées sur ces mesures ou normes étant donné que la libéralisation du commerce avantage intrinsèquement les travailleurs et l’environnement.

  www.ccre.org  

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11. At the same time, however, there is also the emerging need to provide mechanisms of continuous protection of legacy infrastructure-and services based thereon-for a period enabling smooth, secure and affordable transition to new infrastructure.

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11. Néanmoins, il devient également nécessaire, en même temps, de prévoir des mécanismes de protection continue des infrastructures anciennes - et des services basés sur celles-ci - sur une période favorisant une transition en douceur, sûre et abordable vers les nouvelles infrastructures. Ceci est particulièrement important lorsque les infrastructures (de cuivre) existantes sont déployées comme vecteurs de services publics, universels ou même afférents à une mission essentielle (santé en ligne).

  2 Hits www.dfo-mpo.gc.ca  

Show textShow cached sourceOpen source URL	6.2.1 If, during the performance of the Work, the Contractor encounters subsurface conditions that are substantially different from the subsurface conditions described in the tender documents supplied to the Contractor, or a reasonable assumption of fact based thereon, the Contractor shall give notice to Canada immediately upon becoming aware of the situation.
Compare text pagesCompare HTM pagesOpen source URLOpen target URLDefine dfo-mpo.gc.ca as primary domain	6.2.1 Si, pendant l'exécution des travaux, l'entrepreneur constate que les conditions du sous-sol sont nettement différentes des conditions décrites aux documents de soumission qui lui sont fournis ou qu'il y a lieu de croire que les conditions du sous-sol sont nettement différentes, l'entrepreneur doit signifier un avis au Canada dès qu'il en a connaissance.

  2 Hits dfo-mpo.gc.ca  

Show textShow cached sourceOpen source URL	6.2.1 If, during the performance of the Work, the Contractor encounters subsurface conditions that are substantially different from the subsurface conditions described in the tender documents supplied to the Contractor, or a reasonable assumption of fact based thereon, the Contractor shall give notice to Canada immediately upon becoming aware of the situation.
Compare text pagesCompare HTM pagesOpen source URLOpen target URLDefine dfo-mpo.gc.ca as primary domain	6.2.1 Si, pendant l'exécution des travaux, l'entrepreneur constate que les conditions du sous-sol sont nettement différentes des conditions décrites aux documents de soumission qui lui sont fournis ou qu'il y a lieu de croire que les conditions du sous-sol sont nettement différentes, l'entrepreneur doit signifier un avis au Canada dès qu'il en a connaissance.

  www.intosai.org  

Show textShow cached sourceOpen source URL	8. Consider it necessary to inform legislative and executive bodies as well as citizens about audit activities by publishing and disseminating objective reports and, based thereon, to provide advice to contribute to stability and further development and better governance of states in keeping with United Nations postulates.
Compare text pagesCompare HTM pagesOpen source URLOpen target URLDefine intosai.org as primary domain	9. Soulignent que toutes les opérations liées aux finances publiques doivent être soumises au contrôle des ISC et qu'elles devraient être présentées et discutées au Parlement, qu'elles figurent d'une manière ou d'une autre dans le budget général de l'Etat ou qu'elles n'y figurent pas.

  www.marlette.fr  

Show textShow cached sourceOpen source URL	The present General Terms and Conditions (referred to as GTCs in the following) regulate the usage of the online platform www.card2brain.ch provided by webapps Burgdorf GmbH, Bahnhofstrasse 88, CH-3400 Burgdorf, including all subdomains (referred to as "card2brain" in the following) and the services based thereon.
Compare text pagesCompare HTM pagesOpen source URLOpen target URLDefine card2brain.ch as primary domain	Les présentes conditions générales fixent les modalités d'utilisation de la plate-forme en ligne www.card2brain.ch, y compris tous les sous-domaines et services se basant sur la plate-forme (ci-après: "card2brain"), mis à disposition par webapps S.A.R.L., Bahnhofstrasse 88, 3400 Burgdorf.

  2 Hits bayanat.ae  

Show textShow cached sourceOpen source URL	20.12.21 Synthetic organic colouring matter and preparations based thereon; synthetic organic products of a kind used as fluorescent brightening agents or as luminophores; colour lakes and preparations based thereon
Compare text pagesCompare HTM pagesOpen source URLOpen target URLDefine kubb2008.bfs.admin.ch as primary domain	20.12.21 Matières colorantes organiques synthétiques et préparations à base de celles-ci; produits organiques synthétiques utilisés comme agents d'avivage fluorescents ou comme luminophores; laques colorantes et préparations à base de celles-ci

  www.icagruppen.se  

Show textShow cached sourceOpen source URL	3. Maintain contact with you and provide you with ongoing personalized service and help us to better understand and respond to your needs and preferences as well as to develop customer profiles based thereon;
Compare text pagesCompare HTM pagesOpen source URLOpen target URLDefine squishcandies.com as primary domain	3. rester en contact avec vous et vous fournir un service personnalisé en permanence et nous aider à mieux comprendre vos besoins et vos préférences et à y répondre ainsi qu’à élaborer des profils de clients fondés sur vos besoins et préférences;

  2 Hits www.hcch.net  

Show textShow cached sourceOpen source URL	Council Regulation (EC) No 2271/96 of 22 November 1996 protecting against the effects of the extra-territorial application of legislation adopted by a third country, and actions based thereon or resulting therefrom (see, Article 5(1)).
Compare text pagesCompare HTM pagesOpen source URLOpen target URLDefine hcch.net as primary domain	Règlement (CE) n° 2271/96 du Conseil du 22 novembre 1996 portant protection contre les effets de l'application extraterritoriale d'une législation adoptée par un pays tiers, ainsi que des actions fondées sur elle ou en découlant (voir, art. 5(1)).

  www.cafe-bazar.at  

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BMO Capital Markets or its affiliates, officers, directors or employees have a long or short position in many of the securities discussed herein, related securities or in options, futures or other derivative instruments based thereon.

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