basic rate – French Translation – Keybot Dictionary

  57 Hits www.cra-arc.gc.ca  

Show textShow cached sourceOpen source URL	The basic rate of income tax will remain at 11.5%. The reductions previously scheduled for July 1, 2012, and July 1, 2013, are cancelled.
Compare text pagesCompare HTM pagesOpen source URLOpen target URLDefine cra-arc.gc.ca as primary domain	Le taux de base de l'impôt sur le revenu restera à 11,5 %. Les réductions prévues pour le 1er juillet 2012 et le 1er juillet 2013 sont annulées.

  2 Hits scc.lexum.org  

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At the hearing, counsel for the respondent stated that the valuations had been based, first, on the basic rate per square foot for the ward, but the evidence did not show how this rate was established.

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Il n’y a là aucun critère mathématique: chacun des facteurs mentionnés est matière d’opinion. A l’audition l’avocat de l’intimée nous a représenté que, pour établir les évaluations, on s’était fondé en premier lieu sur le taux de base du quartier. Comment ce taux a-t-il été établi? La preuve ne le révèle pas. Mais évidemment, il est essentiellement celui de terrains qui ne sont aucunement comparables puisqu’ils sont des immeubles ordinaires desservis par des rues publiques. Vu cette importante différence, les estimateurs, nous a-t-on dit, ont réduit de 50 pour cent, pour une partie et de 75 pour cent, pour une autre partie, le taux de base. Le texte de la décision du Bureau de revision ne révèle pas comment il en est ensuite arrivé à la valeur moindre qu’il a fixée, tout ce qu’il spécifie à la suite du texte cité ci-dessus, c’est pour chaque année, la valeur au pied carré, la superficie et l’évaluation totale. Après cela on ajoute:

  www.cfgb-cgfc.gc.ca  

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According to paragraph 204.04(3) of the CBI, subject to paragraphs (4) and (5), an officer or non-commissioned CF member shall be paid, on promotion to a higher rank, at the rate of pay established in the applicable CBI which is the greater of: a) the basic rate of pay for the CF member's new rank and, if applicable, pay level and trade group; or

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Conformément au paragraphe 204.04(3) des DRAS, sous réserve des alinéas (4) et (5), l’officier ou le militaire du rang est rémunéré, lors de sa promotion à un grade supérieur, au taux de solde à la DRAS applicable le plus élevé des deux suivants : a) le taux de solde de base prévu pour son nouveau grade et, le cas échéant, son niveau de solde et son groupe de spécialité; b) le taux de solde prévu pour son nouveau grade, son ES et, le cas échéant, son niveau de solde et son groupe de spécialité, qui se rapproche le plus, mais qui est au moins égal à la somme calculée à partir du taux de solde auquel il avait droit le jour précédant immédiatement la date de sa promotion, en plus d’une somme égale à la différence entre le taux de solde prévu pour l'ES 1 et l'ES de base applicable à son nouveau grade. Toutefois, le résultat ne peut dépasser le taux de solde prévu pour l'ES le plus élevé du nouveau grade.

  childalert.be  

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Sending us a simple message is sufficient to revoke or object to consent. You can use the contact information provided above without incurring any costs other than the transmission costs as per the basic rate.

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Si nous utilisons vos données à des fins qui nécessitent votre accord selon les dispositions légales, nous vous demanderons votre accord explicite, et votre consentement fera l'objet d'un protocole conformément aux directives du droit de protection des données. Vous pouvez à tout moment révoquer un consentement accordé avec application dans le futur et/ou vous opposer à des utilisations futures de vos données à des fins publicitaires ou d'enquête d'opinion/étude de marché. Pour révoquer un consentement ou pour faire opposition, il vous suffit de nous envoyer un message. Pour cela, vous pouvez utiliser les coordonnées indiquées ci-dessus sans autres frais que ceux liés à la transmission de votre message selon le tarif de base.

  2 Hits www.wto.int  

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Only ad valorem tariffs are used. Import duties consist of a basic rate of customs duty modified by an annually set rebate, plus a 7% surcharge. Applied duties average 23.5% on an unweighted basis in 1998, with some exceeding 100%.

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La libéralisation des importations entreprise en 1995 a considérablement réduit les taux de droits et le recours aux restrictions quantitatives. Le Nigéria applique uniquement des droits de douane ad valorem. Les droits d'importation consistent en un droit de douane de base modifié par une remise fixée sur une base annuelle, et majoré d'une surtaxe de 7 pour cent. En 1998, la moyenne pondérée des droits appliqués est de 23,5 pour cent, certains dépassant 100 pour cent. Les droits les plus élevés sont perçus sur les biens de consommation, tandis que les plus faibles concernent les biens intermédiaires et les biens d'équipement.

  web.bme.mcu.edu.tw  

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Should Advertising Space Buyer default on payments due, Advertising Space Buyer is obliged to pay late payment charges in the amount of 8% per annum. The basic rate of interest on late payments set forth by law is in all cases the minimum rate of interest.

Compare text pagesCompare HTM pagesOpen source URLOpen target URLDefine register.handelsagenten.at as primary domain

Si l'acheteur d'espaces publicitaires ne remplit pas les obligations de paiement, l'acheteur d'espaces publicitaires est obligé de payer des pénalités de retard de 8% par an. Le taux de base des intérêts de retard prévus par la loi est dans tous les cas le taux d'intérêt minimal. INCREON se réserve le droit de bloquer immédiatement les publicités ou les bannières publicitaires, ou toutes les deux, de l'acheteur d'espaces publicitaires, et aussi celles fournies par le revendeur de l'acheteur d'espaces publicitaires.

  www.helsana.ch  

Show textShow cached sourceOpen source URL	By virtue of the Swiss-EU Bilateral Agreement on the Free Movement of Persons, you have the same access to public healthcare (doctors, pharmacies, hospitals or ambulances) in EU/EFTA countries as the residents of the country you are in at that moment. In the event of a medical emergency you will therefore receive costs in accordance with the basic rate of the country in question.
Compare text pagesCompare HTM pagesOpen source URLOpen target URLDefine helsana.ch as primary domain	Grâce aux accords sur la libre circulation des personnes, vous pouvez bénéficier d'un accès aux systèmes de santé publique dans les pays de l'UE/AELE (médecins, pharmaciens, hôpitaux ou ambulances) à l'instar des habitants du pays dans lequel vous séjournez. En cas d'urgences médicales, vous sont remboursés les coûts à hauteur du tarif social applicable dans le pays de séjour.

  hostarmor.com  

Show textShow cached sourceOpen source URL	Inform you that the cost of the permit has also increased, paying taxes to the Ministry and the basic rate varies according to transport tons planned. It is important to know that the renovation does not support any changes.
Compare text pagesCompare HTM pagesOpen source URLOpen target URLDefine porqueres.com as primary domain	Informez-vous que le coût du permis a également augmenté, de payer des impôts au ministère et le taux de base varie en fonction de tonnes de transport prévu. Il est important de savoir que la rénovation ne supporte pas de changements. Réfléchissez avant de vous envoyer que tout changement est un coût supplémentaire.

  www.topp-textil.com  

Show textShow cached sourceOpen source URL	For bookings with basic rate, the customer will not be able to change the rental dates or make any modification or cancelation in the booking involving the refund of the amount that was paid to confirm it.
Compare text pagesCompare HTM pagesOpen source URLOpen target URLDefine turborentacar.com as primary domain	12. FRAIS SUPPLÉMENTAIRES. Le locataire autorise A.Turbo Rent a car, S.L à prélever sur sa carte de crédit ou de débit tous les frais supplémentaires générés par le retour du véhicule, conformément aux clauses du présent contrat de location.

  www.ofcom.admin.ch  

Show textShow cached sourceOpen source URL	If an advertising message invites you to dial a value added number (090x) check the price of a call to this number. Never dial such a number without being aware of the price per minute and/or the basic rate.
Compare text pagesCompare HTM pagesOpen source URLOpen target URLDefine ofcom.admin.ch as primary domain	Lorsqu'un message publicitaire vous invite à composer un numéro à valeur ajoutée (090x), prenez garde au prix d'un appel sur ce numéro. Ne composez jamais un tel numéro sans en connaître le prix par minute et/ou la taxe de base.

  11 Hits www.svb.nl  

Show textShow cached sourceOpen source URL	If your child earns more, your child benefit will stop. If you have a child who lives away from home and you get child benefit at twice the basic rate for this child, the maximum allowed earnings are lower.
Compare text pagesCompare HTM pagesOpen source URLOpen target URLDefine svb.nl as primary domain	Un gain de 1 266 € net par trimestre n'a pas de répercussions sur les allocations familiales. Si les revenus sont plus élevés, la prestation est supprimée. Dans le cas d'un enfant qui n'habite pas au foyer familial, on attribue parfois des allocations familiales doubles. Mais le montant maximum qu’il est autorisé à gagner est alors plus bas.

  www.ofcom.ch  

Show textShow cached sourceOpen source URL	If an advertising message invites you to dial a value added number (090x) check the price of a call to this number. Never dial such a number without being aware of the price per minute and/or the basic rate.
Compare text pagesCompare HTM pagesOpen source URLOpen target URLDefine ofcom.ch as primary domain	Lorsqu'un message publicitaire vous invite à composer un numéro à valeur ajoutée (090x), prenez garde au prix d'un appel sur ce numéro. Ne composez jamais un tel numéro sans en connaître le prix par minute et/ou la taxe de base.

  3 Hits www.njc-cnm.gc.ca  

Show textShow cached sourceOpen source URL	means the employee's basic rate of pay or acting pay, calculated on an annual basis, that is payable in respect of the regular duties performed by the employee at a Mission, that is actually received by the employee, and reflected in the Pay and Allowance Statement for that month:
Compare text pagesCompare HTM pagesOpen source URLOpen target URLDefine njc-cnm.gc.ca as primary domain	s'entend du taux de rémunération de base du fonctionnaire ou de sa rémunération d'intérim, calculé annuellement, payable pour les tâches ordinaires exécutées par le fonctionnaire dans une Mission et effectivement reçu par ce dernier, qui figure dans l'état de la rémunération et des indemnités pour le mois :

  3 Hits www.rhdcc.gc.ca  

Show textShow cached sourceOpen source URL	This application form is for the use of promoters and needs to be completed when subscriber(s) to a RESP, or to an education savings plan that will eventually be accepted for registration, wish to apply for the Canada Education Savings Grant at the basic rate.
Compare text pagesCompare HTM pagesOpen source URLOpen target URLDefine hrsdc.gc.ca as primary domain	Ce formulaire de demande est destiné à l'usage des promoteurs et doit être complété lorsque le souscripteur d'un régime enregistré d'épargne-études (REEE), ou d'un régime d'épargne-études qui sera éventuellement enregistré désire faire une demande de Subvention canadienne pour l'épargne études au taux de base.

  www.innovation.public.lu  

Show textShow cached sourceOpen source URL	The applicable interest rate to the convertible bonds is related to the risk associated with the project. It consists of a basic rate and a risk. A non-conversion premium is payable on the part of the loan not converted into shares.
Compare text pagesCompare HTM pagesOpen source URLOpen target URLDefine innovation.public.lu as primary domain	Le taux d’intérêt applicable des obligations convertibles en actions est lié au risque du projet. Il est composé d’un taux de base et d’une prime de risque, qui se situe entre 50% et 150% du taux de base. Une prime de non conversion est payable sur la partie du prêt qui n’a pas été convertie en actions.

  www.montourduqueyras.fr  

Show textShow cached sourceOpen source URL	The basic rate may be increased by 15% when the research from which the results come is carried out in cooperation with a research organisation. The rate of intervention is anyhow limited to 80%.
Compare text pagesCompare HTM pagesOpen source URLOpen target URLDefine gevers.be as primary domain	Le taux de base peut être majoré de 15% lorsque les recherches dont sont issus les résultats ont été menées en coopération effective avec un organisme de recherche. Le taux d'intervention est plafonné à 80 %.

  6 Hits www.communauto.com  

Show textShow cached sourceOpen source URL	The basic rate of your package (hourly rate + kilometre rate): no matter the duration of your trip it will be calculated at the best price for you. A two hours minimum is however billed, even if you use the vehicle for less than 2 hours.
Compare text pagesCompare HTM pagesOpen source URLOpen target URLDefine communauto.com as primary domain	Le tarif de base de votre forfait Communauto: peu importe la durée de votre trajet, il sera calculé au tarif le plus avantageux pour vous. Un minimum de 2 heures est cependant facturable, et ce, même si vous utilisez le véhicule Auto-mobile pour moins de 2 heures.

  communauto.com  

Show textShow cached sourceOpen source URL	Go with Communauto’s complete offer and get Auto-mobile for only $0.32/min or at your package’s basic rate…as little as $2.20/hour. You’ll also get rebates on Auto-mobile Unlimited.
Compare text pagesCompare HTM pagesOpen source URLOpen target URLDefine communauto.com as primary domain	Optez pour l’abonnement complet Communauto et utilisez Auto-mobile pour seulement 0,32 $/min ou au prix de base de votre forfait… aussi peu que 2,20 $/h. Profitez également de rabais sur le laissez-passer Auto-mobile Illimité.

  2 Hits www.sokati.com  

Show textShow cached sourceOpen source URL	Also, the basic rate gives access to only two rooms with two double beds.
Compare text pagesCompare HTM pagesOpen source URLOpen target URLDefine rsvpchalets.com as primary domain	Aussi, le tarif de base donne accès à deux chambres seulement avec deux lits doubles.

  4 Hits www.outbound.eu  

Show textShow cached sourceOpen source URL	Up to 30% reduction off the basic rate when you pay using your American Express Corporate Gold Card and Business Card
Compare text pagesCompare HTM pagesOpen source URLOpen target URLDefine companycards.ch as primary domain	jusqu’à 30% de réduction sur le tarif de base en cas de paiement avec votre American Express Corporate Gold Card et Business Card

  7 Hits osfi-bsif.gc.ca  

Show textShow cached sourceOpen source URL	Basic Rate for Assessment of Pension Plans
Compare text pagesCompare HTM pagesOpen source URLOpen target URLDefine osfi-bsif.gc.ca as primary domain	Taux de base des cotisations des régimes de retraite

  www1.orange.ch  

Show textShow cached sourceOpen source URL	Choose between three attractive subscriptions with a low basic rate and inclusive communication credit.
Compare text pagesCompare HTM pagesOpen source URLOpen target URLDefine www1.orange.ch as primary domain	Choisissez entre les trois abonnements avantageux avec taxe mensuelle réduite et crédit de communication inclus.

  www.aptpuo.ca  

Show textShow cached sourceOpen source URL	2.4. An appointment is equal to the basic rate for one three-credit course, including 4% of vacation pay.
Compare text pagesCompare HTM pagesOpen source URLOpen target URLDefine aptpuo.ca as primary domain	2.4. Une nomination est égale au taux de base pour un cours de trois crédits, incluant 4% de paie de vacances.

  www.gstaad.ch  

Show textShow cached sourceOpen source URL	* Euro prices shown at basic rate
Compare text pagesCompare HTM pagesOpen source URLOpen target URLDefine gstaad.ch as primary domain	* Les prix en Euro sont approximatifs

  2 Hits csc.lexum.org  

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At the hearing, counsel for the respondent stated that the valuations had been based, first, on the basic rate per square foot for the ward, but the evidence did not show how this rate was established.

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Il n’y a là aucun critère mathématique: chacun des facteurs mentionnés est matière d’opinion. A l’audition l’avocat de l’intimée nous a représenté que, pour établir les évaluations, on s’était fondé en premier lieu sur le taux de base du quartier. Comment ce taux a-t-il été établi? La preuve ne le révèle pas. Mais évidemment, il est essentiellement celui de terrains qui ne sont aucunement comparables puisqu’ils sont des immeubles ordinaires desservis par des rues publiques. Vu cette importante différence, les estimateurs, nous a-t-on dit, ont réduit de 50 pour cent, pour une partie et de 75 pour cent, pour une autre partie, le taux de base. Le texte de la décision du Bureau de revision ne révèle pas comment il en est ensuite arrivé à la valeur moindre qu’il a fixée, tout ce qu’il spécifie à la suite du texte cité ci-dessus, c’est pour chaque année, la valeur au pied carré, la superficie et l’évaluation totale. Après cela on ajoute:

  4 Hits parl.gc.ca  

Show textShow cached sourceOpen source URL	All right. But the basic rate has gone up for single seniors. Is that correct?
Compare text pagesCompare HTM pagesOpen source URLOpen target URLDefine parl.gc.ca as primary domain	Très bien. Mais le taux de base a augmenté pour les personnes âgées seules. Est-ce exact?

  www.drapeaucorporation.com  

Show textShow cached sourceOpen source URL	The basic rate is per SwissTube/room; bed linen is charged separately (CHF 20).
Compare text pagesCompare HTM pagesOpen source URLOpen target URLDefine swisstubes.ch as primary domain	Le tarif de base s’entend par SwissTube/chambre. Le linge de lit est facturé en supplément (CHF 20.–).

  2 Hits app.koppelstaetter-media.de  

Show textShow cached sourceOpen source URL	Transport price: 500 (basic rate) – 8.80 (negative surcharge) = 491.20 EUR
Compare text pagesCompare HTM pagesOpen source URLOpen target URLDefine contargo.net as primary domain	Prix du fret : 500 (fret de base) – 8,80 (supplément) = 491,20 €

  ottawa.ca  

Show textShow cached sourceOpen source URL	Ottawa residents pay a basic rate for local telephone calls, and pay extra for special services and long-distance calls.
Compare text pagesCompare HTM pagesOpen source URLOpen target URLDefine ottawa.ca as primary domain	Les habitants d’Ottawa paient un tarif de base pour les appels locaux, auquel s’ajoutent des frais additionnels pour des services spéciaux et les appels interurbains.

  59 Hits www.iuk.fraunhofer.de  

Show textShow cached sourceOpen source URL	Basic rate : 10,00 €
Compare text pagesCompare HTM pagesOpen source URLOpen target URLDefine visit-lanarbonnaise.com as primary domain	Tarif enfant : 5,00 €