basic rule – French Translation – Keybot Dictionary

  www.crisisgroup.org  

Show textShow cached sourceOpen source URL	12.  Establish the subsidiarity principle as a basic rule of internal management.
Compare text pagesCompare HTM pagesOpen source URLOpen target URLDefine crisisgroup.org as primary domain	12.  Adopter une circulaire faisant du principe de subsidiarité la règle de base de son fonctionnement.

  www.mammut.ch  

Show textShow cached sourceOpen source URL	Age of the bird, the basic rule is: the older a bird, the better the raw materials because:
Compare text pagesCompare HTM pagesOpen source URLOpen target URLDefine mammut.ch as primary domain	Âge des animaux, à savoir : plus un oiseau sera âgé, meilleure sera la matière première. En effet,

  teologia.pl  

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“Chiara makes a rediscovery of the nature of God itself, of God who is love. Another term for ‘love’, a term that expresses the dynamics of a loving relationship, is ‘dialogue’. What is more dialogic than love? On the other hand, there is no real dialogue without love. This is because dialogue requires a welcoming of the other and forgetting of self (not negation of self, but a sort of stepping back in order to welcome another). That is a basic rule. Once it has been established, dialogue becomes fundamentally the only way to achieve unity, because it both respects diversity whilst focusing on what is good and what unites”.

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« Il y a ici une intuition fondamentale, qui est la redécouverte que Chiara fait de la nature même de Dieu, qui est amour. Si nous voulons traduire la parole amour avec un terme qui exprime la dynamique des relations, nous pouvons utiliser le mot dialogue. Qu’y a-t-il de plus fondé sur le dialogue que l’amour ? Et d’autre part, sans l’amour, il n’y a pas de vrais dialogue parce que le dialogue comporte dans tous les cas l’accueil de l’autre, il comporte donc un oubli de soi, ce qui ne signifie pas négation mais veut dire faire toujours un pas à l’arrière pour accueillir l’autre. La loi fondamentale, c’est cela. Ce n’est qu’après cela qu’il est possible de comprendre comment le dialogue devient au fond la seule voie qui permet d’atteindre l’unité, parce qu’elle respecte les différences et, en même temps, elle saisit ce qu’il y a de bon et ce qui unit ».

  www.tcce.gc.ca  

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The basic rule in tariff classification, as set out in Rule 1 of the General Rules for the Interpretation of the Harmonized System, [12] requires that goods first meet the description of the tariff heading before being considered under the subordinate tariff levels.

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Contrairement à mes collègues, je n'estime pas qu'il soit nécessaire de répéter le terme «contrôle» dans la version française du numéro tarifaire en cause. Il est supposé que les marchandises doivent être d'abord des «appareils pour la régulation ou le contrôle automatiques» avant de pouvoir être visées par le numéro tarifaire 9032.89.20. La règle fondamentale du classement tarifaire, comme il est indiqué à la Règle 1 des Règles générales pour l'interprétation du Système harmonisé [12] , veut que les marchandises répondent en premier à la description de la position avant de pouvoir être visées par les autres niveaux tarifaires subordonnés. Par conséquent, pour être visées par la présente position, les marchandises doivent être des appareils pour le contrôle, et le libellé du numéro tarifaire 9032.89.20 doit être interprété en fonction de cette description.

  3 Hits www.cra-arc.gc.ca  

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Charities should be careful in accepting donations, when a donor asks that the gift be applied to a specific person or family, or when the gift involves providing an advantage specifically back to the donor. The basic rule is that a gift should not result in a specific benefit either to the donor or to a person in whom the donor has a purely private or personal interest.

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, stipulent clairement qu'un organisme de bienfaisance ne peut pas délivrer de reçu aux fins de l'impôt aux donateurs qui demandent que leur don profite à une personne, une famille ou un programme précis si le donateur, ou une personne avec qui il a un lien de dépendance, en tire un avantage. Permettre le contraire encouragerait certaines pratiques existantes qui ne reflètent absolument pas l'esprit de la loi. Les organismes de bienfaisance devraient se montrer prudents lorsqu'ils acceptent des dons d'un donateur qui demande que son don soit attribué à une personne ou à une famille précise, ou encore, qui fait un don qui lui procurera un avantage personnel direct. La règle fondamentale est qu'un don ne devrait pas avoir comme conséquence d'avantager le donateur ou une personne en qui le donateur a un intérêt personnel ou de nature privée.

  2 Hits www.wto.int  

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(i) as the basic rule, developing countries had until 1 January 2000 to apply the provisions of the TRIPS Agreement, including the obligations regarding the protection of process and product patents. As regards product patents for pharmaceutical products, those developing countries which did not grant such protection on 1 January 2000 had an extra period until 1 January 2005 to introduce it.

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i) En règle générale, les pays en développement avaient jusqu'au 1er janvier 2000 pour appliquer les dispositions de l'Accord sur les ADPIC, y compris les obligations concernant la protection des brevets de procédés et de produits. En ce qui concerne les brevets de produits pour les produits pharmaceutiques, les pays en développement qui n'accordaient pas cette protection au 1er janvier 2000 avaient un délai supplémentaire allant jusqu'au 1er janvier 2005 pour la mettre en place. Comme la plupart des pays en développement Membres de l'OMC prévoyaient déjà la protection par des brevets de produits pour les produits pharmaceutiques, un nombre relativement limité de pays étaient concernés(2);

  www.tcce-citt.gc.ca  

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The basic rule in tariff classification, as set out in Rule 1 of the General Rules for the Interpretation of the Harmonized System, [12] requires that goods first meet the description of the tariff heading before being considered under the subordinate tariff levels.

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Contrairement à mes collègues, je n'estime pas qu'il soit nécessaire de répéter le terme «contrôle» dans la version française du numéro tarifaire en cause. Il est supposé que les marchandises doivent être d'abord des «appareils pour la régulation ou le contrôle automatiques» avant de pouvoir être visées par le numéro tarifaire 9032.89.20. La règle fondamentale du classement tarifaire, comme il est indiqué à la Règle 1 des Règles générales pour l'interprétation du Système harmonisé [12] , veut que les marchandises répondent en premier à la description de la position avant de pouvoir être visées par les autres niveaux tarifaires subordonnés. Par conséquent, pour être visées par la présente position, les marchandises doivent être des appareils pour le contrôle, et le libellé du numéro tarifaire 9032.89.20 doit être interprété en fonction de cette description.

  www.smokymountains-hotels.com  

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Once everyone has been notified and they know what’s been finished and what still needs to be worked on, it’s time to establish a basic rule: what is and what isn’t considered an emergency that they need to call you for.

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Une fois que tout le monde est informé et sait ce que vous laissez ou non terminé, c’est le moment de fixer  une règle de base : ce qui est ou ce qui n’est pas une situation d’urgence pour laquelle on peut vous appeler. Vos vacances doivent être sacrées et un appel du bureau peuvent saboter votre repos, alors assurez-vous que l’on vous appelle  que si c’est pour quelque chose  de vraiment grave  ou  au contraire excellent.

  www.gammonconstruction.com  

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Under this right the Freeware Version of the Software may be used exclusively for non-commercial purposes, i.e. in particular not for work, on a work laptop or on other computers to the extent that these are also used for work. As a basic rule the Software may only be used as Freeware Version where no remunerated work time is saved using it.

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La version freeware du Logiciel peut exclusivement être utilisée à des fins non commerciales, et ne peut notamment pas être utilisée sur le poste de travail, l’ordinateur portable de l’entreprise ou tout autre ordinateur utilisés à des fins professionnelles. En règle générale, la version freeware du Logiciel peut uniquement être utilisée tant qu’elle ne permet pas d’économiser des heures de travail rémunérées. Pour utiliser le Logiciel à des fins commerciales, le Licencié doit acquérir la version complète NetSetMan Pro.

  2 Hits www.dfait.gc.ca  

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In the workplace, the basic rule is not to play favourites and hire individuals on their merit. Pay a lot of attention to this when recruiting and promoting others so as not to be labelled pro-Hutu or pro-Tutsi and discriminatory.

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En milieu de travail, la consigne de base serait de ne pas faire du favoritisme et d’engager sur la base du mérite. Il faut faire très attention à cette question dans le recrutement et dans la promotion, au risque d’être taxé ou traité de pro-hutu ou pro-tutsi et, dans tous les cas, d’être accusé d’avoir des préjugés. Il faut donc conserver beaucoup de transparence et d’objectivité. Il ne s’agit pas de faire de l’équilibrisme mais de disposer d’outils permettant de gérer de façon non partisane. Une gestion partisane de la part des responsables par rapport aux origines ethniques du personnel créerait des dissensions. Sinon les gens travaillent en symbiose, tout en se méfiant des positions politiques des uns et des autres.

  www.ebas.ch  

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You should therefore very carefully consider any information you disclose on your profile. The basic rule is: «Only ever publish information about yourself which you would also be happy to share with total strangers in the street.»

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Le principe des médias et réseaux sociaux est le partage d'informations, photos et autres données personnelles avec des « amis ». Mais ces informations peuvent aussi être interceptées par un escroc, pour une attaque d'ingénierie sociale par exemple (Fiche « Ingénierie sociale (Social Engineering) »). Il importe donc de bien réfléchir aux informations que vous publiées sur votre profil. Dans ce cas, le principe à appliquer est le suivant : « Limitez-vous à publier les informations que vous pourriez raconter à un inconnu rencontré dans la rue. »

  www.qc.dfo-mpo.gc.ca  

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Because of its design, the pipe dock can be smaller in size than a floating dock and provide good stability. A basic rule must be observed: the deck of a pipe dock must have a minimum width of one metre, and its width must never be less than the depth of water under the dock.

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En raison de sa conception, la taille d'un quai sur pieds tubulaires peut être inférieure à celle d'un quai flottant et offrir une bonne stabilité. Une règle de base demeure : la plateforme d'un quai sur pieds doit avoir au minimum un mètre de large; sa largeur ne doit jamais être inférieure à la profondeur de l'eau qui se trouve sous le quai. De façon générale, plus les pieds sont longs, moins le quai est stable. Ainsi, lorsque la profondeur de l'eau excède 2 mètres, il est préférable d'opter pour un autre type de quai, comme un quai flottant.

  2 Hits www.conventions.coe.int  

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This includes rules and practices as regards archiving and destruction of official documents. A basic rule as regards destruction should be that it should not be allowed as long as there may be a public interest in the document and never during the processing of a request for it.

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70. Il est nécessaire que les Parties à la Convention établissent des mesures afin de parvenir à des systèmes efficaces pour la gestion et la conservation des documents des autorités publiques. Ceci implique des règles et des pratiques portant sur l’archivage et la destruction des documents publics. Une règle élémentaire en matière de destruction est qu’elle ne devrait pas être permise tant qu’il peut y avoir un intérêt public pour le document et que cette destruction ne devrait jamais intervenir lors du traitement d’une demande.

  10 Hits parl.gc.ca  

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Mr. Scott Fairley: The core principle to keep in mind in looking at these amendments is the basic rule of immunity, which is essentially absolute, particularly in the criminal context in respect of diplomatic agents.

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M. Scott Fairley: Je crois qu'il faut avant tout garder à l'esprit, lorsqu'on examine ces modifications, la règle de base de l'immunité essentiellement absolue dont jouissent les agents diplomatiques, particulièrement en matière criminelle. À cet égard, je renvoie les députés au texte de l'article 31 de la Convention de Vienne sur les relations diplomatiques et à l'article 41 de la Convention de Vienne sur les relations consulaires, qui porte sur l'immunité conditionnelle dont jouissent les agents consulaires.

  www.nato.int  

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The IoS identification consists of the minimum data required to establish clearly the essential characteristics of the IoS, i.e. those characteristics which give the IoS its unique character and differentiate it from every other IoS. The basic rule of thumb is "One IoS, One NATO Stock Number (NSN)".

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L'identification d'article de ravitaillement se compose des données minimales requises pour établir sans ambiguïté les caractéristiques essentielles de l'article en question, c'est-à-dire les caractéristiques qui lui donnent son caractère spécifique et le différencient de tout autre article de ravitaillement. Le principe de base est le suivant : "Un article de ravitaillement, un numéro de nomenclature OTAN (NNO)".

  www.unisza.edu.my  

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Child-support laws differ by province, but child support is determined by the federal Child Support Guidelines, which apply across the country. The basic rule is that the amount of child support is determined by reference to the income of the non-custodial parent and the number of children.

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La pension alimentaire pour enfants diffère d'une province à l'autre, mais elle est déterminée par les lignes directrices fédérales en la matière, lesquelles s'appliquent d'un bout à l'autre du pays. La règle de base est que le montant de la pension alimentaire pour enfants est établi d'après le revenu du parent qui n'a pas la garde des enfants et le nombre d'enfants. Ainsi, un parent qui gagne X $ et verse une pension alimentaire pour Y enfants versera un montant fixe chaque mois comme pension alimentaire pour les enfants. Peu importe les avoirs ou les revenus du parent qui a la garde des enfants. De plus, les lignes directrices prévoient une disposition portant sur les « dépenses extraordinaires », dont les plus courantes sont les frais de garde. Le parent qui a la garde des enfants et qui travaille à l'extérieur de la maison peut avoir besoin d'engager une personne qui prendra soin des enfants. Ces dépenses extraordinaires et d'autres (comme des leçons de musique et les frais reliés à la participation d'un enfant à des activités sportives) sont partagées par les deux parents, selon le même ratio que le ratio de leurs revenus respectifs. Par conséquent, dans le cas de dépenses extraordinaires, le revenu du parent qui assure la garde est pertinent lorsqu'il s'agit de déterminer le montant que versera le parent qui n'assure pas la garde.

  www.sensel-measurement.fr  

Show textShow cached sourceOpen source URL	The basic rule of thumb is that if the importer is selling its products for less than they are selling the same products at home, it is considered to be dumping. The anti-dumping duty, then, is meant to raise the price to something more fair.
Compare text pagesCompare HTM pagesOpen source URLOpen target URLDefine unifor.com as primary domain	Voici la règle de base : lorsque l’importateur vend ses produits moins cher que dans son pays, c’est du dumping. Les droits antidumping sont donc censés augmenter les prix des produits pour qu’ils soient plus justes.

  www.rrq.gouv.qc.ca  

Show textShow cached sourceOpen source URL	The basic rule requires the valuation to be made as at that date. However, at the request of one of the spouses and with the agreement of the judge, the valuation may be made as at the date of the end of the conjugal relationship.
Compare text pagesCompare HTM pagesOpen source URLOpen target URLDefine rrq.gouv.qc.ca as primary domain	La règle de base veut que l'évaluation soit faite à cette date. Toutefois, si un des conjoints le demande et que le juge accepte, l'évaluation peut se faire à la date de cessation de la vie commune.

  achatsetventes.gc.ca  

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The basic rule is that any member of the public in Canada has the right to communicate with and to receive available services in either official languages from federal institutions head or central office or from any office in the National Capital Region, or elsewhere where there is significant demand in that language.

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et au Règlement sur les langues officielles. La règle fondamentale est que le public, au Canada, a le droit de communiquer avec les institutions fédérales, le siège social ou l'administration centrale, ou tout bureau situé dans la région de la capitale nationale ou partout ailleurs où il y a une demande et d'en recevoir les services dans l'une ou l'autre des deux langues officielles. En ce qui a trait à l'approvisionnement, cela signifie généralement qu'un fournisseur peut recevoir des documents de demandes de soumissions et soumissionner dans l'une ou l'autre langue officielle.

  bruparck.com  

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The basic rule was the following: no additional module. Each element had to be integrated to the movement and restricted to a single main plate. The creators started with a blank sheet and after a careful research and development stage, they drew up and optimized the first integrated chronograph of the Parmigiani manufacture.

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La consigne de base était simple : aucun module additionnel. Chaque élément devait être intégré au mouvement et tenir sur une seule platine. C’est donc en partant d’une feuille blanche et au terme de nombreuses recherches, que les constructeurs ont mis au point le premier chronographe intégré de la manufacture Parmigiani. Ce mouvement à remontage manuel comprend un chronographe, une fonction rattrapante, une grande date, et tout cela sur une platine unique.

  2 Hits travel.gc.ca  

Show textShow cached sourceOpen source URL	Whatever your reason for wanting to retire outside Canada, the basic rule is to make careful preparations. Tax laws, medical care and security quickly become a preoccupation once you live in another country or wish to return home to Canada after an extended stay.
Compare text pagesCompare HTM pagesOpen source URLOpen target URLDefine travel.gc.ca as primary domain	Peu importe vos raisons pour vouloir prendre votre retraite à l'extérieur du Canada, la règle fondamentale consiste à se préparer avec soin. Les lois fiscales, les soins médicaux et la sécurité peuvent rapidement devenir des soucis majeurs une fois que vous serez établi dans un autre pays ou lors de votre retour au Canada après un séjour prolongé.

  54 Hits csc.lexum.org  

Show textShow cached sourceOpen source URL	agree, but I would consider it less objectionable than a voir dire that does not respect the basic rule, namely that it is a trial within a trial, and accordingly the evidence produced therein is to be used on the voir dire only, even though the same judge presides at the voir dire and decides on the merits.
Compare text pagesCompare HTM pagesOpen source URLOpen target URLDefine csc.lexum.org as primary domain	d’accord mais j’y verrais une moindre grande objection qu’à procéder au «voir-dire» sans en respecter la règle fondamentale, savoir que c’est un procès dans un procès, de telle sorte que la preuve qui y est faite ne sert que pour cette fin-là quoique ce soit le même juge qui préside le «voir-dire» et prononce sur le fond.

  www.turizem-zalec.si  

Show textShow cached sourceOpen source URL	In fact, the idea is to drink often, but in small quantities. Even more precisely, the ideal is to drink between 3 and 5 mouthfuls with an interval of 20 minutes. The basic rule: never wait to be thirsty!
Compare text pagesCompare HTM pagesOpen source URLOpen target URLDefine gvsnowshoes.com as primary domain	En fait, l’idée est d'en boire souvent, mais en petite quantité. Encore plus précisément, l’idéal est de boire entre 3 et 5 gorgées à un intervalle de 20 minutes environ. La règle de base : ne jamais attendre d’avoir soif !

  2 Hits voyage.gc.ca  

Show textShow cached sourceOpen source URL	Whatever your reason for wanting to retire outside Canada, the basic rule is to make careful preparations. Tax laws, medical care and security quickly become a preoccupation once you live in another country or wish to return home to Canada after an extended stay.
Compare text pagesCompare HTM pagesOpen source URLOpen target URLDefine travel.gc.ca as primary domain	Peu importe vos raisons pour vouloir prendre votre retraite à l'extérieur du Canada, la règle fondamentale consiste à se préparer avec soin. Les lois fiscales, les soins médicaux et la sécurité peuvent rapidement devenir des soucis majeurs une fois que vous serez établi dans un autre pays ou lors de votre retour au Canada après un séjour prolongé.

  www.eup-network.de  

Show textShow cached sourceOpen source URL	The basic rule is that the smaller the number, the less variation there is in the assortment, the bigger it is, the more rustic it will look. It must also be noted that the wood characteristics vary depending on the format and so may vary considerably in appearance.
Compare text pagesCompare HTM pagesOpen source URLOpen target URLDefine bauwerk-parkett.com as primary domain	Le principe est le suivant: plus le chiffre est petit, plus le profil de sélection (tri) est calme, plus le chiffre est grand, plus le profil de sélection est rustique. Notons également que les caractéristiques du bois peuvent varier en fonction du format et présenter ainsi des aspects différents.

  24 Hits www.postfinance.ch  

Show textShow cached sourceOpen source URL	Basic rule no. 9: exploit and expand your existing network!
Compare text pagesCompare HTM pagesOpen source URLOpen target URLDefine postfinance.ch as primary domain	Règle de base 9: Recourir à son réseau, le consolider et le diversifier!

  www.wma.net  

Show textShow cached sourceOpen source URL	a basic rule of medical practice is "primum non nocere", i.e. first, do no harm,
Compare text pagesCompare HTM pagesOpen source URLOpen target URLDefine wma.net as primary domain	la première règle de la pratique médicale est de "primum non nocere", c'est-à-dire, d'abord, ne pas nuire,

  www.molnar-banyai.hu  

Show textShow cached sourceOpen source URL	The following basic rule applies to your aquarium fish: feed only as much as the fish can eat in a few (2-5) minutes two to three times daily. If there is still food floating around or on the ground after 5 minutes you have definitely fed too much!
Compare text pagesCompare HTM pagesOpen source URLOpen target URLDefine jbl.de as primary domain	Pour les poissons d'aquarium, la règle de base est de donner deux à trois fois par jour seulement la quantité qu'ingèrent les poissons en l'espace de quelques minutes (2 à 5). S'il y a encore de la nourriture qui flotte ou qui reste au sol au bout de 5 minutes, c'est que vous en avez donné nettement trop !

  www.marlette.fr  

Show textShow cached sourceOpen source URL	There are some exceptions to the right to one's own image. However, if you stick to the basic rule, you will always be on the safe side.
Compare text pagesCompare HTM pagesOpen source URLOpen target URLDefine card2brain.ch as primary domain	Le droit à l'image connaît quelques exceptions. Si tu respectes la règle générale, tu seras toujours tranquille.

  www.enterprise.gov.ie  

Show textShow cached sourceOpen source URL	Basic rule of thumb:
Compare text pagesCompare HTM pagesOpen source URLOpen target URLDefine engineerstalk.mavic.com as primary domain	Principe de base :