be considered a part of – French Translation – Keybot Dictionary

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Keybot      16 Results   14 Domains
  2 Hits www.tcce.gc.ca  
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It was only subsequent to their importation and after the appellant had fitted the cable with its connections that the cable became useful in well logging. Counsel argued that, because the cable has uses other than for well logging, it cannot be considered a part of well logging equipment.
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Quant au classement proposé par l'intimé, l'avocate de celui-ci a fait remarquer qu'au moment de l'importation, la marchandise en cause était simplement un câble et non une partie d'un article mentionné dans la position no 90.15. Ce n'est qu'après son importation et qu'après que l'appelant eut fixé les connexions au câble que ce dernier est devenu utile pour la diagraphie. Puisque le câble peut servir à d'autres fins que la diagraphie, l'avocate a soutenu qu'il ne peut être considéré comme une partie du matériel de diagraphie [9] . De plus, le câble est considéré, à juste titre, comme du matériel et non une partie [10] .
  csc.lexum.org  
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If the bank is to be held liable to its customer for honouring cheques bearing forged signatures surely it must be considered a part of commercial custom that the customer take steps to identify forgeries and prevent their recurrence as part of normal business practice.
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[TRADUCTION]  Selon moi, puisque les motifs de la majorité dans l'affaire Banque de Montréal c. P.G. Qué., précitée, font mention de "l'usage du commerce", cela me permet de supposer que le type d'obligation envisagé par le juge Laskin dans l'arrêt Arrow Transfer, précité, existe dans les rapports entre CP et la banque indépendamment des termes exprès de leur contrat bancaire. Je ne conçois pas qu'un grand client d'une banque, un client averti, qui reçoit de sa banque des relevés de compte quotidiens et dont les opérations bancaires quotidiennes se chiffrent à plusieurs milliers de dollars, puisse être dégagé de toute responsabilité de vérifier l'exactitude de ces relevés en ce qui concerne les chèques revêtus de signatures contrefaites. Si la banque doit être responsable envers son client du fait d'avoir honoré des chèques portant des signatures contrefaites, l'usage du commerce doit certainement exiger que le client prenne dans le cadre normal des affaires des mesures visant à déceler les faux et à empêcher qu'ils ne se reproduisent. Le rapport Price Waterhouse déclare sans équivoque que, si CP Hôtels avait suivi des pratiques et des méthodes comptables appropriées, le dessein de Sigulim aurait échoué. Ces pratiques et méthodes comprennent nécessairement l'établissement de conciliations bancaires convenables.
  www.psc-cfp.gc.ca  
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Informal Discussion is not recourse; therefore, it should not be considered a part of any recourse process. Informal Discussion is a means of incorporating discussion into the appointment process before a final decision is made.
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La discussion informelle n'est pas un recours. Par conséquent, elle ne devrait pas être considérée comme en faisant partie. Elle consiste uniquement à incorporer un échange dans un processus de nomination avant que la décision définitive ne soit prise. Une plainte au TDFP ne peut être faite qu'après émission de la notification d'une nomination ou d'une proposition de nomination.
  annemasse-genevois.rotary1780.org  
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Life insurance, critical illness insurance and long-term care protection should all be considered a part of your financial planning. There’s no point in planning for financial security without also protecting it.
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Son rôle est de vous aider à définir vos objectifs financiers et à comprendre vos besoins en assurance vie. À partir de ces renseignements, il élaborera un plan d’action personnalisé dans lequel il formulera des recommandations sur les mesures à prendre pour atteindre vos objectifs.
  scc.lexum.org  
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If the bank is to be held liable to its customer for honouring cheques bearing forged signatures surely it must be considered a part of commercial custom that the customer take steps to identify forgeries and prevent their recurrence as part of normal business practice.
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[TRADUCTION]  Selon moi, puisque les motifs de la majorité dans l'affaire Banque de Montréal c. P.G. Qué., précitée, font mention de "l'usage du commerce", cela me permet de supposer que le type d'obligation envisagé par le juge Laskin dans l'arrêt Arrow Transfer, précité, existe dans les rapports entre CP et la banque indépendamment des termes exprès de leur contrat bancaire. Je ne conçois pas qu'un grand client d'une banque, un client averti, qui reçoit de sa banque des relevés de compte quotidiens et dont les opérations bancaires quotidiennes se chiffrent à plusieurs milliers de dollars, puisse être dégagé de toute responsabilité de vérifier l'exactitude de ces relevés en ce qui concerne les chèques revêtus de signatures contrefaites. Si la banque doit être responsable envers son client du fait d'avoir honoré des chèques portant des signatures contrefaites, l'usage du commerce doit certainement exiger que le client prenne dans le cadre normal des affaires des mesures visant à déceler les faux et à empêcher qu'ils ne se reproduisent. Le rapport Price Waterhouse déclare sans équivoque que, si CP Hôtels avait suivi des pratiques et des méthodes comptables appropriées, le dessein de Sigulim aurait échoué. Ces pratiques et méthodes comprennent nécessairement l'établissement de conciliations bancaires convenables.
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The ITSPSR-15 is comprehensive and should be considered a part of any Threat & Risk Assessment (TRA) for the implementation of wireless communications. The wireless community is addressing some of the identified vulnerabilities; however, the application of risk mitigation techniques and the implementation of specific security technologies remains the responsibility of the user.
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Le rapport ITSPSR-15 a été rédigé pour le Centre de la sécurité des télécommunications Canada (CSTC) en vue de donner aux ministères une vision réaliste des vulnérabilités des systèmes sans fil et des appareils qui sont actuellement utilisés – ou qui sont susceptibles de l’être – par les employés du gouvernement. L’analyse contenue dans ce rapport se limite à la portion des communications qui utilise les radiofréquences/la technologie sans fil au point de jonction avec le monde câblé. En raison de la nature privée de la conception des systèmes, seule une évaluation qualitative des configurations de système sans fil utilisées par le fournisseur de services a été incluse dans le rapport. Le rapport ITSPSR-15 peut être obtenu sur demande par les ministères fédéraux.