be kept available – French Translation – Keybot Dictionary
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www.cta-otc.gc.ca
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Copies of training programs are required to
be kept available
for inspection by the Agency and the general public.
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cta-otc.gc.ca
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Souvent, des problèmes peuvent être résolus entre le voyageur et la compagnie en cause.
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www.cta.gc.ca
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Copies of training programs are required to
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for inspection by the Agency and the general public.
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cta.gc.ca
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Souvent, des problèmes peuvent être résolus entre le voyageur et la compagnie en cause.
www.tc.gc.ca
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All electronic records must
be kept available
to the persons who performed the maintenance, testing or inspections and to persons performing subsequent maintenance, testing or inspections.
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tc.gc.ca
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Tous les registres électroniques doivent être accessibles aux personnes qui ont effectué l’opération d’entretien, d’essai ou d’inspection et aux personnes qui procéderont ultérieurement à des opérations d’entretien, d’essai ou d’inspection.
www.blscargo.ch
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You decide on how flexibly you wish to order extra trains not included in the timetable, what resources should
be kept available
for you to use at short notice, and how often you want to be kept informed about the movements of your trains.
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blscargo.ch
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Ensemble avec vous, nous élaborons des concepts de transport taillés sur mesure, qui correspondent tout à fait à vos besoins. Vous décidez vous même, du nombre de trains extra-horaire que vous désirez commander, du nombre des ressources se tenant à votre disposition à court terme et de la périodicité dont vous voulez être informés sur la position de vos trains. L'individualité est pour nous chose primordiale.
scc.lexum.org
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The answer to this question must depend, as it does generally when considering institutional delay, on the pressures on the criminal justice system in a particular area. Certainly, in a small jurisdiction, like Prince Edward Island, it would probably not be reasonable to expect judges to
be kept available
against the unlikely contingency of a judge’s illness.
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scc.lexum.org
as primary domain
56 Ces considérations soulèvent la difficile question des mesures d’urgence dont devraient disposer les tribunaux pour faire face à la situation où un juge tombe malade et ne peut mener à terme l’affaire qu’il a commencé à entendre. Comme c’est généralement le cas dans l’examen des délais institutionnels, la réponse à cette question doit être donnée en tenant compte des contraintes auxquelles est soumis le système de justice criminelle dans une région donnée. Il est certain que, dans un ressort qui n’est pas très grand, comme l’Île‑du‑Prince‑Édouard, il ne serait probablement pas raisonnable de s’attendre à ce que l’on garde des juges en réserve pour les cas peu fréquents où un juge tombe malade.
csc.lexum.org
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The answer to this question must depend, as it does generally when considering institutional delay, on the pressures on the criminal justice system in a particular area. Certainly, in a small jurisdiction, like Prince Edward Island, it would probably not be reasonable to expect judges to
be kept available
against the unlikely contingency of a judge’s illness.
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csc.lexum.org
as primary domain
56 Ces considérations soulèvent la difficile question des mesures d’urgence dont devraient disposer les tribunaux pour faire face à la situation où un juge tombe malade et ne peut mener à terme l’affaire qu’il a commencé à entendre. Comme c’est généralement le cas dans l’examen des délais institutionnels, la réponse à cette question doit être donnée en tenant compte des contraintes auxquelles est soumis le système de justice criminelle dans une région donnée. Il est certain que, dans un ressort qui n’est pas très grand, comme l’Île‑du‑Prince‑Édouard, il ne serait probablement pas raisonnable de s’attendre à ce que l’on garde des juges en réserve pour les cas peu fréquents où un juge tombe malade.
rychnov.tritius.cz
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For example, if we close or suspend your account for fraud or illegal activities, we may retain certain information about you to prevent you from opening a new account in the future. Such information shall also
be kept available
in case of ongoing judicial proceedings/and or investigations.
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livejasmin.com
as primary domain
Conduisons notre entreprise et pour nos intérêts commerciaux légitimes, tels que l'établissement, l'exercice ou la défense de réclamations légales, la prévention des rejets de débit, la détection et la prévention des fraudes, l'entrave à toute autre activité illégale sur notre site et l'amélioration de la sécurité. Par exemple, si nous fermons ou suspendons votre compte pour fraude ou activités illégales, nous pouvons conserver certaines informations vous concernant pour vous empêcher d'ouvrir un nouveau compte à l'avenir. Ces informations doivent également être conservées en cas de procédures judiciaires et / ou d'enquêtes en cours. Dans le cadre de notre processus de détection et de prévention de la fraude, nous avons également mis en liste noire tous les noms d'utilisateur antérieurs pendant un certain temps. Par conséquent, un ancien nom d'utilisateur ne peut pas être utilisé pour une nouvelle inscription.
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www.guichet.public.lu
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A register concerning the transport of radioactive material must
be kept available
for the staff of the Director of Health.
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guichet.public.lu
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Pour le transport de matériel radioactif, un registre devra être tenu et mis à la disposition du personnel du directeur de la Santé.
web2.gov.mb.ca
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3 All outline monuments, whether defining directly any line or limit or indirectly defining a line or limit as a reference point, are equally public property, and as such shall
be kept available
to surveyors at any time, and shall not be unnecessarily interfered with by any person or municipality.
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web2.gov.mb.ca
as primary domain
4 Les personnes et les municipalités qui font des améliorations, notamment des améliorations publiques, évitent de déplacer les bornes et, afin qu'il soit facile de les atteindre, prévoient des ouvertures à abattant dans les revêtements et les trottoirs.
www.nuclearsafety.gc.ca
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Provide a list the tools (T-bars, source handling tools, source storage containers, etc.) which will
be kept available
in the facility to deal with these types of emergencies whenever the Class II prescribed equipment is used.
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nuclearsafety.gc.ca
as primary domain
les consignes d’urgence à suivre pour éviter les blessures et limiter le plus possible l’exposition au rayonnement des personnes en cas de mauvais fonctionnement de l’équipement réglementé de catégorie II ou de ses dispositifs de sûreté au cours de la mise en service. Pour les appareils de téléthérapie et les appareils à HDD, à DDP et à FDD, ces consignes doivent comprendre les mesures à prendre en cas de blocage de la source et doivent indiquer le nom de la ou des personnes qui seront chargées de diriger l’application des mesures correctives
suretenucleaire.gc.ca
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Provide a list the tools (T-bars, source handling tools, source storage containers, etc.) which will
be kept available
in the facility to deal with these types of emergencies whenever the Class II prescribed equipment is used.
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suretenucleaire.gc.ca
as primary domain
les consignes d’urgence à suivre pour éviter les blessures et limiter le plus possible l’exposition au rayonnement des personnes en cas de mauvais fonctionnement de l’équipement réglementé de catégorie II ou de ses dispositifs de sûreté au cours de la mise en service. Pour les appareils de téléthérapie et les appareils à HDD, à DDP et à FDD, ces consignes doivent comprendre les mesures à prendre en cas de blocage de la source et doivent indiquer le nom de la ou des personnes qui seront chargées de diriger l’application des mesures correctives
www.suretenucleaire.gc.ca
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Provide a list the tools (T-bars, source handling tools, source storage containers, etc.) which will
be kept available
in the facility to deal with these types of emergencies whenever the Class II prescribed equipment is used.
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suretenucleaire.gc.ca
as primary domain
les consignes d’urgence à suivre pour éviter les blessures et limiter le plus possible l’exposition au rayonnement des personnes en cas de mauvais fonctionnement de l’équipement réglementé de catégorie II ou de ses dispositifs de sûreté au cours de la mise en service. Pour les appareils de téléthérapie et les appareils à HDD, à DDP et à FDD, ces consignes doivent comprendre les mesures à prendre en cas de blocage de la source et doivent indiquer le nom de la ou des personnes qui seront chargées de diriger l’application des mesures correctives
www.cnsc.gc.ca
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Provide a list the tools (T-bars, source handling tools, source storage containers, etc.) which will
be kept available
in the facility to deal with these types of emergencies whenever the Class II prescribed equipment is used.
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cnsc.gc.ca
as primary domain
les consignes d’urgence à suivre pour éviter les blessures et limiter le plus possible l’exposition au rayonnement des personnes en cas de mauvais fonctionnement de l’équipement réglementé de catégorie II ou de ses dispositifs de sûreté au cours de la mise en service. Pour les appareils de téléthérapie et les appareils à HDD, à DDP et à FDD, ces consignes doivent comprendre les mesures à prendre en cas de blocage de la source et doivent indiquer le nom de la ou des personnes qui seront chargées de diriger l’application des mesures correctives