being returned to – French Translation – Keybot Dictionary

  app06.ottawa.ca  

Show textShow cached sourceOpen source URL	• Some Take it Back! pharmacies may have provisions regarding sharps being returned to their store. Please call ahead to find out.
Compare text pagesCompare HTM pagesOpen source URLOpen target URLDefine app06.ottawa.ca as primary domain	• Certaines pharmacies participant au programme Rapportez les! imposent des conditions de retour d’objets pointus dans leur établissement. Informez-vous à l’avance.

  www.epo.org  

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Thus the treatment of blood for storage in a blood bank or diagnostic testing of blood samples is not excluded, whereas a treatment of blood by dialysis with the blood being returned to the same body would be excluded.

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Pour être exclue de la brevetabilité, une méthode de traitement ou de diagnostic doit effectivement être appliquée au corps humain ou animal vivant. Une méthode de traitement ou de diagnostic appliquée à un corps humain ou animal mort ne serait donc pas exclue de la brevetabilité en vertu de l'article 53 c). Le traitement des tissus et liquides corporels, après qu'ils ont été extraits du corps humain ou animal, ou les méthodes de diagnostic appliquées à ces substances ne sont pas exclus de la brevetabilité, dans la mesure où ces tissus ou liquides ne sont pas réintroduits dans l'organisme. Ainsi, le traitement du sang en vue de sa conservation à la banque du sang ou le test portant sur des échantillons sanguins en vue d'un diagnostic n'est pas exclu, alors qu'un traitement du sang par dialyse, dans lequel le sang est réintroduit dans l'organisme, le serait.

  10 Hits scc.lexum.org  

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Persons sentenced on or after August 1, 1970 would be subject to mandatory supervision upon release and face the prospect of being returned to the institution, if mandatory supervision were revoked; persons sentenced before August 1, 1970 were exempt from mandatory supervision and free from the possibility, after release, of being returned to the institution to serve further time.

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On se rend facilement compte que l’art. 101(2) de la Loi de 1968-69 modifiant le droit pénal et la proclamation DORS/70-339 font une distinction entre les personnes condamnées à l’emprisonnement le 1er août 1970 ou après cette date, et les personnes condamnées avant cette date. Les premières sont assujetties à une surveillance obligatoire dès leur mise en liberté et peuvent être réincarcérées en cas de révocation de leur surveillance obligatoire; les personnes condamnées avant le 1er août 1970 ne sont pas assujetties à une surveillance obligatoire et ne peuvent pas être réincarcérées après leur mise en liberté. Par conséquent, la question fondamentale à trancher ici est celle de savoir si, à l’époque de sa mise en liberté, en 1974, l’appelant était assujetti à une surveillance obligatoire. Dans l’affirmative, la Commission des libé-

  ltky.fi  

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Six of the eight 500lb bombs exploded on impact leaving little remains of the aircraft or crew, so no conclusion could be drawn as to the cause of the crash. The remains of two men are buried at the Epinal, France, American Cemetery; with one being returned to Keokuk National Cemetery, Iowa, USA.

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Après le 24 juin 1944, le Holy Moses a continué à participer aux raids alliés avec un autre équipage et a accompli plus de 100 missions. Le 26 février 1945, il s'est écrasé peu après le décollage alors qu'il devrait prendre part à la 180ème mission du 397th BG. Les 6 membres d'équipage ont été tué lorsque l'avion a percuté le sol dans une zone boisée à environ 5km au sud-est de Wassigny en France. Six des huit bombes de 500 livres se trouvant à bord on explosé lors de l'impact. L'appareil a été pulvérisé et il n'a pas été possible de déterminer la cause du crash. Deux aviateurs reposent au cimetière américain d'Epinal en France. Un autre a été rapatrié aux Etats-Unis et repose au cimetière de Keokuk dans l'Iowa. Les lieux d'inhumation des trois autres aviateurs n'est pas connu. - Source: Brian Gibbons, historien du 397th BG

  www.cjoc.forces.gc.ca  

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Consequently, all the Canadian areas were extensively sampled to identify sites requiring remediation. Depending on the degree of contamination, the soil of affected areas was either treated in situ or excavated for treatment on a specially constructed pad before being returned to the site.

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Tout transfert d'édifice, d'installation ou de terrain exige aussi une évaluation appropriée des dommages environnementaux réels ou potentiels et des mesures de correction appropriées. Le principal problème identifié par l'étude environnementale de base effectuée pour la fermeture au KAF était la contamination du sol par des produits pétroliers, en particulier le carburant. L'objectif est de remettre tous les sites utilisés par les Forces canadiennes au KAF dans une condition qui soit aussi bonne que lorsqu'elles sont arrivées, ou mieux. Donc, tous les secteurs canadiens ont été complètement échantillonnés pour identifier les sites qui avaient besoin de correction. Selon le degré de contamination, le sol des zones touchées était ou bien traité sur place ou excavé pour traitement sur une plateforme spécialement construite avant d'être retourné au site.

  10 Hits csc.lexum.org  

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Persons sentenced on or after August 1, 1970 would be subject to mandatory supervision upon release and face the prospect of being returned to the institution, if mandatory supervision were revoked; persons sentenced before August 1, 1970 were exempt from mandatory supervision and free from the possibility, after release, of being returned to the institution to serve further time.

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On se rend facilement compte que l’art. 101(2) de la Loi de 1968-69 modifiant le droit pénal et la proclamation DORS/70-339 font une distinction entre les personnes condamnées à l’emprisonnement le 1er août 1970 ou après cette date, et les personnes condamnées avant cette date. Les premières sont assujetties à une surveillance obligatoire dès leur mise en liberté et peuvent être réincarcérées en cas de révocation de leur surveillance obligatoire; les personnes condamnées avant le 1er août 1970 ne sont pas assujetties à une surveillance obligatoire et ne peuvent pas être réincarcérées après leur mise en liberté. Par conséquent, la question fondamentale à trancher ici est celle de savoir si, à l’époque de sa mise en liberté, en 1974, l’appelant était assujetti à une surveillance obligatoire. Dans l’affirmative, la Commission des libé-

  7 Hits www.cra-arc.gc.ca  

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A condition subsequent is one that operates to defeat a gift that has already been made (for example, a gift made to a registered charity on the condition that the funds be used to operate a particular shelter for the homeless). If a condition subsequent fails and the gift reverts back to the donor, the charity should advise the Canada Revenue Agency that the original gift is being returned to the donor.

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Une condition postérieure est une condition qui vise à annuler un don qui a déjà été fait (par exemple, un don fait à un organisme de bienfaisance enregistré à la condition que les fonds soient utilisés pour exploiter un refuge pour personnes sans abri). Si la condition postérieure n'est pas remplie et que le don retourne au donateur, l'organisme de bienfaisance doit informer l'Agence du revenu du Canada que le don a été remis au donateur. Une condition postérieure peut donner lieu à une obligation fiscale ultérieure.

  kb.foodle.org  

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The company also engaged in a share buy-back programme in 2012 which, combined with the dividends, has resulted in a total of US$28.6m thus far being returned to shareholders, equivalent to half of the money raised at IPO.

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Contrairement à la plupart des moyennes capitalisations active dans le secteur des ressources, Central Asia Metals verse des dividendes sur une base régulière, avec un objectif de taux de distribution minimum de 20% par rapport à ses revenus. En 2013, elle a distribué US$12.6 millions, soit 23% des revenus imputables. La société a également lancé un programme de rachat d’actions qui, combiné aux dividendes, s’est traduit par un retour de US$28.6 millions au total pour les actionnaires, soit la moitié des fonds levés lors de son introduction en bourse. Depuis début 2011, Central Asia Metals a fait mieux que le prix du cuivre, se démarquant dans un secteur où les actions battent rarement leurs matières premières sous-jacentes sur le long terme.

  www.pbc-clcc.gc.ca  

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– read the Record Suspension Application Guide instructions carefully before completing the application forms. Incomplete or missing information will lead to your application being returned to you. If you require assistance, call the Record Suspension Information Line at 1-800-874-2652 (toll-free) or contact us by email at suspension@pbc-clcc.gc.ca.

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Important! – Lisez attentivement les instructions pour la demande de suspension du casier avant de remplir les formulaires de demande. Votre demande vous sera retournée s'il manque des renseignements ou s'ils sont incomplets. Si vous avez besoin d'aide, communiquez avec le service d'information pour les demandes de suspension du casier, au 1-800-874-2652 (sans frais) ou contactez-nous par courriel à suspension@pbc-clcc.gc.ca.

  www.ottawapolice.ca  

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If there is no response, we must mail it back to either the applicant or the non-profit agency. Applications with errors or omissions to the current address, such as missing apartment numbers, often end up being returned to the Ottawa Police Service by Canada Post.

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Lorsque, dans la demande reçue, les renseignements sont incomplets, soit que l'identification est erronée ou que l'historique des adresses n'est pas indiquée, il faut communiquer avec le candidat. Si l'on n'obtient pas de réponse, nous devons retourner la demande par la poste au candidat ou à l'organisme sans but lucratif. Les demandes contenant des erreurs ou des omissions dans l'adresse de retour, comme l'absence du numéro d'appartement, reviennent souvent au Service de police d'Ottawa, retournées par Postes Canada. Cette situation entraîne des délais pour vous.

  pbc-clcc.gc.ca  

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– read the Record Suspension Application Guide instructions carefully before completing the application forms. Incomplete or missing information will lead to your application being returned to you. If you require assistance, call the Record Suspension Information Line at 1-800-874-2652 (toll-free) or contact us by email at suspension@pbc-clcc.gc.ca.

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Important! – Lisez attentivement les instructions pour la demande de suspension du casier avant de remplir les formulaires de demande. Votre demande vous sera retournée s'il manque des renseignements ou s'ils sont incomplets. Si vous avez besoin d'aide, communiquez avec le service d'information pour les demandes de suspension du casier, au 1-800-874-2652 (sans frais) ou contactez-nous par courriel à suspension@pbc-clcc.gc.ca.

  www.museoraimondi.org.pe  

Show textShow cached sourceOpen source URL	An unusual vinification process involving maceration on the skins at 10°C for between five and seven days, followed by fermentation in inox vats at 20/25°C for three weeks. It is then filtered through fossilised seashells before being returned to the vats.
Compare text pagesCompare HTM pagesOpen source URLOpen target URLDefine daumas-gassac.com as primary domain	Vinification originale comprenant une macération pelliculaire à 10° pendant cinq à sept jours ; une fermentation sous inox à 20/25° pendant trois semaines ; une filtration alluvionnaire sur terre fossile ; ensuite retour dans l’inox ; enfin, une seconde filtration de sécurité sur plaque avant la mise en bouteille.

  2 Hits euw.merch.riotgames.com  

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If your order is returned to sender due to an incorrect or invalid address, missed delivery, or refused delivery, you will be refunded for the item less the shipping charge and any additional return shipping fees incurred by us. If you Contact Us regarding an order that is being returned to sender, we will do our best to re-ship the order.

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Si votre commande nous est retourné en raison d'une adresse incorrecte ou incomplète, d'une livraison ratée ou refusée, nous vous rembourserons la commande, une fois déduits les frais d'expédition et les éventuels frais de retour que nous aurions eu à supporter. Si vous nous contactez à propos d'une commande qui nous a été retourné, nous ferons notre possible pour vous la réexpédier. Les commandes qui sont retournés à l'envoyeur ne sont pas remboursées ou renvoyées avant que le paquet initial ne soit de retour à l'entrepôt.

  www.elections.ca  

Show textShow cached sourceOpen source URL	The ballot box should be sealed and initialled by both the DRO and the poll clerk before being returned to the elections office and stored. The poll clerk may proceed to the elections office with the supplies and ballot box(es).
Compare text pagesCompare HTM pagesOpen source URLOpen target URLDefine elections.ca as primary domain	Le scrutateur et le greffier du scrutin doivent tous deux sceller l'urne et y inscrire leurs initiales avant de la retourner au bureau des élections pour rangement. Le greffier peut se rendre au bureau des élections avec les fournitures et la ou les urnes. Le scrutateur doit attendre l'arrivée du technicien pour ranger l'ordinateur. Celui-ci sera sur place au plus tard à 22 h.

  achatsetventes.gc.ca  

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United States (U.S.) government property in excess of the Contractor's requirement under this Contract, which is not being returned to the U.S., may be disposed of in Canada by the Canadian Commercial Corporation (CCC) by sale to the Government of Canada, or sold or disposed of through the Crown Assets Distribution Centre (CADC) of the Department of Public Works and Government Services or, in special cases directed to a buyer.

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La Corporation commerciale canadienne (CCC) peut procéder, au Canada, à la disposition des biens du gouvernement américain, non encore retournés aux États-Unis et reconnus comme excédant les besoins de l'entrepreneur en vertu du présent contrat, par la vente desdits biens au gouvernement du Canada, le Centre de disposition des biens de la Couronne du ministère des Travaux publics et des Services gouvernementaux se chargeant alors de leur vente ou de leur disposition ou, dans certains cas, par leur vente directe à un acheteur.

  castrodeza.depo.es  

Show textShow cached sourceOpen source URL	The contacted certification body will provide the operator with a contract for the provision of services and the certification. The contract will have to be dully completed and signed, before being returned to the agent.
Compare text pagesCompare HTM pagesOpen source URLOpen target URLDefine ecogarantie.eu as primary domain	L’organisme de contrôle contacté fournira à l’opérateur un contrat pour la fourniture de services et la certification. Le contrat devra être dûment complété et signé, avant d’être retourné au contrôleur.

  www.ndp.ca  

Show textShow cached sourceOpen source URL	Establish substantive concussion guidelines, including a sufficient deterrent mechanism to ensure athletes are not being returned to play against expressed medical recommendations;
Compare text pagesCompare HTM pagesOpen source URLOpen target URLDefine ndp.ca as primary domain	développer des lignes directrices détaillées concernant les commotions cérébrales, incluant un élément dissuasif suffisamment efficace pour s’assurer que les athlètes ne retournent pas au jeu avant d’avoir reçu une autorisation expressive de leur médecin;

  www.npd.ca  

Show textShow cached sourceOpen source URL	Thibeault tabled Bill C-319 to establish a strategy for sports injury surveillance to address this growing concern. The strategy would include concussion guidelines and measures to ensure that athletes are not being returned to play before they are medically ready.
Compare text pagesCompare HTM pagesOpen source URLOpen target URLDefine ndp.ca as primary domain	Glenn Thibeault a déposé le projet de loi C-319 pour établir une stratégie de surveillance des blessures sportives. Il prévoit notamment des lignes directrices en cas de commotion cérébrale et des mesures pour s’assurer que les athlètes ne reviennent pas au jeu avant d’avoir la permission d’un médecin.

  newsletter.prestashop.com  

Show textShow cached sourceOpen source URL	The EWAY Hosted Payment solution allows your customers to be redirected to a secure eWAY payment page via HTTP FORM POST. Customers will enter their credit card details and finalize their payment before being returned to your website.
Compare text pagesCompare HTM pagesOpen source URLOpen target URLDefine newsletter.prestashop.com as primary domain	EWAY : La solution de paiement eWAY permet à vos clients d’être redirigés vers une page de paiement sécurisée, où ils indiquent leurs coordonnées bancaires et finalisent leur paiement avant d'être renvoyés vers votre site web.

  terreplurielle.org  

Show textShow cached sourceOpen source URL	For every Syrian being returned to Turkey from the Greek islands, another Syrian will be resettled to the EU. The maximum amount of resettlement has been set at 72.000. Depending on the situation, this mechanism could be reviewed ;
Compare text pagesCompare HTM pagesOpen source URLOpen target URLDefine emnbelgium.be as primary domain	Pour chaque Syrien renvoyé en Turquie au départ des îles grecques, un autre Syrien sera réinstallé de la Turquie vers l'UE. 72.000 personnes au maximum pourront faire l’objet d’une réinstallation. En fonction de l’évolution de la situation, ce mécanisme sera soumis à un réexamen ;

  2 Hits www.omct.org  

Show textShow cached sourceOpen source URL	Switzerland/Sweden: Expulsion from Switzerland to Sweden of an Iraqi citizen seeking international protection, despite risk of being returned to Iraq where his life might be endangered
Compare text pagesCompare HTM pagesOpen source URLOpen target URLDefine omct.org as primary domain	Suisse/Suède: expulsion par la Suisse vers la Suède d’un étranger cherchant la protection internationale, malgré des risques de renvoi vers l’Irak

  www.fedex.com  

Show textShow cached sourceOpen source URL	When the goods you’re shipping will be either repaired or otherwise processed before being returned to you. Processing may include modification, incorporation, or treatment of some kind.
Compare text pagesCompare HTM pagesOpen source URLOpen target URLDefine fedex.com as primary domain	Lorsque les articles expédiés seront réparés ou traités (modifiés ou incorporés, par exemple) avant de vous être renvoyés.

  ero-ex.com  

Show textShow cached sourceOpen source URL	Please note: This value will be credited within five days of the rental car being returned to us, at which point it can be viewed in your online account. This bonus only applies to new members.
Compare text pagesCompare HTM pagesOpen source URLOpen target URLDefine avis.be as primary domain	Important : Ce bonus apparaîtra sur votre compte en ligne dans les cinq jours suivant le retour du véhicule. Le bonus est uniquement offert aux nouveaux membres.

  6 Hits www.international.gc.ca  

Show textShow cached sourceOpen source URL	4.6.10 Since March 2003, payment cheques are being returned to the Accountant at the end of each day for safekeeping.
Compare text pagesCompare HTM pagesOpen source URLOpen target URLDefine international.gc.ca as primary domain	4.6.10 Depuis le mois de mars 2003, les chèques de paiement sont retournés à la comptable à la fin de chaque jour pour être mis en sécurité.

  10 Hits parl.gc.ca  

Show textShow cached sourceOpen source URL	And the House being returned to the Commons chamber:
Compare text pagesCompare HTM pagesOpen source URLOpen target URLDefine parl.gc.ca as primary domain	Et les députés étant revenus à la Chambre des communes:

  2 Hits international.gc.ca  

Show textShow cached sourceOpen source URL	4.6.10 Since March 2003, payment cheques are being returned to the Accountant at the end of each day for safekeeping.
Compare text pagesCompare HTM pagesOpen source URLOpen target URLDefine international.gc.ca as primary domain	4.6.10 Depuis le mois de mars 2003, les chèques de paiement sont retournés à la comptable à la fin de chaque jour pour être mis en sécurité.

  3 Hits www.rhdcc-hrsdc.gc.ca  

Show textShow cached sourceOpen source URL	Every door to a fire rated vault or fire rated record storage room shall be kept closed at all times except when records are being removed from or being returned to their storage facilities.
Compare text pagesCompare HTM pagesOpen source URLOpen target URLDefine rhdcc-hrsdc.gc.ca as primary domain	Chaque porte de voûte ou de salle d'entreposage des documents résistant au feu doit rester en tout temps fermée, sauf pour retirer ou déposer des documents.

  2 Hits www.rcmp.gc.ca  

Show textShow cached sourceOpen source URL	Both of the walkers are being returned to their proper owners and RCMP want to stress that there was no ill intent on the part of anyone involved.
Compare text pagesCompare HTM pagesOpen source URLOpen target URLDefine rcmp.gc.ca as primary domain	Chacune des deux propriétaires a maintenant récupéré le bon déambulateur. La GRC tient à souligner qu'il n'y a eu aucune mauvaise intention de la part de quiconque dans cette affaire.

  www.wto.int  

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With tightening of monetary policy, inflation has subsided and real interest rates have turned positive. Expropriated assets are being returned to previous owners and new investors attracted through liberal approval practices.

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Les activités économiques informelles, en particulier la petite production agricole et l'élevage, représentent aujourd'hui environ un tiers du PIB. La survie économique de l'Ouganda pendant la période de guerre civile et son redressement actuel doivent beaucoup à la capacité d'adaptation de ces activités, mais leur intégration dans le secteur formel pourrait maintenant contribuer à mobiliser les facteurs de production sous-utilisés et à élargir la base de ressources nécessaire pour une expansion future.

  www.cjoc-coic.forces.gc.ca  

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Consequently, all the Canadian areas were extensively sampled to identify sites requiring remediation. Depending on the degree of contamination, the soil of affected areas was either treated in situ or excavated for treatment on a specially constructed pad before being returned to the site.

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Tout transfert d'édifice, d'installation ou de terrain exige aussi une évaluation appropriée des dommages environnementaux réels ou potentiels et des mesures de correction appropriées. Le principal problème identifié par l'étude environnementale de base effectuée pour la fermeture au KAF était la contamination du sol par des produits pétroliers, en particulier le carburant. L'objectif est de remettre tous les sites utilisés par les Forces canadiennes au KAF dans une condition qui soit aussi bonne que lorsqu'elles sont arrivées, ou mieux. Donc, tous les secteurs canadiens ont été complètement échantillonnés pour identifier les sites qui avaient besoin de correction. Selon le degré de contamination, le sol des zones touchées était ou bien traité sur place ou excavé pour traitement sur une plateforme spécialement construite avant d'être retourné au site.