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Keybot      18 Results   16 Domains
  www.sse.gov.on.ca  
The subject category to which the official government name belongs. For example: "names and titles – organizational units."
Domaine auquel l’appellation appartient. Par exemple, « Appellations – unités organisationnelles ».
  www.cheap-hotel-florence.com  
Elengy undertakes not to share information with third parties, companies or organisations outside the GDF SUEZ Group to which it belongs, for any purposes other than those related to applicant selection and recruitment.
Nous vous informons que cet espace de recrutement est partagé avec d'autres entités du groupe GDF SUEZ. Les informations sont enregistrées sur le serveur de la société OVH.
  2 Hits www.sokati.com  
Seascape offers all the ammenities of home. It sleeps six people with two bedrooms and full bath upstairs and one bedroom with bath(shower) downstairs and is wheelchair accessible. All you need to bring is your personal belongs for...
La maison de vacances marin situé sur une colline qui offre une vue sur l'océan immense. Seascape offre toutes les commodités de la maison. Elle peut accueillir six personnes avec deux chambres et salle de bain complète à l'étage et une chambre avec salle de bains (douche) en bas et est...
  proseat.eu  
Fosmax LNG undertakes not to share information with third parties, companies or organisations outside the ENGIE Group to which it belongs, for any purposes other than those related to applicant selection and recruitment.
En tant qu'utilisateur du site Internet "fosmax-lng.com" vous êtes tenus de respecter les législations applicables, et notamment les dispositions de la loi relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales.
  2011.da-fest.bg  
Thus, it is not just the fourth highest town in Europe, but it is also the only area in Andorra that is oriented towards the Atlantic side and is the birthplace of the Ariège river. Administratively, the singularities once again appear, as, despite being 17 km away, Pas de la Casa belongs for all purposes to the parish of Encamp.
Avec une superficie de seulement 17 km², Pas de la Casa offre également des singularités géographiques différentes. Ainsi, ce n'est pas seulement la quatrième ville la plus haute d'Europe, mais c'est aussi la seule région d'Andorre orientée vers la côte atlantique et la source de l'Ariège. D'un point de vue administratif, les singularités apparaissent à nouveau, car, bien qu'étant à 17 km, Pas de la Casa appartient à toutes les fins à la paroisse d'Encamp.
  www.cra-arc.gc.ca  
In the current year, you may be claiming, carrying back, or getting a refund of an investment tax credit. If you still have depreciable property in the class, you have to adjust, in the following year, the UCC of the class to which the property belongs. For that following year, subtract the amount of the credit from the UCC at the start of the year. When there is no property left in the class, report the amount of the investment tax credit as income in the year.
Vous allez peut être demander, reporter rétrospectivement ou obtenir un remboursement d'un crédit d'impôt à l'investissement cette année. Si vous avez toujours des biens amortissables dans une catégorie, vous devez, dans le prochain exercice, rajuster la FNACC de la catégorie à laquelle appartient le bien. Pour cela, soustrayez le crédit d'impôt à l'investissement de la FNACC du début de l'année suivante. S'il ne reste aucun bien dans la catégorie, ajoutez le crédit d'impôt à l'investissement à vos revenus de l'année suivante.
  www.irb.gc.ca  
... there must be a very clear link between a refugee claimant and one of the five prescribed grounds in the Convention refugee definition. However, the principal of indirect persecution does not require the claimant to have a well-founded fear of persecution or to be persecuted; indirect persecution arises out of the fact that the claimant is the unwilling spectator of some incidents of violence targeted against other members of the family or the social group to which he or she belongs, for example.
La notion de persécution indirecte repose sur l'hypothèse que les membres de la famille sont susceptibles de subir un grave préjudice lorsque leurs proches parents sont persécutés. Ce préjudice peut revêtir plusieurs formes, dont la perte du soutien économique, ou social apporté par la victime et le traumatisme psychologique causé par la souffrance de ceux qu'on aime.
  www.cisr-irb.gc.ca  
... there must be a very clear link between a refugee claimant and one of the five prescribed grounds in the Convention refugee definition. However, the principal of indirect persecution does not require the claimant to have a well-founded fear of persecution or to be persecuted; indirect persecution arises out of the fact that the claimant is the unwilling spectator of some incidents of violence targeted against other members of the family or the social group to which he or she belongs, for example.
La notion de persécution indirecte repose sur l'hypothèse que les membres de la famille sont susceptibles de subir un grave préjudice lorsque leurs proches parents sont persécutés. Ce préjudice peut revêtir plusieurs formes, dont la perte du soutien économique, ou social apporté par la victime et le traumatisme psychologique causé par la souffrance de ceux qu'on aime.
  www.ger.ethique.gc.ca  
Because genetic material is by its very nature shared by biological relatives, identifying a genetic causative agent has implications beyond the individual. Thus, issues of privacy and confidentiality may affect the individual, the family and the group to which the individual belongs. For example, in population studies, a particular group can be identified by common descent, geographic location, ethnic origin, etc. The results, if revealed and publicized, may stigmatize the other individuals in that group.
Le matériel génétique étant, par sa nature même, partagé avec d'autres parents biologiques, l'identification d'un agent génétique causal a des conséquences qui dépassent la personne. Les questions de vie privée et de confidentialité peuvent concerner à la fois la personne, sa famille et son groupe d'appartenance. Dans le cas d'études de population, il est possible d'identifier un groupe donné par son origine familiale, son lieu géographique, son origine ethnique, etc., et le fait de révéler ou de rendre publics les résultats de ces études risque de stigmatiser les autres personnes de ce groupe.
  www.tecnoma.com  
History: belonging to the church territorial district of Adervielle. The church preserves the relics of Saint Mercury, Aragonese knight dead in the battle against the Saracen. According to tradition, Mercurio was the cousin of Calixto, another local saint whose name was used to name a church in CazauxFrechet/ Anéran-Camors. The church belongs, for the most part, to the Romanesque period, specially the western wall, the nave and the north apsidiole. The apsidiole was separated from the north aisle and turned into a sacristy in 1953 (date written on the lintel). The south windows were opened in 1749. Declared to be a Historical Monument.
La Légende : Le chevalier aragonais Calixte et son cousin Mercurial sont venus au Xème siècle sur les terres louronnaises afin de combattre les Maures. Arrivés par le col d'Azet, situé en face de la commune de Cazaux-Fréchet, Calixte franchit d'un bon la vallée de part en part, pour aller guerroyer aux côtés des habitants. Après une terrible bataille, il fut occis par une lame ennemie et son corps déposé sur une pierre plate, appelée sépulture de Saint Calixte. Malgré sa mort, la bataille fut gagnée et les habitants reconnaissants édifièrent une église portant le nom du courageux chevalier.
  www.turismoroma.it  
They reached here from Porta Praenestina (Porta Maggiore). Villa Gentili-Dominici, an eighteenth-century building − practically set into the Aurelian Walls −, belongs for the main part to the army. The Cerere pasta factory, the Wuhrer brewery and the Sciarra glassworks are three major works of the industrial architecture of the early twentieth century.
Comment ne pas mentionner l’histoire passionnante qui vit encore aujourd’hui dans le cœur des habitants historiques. Les habitants, comme toujours, ceux des bombes de 43, qui célèbrent le 8 décembre de chaque année, le jour de l’Immaculée Conception : une grande cérémonie. Il s’agit d’un événement très ressenti par les citoyens de San Lorenzo. Des coutumes et des traditions de ce genre, comme l’afflux de centaines de familles romaines ou pas qui, le jour de la commémoration des morts, visitent le cimetière du Verano, ont perduré et se sont transmises de génération en génération dans la mémoire des résidents. Ces fêtes religieuses sont fascinantes et dans une ville comme Rome, elles ne manquent pas.
  www.statcan.gc.ca  
Population group refers to the population group or groups to which the person belongs, for example, White, Chinese, South Asian, Black, Filipino, Latin American, Southeast Asian, Arab, West Asian, Korean or Japanese. These population groups are the groups used on questionnaires which collect data on the visible minority population for Employment Equity purposes. The Employment Equity Act defines visible minorities as "persons, other than Aboriginal peoples, who are non-Caucasian in race or non-white in colour".
Groupe de population réfère au(x) groupe(s) de population auxquel(s) la personne appartient (p. ex. Blanc, Chinois, Sud-Asiatique, Noir, Philippin, Latino-Américain, Asiatique du Sud-Est, Arabe, Asiatique occidental, Coréen ou Japonais). Ces groupes de population sont les groupes utilisés sur les questionnaires servant à recueillir des données sur les minorités visibles aux fins de l'équité en matière d'emploi. Selon la Loi sur l'équité en matière d'emploi, on entend par minorités visibles « les personnes, autres que les Autochtones, qui ne sont pas de race blanche ou qui n'ont pas la peau blanche ».
  ec.europa.eu  
From 1st January 2015, Directive 2008/8/EC not only extends these rules for non-EU businesses to broadcasting and telecommunications. It also provides that VAT on telecommunications, broadcastingand electronic services supplied by a supplier established within the EU to non-taxable persons established within the EU will also be charged in the Member State where the customer belongs. For this purpose, EU and non-EU businesses will use a web portal in the Member State in which they are identified to declare the VAT due in the Member State of their customer. The Regulation on administrative co-operation (Council Regulation (EU) No 904/2010) concerns the technical details for the implementation of the one stop shop scheme. This is supplemented by the Commission Implementing Regulation, regulating the development of Member States' I.T. and information exchange systems.
A partir du 1er janvier 2015, la directive 2008/8/CE étend le champ d'application du régime non UE aux services de radiodiffusion et de télécommunication. Elle prévoit en outre que la TVA sur les services de radiodiffusion, de télécommunication et sur les services électroniques prestés par un fournisseur établi au sein de l'UE à des preneurs non assujettis établis dans l'UE sera aussi collectée dans l'Etat membre du preneur. A cette fin, les entreprises de l'UE et des pays tiers pourront utiliser un portail Internet dans l'Etat membre dans lequel ils sont identifiés pour déclarer la TVA due dans l'Etat membre de leur client. Le règlement sur la coopération administrative (Règlement du Conseil n° 904/2010/UE) concerne les détails techniques de mise en œuvre du guichet unique. Il est complété par un règlement d'exécution de la Commission relatif au développement des systèmes d'échanges d'informations et des TI.
  www.mcscs.jus.gov.on.ca  
Also, according to Regulation SOR/2001-6, licensed business entities may receive or disclose personal information without the knowledge or consent of the individual to whom it belongs for the purpose of investigating the breach of an agreement or the contravention of a law if they are a corporation or other body:
Nonobstant ce qui précède, il n’est pas obligatoire dans certaines circonstances d’obtenir un consentement pour recueillir, utiliser et divulguer des renseignements personnels. Par exemple, le règlement DORS/2001-7, adopté sous le régime de la LPRPDE, contient la liste des documents publiquement accessibles, certains dossiers judiciaires par exemple, qui ne sont pas assujettis aux restrictions relatives à la collecte, à l’utilisation et à la divulgation des renseignements personnels telles qu’elles sont énoncées dans la Loi.
  www.caib.es  
It|He|She belongs for this that this year from the General Direction of Culture and Youth we, three models of these cards|letters, put within reach of everybody so that they can unload, print and put at the disposal to the dolls and dolls of our islands so that they make its|his|her|their desires arrive to the kings Melcior, Gaspar and Baltasar.
Écrire une lettre|carte aux Rois d'Orient est une tradition que tous les enfants des Îles Baléares attendent chaque année. Il|Elle est pour|par ce que cette année depuis la Direction Générale de Culture et Jeunesse nous trois modèles de ces lettres|cartes mettons à portée de tout le monde pour qu'ils puissent se décharger, imprimer et mettre à disposition des enfants|garçons et enfants|filles de nos îles pour qu'ils|elles fassent arriver ses|leurs désirs au rois Melcior, Gaspar et Baltasar.