benefits in relation to – Traduction en Français – Dictionnaire Keybot

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Keybot      29 Résultats   22 Domaines
  www.cra-arc.gc.ca  
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Prescribed property and prescribed benefits in relation to a tax shelter
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Biens et avantages visés par règlement en ce qui concerne les abris fiscaux
  www.swisscom.ch  
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Are you well on the way to completing your Bachelor’s or Master’s degree and are now looking for a partner in the field? If your subject matches one of our current projects, and we recognise some market-relevant benefits in relation to your research topic, the chances for collaboration are good.
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Si une collaboration t'intéresse, remplis le formulaire de demande et envoie-le accompagné de ton CV à l'adresse e-mail getin.touch@swisscom.com. Nous examinerons ta demande avec attention.
  3 Résultats www.rcmp.gc.ca  
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MOU Between The RCMP and VAC Concerning Administration of Programs for RCMP Clients Entitled to Awards and Health Care Benefits In Relation To Service Related Disabilities and Death, 2002.
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PE conclu entre la GRC et ACC concernant l'administration des programmes pour les clients de la GRC admissibles à des prestations et à des soins de santé en raison d'une invalidité ou d'un décès, 2002.
  www.swisscom.com  
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Are you well on the way to completing your Bachelor’s or Master’s degree and are now looking for a partner in the field? If your subject matches one of our current projects, and we recognise some market-relevant benefits in relation to your research topic, the chances for collaboration are good.
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Si une collaboration t'intéresse, remplis le formulaire de demande et envoie-le accompagné de ton CV à l'adresse e-mail getin.touch@swisscom.com. Nous examinerons ta demande avec attention.
  ir.nexon.co.jp  
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34. Sandoz emphasized, correctly in the Panel's view, that the question before the Panel was not, as Board Staff sometimes discussed it in oral argument, whether Sandoz was, in the course of selling patented medicines, receiving benefits in relation to patents, but whether it was entitled to benefits, or to exercise rights, in relation a patent.
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40. Pour le Panel, la question est donc de savoir si le libellé de la Loi peut raisonnablement se prêter à une interprétation ayant pour effet de réaliser l'objet de la Loi. Dans ce cas, la position de Sandoz ne peut prévaloir.
  www.rhdcc-hrsdc.gc.ca  
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The evaluation found that participation in Self-Employment (SE) did not result in a higher incidence of employment, earnings or net present value of benefits in relation to the comparison group overall.
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peut avoir le droit de participer aux mesures provinciales, qui s'adressent à l'ensemble des chômeursNote de bas de page 6.
  www.rhdcc.gc.ca  
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The evaluation found that participation in Self-Employment (SE) did not result in a higher incidence of employment, earnings or net present value of benefits in relation to the comparison group overall.
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peut avoir le droit de participer aux mesures provinciales, qui s'adressent à l'ensemble des chômeursNote de bas de page 6.
  www.international.gc.ca  
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Compare methods and assumptions used in analyzing regulatory proposals, including, where appropriate, analysis of technical and/or economic practicability, and benefits in relation to the objective pursued, of any major alternative regulatory requirements and approaches considered.
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de comparer les méthodes et les hypothèses utilisées pour analyser les propositions en matière de réglementation, y compris, le cas échant, l’analyse de la possibilité de mise en oeuvre du point de vue technique et (ou) économique, et des avantages par rapport aux objectifs visés de toutes nouvelles dispositions ou approches importantes qui sont envisagées. Cet échange d’information devra également englober les stratégies touchant l’observation de la réglementation et les évaluations de l’incidence de la réglementation, notamment une comparaison de la rentabilité possible de la proposition en matière de réglementation par rapport aux principales autres dispositions et approches envisagées;
  hc-sc.gc.ca  
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They conclude that low-to-moderate levels of alcohol consumption can, given appropriate drinking patterns, confer health benefits in relation to ischaemic heart disease, supraventricular cardiac dysrhythmias, cholelithiasis (gallstones), ischaemic strokes, haemorrhagic strokes, hypertension and type II diabetes.
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La désignation de drogues illicites renvoie à toute une gamme de produits dont les effets, notamment sur la santé, sont multiples. Une politique peut être appropriée pour une drogue en particulier, mais pas pour une autre.
  bulletinserv.cern.ch  
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The specific contribution of 8.86% must be calculated on all payments made by the employer in order to provide the contractual or statutory employed personnel or their beneficiaries with extra-legal benefits in relation to old age or premature death.
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Dans un arrêt du 9 mars 2015, la Cour de cassation devait se prononcer sur la question de savoir si, sur les paiements effectués par une entreprise publique autonome en lien avec une pension complémentaire pour les membres du personnel statutaire, la cotisation spéciale patronale de 8,86% devait être payée. La Cour a répondu à cette question par l’affirmative. La cotisation spéciale de 8,86% doit être calculée sur les paiements qui sont effectués par un employeur en vue d’accorder des avantages extralégaux en lien avec la vieillesse ou le décès prématuré aux membres de son personnel contractuel ou statutaire ou à leur ayants cause.
  www.hc-sc.gc.ca  
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They conclude that low-to-moderate levels of alcohol consumption can, given appropriate drinking patterns, confer health benefits in relation to ischaemic heart disease, supraventricular cardiac dysrhythmias, cholelithiasis (gallstones), ischaemic strokes, haemorrhagic strokes, hypertension and type II diabetes.
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La désignation de drogues illicites renvoie à toute une gamme de produits dont les effets, notamment sur la santé, sont multiples. Une politique peut être appropriée pour une drogue en particulier, mais pas pour une autre.
  international.gc.ca  
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Any request for increased resources by the Mission would be strengthened by a comprehensive analysis of the potential benefits in relation to the costs, so that when presented to PND it can be considered in light of regional priorities and resource availability.
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2.2.3 La section a mis sur pied un programme ambitieux et proactif avec un minimum de ressources. La mission est consciente des avantages qui pourraient découler d'un redoublement d'efforts dans ce domaine, étant donné les possibilités qui existent. En particulier, elle souhaiterait ajouter à son effectif un EC qui consacrerait tout son temps au Programme des relations générales et pourrait produire plus de rapports politiques et économiques. Toute demande de ressources supplémentaires par la mission serait renforcée par une analyse exhaustive coûts-avantages qui, lorsqu'elle serait présentée à PND, pourrait être envisagée dans le contexte des priorités régionales et des ressources disponibles.
  www.casalbertina.it  
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Without prior consent of the service, employees at the headquarters of the Federal Foreign Office, as well as the posted and the local staff in the diplomatic missions are not allowed to accept any rewards, gifts or other benefits in relation to their office or duties.
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Les employés de l’administration centrale du ministère fédéral des Affaires étrangères ainsi que les agents envoyés et le personnel local des représentations à l’étranger ne sont pas autorisés à recevoir des récompenses, des cadeaux ou d’autres avantages en lien avec leur fonction sans l’accord du service. Toutes les autres réglementations se trouvent dans la circulaire du ministère fédéral de l’Intérieur du 8 novembre 2004 relative à l’interdiction d’accepter des récompenses ou des cadeaux au sein de l’administration fédérale et dans les circulaires applicables du ministère fédéral des Affaires étrangères. Pour toute information ou réponse aux questions fréquemment posées, vous pouvez consulter le catalogue de questions/réponses sur l’acceptation de récompenses, cadeaux ou autres avantages élaboré par le cercle d’initiative pour la prévention de la corruption sous l’égide du ministère fédéral de l’Intérieur et en coopération entre l’administration fédérale et le secteur privé.
  no.mvep.hr  
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As Bacchi explains, "that's why we needed a solution with very tall reactors - over 8 metres - for which a traditional technology such as the lobe blower one would have been extremely wasteful in terms of energy. In the end, we opted for two WS 85/3P compressor units of the Robuschi ROBOX SCREW Low pressure range which, thanks to their boosted efficiency, have allowed us to reduce the power levels and so obtain great benefits in relation to system operating costs. The two compressor units each work with a pressure level of 880 mbar, with a capacity of 1,994 Nm3/h at the maximum working point".
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La solution d'Italprogetti a aussi permis de répondre à une autre exigence précise de Toscopaper. En plus d'avoir à choisir une technologie qui réduise les volumes, une des particularités de l'intervention était de devoir s'adapter aux espaces très réduits à disposition. C'est pour cette raison, explique Bacchi, «que nous avons dû envisager une solution prévoyant des réacteurs très hauts - plus de 8 m de haut - pour lesquels une technologie conventionnelle, comme les surpresseurs à lobes, aurait été très dispendieuse en termes d'énergie. On a donc opté pour deux groupes compresseurs WS 85/3P de la série ROBOX SCREW Low pressure de Robuschi, dont l'efficacité accrue a permis de réduire les puissances en jeu au bénéfice des coûts opérationnels de l'installation. Chacun des groupes compresseurs fonctionne à une pression de 880 mbar avec un débit de 1 994 Nm3/h au point d'exercice maximum". Les compresseurs Robuschi sont sans huile et assurent un fonctionnement encore plus respectueux de l'environnement (Certification Classe 0, selon la norme ISO 8573-1). Leur fonctionnement est quasi silencieux, grâce à la compression interne très performante, des silencieux et un capot de dernière génération. De plus, ils sont faciles à entretenir, grâce à leur conception sobre et solide.