condition provided – French Translation – Keybot Dictionary

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Keybot      25 Results   17 Domains
  www.psychometrica.de  
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To maintain feet in optimum condition. Provided by an accredited registered nurse. Special attention for diabetics.
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Pour maintenir vos pieds dans un état optimal. Séances offertes par une infirmière autorisée et certifiée. Attention particulière aux diabétiques.
  3 Hits scc.lexum.org  
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1960. The penalties in issue here were assessed under s. 56(2) and were not subject to the condition provided for in s. 132(3). The plain terms of s. 132(3), which limits the need for prior assessment of a penalty to s.
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1960. Les pénalités en litige ont été imposées en vertu de l’art. 56(2) et ne sont pas assujetties à la condition édictée dans l’art. 132(3). Les termes clairs de l’art. 132(3), lequel restreint à l’art. 56(1) la nécessité d’imposer antérieurement la pénalité, ne créent pas «une absurdité en droit» ni ne rendent nécessaire la conclusion que cet article doit s’appliquer non seulement dans le cas d’une pénalité imposée en vertu de l’art. 56(1) mais aussi dans le cas d’une pénalité imposée en vertu de l’art. 56(2).
  www.gestioneallevamento.com  
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Items that are less than 5kg can be carried as passenger hold baggage on the mandatory condition provided that it is declared at the Mahan Air ground handling agent and the proper documentations are raised.
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Afin de transporter tous les armes à feu ou les armements de toute nature dans les avions de MAHAN AIR, il faut annoncer ce sujet officiellement au préalable afin qu’ils soient portés séparément comme un item de sécurité.Le transport des armements, des armes à feu, des munitions de plus de 5 kilogrammes comme le bagage admis n’est pas autorisé.
  2 Hits www.tcce.gc.ca  
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Therefore, at the time of the filing of the complaint, MID had not yet been denied relief by Parks Canada. Given that MID filed its complaint before being denied relief by Parks Canada, the complaint does not meet the regulatory condition provided in subsection 6(2) of the
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Par conséquent, au moment du dépôt de la plainte, MID n’avait pas reçu de refus de réparation de la part de Parcs Canada. Étant donné que MID a déposé sa plainte avant d’avoir reçu un tel refus de réparation de la part de Parcs Canada, sa plainte ne remplit pas pour l’instant la condition réglementaire prescrite au paragraphe 6(2) du
  www.conventions.coe.int  
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a       a dispute concerning a question arising in proceedings instituted against a Contracting State before a court of another Contracting State, before the court has given a judgment which fulfils the condition provided for in paragraph 1.b of Article 20;
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a       d'un différend qui porte sur une question soulevée dans une procédure introduite contre un Etat contractant devant un tribunal d'un autre Etat contractant, avant que ce tribunal n'ait rendu un jugement remplissant les conditions prévues à l'article 20, paragraphe 1, lettre b;
  www.tcce-citt.gc.ca  
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Therefore, at the time of the filing of the complaint, MID had not yet been denied relief by Parks Canada. Given that MID filed its complaint before being denied relief by Parks Canada, the complaint does not meet the regulatory condition provided in subsection 6(2) of the
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Par conséquent, au moment du dépôt de la plainte, MID n’avait pas reçu de refus de réparation de la part de Parcs Canada. Étant donné que MID a déposé sa plainte avant d’avoir reçu un tel refus de réparation de la part de Parcs Canada, sa plainte ne remplit pas pour l’instant la condition réglementaire prescrite au paragraphe 6(2) du
  2 Hits conventions.coe.int  
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a       a dispute concerning a question arising in proceedings instituted against a Contracting State before a court of another Contracting State, before the court has given a judgment which fulfils the condition provided for in paragraph 1.b of Article 20;
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a       d'un différend qui porte sur une question soulevée dans une procédure introduite contre un Etat contractant devant un tribunal d'un autre Etat contractant, avant que ce tribunal n'ait rendu un jugement remplissant les conditions prévues à l'article 20, paragraphe 1, lettre b;
  3 Hits csc.lexum.org  
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1960. The penalties in issue here were assessed under s. 56(2) and were not subject to the condition provided for in s. 132(3). The plain terms of s. 132(3), which limits the need for prior assessment of a penalty to s.
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1960. Les pénalités en litige ont été imposées en vertu de l’art. 56(2) et ne sont pas assujetties à la condition édictée dans l’art. 132(3). Les termes clairs de l’art. 132(3), lequel restreint à l’art. 56(1) la nécessité d’imposer antérieurement la pénalité, ne créent pas «une absurdité en droit» ni ne rendent nécessaire la conclusion que cet article doit s’appliquer non seulement dans le cas d’une pénalité imposée en vertu de l’art. 56(1) mais aussi dans le cas d’une pénalité imposée en vertu de l’art. 56(2).
  achatsetventes.gc.ca  
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If the material is not new production of current manufacture, or is from a source other than the principal manufacturer or its accredited agent, it must be unused and in new condition, provided by an approved contractor with the latest approved modifications incorporated as applicable, and include the release notes.
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S'il ne s'agit pas de matériel neuf faisant partie de la production courante, ou provient d'une source autre que le fabricant principal ou son agent accrédité, il ne doit jamais avoir servi et être à l'état neuf, fourni par un entrepreneur approuvé avec les dernières modifications incorporées selon le cas, et accompagné des bordereaux d'envoi.
  www.omaf.gov.on.ca  
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When the absolute values are considered, it is apparent that the stockpiled forage still had quite high energy levels in November. The lowest recorded average (53%) should be quite sufficient for dry beef cows that are in good body condition provided the weather is not extremely harsh.
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La gestion des pâturages de réserve est différente selon le type de bétail en paissance et les besoins nutritifs de ces animaux. Nul ne peut changer le fait que le rendement et la qualité baissent à mesure que l'automne avance, mais par une bonne gestion de la mise en réserve, le producteur peut influer sur le rendement et la qualité qui seront présents à une date donnée pendant l'automne. Le bétail qui a des besoins nutritifs moindres en octobre et en novembre (p. ex. vaches de boucherie taries) peut être mis au pâturage sous un régime de coupe comme décrit plus haut. Quand les besoins énergétiques sont plus élevés (p. ex. veaux, brebis d'élevage) le système de gestion des pâtures peut fournit un fourrage de plus haute qualité. Pour qu'un niveau de qualité plus uniforme du fourrage soit conservé à mesure que l'automne avance, le fourrage avec un régime de fauche peut être brouté en octobre, puis les animaux sont déplacés vers un système de gestion des pâtures en novembre. Chaque situation est différente, il incombe au gérant de pâturage de déterminer quelle combinaison de rendement et de qualité répond le mieux aux besoins du bétail pendant l'automne et de gérer le processus de mise en réserve pour atteindre les objectifs visés.
  www.omafra.gov.on.ca  
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When the absolute values are considered, it is apparent that the stockpiled forage still had quite high energy levels in November. The lowest recorded average (53%) should be quite sufficient for dry beef cows that are in good body condition provided the weather is not extremely harsh.
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Dans deux années sur trois, le rendement des fourrages de réserve a augmenté entre septembre et octobre, puis baissé en novembre. Dans la plupart des années à cet endroit, c'est la tendance prévue. La quantité de perte de rendement de matière sèche pendant le mois d'octobre se situait entre 5 et 15 % du rendement maximal. La hausse du rendement en matière sèche tendait à être supérieure dans le système de gestion des pâtures, puisque ces espèces fourragères étaient plus jeunes et à une étape de croissance plus active que les fourrages sous le régime de fauche.