failed to follow – French Translation – Keybot Dictionary

  3 Hits www.crcc-ccetp.gc.ca  

Show textShow cached sourceOpen source URL	The investigative team failed to follow the Major Case Management Model.
Compare text pagesCompare HTM pagesOpen source URLOpen target URLDefine crcc-ccetp.gc.ca as primary domain	l'équipe d'enquête n'a pas suivi le modèle de gestion des cas graves.

  www.hc-sc.gc.ca  

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The group with the highest uranium concentration in well water failed to follow this trend, but this was attributed to the fact that most of the individuals in this group had significantly reduced their consumption of well water by the time the measurements were made, leading to the conclusion that the suspected tubular defect might well be rapidly reversible.24,25

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On dispose de peu d'informations au sujet des effets chroniques sur la santé de l'exposition des êtres humains à l'uranium présent dans l'environnement. En Nouvelle-Écosse, on a effectué des études cliniques sur 324 personnes exposées à différentes quantités d'uranium présent naturellement dans leur eau potable (concentrations d'uranium atteignant 0,7 mg/L) provenant de puits privés. On n'a constaté aucun lien entre une néphropathie apparente ou toute autre affection symptomatique et l'exposition à l'uranium. On a toutefois observé une tendance à l'augmentation de l'excrétion de la ß2-microglo-buline par l'urine avec l'augmentation de la concentration d'uranium dans l'eau de puits; ceci indique la présence possible d'une déficience tubulaire préalable et laisse supposer que ce paramètre pourrait être utile comme indice de toxicité subclinique. Le groupe dont l'eau de puits avait la teneur la plus élevée en uranium n'a pas suivi cette tendance, mais on a attribué cette différence au fait que la plupart de ses membres avaient considérablement réduit leur consommation d'eau de puits au moment où les mesures ont été effectuées, ce qui semblerait indiquer que la déficience tubulaire soup-çonnée pourrait être rapidement réversible24,25.

  agritrade.cta.int  

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According to a report on the website EurActiv.com, Greenpeace maintains that new EC proposals for review of the indirect land use change (ILUC) provisions of the renewable energy directive (RED) have failed to follow through on the findings of independent assessments of the impact of patterns of palm oil production on tropical rainforests.

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L’évaluation du WWF doit être envisagée dans le contexte des critiques croissantes concernant l’impact de la production d’huile de palme sur les forêts tropicales. D’après un rapport publié sur le site web EurActiv.com, Greenpeace affirme que les nouvelles propositions de la CE pour l’examen des dispositions sur le changement indirect d’affectation des sols (ILUC) de la directive sur les énergies renouvelables (DER) n’ont pas donné suite aux conclusions des évaluations indépendantes de l’impact des modèles de production d’huile de palme sur les forêts tropicales. Greenpeace a soutenu que les propositions de la CE d’octobre 2012 avaient reconnu que « l’huile de palme était une des pires sources de biocarburants en termes de changement indirect d’affectation des sols ». L’examen des critères de la CE entendait répondre aux critiques scientifiques derrière les dispositions actuelles de la DER. D’après Greenpeace, la CE affirme maintenant que « la modélisation scientifique actuellement disponible sur l’ILUC n’était pas suffisamment solide pour permettre à la Commission de la prendre en considération dans la proposition réglementaire », et elle choisit maintenant « d’autres critères de durabilité pour la biomasse ».

  www.aiahome.or.jp  

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It was at the Paris Richter exhibition that I realised the cause of the London slip, which was quite simply that the Tate show bore the positivist stifness of the (artistic) constructions of British art history... along with their limitations. In any case, it failed to follow the complex twists and turns in the pictorial process of an artist whose work is constructed by constant reversion to the past.

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J’avais visité cette exposition à Londres il y a quelques mois, lors de sa présentation à la Tate Modern. Comme beaucoup de mes collègues et amis, j’avais trouvé cette présentation sobre et bien construite. Claire. Ce jusqu’aux dernières salles où la vision de l’œuvre chavirait soudainement. Cette faiblesse de la fin de l’exposition m’a surpris et déçus. Je ressentais un certain regret, sinon un malaise. C’est lors de la présentation parisienne de l’œuvre de Richter que j’ai compris pourquoi ce dérapage avait eu lieu à Londres. Tout simplement, la présentation londonienne avait la solidité positiviste des constructions (artistiques) de l’histoire de l’art anglaise… et leurs limites. Elle manquait néanmoins de s’engager dans les méandres des retours, ces complexités du cheminement pictural de l’artiste dont l’œuvre se construit par d’incessants retours en arrière. Les sujets de ses peintures le sont non moins.

  www.pcfinancial.ca  

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We may, at any time, suspend or cancel your participation in the Program, if, in our view, you have abused the program's privileges, failed to follow the terms and conditions or made any misrepresentation to us or to any entity associated with or participating in the Program.

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Si nous décidons de résilier le programme de points, vous aurez 30 jours à compter de la date de résiliation pour échanger tous les points dans votre compte de points. De même, si vous cessez d'être admissible au programme, vous aurez 30 jours à compter de la date de perte d'admissibilité pour échanger tous les points dans votre compte de points. Il faut toutefois que les services et les produits de Services financiers le Choix du Président que vous aviez avant cette perte d'admissibilité aient été en règle à ce moment. Les points qui n'auront pas été échangés après cette période de 30 jours seront annulés, même si vous n'étiez pas admissible à les échanger pendant cette période.

  15 Hits scc.lexum.org  

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Prior to the decision in Doyle, there was a respectable body of authority which drew a distinction between loss of jurisdiction over the person and loss of jurisdiction over the offence, i.e. the indictment or information. Loss of jurisdiction over the person was considered to arise when the court failed to follow the prescriptions of the Criminal Code pertaining to adjournments and remands.

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Une jurisprudence abondante, antérieure à l’arrêt Doyle, fait une distinction entre la perte de juridiction sur la personne et la perte de juridiction sur l’infraction, c’est-à-dire l’acte d’accusation ou la dénonciation. La perte de juridiction sur le personne se produirait lorsque la cour ne respecte pas les dispositions du Code criminel en matière d’ajournement et de renvoi. Même si la juridiction sur la personne était perdue, elle pourrait être regagnée lorsque l’accusé comparaît devant la Cour, volontairement ou suite à un mandat d’arrestation. Les procédures continueraient alors sur la dénonciation ou l’acte d’accusation initiaux. Voir R. v. Bence et al, Ex p. Regina Oral Arts Ltd.[7]; Re Kuhn and the Queen[8]; R. v. Stedelbauer Chevrolet Oldsmobile Ltd.[9]; Re Groves Certiorari

  15 Hits csc.lexum.org  

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Prior to the decision in Doyle, there was a respectable body of authority which drew a distinction between loss of jurisdiction over the person and loss of jurisdiction over the offence, i.e. the indictment or information. Loss of jurisdiction over the person was considered to arise when the court failed to follow the prescriptions of the Criminal Code pertaining to adjournments and remands.

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Une jurisprudence abondante, antérieure à l’arrêt Doyle, fait une distinction entre la perte de juridiction sur la personne et la perte de juridiction sur l’infraction, c’est-à-dire l’acte d’accusation ou la dénonciation. La perte de juridiction sur le personne se produirait lorsque la cour ne respecte pas les dispositions du Code criminel en matière d’ajournement et de renvoi. Même si la juridiction sur la personne était perdue, elle pourrait être regagnée lorsque l’accusé comparaît devant la Cour, volontairement ou suite à un mandat d’arrestation. Les procédures continueraient alors sur la dénonciation ou l’acte d’accusation initiaux. Voir R. v. Bence et al, Ex p. Regina Oral Arts Ltd.[7]; Re Kuhn and the Queen[8]; R. v. Stedelbauer Chevrolet Oldsmobile Ltd.[9]; Re Groves Certiorari

  www.kas.de  

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Maitre Gabriel Sinarinzi, one of his lawyers, denounced this unfair decision “It is naturally unfair, because this decision was taken in violation of the law (…) from the illegal conditions of the detention, it is clear that the judge failed to follow the law.”

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La justice burundaise a refusé 6 septembre 2010 d’accorder la liberté provisoire à Jean-Claude Kavumbagu,directeur du journal électronique Netpress en détention préventive depuis le 17 juillet passé .Maitre GabrielSinarinzi,l’un de ses avocats, dénonce cette décision injuste « C’est naturellement injuste, puisque cette décision a été prise en violation de la loi (…) A voir les conditions illégales de détention, il est manifeste que le juge a manqué l’occasion de dire le droit ». La société civile burundaise, les pressions diplomatiques et de nombreuses organisations internationales ne reste pas en marge de cette condamnation.

  www.fcac-acfc.gc.ca  

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Finally, while I accept that the branch failed to follow the bank's internal policy in this case, I agree with CEB's concern that the bank's initial response to FCAC's enquiry demonstrates a systemic approach to holding cardholders liable for unauthorized debit card transactions when a CHIP card is used on first attempt.

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Enfin, bien que je convienne que la succursale a omis de respecter la politique interne de la banque dans ce cas, je partage la préoccupation de la DCA selon laquelle la réponse initiale de la banque à la demande de renseignements de l'ACFC démontre une approche systémique consistant à tenir les titulaires de cartes responsables des opérations non autorisées par carte de débit lorsqu'une carte à puce est utilisée avec succès à la première tentative. En réponse à la demande de renseignements de l'ACFC, la banque a initialement confirmé les conclusions de la succursale, soit que selon la prépondérance des probabilités, la titulaire de carte a contribué à l'utilisation non autorisée de la carte et doit avoir été négligente quant à la protection de son NIP et de sa carte. Le raisonnement de la banque était que l'opération contestée avec la carte à puce avait réussi à la première tentative, et que la titulaire de la carte avait admis avoir été victime de « piquage de mot de passe ». La position de la banque indique qu'au-delà du niveau de la succursale en question, elle interprète sa politique interne de la même façon que la succursale et que pour appliquer sa politique interne, elle ne considère pas tous les éléments du Code à la lumière des circonstances du cas.

  www.health.gov.on.ca  

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Throughout my consultations, individuals from across the province told me that the former government had failed to follow through with a commitment to implement change in the mental health system. Our government must be committed to implementing reform in order to create a coordinated and integrated system that provides a continuum of care to those who need it.

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Dans le cadre de mes consultations, des personnes de toutes les régions de la province m'ont déclaré que le gouvernement précédent n'avait pas fait preuve de la détermination nécessaire afin de transformer le réseau de santé mentale. Notre gouvernement doit s'engager à mettre en œuvre la réforme afin de créer un réseau coordonné et intégré qui assure une gamme complète de soins aux personnes qui en ont besoin.

  www.ndp.ca  

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Martin ran for the Conservative Party in 2008 and was defeated by former New Democrat MP Dawn Black, in a seat currently held by NDP MP Fin Donnelly. In addition to failing to convince voters she would be a representative for them in Ottawa, Martin failed to follow Elections Canada spending limits, overspending by almost $8,000.

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Yonah Martin – nommée le 2 janvier 2009. Yonah Martin a été candidate pour le Parti conservateur en 2008 et a été battue par l’ancienne députée du NPD Dawn Black. Ce siège est aujourd’hui occupé par le député du NPD Fin Donnelly. En plus de ne pas avoir su convaincre les électeurs qu’elle les représenterait bien à Ottawa, elle a enfreint les règles régissant les dépenses électorales et a dépassé de 8000 $ les limites posées par Élections Canada. Cela n’a pas suffi pour décourager Stephen Harper puisqu’il l’a nommée au Sénat.

  3 Hits parl.gc.ca  

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You should know that the most recent report of the UN High Commissioner for Human Rights concluded that the Colombian authorities have failed to follow up the majority of the international recommendations aimed at addressing the human rights crisis.

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Vous savez certainement que dans son plus récent rapport, le haut-commissaire des Nations Unies pour les droits de l'homme conclut que les autorités colombiennes n'ont pas respecté la majorité des recommandations internationales visant à régler la crise des droits de la personne. L'ONU a constaté que les groupes paramilitaires avaient progressé de 81 p. 100 en deux ans et que le gouvernement colombien n'avait pas manifesté beaucoup d'énergie et de cohérence dans son opposition à ces groupes.

  www.avorya.ch  

Show textShow cached sourceOpen source URL	Finally, the discloser(s) alleged that Ms. Chotalia failed to follow government information management security policies, specifically the Operational Security Standard: Management of Information Technology Security.
Compare text pagesCompare HTM pagesOpen source URLOpen target URLDefine ispc-psic.gc.ca as primary domain	Le 4 mai 2011, le Commissariat à l’intégrité du secteur public du Canada a reçu une divulgation protégée d’actes répréhensibles visant Mme Shirish P. Chotalia, présidente du Tribunal canadien des droits de la personne (TCDP).

  www.gnb.ca  

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9(2) Unless, within sixty days after receiving a recommendation under subsection (1), the Department of Health and Wellness or a regional health authority accepts the recommendation, the complainant may, within a further ninety days, apply to The Court of Queen's Bench of New Brunswick for a declaration that the Department or authority has unreasonably failed to follow the Health and Wellness Advocate's recommendation.

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9(2) Si le ministère de la Santé et du Mieux-être ou la régie régionale de la santé n'accepte pas la recommandation prévue au paragraphe (1) dans les soixante jours qui suivent sa réception, le plaignant peut, au cours d'un délai supplémentaire de quatre-vingt-dix jours, faire une requête à la Cour du Banc de la Reine du Nouveau-Brunswick pour qu'elle fasse une déclaration à l'effet que le ministère ou la régie a fait défaut, de manière déraisonnable, de suivre la recommandation du Protecteur de la santé et du mieux-être.

  www.industriall-union.org  

Show textShow cached sourceOpen source URL	Fifty of Petroci’s 600 workers were laid off illegally in January when the company failed to follow the necessary procedures in the case of terminations for economic reasons.
Compare text pagesCompare HTM pagesOpen source URLOpen target URLDefine industriall-union.org as primary domain	Cinquante des six cents salariés de Petroci ont été licenciés de manière illégale en janvier, l’entreprise ayant failli à respecter les procédures nécessaires dans de cas de licenciements pour motif économique.

  3 Hits web2.gov.mb.ca  

Show textShow cached sourceOpen source URL	(ii) failed to follow the peace officer's instructions regarding the test.
Compare text pagesCompare HTM pagesOpen source URLOpen target URLDefine web2.gov.mb.ca as primary domain	3(1) L'alinéa 242.1(1.1)d) est remplacé par ce qui suit :

  2 Hits arabic.euronews.com  

Show textShow cached sourceOpen source URL	The pilots of an Air France flight which plunged into the Atlantic ignored warnings and failed to follow textbook procedures according to a new… 29/07/2011
Compare text pagesCompare HTM pagesOpen source URLOpen target URLDefine euronews.com as primary domain	Deux ans après le crash de l’Airbus A330 d’Air France, au large du Brésil, les boîtes noires ont été complètement analysées, et les conclusions de l’enquête… 29/07/2011

  www.adstandards.com  

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Due to an unexpected supply shortage some stores in the Edmonton region didn't receive any of the advertised frames. Furthermore, the Edmonton store failed to follow the advertiser's standard policy of posting an in-store retraction notice to inform customers when advertised products are unavailable.

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En raison d’une rupture de stock imprévue, certains magasins de la région d’Edmonton n’ont jamais reçu les cadres annoncés. Qui plus est, le magasin d’Edmonton n’a pas suivi la politique standard de l’annonceur qui consiste à afficher en magasin un avis de rétraction visant à informer les clients que les produits annoncés ne sont pas disponibles. D’après ces faits, le Conseil a conclu que la publicité contenait une allégation inexacte.

  hc-sc.gc.ca  

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The group with the highest uranium concentration in well water failed to follow this trend, but this was attributed to the fact that most of the individuals in this group had significantly reduced their consumption of well water by the time the measurements were made, leading to the conclusion that the suspected tubular defect might well be rapidly reversible.24,25

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On dispose de peu d'informations au sujet des effets chroniques sur la santé de l'exposition des êtres humains à l'uranium présent dans l'environnement. En Nouvelle-Écosse, on a effectué des études cliniques sur 324 personnes exposées à différentes quantités d'uranium présent naturellement dans leur eau potable (concentrations d'uranium atteignant 0,7 mg/L) provenant de puits privés. On n'a constaté aucun lien entre une néphropathie apparente ou toute autre affection symptomatique et l'exposition à l'uranium. On a toutefois observé une tendance à l'augmentation de l'excrétion de la ß2-microglo-buline par l'urine avec l'augmentation de la concentration d'uranium dans l'eau de puits; ceci indique la présence possible d'une déficience tubulaire préalable et laisse supposer que ce paramètre pourrait être utile comme indice de toxicité subclinique. Le groupe dont l'eau de puits avait la teneur la plus élevée en uranium n'a pas suivi cette tendance, mais on a attribué cette différence au fait que la plupart de ses membres avaient considérablement réduit leur consommation d'eau de puits au moment où les mesures ont été effectuées, ce qui semblerait indiquer que la déficience tubulaire soup-çonnée pourrait être rapidement réversible24,25.

  www.zenithnet.com  

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It is possible that a lack of communication exists between the various intended users of the system and that, in some cases, police and prosecutors simply did not “pick up” on the flag. Finally, we need to know the underlying reasons why Crown Attorneys have failed to follow-up on those offenders identified by the NFS in order to improve the way the current system operates.

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Selon les résultats de la présente étude, il semble néanmoins que la valeur pratique du Système national de repérage pourrait être accrue avec la mise en œuvre d'un protocole plus efficace pour traiter les délinquants qui représentent une menace pour la collectivité. D'abord, des améliorations pourraient être réalisées avec l'ajout de critères supplémentaires de repérage qui traduisent ce que l'on sait sur les DD. La présente étude a montré que les DR différaient des DRE en ce qui concerne les antécédents criminels à titre de jeune contrevenant , l'échec antérieur de la mise en liberté sous condition et le trouble de la personnalité antisociale (tableaux 3 et 4). En garantissant que les délinquants repérés présentent ces caractéristiques, on pourrait peut-être mieux identifier les dossiers qui conviennent pour les demandes de déclaration de délinquant dangereux. Le critère du trouble de la personnalité antisociale peut être spécialement important pour convaincre les tribunaux de l'improbabilité d'un changement dans les comportements du délinquant.

  6 Hits www.neb.gc.ca  

Show textShow cached sourceOpen source URL	The night shift CCO failed to follow TMPU’s procedures by not having a field technician investigate on site the creep alarms which could not be explained by normal operations. The fact that the CCO did not follow TMPU’s procedures is a non-compliance under the OPR-99 subsection 4(2).
Compare text pagesCompare HTM pagesOpen source URLOpen target URLDefine neb.gc.ca as primary domain	L’OCC de nuit n’a pas respecté la procédure de TMPU en ne dépêchant pas sur les lieux un technicien pour faire une vérification et déterminer la cause du déclenchement de l’alarme de fluage, qui ne pouvait être considéré comme un fonctionnement normal. Ce manquement est un non-respect du paragraphe 4(2) du RPT-99.

  4 Hits www.cleo.on.ca  

Show textShow cached sourceOpen source URL	has seriously failed to follow the law or the tenancy agreement, or
Compare text pagesCompare HTM pagesOpen source URLOpen target URLDefine cleo.on.ca as primary domain	a gravement enfreint la loi ou la convention de location,

  www.bernerkonferenz.ch  

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The appeal judge in the second appeal failed to follow binding precedent to the effect that the burden and benefit exception to the positive covenants rule does not form part of the law of Ontario. Moreover, the appeal judge erred in finding that the conditional grant principle applies as a free-standing exception to the positive covenants rule, separate and apart from the benefit and burden exception.

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La juge d’appel saisie du second appel n’a pas suivi les précédents par lesquels elle était liée, suivant lesquels l’exception relative aux avantages et aux obligations à la règle relative aux engagements positifs ne faisait pas partie du droit ontarien. De plus, la juge d’appel a commis une erreur en concluant que le principe de la concession conditionnelle s’appliquait en tant qu’exception autonome à la règle relative aux engagements positifs, indépendamment de l’exception relative aux avantages et aux obligations. La juge d’appel n’a par ailleurs pas expliqué la raison pour laquelle elle affirmait qu’un avantage avait clairement été accordé aux défendeurs, sous réserve de l’acceptation de l’obligation positive de payer leur quote-part du prélèvement annuel. L’octroi des avantages stipulés dans l’acte de fiducie n’était pas conditionnel à l’exécution à perpétuité de l’obligation positive de payer le prélèvement annuel ou à l’exécution de toute autre obligation positive stipulée dans l’acte de fiducie. L’obligation stipulée dans l’acte de fiducie de payer le prélèvement annuel était inopposable aux défendeurs.