further processing with – French Translation – Keybot Dictionary

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Keybot      18 Results   14 Domains
  www.industry.siemens.com  
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Export/import of data records for further processing with other tools (e.g. MS Excel)
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Exportation/Importation d’enregistrements en vue de leur traitement ultérieur avec d’autres outils (par ex. MS Excel)
  www.cra-arc.gc.ca  
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Recycle BW: Microfiltration Backwash recycled for Further Processing with Microfiltration system
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Distillat : Distillats primaires de l'ECM-1 et de l'ECM-2
  www.informini.org  
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Data output in a structured, reusable format for further processing, with access to the page coordinates of the extracted content.
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Sortez des données dans un format structuré et réutilisable pour un traitement ultérieur, avec accès aux coordonnées de page du contenu extrait.
  cafz.co  
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In Oppin, lightweight packaging is sorted for further processing, with paper stored and waste is processed into alternative fuels. To protect the expensive equipment, turret extinguishing systems have been installed.
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Vous trouverez sur cette page de plus amples informations au sujet des systèmes d'extinction stationnaires installés pour la société Tönsmeier GmbH & Co. KG.
  pacodelucia.org  
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Chain hooks are produced in a wide range of materials and surface options which are suitable for efficient economical further processing with fastening machines or for fitting by hand with screws or nails.
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Les crochets à chaîne sont fabriqués dans une grande variété de matériaux et de surfaces. Le traitement rationnel peut être effectué par des machines de pose, la fixation manuelle avec des vis ou des clous.
  3 Hits www.e-bike-technologies.de  
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Where the controller intends to further process the personal data for a purpose other than that for which the personal data were obtained, the controller shall provide the data subject prior to that further processing with information on that other purpose and with any relevant further information as referred to in paragraph 2.
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Lorsqu'il a l'intention d'effectuer un traitement ultérieur des données à caractère personnel pour une finalité autre que celle pour laquelle les données à caractère personnel ont été obtenues, le responsable du traitement fournit au préalable à la personne concernée des informations au sujet de cette autre finalité et toute autre information pertinente visée au paragraphe 2.
  www.tcce-citt.gc.ca  
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In the Tribunal's opinion, the VMX/D.I.A.L. system is a digital machine because it records an incoming call by converting the electric signal into digital form for further processing with the use of an analog/digital converter.
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Par conséquent, les marchandises en question doivent être des machines numériques pouvant répondre aux quatre critères de la Note explicative 5A)a) pour être considérées comme des machines automatiques de traitement de l'information. Pour ce qui est de la question de ce qui constitue une machine numérique, le partie I(A) des Notes explicatives de la position 84.71 stipule que les «machines numériques» traitent les données sous une forme codée. De l'avis du Tribunal, le système VMX/D.I.A.L. est une machine numérique car elle enregistre une communication d'arrivée en convertissant le signal électrique en données numériques en vue d'un traitement ultérieur, au moyen d'un convertisseur analogique numérique.
  www.tcce.gc.ca  
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In the Tribunal's opinion, the VMX/D.I.A.L. system is a digital machine because it records an incoming call by converting the electric signal into digital form for further processing with the use of an analog/digital converter.
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Par conséquent, les marchandises en question doivent être des machines numériques pouvant répondre aux quatre critères de la Note explicative 5A)a) pour être considérées comme des machines automatiques de traitement de l'information. Pour ce qui est de la question de ce qui constitue une machine numérique, le partie I(A) des Notes explicatives de la position 84.71 stipule que les «machines numériques» traitent les données sous une forme codée. De l'avis du Tribunal, le système VMX/D.I.A.L. est une machine numérique car elle enregistre une communication d'arrivée en convertissant le signal électrique en données numériques en vue d'un traitement ultérieur, au moyen d'un convertisseur analogique numérique.
  3 Hits www.epo.org  
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No observations were received by the EPO within this period and the appellant's request for further processing with regard to its application was rejected on the ground that the omitted act was not completed in due time (Art.
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Dans l'affaire J 5/07, le requérant avait été invité, dans une notification de la division d'examen en date du 16 mars 2005, à présenter des observations au titre de l'art. 96(2) CBE 1973 (désormais art. 94(3) CBE) dans un délai de 4 mois. L'OEB n'a reçu aucune observation dans ce délai et la requête en poursuite de la procédure, formulée par le requérant pour sa demande, a été rejetée au motif que l'acte non accompli ne l'avait pas été dans les délais (art. 121(2) CBE 1973 ; désormais règle 135(1) CBE). Le requérant a formé un recours contre cette décision en s'appuyant sur l'argument selon lequel l'acte non accompli l'avait été, en fait, car une demande divisionnaire avait été déposée par le demandeur en réponse à la notification. La chambre de recours juridique n'a vu aucune raison de douter que le requérant avait déposé une demande divisionnaire en réaction aux objections formulées par la division d'examen, à l'encontre des revendications de la présente demande, dans sa notification du 16 mars 2005. Toutefois, le dépôt d'une demande divisionnaire ne constitue pas une réponse à l'invitation de la division d'examen concernant la demande initiale, au sens de l'art. 96(3) CBE 1973 (désormais art. 94(4) CBE). La chambre a souligné qu'une demande divisionnaire est distincte et indépendante, sur le plan juridique et administratif, de la procédure de délivrance de la demande initiale. Le dépôt d'une demande divisionnaire ne modifie pas le texte contesté de la demande de brevet. Il ressort de ces considérations qu'il n'existe pas de fondement logique ou juridique pour considérer que les actes accomplis dans une procédure de délivrance relative à une demande (la divisionnaire) équivalent à l'acte de procédure requis pour remédier au non-respect d'un délai imparti dans une procédure de délivrance totalement distincte (celle de la demande initiale).