his option – French Translation – Keybot Dictionary

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Keybot      87 Results   24 Domains
  23 Hits scc.lexum.org  
Provided, however, the purchaser may at his option, make any necessary amendments to meet the requirements of the persons, departments or agencies.
[TRADUCTION] Toutefois, l’acheteur peut, à son choix, apporter toute modification nécessaire pour satisfaire les exigences des personnes, ministères ou organismes.
  www.songtextemania.com  
In total, over 1,800 hours of training, alternating it will follow 540 hours of lessons in his option on the 3 years.
Au total, sur les 1800 heures de formation, l'alternant aura suivi 540 heures de cours dans son option sur les 3 années.
  23 Hits csc.lexum.org  
Provided, however, the purchaser may at his option, make any necessary amendments to meet the requirements of the persons, departments or agencies.
[TRADUCTION] Toutefois, l’acheteur peut, à son choix, apporter toute modification nécessaire pour satisfaire les exigences des personnes, ministères ou organismes.
  2 Hits www.manitoba511.ca  
3. If a customer has the first option right to a cover, he will be given 48 hours to confirm his option if there is an other client interested to take over the cover position.
Au cas où un annonceur dispose du droit de première option pour une couverture, il aura 48 heures pour confirmer son option, si nous avons un autre annonceur intéressé par cette même couverture.
  steroid-universe.com  
The Client may exercise, up until 21 days before the expiration of his/her contract, his option to purchase the Vehicle permanently from the Seller. To exercise such option, the Client must:
ATTENTION : RENAULT Assistance ne prend pas en charges les dépenses effectuées par le client sans son accord préalable. Les utilisateurs de véhicules RENAULT, fournis par une société de location « courte durée », bénéficient uniquement des prestations de dépannage et de remorquage.
  5 Hits www.asproseat.org  
Where the International Preliminary Examining Authority finds that the requirement of unity of invention is not complied with and chooses to invite the applicant, at his option, to restrict the claims or to pay additional fees, the invitation shall:
Si l'administration chargée de l'examen préliminaire international estime qu'il n'est pas satisfait à l'exigence d'unité de l'invention et décide d'inviter le déposant, au choix de ce dernier, à limiter les revendications ou à payer des taxes additionnelles, l'invitation
  newsletter.robic.ca  
At the beginning of 2005, Mr. Kay informed Quantum of his loss of interest in his collaboration with Quantum and requested the retrocession of his rights in the invention, as per his option in the MOU.
Au début de l'année 2005, M. Kay a informé Quantum qu'il n'était plus intéressé à collaborer avec Quantum et a demandé la rétrocession de ses droits sur l'invention, s'appuyant sur son droit d'option prévu au PE. Cette demande a mené aux procédures judiciaires entre les parties.
  3 Hits www.biuletyn-zdrowia.pl  
5. In case the value of the existing security exceeds all the buyer’s claims by more than 20 %, the seller, upon the buyer’s request, is obliged to release or return securities at his option. This can also happen on the request of a third party, if such party’s rights are impaired by the buyer’s excessive security.
5. Au cas où la valeur des sûretés accordées pour le vendeur dépasserait la créance de plus de 20 %, le vendeur est tenu, à la demande de l’acheteur, selon son choix, à la restitution ou la régularisation soit à l’acheteur ou à un tiers préjudiciable.
  www.masterandmargarita.eu  
When asked for comments, Scott Steindorff laconically replied: «This is a complete joke. No studio will touch this now.» . From other sources we heard, however, that Steindorff had not renewed his option, so the rights were available.
à Hollywood. Lorsqu'on lui a demandé de commenter cete nouvelle, Scott Steindorff a répondu laconiquement: «C'est une farce complète. Aucun studio va riquer cet aventure en ce moment.» Cependant, par d'autres sources, nous avons appris que Steindorff n'a pas étendu son option sur les droits, et qu'ils étaient ainsi libres à nouveau.
  www.obsi.ca  
We found that the bank accurately followed the aunt's instructions. The bank had also informed Mr. S of his option to petition the court if he believed he was entitled to remuneration. OBSI did not recommend compensation for Mr. S.
Dans le cadre de notre examen, nous nous sommes surtout penchés sur la question de savoir si la firme avait agi de façon appropriée quant au traitement de la succession. Nous avons établi que la firme avait respecté soigneusement les instructions de la tante de M. S. La firme avait également informé M. S qu'il pouvait présenter une requête au tribunal s'il estimait qu'il avait droit à une rémunération. L'OSBI n'a pas recommandé le versement d'une rémunération à M. S.
  2 Hits parl.gc.ca  
So we are not depriving the prosecutor of any option to proceed against someone after the limitation period has expired. We are just taking away his option to do so by summary conviction. He can always do it by indictment.
C'est un choix que fait le procureur en fonction des lois. Or si, passé le délai de prescription par voie de procédure sommaire, il trouve que le crime est quand même assez grave, il aura toujours la possibilité de procéder par voie de mise en accusation classique. On n'enlève donc pas toute la possibilité au procureur de poursuivre quelqu'un après le délai de prescription. On lui enlève simplement la possibilité de le faire par voie de procédure sommaire. Il lui restera toujours la procédure par voie de mise en accusation.
  www.traitedesfemmes2008.ch  
(3) If a repair is from our point of view impossible, attempts of repair have been unsuccessful twice, or the repair or new delivery has not been carried out or only with culpable delay, Buyer may, at his option, demand the statutory reduction in price or withdraw from the contract.
(3) Dans la mesure où la rectification des vices est impossible selon nous, les tentatives pour remédier au défaut ont échoué deux fois, ou la réparation ou le remplacement n'est pas effectué ou est effectué avec retard, l'acheteur peut, à sa discrétion, demander une réduction ou résilier le contrat.
  4 Hits www.epo.org  
Any Contracting State may, if the European patent as granted, amended or limited by the European Patent Office is not drawn up in one of its official languages, prescribe that the proprietor of the patent shall supply to its central industrial property office a translation of the patent as granted, amended or limited in one of its official languages at his option or, where that State has prescribed the use of one specific official language, in that language.
Tout Etat contractant peut prescrire, lorsque le brevet européen délivré, maintenu tel que modifié ou limité par l'Office européen des brevets n'est pas rédigé dans l'une de ses langues officielles, que le titulaire du brevet doit fournir à son service central de la propriété industrielle une traduction du brevet tel que délivré, modifié ou limité dans l'une de ses langues officielles, à son choix, ou, dans la mesure où cet Etat a imposé l'utilisation d'une langue officielle déterminée, dans cette dernière langue. La traduction doit être produite dans un délai de trois mois à compter de la date de publication au Bulletin européen des brevets de la mention de la délivrance du brevet européen ou de son maintien tel qu'il a été modifié, ou de sa limitation, à moins que l'Etat considéré n'accorde un délai plus long.
  www.cbsc.ca  
He chose that route. That was his option. Then, having invited Muslims to call the program on the basis that they could explain their fundamental religious document to him and CFRA’s listeners, he disregarded their explanations of the very nature of the Qur’an, as well as their arguments about the context of the ayah he had quoted.
Le Comité régional de l’Ontario trouve que les tactiques utilisées par Lowell Green pour traiter ses interlocuteurs et aborder la signification de l’âyât coranique sur lequel il a fondé son argument étaient injustes et inappropriées. L’animateur avait le droit de faire observer son point de vue au sujet de l’apostasie et il a eu toutes les occasions de le faire. Il ne lui était pas nécessaire d’avoir recours à cette section du Coran. Il a opté pour cette façon de faire. C’était son choix. Puis, après avoir invité les musulmans à appeler l’émission en leur disant qu’ils pourraient lui donner, ainsi qu’aux auditeurs de CFRA, des éclaircissements sur le document qui est le fondement de leur religion, il n’a aucunement tenu compte de leurs explications sur la nature même du Coran, et de leurs arguments concernant le contexte de l’âyât qu’il avait cité. Lorsqu’un des interlocuteurs musulmans s’est même donné la peine d’expliquer que la version
  said.it  
If we genuinely and definitively refuse to effect performance, refuse to remove or cure the defect because of unreasonable costs, or if the cure proves unsuccessful or is unacceptable to the Client, the Client may, at his option, only demand a reduction of our fees (“reduction”) or rescission of the agreement (“rescission”) and compensation, subject to the limitation on liability, in lieu of performance.
6.2. Nous offrons dans le cadre de la responsabilité des défauts reconnue dans un premier temps une réparation ou une nouvelle fabrication, à notre discrétion. Les pièces remplacées deviennent notre propriété, si elles n’étaient pas déjà notre propriété. Si nous refusons sérieusement et définitivement l’exécution de la prestation, si nous refusons l’élimination du vice et une réparation ou un échange de bien en raison de coûts démesurés, si une réparation ou un échange de bien échoue ou si elle est inacceptable pour le client, le client peut, à sa discrétion, réclamer seulement une réduction de la rémunération (réduction) ou l’annulation du contrat (résiliation) et des dommages-intérêts dans le cadre de la limitation de responsabilité en substitution de la prestation. Cependant, lors d’une violation mineure du contrat, en particulier, lors de vices mineurs, le client ne dispose d’aucun droit de résiliation. Si client choisit de résilier le contrat en raison d’un vice juridique ou matériel à la suite d’une réparation ou d’un échange de bien qui a échoué, il n’est pas en droit de réclamer en outre des dommages-intérêts pour le vice. Si le client choisit de réclamer des dommages-intérêts en raison d’une réparation ou d’un échange de bien qui a échoué, la marchandise demeure chez le client si cela est acceptable. L’indemnisation se limite à la différence entre le prix d’acquisition et la valeur de l’objet vicié. Cela ne vaut pas si nous avons provoqué la violation du contrat par intention frauduleuse. La responsabilité des défauts ne s’applique pas si les produits livrés sont défectueux en raison d’un mauvais entretien ou nettoyage, en raison de dommages, d’une utilisation, manipulation ou réparation inappropriée. Pour les produits de tiers ou produits tiers qui sont associés à nos biens et prestations ou sont utilisés avec ces produits, toute réclamation en matière de responsabilité des défauts ou de dommages-intérêts à notre encontre est exclue. Cependant, nous cédons au client les droits en responsabilité que nous disposons à l’encontre du fournisseur de la livraison tiers. Sauf convention contraire, nous déclinons toute responsabilité concernant la fonctionnalité de nos livraisons et prestations, à condition qu’elles soient associées par le client à des produits tiers ou exploités conjointement avec ces derniers. Si le client reçoit une instruction de montage erronée, nous sommes simplement tenus de fournir une instruction de montage exacte et cela seulem