ibm computer – French Translation – Keybot Dictionary
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IBM Canada Ltd. Special Needs Programs.
IBM Computer
-Based Assistive Technology Resource Guide. IBM Corp. Revised Ed. December 1995.
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Institut national canadien pour les aveugles. Ce que vous devez savoir lorsque vous êtes en contact avec des personnes aveugles ou visuellement handicapées. No. 112-90.
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IBM Canada Ltd. Special Needs Programs.
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-Based Assistive Technology Resource Guide. IBM Corp. Revised Ed. December 1995.
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Institut national canadien pour les aveugles. Ce que vous devez savoir lorsque vous êtes en contact avec des personnes aveugles ou visuellement handicapées. No. 112-90.
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Although the Court prefers e-mail, the Court will continue to accept other forms of electronic versions of factums and transcripts. Parties may file factums or transcripts on diskettes formatted for an
IBM computer
or on CD-ROM (written using the ISO 9660 standard or equivalent) within the times prescribed by the
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Les parties peuvent déposer les mémoires ou transcriptions sur disquettes mises en forme pour un ordinateur IBM, ou sur CD-ROM (enregistrés selon la norme ISO 9660 ou l'équivalent), dans les délais prévus par les
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Les parties peuvent déposer les mémoires ou transcriptions sur disquettes mises en forme pour un ordinateur IBM, ou sur CD-ROM (enregistrés selon la norme ISO 9660 ou l'équivalent), dans les délais prévus par les
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Counsel for the respondent contended that the Tribunal should consider the word "telegraphy" in light of the French version of heading No. 85.17, which uses the broader term "télécommunication." He further argued that the attachment of an
IBM computer
to the Monolith does not have the effect of turning the latter into a computer.
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tcce.gc.ca
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L'avocat de l'intimé a soutenu que le Tribunal doit prendre en considération le mot «télécommunication» qui figure dans la version française de la position no 85.17, et qui a un sens plus large que celui de «telegraphy» qui figure dans la version anglaise. Il a plaidé en outre que le raccordement d'un ordinateur IBM au Monolith n'a pas pour conséquence de transformer ce dernier en un ordinateur. À son avis, le Monolith est un système de commutation. L'avocat a déclaré au Tribunal que le Monolith ne répond pas à l'un des critères énoncés à la Note 5A) du Chapitre 84 de l'annexe I du Tarif des douanes, en l'occurrence, qu'il n'est pas librement programmable. En outre, les éléments de preuve ont mis en lumière le fait que le Monolith ne fait pas le traitement des données, puisque les données extraites sont identiques aux données introduites. Le Monolith commande et assure l'écoulement des données de la même manière qu'un pipeline assure l'écoulement de pétrole, mais il n'influe pas sur les données elles-mêmes. Il ne s'agit pas de traitement ou de manipulation, mais de transmission des données. Il a également plaidé que, puisque le Monolith a été conçu pour s'acquitter d'une fonction précise, il était exclu de la catégorie des machines automatiques de traitement de l'information par l'effet de la Note 5B) du Chapitre 84 de l'annexe I du Tarif des douanes.