list approved – French Translation – Keybot Dictionary

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Keybot      42 Results   28 Domains
  2 Hits queens-hotel.eastsussex-uk.com  
5) Poisonous substances that are not precursors of narcotic drugs and psychotropic substances from the list approved by the Russian Ministry of Health.
5) Les substances toxiques qui ne sont pas des précurseurs de stupéfiants et de substances psychotropes de la liste approuvée par le ministère russe de la Santé.
  www.fin.gc.ca  
Each borrower must enter into a Securities Loan Agreement with either of the agents. Borrowers are also required to provide collateral for securities borrowed, according to a specific list approved by the government.
Dans le cadre du programme de prêt de titres, les agents ne peuvent prêter des titres, à hauteur d'un montant maximal prescrit, qu'à des contreparties figurant sur une liste approuvée par le gouvernement. Chaque emprunteur doit conclure un accord de prêt de titres avec l'un des agents. Les emprunteurs sont également tenus de donner des garanties pour les titres empruntés, selon une liste sélective approuvée par le gouvernement. Les garanties admissibles se limitent à certains types de titres et à certaines échéances et cotes de crédit. Les agents fournissent aussi une indemnité en cas de défaillance de l'emprunteur. Le CFC conclut des prêts de titres afin d'obtenir un rendement accru sur les placements.
  corporate.totalenergies.be  
Development Card Ranking List (approved version posted September 21, 2017 at 14:00 EST)
Supplément de l’équipe paracanoë de 2018 (version approuvée publiée le 7 mars, 2018, 10h00 HE)
  2 Hits www.bunka-bi.ac.jp  
North-West Territories health centre formulary – The Extended Health Benefits Full Coverage Plan covers those enrolled in the Nunavut Health Care Plan and have a chronic illness or disease; this list approved prescription drugs
Liste des médicaments du Programme des services de santé non assurés des T.N.-O. – Le régime complet d’assurance-maladie complémentaire couvre les patients inscrits au Régime de soins de santé des Territoires du Nord-Ouest et sont atteints d’une maladie chronique: cette liste comprend les médicaments d’ordonnance approuvés.
  www.coop.uottawa.ca  
The Appeals Committee consists of three professors chosen from a list approved by the Vice-Rector, Academic.
Le jury d'appel est formé de trois membres du corps professoral que l'on choisit d'une liste approuvée par le vice-recteur ou la vice-recteure, Études.
  stie-trianandra-jakarta.fitness.web.id  
personal appeal of foreign nationals of 56 countries according to the list approved by the Decree of the Government of the Kyrgyz Republic № 87 dated 07.02.2009.
⸰ appelpersonnel des ressortissants étrangers de 56 pays selon la liste approuvée par le décret du gouvernement de la République kirghize № 87 du 07.02.2009.
  www.bvet.ch  
Commission Regulation (EU) 605/2010 contains conditions and model veterinary certificates for importing milk and milk products for human consumption, as well as the list approved countries of origin:
Le règlement (UE) 605/2010 contient les conditions sanitaires à remplir et les modèles de certificats vétérinaires à utiliser pour importer du lait cru et des produits laitiers destinés à la consommation humaine, ainsi que la liste des pays tiers en provenance desquels l'importation est autorisée.
  www.bvet.admin.ch  
Commission Regulation (EU) 605/2010 contains conditions and model veterinary certificates for importing milk and milk products for human consumption, as well as the list approved countries of origin:
Le règlement (UE) 605/2010 contient les conditions sanitaires à remplir et les modèles de certificats vétérinaires à utiliser pour importer du lait cru et des produits laitiers destinés à la consommation humaine, ainsi que la liste des pays tiers en provenance desquels l'importation est autorisée.
  www.gevityinc.com  
Capability List extract provided for information. The Capability List approved by the relevant Authorities can be presented upon request at Safran Nacelles' Pont Audemer facility.
Cette liste est fournie pour information. La liste détaillée et approuvée par les autorités compétentes peut être présentée par Safran Nacelles sur demande.
  www.ofcom.admin.ch  
The list approved by DETEC was notified to the Council of Europe, which then drew up a final list for its Member States and co-ordinated it with the EU. This consolidated list will be binding for all TV broadcasters in the relevant Member States.
La liste approuvée par le DETEC a été notifiée au Conseil de l'Europe, qui dresse une liste définitive à l'intention de ses États membres et qui assure la coordination avec l'UE. La liste consolidée est obligatoire pour toutes les chaînes de télévision des États membres concernés. Cela signifie concrètement que, par exemple, les diffuseurs allemands doivent respecter le fait que les événements suisses énumérés dans la liste consolidée (p.ex. la finale des play-off du championnat suisse de hockey sur glace ou la Fête fédérale de lutte suisse et des jeux alpestres) doivent pouvoir être suivis en Suisse par toute la population sur une chaîne de télévision à accès libre.
  www.ofcom.ch  
The list approved by DETEC was notified to the Council of Europe, which then drew up a final list for its Member States and co-ordinated it with the EU. This consolidated list will be binding for all TV broadcasters in the relevant Member States.
La liste approuvée par le DETEC a été notifiée au Conseil de l'Europe, qui dresse une liste définitive à l'intention de ses États membres et qui assure la coordination avec l'UE. La liste consolidée est obligatoire pour toutes les chaînes de télévision des États membres concernés. Cela signifie concrètement que, par exemple, les diffuseurs allemands doivent respecter le fait que les événements suisses énumérés dans la liste consolidée (p.ex. la finale des play-off du championnat suisse de hockey sur glace ou la Fête fédérale de lutte suisse et des jeux alpestres) doivent pouvoir être suivis en Suisse par toute la population sur une chaîne de télévision à accès libre.
  www.pc.gc.ca  
Parks currently uses a list, approved by HRDC, of 87 reporting workplaces. At the time the list was created, HRDC insisted that all workplaces report annually on the number of hazardous occurrences per site. Parks has no intent to reduce the number of reporting workplaces on its list. FUSs are aware of the number of reporting workplaces in their field unit.
Parcs Canada utilise une liste, approuvée par DRHC, de 87 lieux de travail qui produisent des rapports. Au moment où cette liste a été dressée, DRHC avait insisté pour que tous les lieux de travail produisent des rapports annuels sur le nombre de situations comportant des risques par lieu. Parcs Canada n'a pas l'intention de réduire le nombre de lieux de travail figurant sur sa liste. Les DUG connaissent le nombre de lieux de travail qui produisent des rapports dans leur unité de gestion.
  2 Hits www.ovocom.be  
Listapproved inspection bodies for the OVC-04 Regulation' (latest update: 27/10/2016).
Coordonnées des organismes d’inspection reconnus (dernière mise à jour : 27/10/2016)
  3 Hits ovocom.be  
Listapproved inspection bodies for the OVC-04 Regulation' (latest update: 27/10/2016).
Coordonnées des organismes d’inspection reconnus (dernière mise à jour : 27/10/2016)
  2 Hits parl.gc.ca  
For example, this could be done by requiring that electors show, one, an identity card from a list approved by the committee on the recommendation of the Chief Electoral Officer that shows their name and photo; alternatively, two documents, again following the same approval process that both show their name.
En outre, pour la preuve de l'identité, le comité pourrait envisager d'établir les catégories de documents acceptables. Par exemple, il pourrait exiger que l'électeur montre, d'une part, une carte d'identité figurant sur une liste approuvée par le comité sur la recommandation du directeur général des élections, où apparaîtraient le nom et la photo; à défaut, il pourrait exiger deux documents, soumis à la même procédure d'approbation, où apparaîtrait le nom de l'électeur. Cela permettrait de prescrire les catégories de pièces d'identité exigibles des groupes à besoins spéciaux, dont j'ai parlé tout à l'heure. Ou troisièmement, on pourrait exiger un seul document indiquant le nom de l'électeur, qui serait tenu d'indiquer sa date de naissance, laquelle pourrait être comparée à celle qui figure sur la liste des électeurs, comme le propose le projet de loi. Sinon, conformément au projet de loi, l'électeur pourrait être assermenté, et une personne déjà inscrite sur la liste électorale du même bureau de vote et disposant des pièces d'identité nécessaires pour prouver son identité, pourrait répondre de cet électeur. C'est ce qui est prévu dans le projet de loi dans le cas où aucune des autres formules ne peut s'appliquer.
  www.oie.int  
“There are just 16 countries left for which the freedom status for rinderpest is still under consideration, Russia being one the new countries officially added to the list approved by the World Assembly of Delegates on 25 May this year”, says Director General of the OIE, Dr Bernard Vallat.
« Il ne reste que 16 pays pour qui les dossiers d'évaluation pour le statut indemne de la peste bovine sont encore en cours, la Russie étant un des nouveaux pays officiellement rajouté à la liste des pays approuvée par l'Assemblée Mondiale des Délégués le 25 Mai dernier », a indiqué le Directeur général de l'OIE, le Dr Bernard Vallat.
  www.usability.de  
“There are just 16 countries left for which the freedom status for rinderpest is still under consideration, Russia being one the new countries officially added to the list approved by the World Assembly of Delegates on 25 May this year”, says Director General of the OIE, Dr Bernard Vallat.
« Il ne reste que 16 pays pour qui les dossiers d'évaluation pour le statut indemne de la peste bovine sont encore en cours, la Russie étant un des nouveaux pays officiellement rajouté à la liste des pays approuvée par l'Assemblée Mondiale des Délégués le 25 Mai dernier », a indiqué le Directeur général de l'OIE, le Dr Bernard Vallat.
  intraceuticals.com  
“There are just 16 countries left for which the freedom status for rinderpest is still under consideration, Russia being one the new countries officially added to the list approved by the World Assembly of Delegates on 25 May this year”, says Director General of the OIE, Dr Bernard Vallat.
« Il ne reste que 16 pays pour qui les dossiers d'évaluation pour le statut indemne de la peste bovine sont encore en cours, la Russie étant un des nouveaux pays officiellement rajouté à la liste des pays approuvée par l'Assemblée Mondiale des Délégués le 25 Mai dernier », a indiqué le Directeur général de l'OIE, le Dr Bernard Vallat.
  oas.org  
Draft Guest List (Approved at the meetings of the Committee on Hemispheric Security held on October 7 and 19, 2010) CP/CSH-1250/10 rev. 2
IV Forum sur les mesures d'encouragement de la confiance et de la sécurité - 15 - 16 November 2010
  www.oea.org  
Draft Guest List (Approved at the meetings of the Committee on Hemispheric Security held on October 7 and 19, 2010) CP/CSH-1250/10 rev. 2
IV Forum sur les mesures d'encouragement de la confiance et de la sécurité - 15 - 16 November 2010