listed in this – French Translation – Keybot Dictionary

  3 Hits www.sse.gov.on.ca  

Show textShow cached sourceOpen source URL	Each French name listed in this section may include the following fields:
Compare text pagesCompare HTM pagesOpen source URLOpen target URLDefine sse.gov.on.ca as primary domain	Chaque appellation française faisant partie de ce bloc peut comprendre les champs suivants :

  ouvert.canada.ca  

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The companies listed in this database consist of firms that import specific products into Canada through Customs. The database consists of the names of the companies as well as their locations (city, province and postal code).

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Les entreprises qui sont répertoriées dans la base de données sont celles qui importent des produits particuliers au Canada par l’entremise des douanes. La base de données contient le nom et le lieu du siège social (ville, province et code postal) des entreprises, y compris les courtiers en douane. Ils sont également répertoriés dans la base de données « importateurs non résidents »; c’est-à-dire, les sociétés qui ont une adresse à l’extérieur du Canada.

  www.meds-sdmm.dfo-mpo.gc.ca  

Show textShow cached sourceOpen source URL	Welcome to the Fisheries and Oceans Canada Scientists Directory! Please note that not all scientists of the Department are currently listed in this directory, since they may opt to submit their profile on a voluntary basis.
Compare text pagesCompare HTM pagesOpen source URLOpen target URLDefine meds-sdmm.dfo-mpo.gc.ca as primary domain	Bienvenue au Répertoire des scientifiques de Pêches et Océans Canada! Veuillez prendre note que ce ne sont pas tous les scientifiques du MPO qui y sont répertoriés puisqu'il s'agit d'une activité volontaire pour ces derniers. Si vous êtes un scientifique du MPO et désirez ajouter votre profil à cette liste, communiquez au sciencebulletin@dfo-mpo.gc.ca.

  13 Hits oee.nrcan.gc.ca  

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Natural Resources Canada (NRCan) does not pre-qualify or endorse the companies that are listed in this on-line directory. NRCan also waives any responsibility for the work performed by the companies listed herein.

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Ressources naturelles Canada (RNCan) n'appuie ni ne fait de la publicité pour les entreprises qui sont inscrites dans le présent annuaire en ligne. RNCan se dégage également de toute responsabilité à l'égard du travail effectué par lesdites entreprises. RNCan n'est pas responsable de l'information fournie par ces organisations ni de la mise à jour ou de la véracité de l'information contenue dans cet annuaire.

  6 Hits www.asfc-cbsa.gc.ca  

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I certify that I have received from customs at the port of arrival all goods described in the waybills listed in this manifest, which will be transported under bond and delivered to customs at the ports of exit and re-entry; that this manifest and related waybills contain a true account of all the goods on board the vehicle; that any discrepancy, error, or omission in this account, or any irregularity in the transit movement of this shipment will be immediately reported to customs.

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Je certifie que j'ai reçu des douanes au bureau d'arrivée toutes les marchandises décrites dans les lettres de voiture énumérées dans le présent manifeste, que ces marchandises seront transportées en douane et livrées aux douanes aux bureaux de sortie et de retour; que le présent manifeste et les lettres de voiture pertinentes contiennent un relevé exact de toutes les marchandises à bord du véhicule; que toute différence, erreur ou omission dans le présent relevé ou toute irrégularité dans le transport du présent chargement sera immédiatement signalée aux douanes.

  5 Hits www.nationalcodes.nrc.gc.ca  

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Comments must directly relate to a proposed change listed in this public review and should address the issue identified in the "Problem" field. A comment that refers to other provisions in the Code for which no change is proposed, or to other parts of a provision for which no change is proposed, will not be considered by the committees at this time.

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Chaque commentaire doit être directement lié à une modification proposée mentionnée dans le présent examen public et doit viser la question exposée sous la rubrique « Problème ». Le comité ne tiendra pas compte des commentaires qui font référence à des dispositions du code pour lesquelles aucune modification n'est proposée ou aux parties d'une disposition pour lesquelles aucune modification n'est proposée. Le commentaire sera retourné à son auteur, à qui il sera suggéré de le présenter de nouveau en tant que proposition de modification au code à prendre en compte par les comités de la CCCBPI.

  4 Hits www.agr.ca  

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The collections are constantly being altered through additions, removals or deaccessions. Some taxa not listed in this inventory may actually be represented in the collections, while some species listed may no longer be included.

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La liste ci-jointe représente les stocks actuels des collections vivantes de l'Arboretum du Dominion tels que ceux-ci figurent dans la base de données informatique. Des cartes et d'autres systèmes de contrôle montrent l'emplacement des végétaux sur le terrain. On modifie constamment les collections au moyen d'additions, d'enlèvements ou de retraits d'inventaire. Il se peut que certains taxons faisant partie des collections ne soient pas mentionnés dans la liste, alors que certaines essences nommées peuvent ne plus en faire partie.

  4 Hits cbsa.gc.ca  

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I certify that I have received from customs at the port of arrival all goods described in the waybills listed in this manifest, which will be transported under bond and delivered to customs at the ports of exit and re-entry; that this manifest and related waybills contain a true account of all the goods on board the vehicle; that any discrepancy, error, or omission in this account, or any irregularity in the transit movement of this shipment will be immediately reported to customs.

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Je certifie que j'ai reçu des douanes au bureau d'arrivée toutes les marchandises décrites dans les lettres de voiture énumérées dans le présent manifeste, que ces marchandises seront transportées en douane et livrées aux douanes aux bureaux de sortie et de retour; que le présent manifeste et les lettres de voiture pertinentes contiennent un relevé exact de toutes les marchandises à bord du véhicule; que toute différence, erreur ou omission dans le présent relevé ou toute irrégularité dans le transport du présent chargement sera immédiatement signalée aux douanes.

  4 Hits www.asfc.gc.ca  

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I certify that I have received from customs at the port of arrival all goods described in the waybills listed in this manifest, which will be transported under bond and delivered to customs at the ports of exit and re-entry; that this manifest and related waybills contain a true account of all the goods on board the vehicle; that any discrepancy, error, or omission in this account, or any irregularity in the transit movement of this shipment will be immediately reported to customs.

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Je certifie que j'ai reçu des douanes au bureau d'arrivée toutes les marchandises décrites dans les lettres de voiture énumérées dans le présent manifeste, que ces marchandises seront transportées en douane et livrées aux douanes aux bureaux de sortie et de retour; que le présent manifeste et les lettres de voiture pertinentes contiennent un relevé exact de toutes les marchandises à bord du véhicule; que toute différence, erreur ou omission dans le présent relevé ou toute irrégularité dans le transport du présent chargement sera immédiatement signalée aux douanes.

  4 Hits cbsa-asfc.gc.ca  

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I certify that I have received from customs at the port of arrival all goods described in the waybills listed in this manifest, which will be transported under bond and delivered to customs at the ports of exit and re-entry; that this manifest and related waybills contain a true account of all the goods on board the vehicle; that any discrepancy, error, or omission in this account, or any irregularity in the transit movement of this shipment will be immediately reported to customs.

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Je certifie que j'ai reçu des douanes au bureau d'arrivée toutes les marchandises décrites dans les lettres de voiture énumérées dans le présent manifeste, que ces marchandises seront transportées en douane et livrées aux douanes aux bureaux de sortie et de retour; que le présent manifeste et les lettres de voiture pertinentes contiennent un relevé exact de toutes les marchandises à bord du véhicule; que toute différence, erreur ou omission dans le présent relevé ou toute irrégularité dans le transport du présent chargement sera immédiatement signalée aux douanes.

  4 Hits www.listeriosis-listeriose.investigation-enquete.gc.ca  

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The collections are constantly being altered through additions, removals or deaccessions. Some taxa not listed in this inventory may actually be represented in the collections, while some species listed may no longer be included.

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La liste ci-jointe représente les stocks actuels des collections vivantes de l'Arboretum du Dominion tels que ceux-ci figurent dans la base de données informatique. Des cartes et d'autres systèmes de contrôle montrent l'emplacement des végétaux sur le terrain. On modifie constamment les collections au moyen d'additions, d'enlèvements ou de retraits d'inventaire. Il se peut que certains taxons faisant partie des collections ne soient pas mentionnés dans la liste, alors que certaines essences nommées peuvent ne plus en faire partie.

  5 Hits www.cbsa.gc.ca  

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I certify that I have received from customs at the port of arrival all goods described in the waybills listed in this manifest, which will be transported under bond and delivered to customs at the ports of exit and re-entry; that this manifest and related waybills contain a true account of all the goods on board the vehicle; that any discrepancy, error, or omission in this account, or any irregularity in the transit movement of this shipment will be immediately reported to customs.

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Je certifie que j'ai reçu des douanes au bureau d'arrivée toutes les marchandises décrites dans les lettres de voiture énumérées dans le présent manifeste, que ces marchandises seront transportées en douane et livrées aux douanes aux bureaux de sortie et de retour; que le présent manifeste et les lettres de voiture pertinentes contiennent un relevé exact de toutes les marchandises à bord du véhicule; que toute différence, erreur ou omission dans le présent relevé ou toute irrégularité dans le transport du présent chargement sera immédiatement signalée aux douanes.

  4 Hits www.cbsa-asfc.gc.ca  

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I certify that I have received from customs at the port of arrival all goods described in the waybills listed in this manifest, which will be transported under bond and delivered to customs at the ports of exit and re-entry; that this manifest and related waybills contain a true account of all the goods on board the vehicle; that any discrepancy, error, or omission in this account, or any irregularity in the transit movement of this shipment will be immediately reported to customs.

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Je certifie que j'ai reçu des douanes au bureau d'arrivée toutes les marchandises décrites dans les lettres de voiture énumérées dans le présent manifeste, que ces marchandises seront transportées en douane et livrées aux douanes aux bureaux de sortie et de retour; que le présent manifeste et les lettres de voiture pertinentes contiennent un relevé exact de toutes les marchandises à bord du véhicule; que toute différence, erreur ou omission dans le présent relevé ou toute irrégularité dans le transport du présent chargement sera immédiatement signalée aux douanes.

  clearchoice.one  

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Since the installation of cookies and other tracking systems operated by third parties through the services used within this application cannot be technically controlled by the Proprietor, each specific reference to Cookie and systems tracking installed by third parties is to be considered as indicative. To get complete information, we encourage you to consult the privacy policy of any third party services listed in this document.

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Depuis l’installation des cookies et autres systèmes de suivi de tiers via les services utilisés dans la présente demande ne peut être techniquement contrôlée par le propriétaire, chaque référence spécifique aux systèmes et Cookie suivi installé par des tiers doit être considérée comme indicative. Pour obtenir des informations complètes, nous vous invitons à consulter la politique de confidentialité de tout service de tiers énumérés dans le présent document.

  4 Hits www.epo.org  

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Art. 52(2) EPC 1973 did not exclude from patentability any subject matter or activity having technical character, even if linked to items listed in this provision since these items are only excluded "as such" (Art.

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En outre, la chambre a constaté qu'une condition implicite d'une "invention" au sens de l'art. 52(1) CBE 1973 est qu'elle doit présenter un caractère technique (critère de "technicité"). L'art. 52(2) CBE 1973 n'exclut de la brevetabilité aucun objet ou activité possédant un caractère technique, même si cet objet ou cette activité se rapporte à des éléments énumérés dans cet article, étant donné que ces éléments sont seulement exclus "en tant que tels" (art. 52(3) CBE 1973). Lors de l'examen de la brevetabilité d'une invention faisant l'objet d'une revendication donnée, il convient d'interpréter la revendication en vue de déterminer les caractéristiques techniques de l'invention, c.-à-d. les caractéristiques qui contribuent au caractère technique de l'invention. Ces principes sont clairement et solidement ancrés dans la Convention ainsi que dans la jurisprudence des chambres de recours et de la Grande Chambre de recours notamment (voir également T 931/95, JO 2001, 441, T 914/02).

  4 Hits www5.agr.gc.ca  

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The collections are constantly being altered through additions, removals or deaccessions. Some taxa not listed in this inventory may actually be represented in the collections, while some species listed may no longer be included.

Compare text pagesCompare HTM pagesOpen source URLOpen target URLDefine www5.agr.gc.ca as primary domain

La liste ci-jointe représente les stocks actuels des collections vivantes de l'Arboretum du Dominion tels que ceux-ci figurent dans la base de données informatique. Des cartes et d'autres systèmes de contrôle montrent l'emplacement des végétaux sur le terrain. On modifie constamment les collections au moyen d'additions, d'enlèvements ou de retraits d'inventaire. Il se peut que certains taxons faisant partie des collections ne soient pas mentionnés dans la liste, alors que certaines essences nommées peuvent ne plus en faire partie.

  registrelep-sararegistry.gc.ca  

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Eels will be captured from the Upper Salmon River using Sheldon traps and habitat traps. The activities listed in this application will provide information to support decisions under the American Eel Management Plan.

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Le projet a pour but l’étude de l’anguille d’Amérique dans les environs du parc national Fundy. Les travaux porteront sur l’évaluation des effectifs des remontes et la détermination de l’état de santé des individus. Des anguilles seront capturées dans la rivière Upper Salmon à l’aide de pièges Sheldon et de pièges-habitat. Les activités énumérées dans cette demande de permis permettront de recueillir des renseignements en appui de décisions prise ...

  rac-spa.org  

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Sustainable use criteria: The criteria listed in this category aim at assessing (i) the threats engendered by human activities to the marine environment and the use of the marine environment and the living resources of the area, and

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Les critères d’utilisation durable: les critères listés dans cette catégorie ont pour objectif d’évaluer (i) les menaces engendrées par les activités humaines sur l’environnement marin et sur l’usage de l’environnement marin et des ressources vivantes de l’aire, et (ii) l’importance de l’aire pour le bien-être de l’homme, incluant l’utilisation durable des ressources marines vivantes et les autres services rendus par les écosystèmes.

  www.nbpower.com  

Show textShow cached sourceOpen source URL	By accepting service under the applicable terms and conditions of NB Power's rate schedules listed in this manual, the Customer has contracted with NB Power to abide by the applicable conditions found in this Rate Schedules and Policies manual.
Compare text pagesCompare HTM pagesOpen source URLOpen target URLDefine nbpower.com as primary domain	En acceptant le service électrique selon les termes et les conditions pertinentes établies dans les barèmes des tarifs d'Énergie NB publiés dans le présent manuel, l'Abonné a conclu un contrat avec Énergie NB exigeant son respect des conditions applicables du présent manuel des Barèmes et politiques des tarifs.

  www.ccc.ca  

Show textShow cached sourceOpen source URL	No countries listed in this region
Compare text pagesCompare HTM pagesOpen source URLOpen target URLDefine ccc.ca as primary domain	Aucun pays inscrit dans cette région

  www.onda.ma  

Show textShow cached sourceOpen source URL	Both airports have been awarded the Carbon ACA Level 1 accreditation, thus enhancing the efforts made in this direction, joining the three other African airports listed in this process.
Compare text pagesCompare HTM pagesOpen source URLOpen target URLDefine onda.ma as primary domain	Les deux aéroports ont obtenu l’accréditation Carbone ACA niveau 1 valorisant ainsi les efforts consentis dans ce sens, rejoignant ainsi les trois autres aéroports africains inscrits dans cette démarche.

  club.life-care.com  

Show textShow cached sourceOpen source URL	Your data will not be transferred for any purpose other than those listed in this Policy without first obtaining your consent, which may be withdrawn at any time.
Compare text pagesCompare HTM pagesOpen source URLOpen target URLDefine sagess.fr as primary domain	Vos données ne seront pas transférées à d’autres fins que celles décrites au sein de la présente Politique, sous réserve de l’obtention de votre consentement, lequel pourra alors être retiré à tout moment.

  www.trabi-safari.de  

Show textShow cached sourceOpen source URL	The MSRP's (Manufacturer's suggested retail price) listed in this site exclude tax, title, license and registration. Actual price may vary.
Compare text pagesCompare HTM pagesOpen source URLOpen target URLDefine hondanews.ca as primary domain	Les PDSF (Prix de détail suggéré du fabricant ) mentionnés sur ce site excluent les taxes, les frais transfert, de permis et d'immatriculation. Le prix actuel peut différer.

  lignumdata.ch  

Show textShow cached sourceOpen source URL	The MSRP's (Manufacturer's suggested retail price) listed in this site exclude tax, title, license and registration. Actual price may vary.
Compare text pagesCompare HTM pagesOpen source URLOpen target URLDefine hondanews.ca as primary domain	Les PDSF (Prix de détail suggéré du fabricant ) mentionnés sur ce site excluent les taxes, les frais transfert, de permis et d'immatriculation. Le prix actuel peut différer.

  2 Hits www.rhdcc-hrsdc.gc.ca  

Show textShow cached sourceOpen source URL	Construction trades workers on the federal government construction contract listed in this appendix must be paid a regular hourly wage rate no less than the rate on this schedule for the type of work they are doing under the contract.
Compare text pagesCompare HTM pagesOpen source URLOpen target URLDefine rhdcc-hrsdc.gc.ca as primary domain	Les travailleurs de métiers de la construction, sur un contrat fédéral de construction, doivent être payés à un taux de salaires non moindre que le taux de cette échelle pour le type de travail effectué en vertu du contrat en question.

  www.cda-adc.ca  

Show textShow cached sourceOpen source URL	The DAT is administered on Saturday at the test centres listed in this section. Test centre seating is reserved in real time during registration.
Compare text pagesCompare HTM pagesOpen source URLOpen target URLDefine cda-adc.ca as primary domain	Le TAED se déroule un samedi à tous les centres d'examen ci-dessous. Les places aux centres d'examen sont réservées en temps réel lors de l'inscription.

  sogc.org  

Show textShow cached sourceOpen source URL	Awards, bursaries, and grants are limited to those listed in this document. Please note that these can be cancelled, restricted, or modified without notice.
Compare text pagesCompare HTM pagesOpen source URLOpen target URLDefine sogc.org as primary domain	Les prix et les bourses de la SOGC se limitent à ceux décrits dans le présent document; ils peuvent être annulés, restreints ou modifiés sans préavis.

  4 Hits achatsetventes.gc.ca  

Show textShow cached sourceOpen source URL	For any position titles not listed in this Table of Equivalent Positions, the equivalent positions as recognized by the Chief Financial Officer will apply.
Compare text pagesCompare HTM pagesOpen source URLOpen target URLDefine buyandsell.gc.ca as primary domain	Pour tous les titres de fonctions non énumérés dans cette table d'équivalence des fonctions, les fonctions équivalentes reconnues par le chef des services financiers s'appliqueront.

  8 Hits www.forces.gc.ca  

Show textShow cached sourceOpen source URL	Members of the Regular Force and members of the Reserve Force on Class C service, and Class B service for over 180 consecutive days, may receive the benefits listed in this guide when deemed necessary for medical, dental or operational reasons.
Compare text pagesCompare HTM pagesOpen source URLOpen target URLDefine forces.gc.ca as primary domain	Les personnes qui sont membres de la Force régulière et de la Force de réserve Classe C, et Classe B de plus de 180 jours consécutifs de service, peuvent recevoir les prestations énumérées dans le présent guide lorsque c'est jugé nécessaire pour des raisons médicales, dentaires ou opérationnelles.

  34 Hits www.hc-sc.gc.ca  

Show textShow cached sourceOpen source URL	All of the pilot phase substances listed in this table are not considered priorities for screening health assessment currently, because they are used only in applications that are regulated under the
Compare text pagesCompare HTM pagesOpen source URLOpen target URLDefine hc-sc.gc.ca as primary domain	Toutes les substances retenues en vue du projet pilote figurant dans le présent tableau ne sont pas considérées comme des priorités pour une évaluation préliminaire des effets sur la santé, parce qu'elles sont utilisées seulement dans des applications qui sont réglementées par la