logically from – French Translation – Keybot Dictionary
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The geographic focus of communication abroad follows on
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implementation of the thematic requirements.
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swissemigration.ch
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L’orientation géographique découle de la mise en œuvre des besoins thématiques.
www.epo.org
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The term "obvious" means that which does not go beyond the normal progress of technology but merely follows plainly or
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the prior art, i.e. something which does not involve the exercise of any skill or ability beyond that to be expected of the person skilled in the art.
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epo.org
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Il convient donc de se demander pour chaque revendication définissant l'invention si, avant la date de dépôt ou de priorité qui s'applique pour cette revendication et compte tenu de l'état de la technique à cette date, il n'aurait pas été évident pour un homme du métier de parvenir à un résultat couvert par cette revendication. S'il en est ainsi, cette dernière n'est pas admissible pour défaut d'activité inventive. Le terme "évident" se réfère à ce qui ne va pas au-delà du progrès normal de la technique, mais ne fait que découler manifestement et logiquement de l'état de la technique, c'est-à-dire à ce qui ne suppose pas une qualification ou une habileté plus poussées que celles qu'on est en droit d'attendre d'un homme du métier. Lors de l'examen de l'activité inventive, il est autorisé, à la différence de la nouveauté (cf. G-VI, 3), d'analyser tout document publié à la lumière des connaissances acquises jusqu'à la veille (incluse) de la date de dépôt ou de la date de priorité valable pour l'invention revendiquée et de tenir compte de toutes les connaissances dont l'homme du métier peut disposer, en général, jusqu'à cette date incluse.
parl.gc.ca
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That's pretty standard practice. It's worked for many years in the CTA, and I guess we look at it
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the other way around. We're not hearing good and valid arguments to say why we should deviate from standard commercial practice.
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parl.gc.ca
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Je crois comprendre, monsieur Volpe, que l’Alberta considère que la Loi renferme d’autres dispositions visant le préjudice commercial. Selon nous, cet article existe depuis de nombreuses années. Il n’est pas inhabituel de suivre un processus en deux étapes dans le cas d’un conflit. Premièrement, on détermine la validité du différend, et deuxièmement, on tente de trouver le recours qui convient. Cela dépend en partie du préjudice qui a été causé par quelqu’un qui n’a pas fait ce qu’il fallait. Notre position est très simple. Il s’agit d’une pratique courante qui fonctionne depuis longtemps à l’OTC. C’est logique que nous examinions la question sous un autre angle; toutefois, jusqu’ici, rien ne justifie que nous déviions de la pratique commerciale habituelle. Le seul argument que nous avons entendu jusqu’à présent, c’est qu’on le fera, mais au moyen d’une autre disposition législative. L’OTC devra encore déterminer si l’expéditeur subirait un préjudice commercial important avant de lui accorder un recours. Pourquoi réparer un instrument qui fonctionne bien? C’est vraiment le raisonnement que nous suivons.
www.icrc.org
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My third comment follows on
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the first two. I believe that we can never do enough to stress the importance of being involved, day after day, in the task of implementing international humanitarian law.
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icrc.org
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Cette responsabilité collective se manifeste aussi dans la mise en oeuvre du traité puisque tant les Conventions de Genève que leurs Protocoles additionnels demandent aux Parties à ces instruments non seulement de les respecter mais également de les faire respecter en toutes circonstances. Il s'agit dès lors de bien comprendre ce que signifie cette responsabilité. Que peuvent et doivent concrètement faire les Etats pour remplir cette obligation, individuellement ou collectivement ? Quel est précisément le contenu de l'obligation ? Quelle relation établir avec l'ONU ? sont autant de questions qui méritent encore d'être éclaircies pour éviter qu'un certain flou n'incite à l'inaction. Il est clair, en tout cas, d'une part, que les mesures prises ne peuvent être efficaces que s'il existe derrière elles une forte cohésion de la communauté internationale, d'autre part, que les réactions à des violations graves, dès lors qu'elles dépasseraient un certain seuil, doivent être prises en coopération avec l'ONU, comme l'exige l'article 89 du Protocole 1 de 1977: l'on ne saurait en effet prendre des mesures coercitives sans que ce soit dans le cadre d'un examen plus large de la situation, qu'il appartient en principe au Conseil de sécurité d'effectuer.
www.hc-sc.gc.ca
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present the conclusions and recommendations, when provided, so that they flow
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the findings.
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présenteront les conclusions et les recommandations, le cas échéant, de manière à ce qu'elles découlent logiquement des constatations.
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present the conclusions and recommendations, when provided, so that they flow
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the findings.
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présenteront les conclusions et les recommandations, le cas échéant, de manière à ce qu'elles découlent logiquement des constatations.
osfi-bsif.gc.ca
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This will normally involve changes in a number of risk factors, as well as ripple effects that are other impacts that follow
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these changes and related management and regulatory actions.
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osfi-bsif.gc.ca
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La simulation de crise utilise la situation future hypothétique dans le monde pour définir l’évolution des facteurs de risque qui influent sur les activités de l’institution. Cette évolution porte habituellement sur certains facteurs de risque, de même que sur les effets de cascade qui représentent d’autres répercussions découlant logiquement de ces changements et des mesures connexes au chapitre de la gestion et de la réglementation. Les simulations de crise sont habituellement étalées sur un horizon temporel favorable aux activités et aux risques simulés.
www.coxandpalmerlaw.com
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Consent may be obtained either expressly, for stated purposes, (such as in a retainer letter,) or impliedly, when the purposes are not stated expressly but are indicated by the relevant circumstances or follow
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other expressly stated purposes, (such as newsletters and other legal information which may be relevant to the recipient).
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coxandpalmerlaw.com
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Sauf dans des cas exceptionnels, nous obtenons le consentement de nos clients et de tiers à la cueillette, l’utilisation et la communication de leurs renseignements personnels. Le consentement peut être exprès, c’est-à-dire donné à une fin précise (par exemple, une fin précisée dans une lettre de mandat), ou implicite, lorsque la fin n’est pas explicite, mais qu’elle est dictée par les circonstances ou qu’elle découle logiquement d’une fin précise (comme des bulletins de nouvelles et autre contenu juridique susceptible d’être utile au destinataire). Le consentement peut être révoqué ou modifié en communiquant avec l’un de nos agents de la protection de la vie privée nommés ci-dessous, sous réserve de toute restriction de source légale ou contractuelle et sur réception par notre cabinet d’un préavis raisonnable.
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cfc-swc.gc.ca
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Short-term results flow
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the activities and outputs. They represent the change brought about by the existence of goods and/or services created through the activities. For example, the provision of training results in increased understanding among participants.
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cfc-swc.gc.ca
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Les résultats à moyen terme représentent un changement dans les pratiques ou les comportements. Ils constituent la suite logique des résultats à court terme et mènent logiquement à l’atteinte du ou des objectifs du projet. Veuillez indiquer les résultats que vous prévoyez atteindre d'ici la fin du projet ou peu de temps après. Vous devriez au moins être en mesure de rendre compte des progrès réalisés par rapport aux résultats à moyen terme à la fin du projet.
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swc-cfc.gc.ca
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Short term results flow
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the activities and outputs. They represent the change brought about by the existence of goods and/or services created through the activities. For example, the provision of training results in increased understanding.
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swc-cfc.gc.ca
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Les résultats à court terme sont la suite logique des activités et des extrants. Ils représentent les changements apportés grâce aux biens et services issus des activités. Par exemple, la prestation de séances de formation se traduit par une meilleure compréhension. Les résultats à court terme représentent normalement des changements dans l'accès, la capacité ou le niveau de sensibilisation. Veuillez inclure les résultats que vous prévoyez atteindre PENDANT l'exécution du projet.
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www.vrab-tacra.gc.ca
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1) The facts or history are accurate and complete, that is, they are the same facts that are apparent from the other evidence; 2) The conclusion makes sense in that it flows
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the facts; and
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vrab-tacra.gc.ca
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. L’appréciation de la crédibilité de la preuve médicale présentée dans le but d’établir un fait ou de mener à une conclusion raisonnable peut dépendre de certains facteurs: 1) les faits ou l’historique sont exacts et complets, c’est-à-dire qu’il s’agit des mêmes faits que ceux qui se dégagent d’autres éléments de preuve; 2) les conclusions sont logiques en ce qu’elles découlent logiquement des faits; 3) l’expert en médecine donne une explication plausible de la manière dont il a tiré une conclusion à partir des faits.
www.psc-cfp.gc.ca
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The goal of having a substantiation binder is to ensure observations, conclusions and recommendations flow
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the evidence available and are well supported. The evidence in the substantiation binders should be persuasive, so that a review of it by a reasonably knowledgeable person will result in similar observations, conclusions and recommendations.
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psc-cfp.gc.ca
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Le dossier de corroboration tire son utilité du fait que les observations, les conclusions et les recommandations découlent logiquement des éléments probants en main et qu'elles sont solidement étayées. Les éléments probants du dossier de corroboration doivent être suffisamment convaincants pour qu'une personne avertie arrive, après examen du dossier, à des observations, des conclusions et des recommandations similaires.
www.canadiana.ca
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A conclusion that follows
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the thesis and ideas developed in the body, and makes a thoughtful generalization
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canadiana.ca
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Une conclusion qui coule logiquement de la dissertation et des idées développées dans le corps du texte et qui présente une généralisation réfléchie.
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docs.gimp.org
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This follows
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the prefix notation that we just mentioned.
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docs.gimp.org
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Ceci résulte logiquement de la notation préfixée.
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www.btb.gc.ca
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Present the information
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the readers' point of view: they must see quickly how it relates to them.
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btb.gc.ca
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Utilisez des repères visuels comme des titres et des sous-titres qui reflètent bien le contenu. Si le document est long, incluez une table des matières.
www.helpline-eda.ch
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The geographic focus of communication abroad follows on
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implementation of the thematic requirements.
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helpline-eda.ch
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L’orientation géographique découle de la mise en œuvre des besoins thématiques.
www.eda.admin.ch
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The geographic focus of communication abroad follows on
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implementation of the thematic requirements.
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eda.admin.ch
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L’orientation géographique découle de la mise en œuvre des besoins thématiques.
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The geographic focus of communication abroad follows on
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implementation of the thematic requirements.
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eda.ch
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L’orientation géographique découle de la mise en œuvre des besoins thématiques.
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csc.lexum.org
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arbitrator proceeds
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the analysis made by him of the evidence".
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csc.lexum.org
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logiquement de l'analyse de la preuve qu'il a faite».
www.dfae.admin.ch
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The geographic focus of communication abroad follows on
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implementation of the thematic requirements.
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dfae.admin.ch
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L’orientation géographique découle de la mise en œuvre des besoins thématiques.
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arbitrator proceeds
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the analysis made by him of the evidence".
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logiquement de l'analyse de la preuve qu'il a faite».
www.ilo.org
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18. Mr. Hultin noted that the lack of transparency was one problem that contributed to crises, and that global governance resulted
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this lack of transparency.
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ilo.org
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18. M. Hultin a fait remarquer que le manque de transparence ajoutait aux crises et que de cet état de fait il découlait tout naturellement qu'un système mondial de régulation était absolument nécessaire.
www.environmentyou.eu
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The new building’s outline is the result of a simple operation that derives
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the plot. It is a similar reduction of a form created by the fusion of the two L-shaped buildings lining the Rue du Midi and Rue Louis-Favre.
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lacroixchessex.ch
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Le contour extérieur du nouveau bâtiment est le fruit d'une opération simple naissant de la logique de la parcelle : il est une réduction similaire d'une forme issue de la fusion entre les deux immeubles en « L » bordant la rue du midi et la rue Louis-Favre. Ce contour extérieur s'inspire de la grande logique des implantations des maisons ouvrières du quartier et fait survivre l'esprit du lieu par les qualités d'espace urbain qu'il propose : il optimise ainsi la surface constructive de la parcelle ; il permet d'offrir une cour triangulaire à l'îlot par son simple décalage ;il maintient la qualité de petite venelle secondaire (raccourci pour piétons et vélos, espace de jeu pour les enfants) ; il crée une petite place ouverte sur la rue des Grottes au droit du bosquet d'arbres. Sa taille réduite correspond à l'esprit du quartier, en évitant de concurrencer la vraie place du « village », la place des Grottes, au cœur du quartier ; il renforce l'entrée dans le quartier par la rue des Grottes qui garde son statut de rue principale.
www.hansatmp.com
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The new building’s outline is the result of a simple operation that derives
logically from
the plot. It is a similar reduction of a form created by the fusion of the two L-shaped buildings lining the Rue du Midi and Rue Louis-Favre.
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lacroixchessex.ch
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Le contour extérieur du nouveau bâtiment est le fruit d'une opération simple naissant de la logique de la parcelle : il est une réduction similaire d'une forme issue de la fusion entre les deux immeubles en « L » bordant la rue du midi et la rue Louis-Favre. Ce contour extérieur s'inspire de la grande logique des implantations des maisons ouvrières du quartier et fait survivre l'esprit du lieu par les qualités d'espace urbain qu'il propose : il optimise ainsi la surface constructive de la parcelle ; il permet d'offrir une cour triangulaire à l'îlot par son simple décalage ;il maintient la qualité de petite venelle secondaire (raccourci pour piétons et vélos, espace de jeu pour les enfants) ; il crée une petite place ouverte sur la rue des Grottes au droit du bosquet d'arbres. Sa taille réduite correspond à l'esprit du quartier, en évitant de concurrencer la vraie place du « village », la place des Grottes, au cœur du quartier ; il renforce l'entrée dans le quartier par la rue des Grottes qui garde son statut de rue principale.
www.cjc-ccm.gc.ca
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It is not based on sympathy for or prejudice against anyone involved in the proceedings. Rather, it is based on reason and common sense. It is a doubt that arises
logically from
the evidence or from an absence of evidence.
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cjc-ccm.gc.ca
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[4] Que signifie l'expression « hors de tout doute raisonnable »? Un doute raisonnable n'est pas un doute imaginaire ou frivole. Il n'est pas fondé sur un élan de sympathie ou un préjugé à l'égard d'une personne visée par les procédures. Au contraire, il est fondé sur la raison et le bon sens. Il découle logiquement de la preuve ou d'une absence de preuve.
www.civpol.ch
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The geographic focus of communication abroad follows on
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L’orientation géographique découle de la mise en œuvre des besoins thématiques.