or could be – French Translation – Keybot Dictionary
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representative of Canadian Biomass; and
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sdtc.ca
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utiliser des matières premières qui sont ou qui pourraient être représentatives de la biomasse canadienne;
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www.neb.gc.ca
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Approximately 350 surveys were sent to interested companies, groups and individuals to obtain feedback on what should
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included in the new regulations. In the surveys returned, more than 80 percent of respondents indicated strong support for a number of damage prevention activities including: one-call centres for NEB regulated pipelines; accuracy requirements for location of pipelines; standardized crossing designs; recommended development set backs based on land use; development of minimum qualifications for pipeline locators and the development of standards for awareness programs.
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neb.gc.ca
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Environ 350 sondages ont été envoyés aux personnes, aux sociétés et aux groupes intéressés pour obtenir leurs commentaires sur ce qui doit ou ce qui pourrait être inclus dans le nouveau règlement. Dans les sondages qui ont été retournés à l'Office, plus de 80 pour cent des personnes interrogées ont indiqué qu'elles appuyaient fortement un certain nombre d'activités de prévention des dommages, notamment : centres à numéro unique pour les pipelines régis par l'ONÉ; exigences en matière d'exactitude lors des travaux de localisation de pipelines; conceptions normalisées des croisements; recommandation de marges de recul pour les projets de développement basées sur l'utilisation des terres; élaboration de critères de qualification minimaux pour les services de localisation de pipelines et élaboration de normes pour les programmes de sensibilisation aux pipelines.
www.ofcom.admin.ch
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Apart from other important issues and subsequent decisions, the discussion revolved principally around the question of which frequency bands should
or could be
made available to mobile telephony in the future.
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ofcom.admin.ch
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En 2007, la préparation puis la participation à la Conférence mondiale des radiocommunications (CMR-07) ont constitué une grande partie des activités de la division. Hormis d'autres questions et décisions importantes, la discussion a porté essentiellement sur la définition des bandes de fréquences pouvant ou devant être mises à disposition pour la téléphonie mobile. Après de longs débats, la partie supérieure de la bande classique des fréquences de la télévision (UHF) a été affectée à des applications de téléphonie mobile dans le monde entier. Cette attribution a été fixée dans le règlement international des radiocommunications. Dès 2015, ces applications auront le même niveau de priorité que les applications de radiodiffusion existantes.
www.irb-cisr.gc.ca
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3.6.6 If detention has been
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for a long period of time members may consider whether the risk may be neutralized by the imposition of strict terms and conditions. Some of these strict conditions may include a curfew, refraining from using a cell phone or a computer, house arrest, wearing of an electronic bracelet to track movements, allowing entry into the person's residence at all times by immigration officials and the restriction of contact with certain individuals.58
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irb-cisr.gc.ca
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3.6.6 Lorsque la détention dure ou pourrait durer une longue période, le commissaire peut examiner la question de savoir si le risque peut être neutralisé par l'imposition de conditions strictes comme, entre autres, un couvre-feu, l'interdiction d'utiliser un téléphone cellulaire ou un ordinateur, l'assignation à résidence, le port d'un bracelet électronique permettant de suivre les déplacements, la permission aux agents d'immigration d'avoir accès à la résidence de l'intéressé en tout temps et des restrictions de contact avec certaines personnes58.
www.crtc.gc.ca
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In Stentor's view, services such as swipe card access, which are provided on a competitive basis
or could be
self-provided, do not meet the definition of an essential service. Furthermore, in a competitive environment, rates for such services, regardless of the specific service provider, should be subject only to market forces.
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crtc.gc.ca
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Selon Stentor, des services comme l'accès par balayage de carte, qui sont fournis en régime de concurrence ou pourraient être autofournis, ne satisfont pas à la définition de service essentiel. De plus, en régime de concurrence, les tarifs applicables à de tels services, indépendamment du fournisseur de service en cause, devraient être assujettis uniquement au libre jeu du marché. Stentor a fait remarquer que les structures financières afférentes à diverses caractéristiques d'emplacement varient sensiblement et que, par conséquent, des structures de prix ou des modalités rigides liées à l'accès à l'emplacement limiteraient indûment la disponibilité et la qualité du service et réprimeraient l'innovation.
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achatsetventes.gc.ca
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A procurement strategy defines in general terms how a good, service, or construction will be procured, and will include, at the highest level, the determination to proceed competitively or non-competitively and applicable details in support of industrial and regional benefits or other national objectives. The strategy could be quite straightforward, such as the decision to use a standing offer,
or could be
more detailed, which would be used for major projects.
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buyandsell.gc.ca
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Une stratégie d'approvisionnement précise en terme général la façon dont des biens, des services ou des travaux en construction seront achetés, et comprendra, au plus haut niveau, la détermination de conclure des contrats sur une base concurrentielle ou non concurrentielle, des détails pertinents à l'appui des retombées industrielles et régionales, ou d'autres objectifs. La stratégie peut être très simple, comme de prendre la décision d'utiliser une offre à commandes, ou peut être très détaillée, laquelle serait utilisée pour des grands projets.
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www.rcmp.gc.ca
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In Canada, any electronic communication between an adult and a child that is,
or could be
perceived as, sexual in nature may be illegal. The criminal offence is known as online luring, and is defined as a person (usually an adult) using telecommunications to communicate with someone they know, or believe to be, under the age of 18 years in order to make it easier to commit a sexual offence against that child, or abduct the child.
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rcmp.gc.ca
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Au Canada, une communication par voie électronique entre un adulte et un enfant pourrait être illégale si elle revêt un caractère sexuel ou pourrait donner cette impression. Se rend coupable de cette infraction criminelle appelée « leurre par Internet » quiconque (généralement un adulte), par un moyen de communication, communique avec une personne qu'il sait ou qu'il croit âgée de moins de 18 ans dans le but de faciliter la perpétration d'une infraction sexuelle contre cet enfant ou d'enlever cet enfant. Les cas de leurre par Internet doivent être signalés à la police ou à Cyberaide.ca. Le public peut communiquer avec la GRC de Wha'Ti au 867-573-1111 pour signaler le leurre d'enfants ou toute autre activité illégale.
newsletter.robic.ca
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To acquire rights in a domain name that is registered by someone else, you could consider negotiation, arbitration or delayed reservation. The current registrant could hold the domain name in good faith
or could be
a cybersquatter looking for financial gain by transferring "your" domain name to you.
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newsletter.robic.ca
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Pour obtenir les droits d’un nom de domaine qui fait déjà l’objet d’un enregistrement, on peut recourir à la négociation, l’arbitrage ou la réservation différée. Le titulaire peut être de bonne foi ou il peut être un cybersquatteur espérant obtenir de l’argent pour vous transférer «votre» nom de domaine. Avant d’agir, il faut cependant bien évaluer la situation, afin d’éviter qu’une communication initiale maladroite avec le titulaire vienne diminuer vos chances de succès.
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parl.gc.ca
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If you'll allow me just a few remarks, I was going to suggest, if it's the will of the committee, that we spend at least a few minutes going quickly through the list of things that are on our plate
or could be
on our plate.
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parl.gc.ca
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J'aimerais faire quelques observations, si vous le permettez, et proposer, si le comité le veut bien, que nous consacrions quelques minutes à dresser un bref tableau du travail qui nous attend ou qui pourrait nous attendre. Je propose que nous nous réunissions au retour du congé le mardi 20 octobre, pour une séance de remue-méninges sur l'organisation de nos travaux pour l'automne jusque, si possible, après Noël.
bertan.gipuzkoakultura.net
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The gradual spread of the use of fire-arms in the fourteenth and fifteenth centuries made mediaeval fortifications less effective. The initial response to the emergence of heavy artillery was to make the walls thicker. Some very different examples can (
or
could
)
be
found in Gipuzkoa of this sixteenth century transition from the mediaeval fortification to the modern one: Gazteluzar in Irun, St. Elizabeth's Castle and the Tower in Pasaia, Charles V's castle and St. Elmo's Castle in Hondarribia and Holy Cross Castle in San Sebastian.
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bertan.gipuzkoakultura.net
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La diffusion progressive des armes à feu aux XIVe et XVe siècles eut pour corollaire la perte d'efficacité des fortifications médiévales. La réponse initiale de l'art de la fortification devant l'apparition de l'artillerie fut d'en augmenter l'épaisseur des murs. Remontant à cette époque de transition (XVIe siècle) entre la fortification médiévale et la fortification moderne il existe (ou exista) au Gipuzkoa quelques exemples aux caractéristiques fort différentes: Gazteluzar à Irun, le château de Sainte-Élisabeth et la Tour à Pasaia, les châteaux de Charles Quint et de San Telmo à Fontarabie et le château de la Sainte-Croix de la Motte à Saint-Sébastien.
www.hanwj.com
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Appendix B is a non-exclusive list and is updated as needed. As such, it may not capture all worksites where commuting assistance is currently authorized
or could be
authorized. You should contact your Bargaining Agent and/or your Designated Departmental Commuting Assistance Coordinator for advice.
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njc-cnm.gc.ca
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L'Appendice B est une liste non exclusive et est mis à jour au besoin. Par conséquent, il se peut que l'Appendice B ne capte pas tous les lieux de travail pour lesquels une aide au transport quotidien est autorisée ou pourrait être autorisée. Vous devez communiquer avec votre agent négociateur ou votre coordonnateur ministériel désigné de l'aide au transport quotidien pour obtenir des conseils.
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www.psc-cfp.gc.ca
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The Public Service Commission's (PSC) Political Activities Self-Assessment Tool can assist you in determining if a given political activity other than candidacy would impair
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perceived by others as impairing your ability to perform your duties in a politically impartial manner.
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psc-cfp.gc.ca
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L'outil d'autoévaluation concernant les activités politiques de la Commission de la fonction publique (CFP) peut vous aider à déterminer si une activité politique donnée, autre que celles liées à la mise en candidature, portera ou semblera porter atteinte à votre capacité d'exercer vos fonctions de façon impartiale sur le plan politique.
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csc.lexum.org
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. . . it is still a distinct possibility that I am in no position to rule out that the machine or machines could have been used for what they state on the front,
or could be
used for amusement only. For me to conclude beyond a reasonable doubt that the purpose and only purpose for which these machines were kept were for the purpose of gambling, I feel that the evidence would have to be stronger.
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csc.lexum.org
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[traduction] . . . il est bien possible que je ne puisse écarter que les machines auraient pu être utilisées à la fin mentionnée sur les machines elles‑mêmes ou qu'elles pourraient être utilisées à des fins d'amusement seulement. Pour me permettre de conclure hors de tout doute raisonnable que le jeu constituait la destination et la seule des machines gardées, les éléments de preuve devraient, à mon avis, être plus solides.
www.njc-cnm.gc.ca
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Appendix B is a non-exclusive list and is updated as needed. As such, it may not capture all worksites where commuting assistance is currently authorized
or could be
authorized. You should contact your Bargaining Agent and/or your Designated Departmental Commuting Assistance Coordinator for advice.
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njc-cnm.gc.ca
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L'Appendice B est une liste non exclusive et est mis à jour au besoin. Par conséquent, il se peut que l'Appendice B ne capte pas tous les lieux de travail pour lesquels une aide au transport quotidien est autorisée ou pourrait être autorisée. Vous devez communiquer avec votre agent négociateur ou votre coordonnateur ministériel désigné de l'aide au transport quotidien pour obtenir des conseils.
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scc.lexum.org
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. . . it is still a distinct possibility that I am in no position to rule out that the machine or machines could have been used for what they state on the front,
or could be
used for amusement only. For me to conclude beyond a reasonable doubt that the purpose and only purpose for which these machines were kept were for the purpose of gambling, I feel that the evidence would have to be stronger.
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scc.lexum.org
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[traduction] . . . il est bien possible que je ne puisse écarter que les machines auraient pu être utilisées à la fin mentionnée sur les machines elles‑mêmes ou qu'elles pourraient être utilisées à des fins d'amusement seulement. Pour me permettre de conclure hors de tout doute raisonnable que le jeu constituait la destination et la seule des machines gardées, les éléments de preuve devraient, à mon avis, être plus solides.
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www.epo.org
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In T 258/03 (OJ 2004, 575) the board stated with regard to the concept of "invention" within the meaning of Art. 52(1) EPC 1973 that what mattered was the presence of technical character which could be implied by the physical features of an entity or the nature of an activity,
or could be
conferred on a non-technical activity by the use of technical means.
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epo.org
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Dans la décision T 258/03 (JO 2004, 575), la chambre a constaté que concernant la notion d'"invention" au sens de l'art. 52(1) CBE 1973, ce qui importe c'est l'existence du caractère technique que peuvent sous-tendre les caractéristiques physiques d'une entité ou la nature d'une activité, ou que l'utilisation de moyens techniques peut conférer à une activité non technique.
clearchoice.one
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Some of the services listed below collect statistics in aggregate and anonymous form and may not require user consent
or could be
managed directly by the owner – as described – without the aid of a third party.
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occhialiretro.com
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Parmi les services énumérés ci-dessous collecter des statistiques sous forme anonyme et globale et peut ne pas exiger le consentement de l’utilisateur ou pourraient être gérées directement par le propriétaire – décrit – sans l’aide d’une tierce partie.
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www.nrc-cnrc.gc.ca
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To assess if students have sufficient technology skills, read the Technology Skills page. This page also contains a link to a Technology Skills Checklist that could be completed all or in part by the students
or could be
used as a general guide.
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nrc-cnrc.gc.ca
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Pour savoir si les élèves possèdent les aptitudes techniques adéquates, lisez la page Habiletés technologiques. Vous y trouverez aussi un lien vers la Liste des habiletés technologiques, que les élèves pourraient compléter en totalité ou en partie, ou que vous pourriez utiliser comme guide.
campus.eshob.com
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Will not include content on your site that is
or could be
construed as illegal, distasteful, offensive, or controversial and will include on your site only content that is appropriate for all age groups;
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protectron.com
as primary domain
Vous ne publierez sur votre site aucun contenu qui est ou pourrait être interprété comme illégal, de mauvais goût, offensant, ou controversé et publierez seulement sur votre site un contenu approprié pour tous les groupes d’âge;
www.naz.ch
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The Emergency Organisation Radioactivity (EOR) is deployed when the population and the environment are
or could be
at risk from increased radioactivity.
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naz.ch
as primary domain
Si la population et l'environnement sont ou peuvent être mis en danger par une augmentation de la radioactivité consécutive à un événement, l'Organisation d'intervention en cas d'augmentation de la radioactivité (OIR) entre en action.
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news.ontario.ca
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The number of government agencies will also be reduced by 5 per cent. Some agencies have functions that could be performed within government or cease to exist, and some have overlapping responsibilities
or could be
amalgamated.
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news.ontario.ca
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De plus, le nombre d'organismes gouvernementaux sera réduit de 5 %. En effet, certains de ces organismes cumulent des fonctions qui pourraient être exécutées à l'interne au sein même du gouvernement, ou pourraient tout simplement être abolis, et certaines responsabilités pourraient être fusionnées afin d'éviter les chevauchements actuels.
www.cprn.org
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• To examine attitudes and underlying values about the different pathways that are
or could be
available, how they are shaped, and how they influence choices.
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cprn.org
as primary domain
• Étudier les attitudes et les valeurs sous-jacentes aux différents cheminements qui sont ou pourraient être accessibles, en examinant comment elles son façonnées et dans quelle mesure elles influencent les choix.
www.easijoist.com
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This truly exceptional property that would make a superb private residence
or could be
combined commercially as a boutique B&B or a superb Wedding venue..
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imatico.lu
as primary domain
Cette propriété exceptionnelle qui pourrait être une magnifique résidence privée ou qui pourraient être regroupés en un commerce Boutique B & B ou un endroit idéal pour organiser des mariages....
www.visitmors-booking.dk
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A Torchlight will be granted to this play as a light source. Torchlight could be used as often as possible during the gameplay
or could be
exchanged to obtain hint
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montreal.breakoutescapegame.com
as primary domain
C’est la personne à qui on donne une lampe de poche et qui est la source de la lumière. Cette lampe peut être utilisée aussi souvent que nécessaire ou peut être échangée pour obtenir un autre indice
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www.pc.gc.ca
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Anything that has an odour
or could be
considered food may attract bears and other wildlife to your site.
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pc.gc.ca
as primary domain
Tout ce qui possède une odeur ou peut être considéré comme une source de nourriture peut attirer des ours et des autres animaux sauvages à votre emplacement de camping.
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web2.gov.mb.ca
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(a) there are reasonable grounds to believe that the person is
or could be
a threat to the safety or security of the victim or the victim's family; or
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web2.gov.mb.ca
as primary domain
a) il a des motifs raisonnables de croire que la personne constitue ou pourrait constituer une menace pour la victime ou sa famille;
www.consumer.equifax.ca
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Total Balance Change [$
or
%] (
could
be
increase, decrease
or
both)
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consumer.equifax.ca
as primary domain
Changement du solde total [$ ou %] (il peut s'agir d'une augmentation, d'une diminution ou des deux)
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www.fcac-acfc.gc.ca
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any other content that is
or could be
considered inappropriate, unsuitable or offensive, as determined by FCAC in its sole discretion.
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fcac-acfc.gc.ca
as primary domain
tout autre contenu qui est ou pourrait être considéré comme inapproprié, impropre ou insultant, de l'avis de l'ACFC à son entière discrétion.
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hc-sc.gc.ca
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the contaminant is detected,
or could be
expected to be detected, at a level that is of possible health significance.
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hc-sc.gc.ca
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la concentration à laquelle il est détecté ou à laquelle on pourrait s'attendre à le détecter est susceptible d'avoir des effets sur la santé.
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www.hc-sc.gc.ca
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the contaminant is detected,
or could be
expected to be detected, at a level that is of possible health significance.
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Define
hc-sc.gc.ca
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la concentration à laquelle il est détecté ou à laquelle on pourrait s'attendre à le détecter est susceptible d'avoir des effets sur la santé.
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