other similar device – French Translation – Keybot Dictionary

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Keybot      33 Results   14 Domains
  2 Hits www.njc-cnm.gc.ca  
"elevating device"(appareil de levage) means a fixed mechanical device for moving passengers or freight, and includes an elevator, dumbwaiter, manlift, escalator, inclined lift, moving sidewalk or other similar device;
« directeur régional » (regional director)désigne un agent nommé par le ministre pour mettre en oeuvre le programme d'inspection de sécurité dans la région où se trouve un établissement de la fonction publique;
  www.bolatice.cz  
ride on a skateboard, roller skates, roller skis or any other similar device; or
Règlement relatif à la circulation sur les terrains du gouvernement
  2 Hits www.omaf.gov.on.ca  
Apply distilled water directly to the prism. Optical glass is relatively soft so a disposable plastic pipette or other similar device should be used so as not to scratch the surface of the prism. Never use metal or glass rods.
Si on a le choix entre deux échelles de température, sélectionner l'échelle de température basse. Appuyer sur le bouton « Go » et lire la valeur affichée à l'écran LCD.
  4 Hits www.oas.org  
"electronic documents system" includes a computer system or other similar device by or in which data is recorded or stored and any procedures related to the recording or storage of electronic documents.
« système d'archivage électronique » Sont assimilés au système d'archivage électronique le système informatique et tout dispositif semblable qui enregistre ou met en mémoire des données ainsi que les procédés relatifs à l'enregistrement ou à la mise en mémoire de documents électroniques.
  2 Hits www.fca-caf.gc.ca  
The Personal Information Protection and Electronic Documents Act (PIPEDA) provides that "'electronic document' means data that is recorded or stored on any medium in or by a computer system or other similar device and that can be read or perceived by a person or a computer system or other similar device. It includes a display, printout or other output of that data."
Le terme « document » est actuellement défini à la règle 222(1), mais ne s'applique qu'aux règles 222 à 232 et 295, portant sur la communication de documents. Selon cette définition, est assimilée à un document « toute information enregistrée ou mise en mémoire sur un support, y compris un enregistrement sonore, un enregistrement vidéo, un film, une photographie, un diagramme, un graphique, une carte, un plan, un relevé, un registre comptable et une disquette. »
  www.tcce.gc.ca  
All the items listed as “fishing tackle” in the explanatory notes to heading No. 95.07 are devices and goods directly involved in baiting and retrieving fish, either through the use of a line or other similar device.
» dans les notes explicatives du chapitre 95 indique que les articles suivant cette expression sont énumérés à titre indicatif et n’ont pas pour but de limiter la portée de l’expression « autres articles pour la pêche à la ligne » aux seuls articles énumérés. Par conséquent, le fait que les marchandises en cause ne sont pas expressément nommées dans ces notes ne les exclut pas de l’expression « autres articles pour la pêche à la ligne ».
  www.tcce-citt.gc.ca  
All the items listed as “fishing tackle” in the explanatory notes to heading No. 95.07 are devices and goods directly involved in baiting and retrieving fish, either through the use of a line or other similar device.
» dans les notes explicatives du chapitre 95 indique que les articles suivant cette expression sont énumérés à titre indicatif et n’ont pas pour but de limiter la portée de l’expression « autres articles pour la pêche à la ligne » aux seuls articles énumérés. Par conséquent, le fait que les marchandises en cause ne sont pas expressément nommées dans ces notes ne les exclut pas de l’expression « autres articles pour la pêche à la ligne ».