rates increased – French Translation – Keybot Dictionary

Spacer TTN Translation Network TTN TTN Login Deutsch Français Spacer Help
Source Languages Target Languages
Keybot      142 Results   75 Domains
  4 Hits ottawa.ca  
Why were residential rates increased?
Pourquoi les taux résidentiels ont-ils augmenté?
  www.acoa-apeca.gc.ca  
Bill Robertson, Executive Director and CEO of HMSC, spoke on behalf of all the 2011 AIF recipients in New Brunswick. The Huntsman Marine Science Centre will receive approximately$3 million from the Atlantic Innovation Fund over a five-year period to develop an elite Atlantic salmon broodstock breeding program to produce salmon that have better growth rates, increased fillet yield, decrease in deformities, and are more resistant to sea lice and bacterial kidney disease (BKD). The proposed project, with total estimated costs of $7.8 million, will be co-located in facilities in New Brunswick and Newfoundland.
Le directeur et président du Centre des sciences de la mer Huntsman, M. Bill Robertson, a pris la parole au nom de tous les bénéficiaires de projets du Nouveau Brunswick dans le cadre du Fonds d’innovation de l’Atlantique de 2011. Le centre recevra près de 3 millions de dollars du FIA sur une période de cinq ans. On y travaillera à la création d’un programme de sélection technologique supérieure du stock de géniteurs de saumon atlantique de manière à produire du saumon ayant de meilleurs taux de croissance et un meilleur rendement en filets, à diminuer les difformités et à produire des individus qui résistent mieux au pou du poisson et à la maladie rénale bactérienne. Le projet proposé, dont le coût total est évalué à 7,8 millions de dollars, se déroulera à divers endroits au Nouveau-Brunswick et à Terre-Neuve-et-Labrador.
  2 Hits www.servicecanada.gc.ca  
More people joined the labour force in search of work leaving the number of unemployed relatively unchanged. As a result, both the employment and participation rates increased by 0.2 percentage points, to 61.2% and 66.5% respectively.
En septembre, le nombre d'emplois en Ontario a pris de l'élan, affichant un gain de 31 100 emplois, contrebalançant ainsi entièrement la baisse du mois d'août. La plupart des gains étaient des emplois à temps partiel (+24 000) tandis que les emplois à temps plein ont augmenté légèrement (+7 200). Davantage de personnes se sont ajoutées à la population active à la recherche d'un emploi, laissant le taux de chômage relativement inchangé. Par conséquent, le taux d'emploi et le taux de participation ont augmenté de 0,2 point de pourcentage, atteignant un taux de 61,2 % et de 66,5 % respectivement. Le taux de chômage a reculé pour s'établir à 7,9 % en septembre après une augmentation au cours des deux mois précédents. À l'échelle nationale, le nombre d'emplois s'est accru de 52 100, principalement dans des postes à temps plein. Le taux de chômage canadien s'est accru de 0,1 point de pourcentage pour s'établir à 7,4 % en raison de la forte hausse du nombre de personnes à la recherche d'un emploi.
  www.contribution-enlargement.admin.ch  
It focused on repression and neglected prevention entirely. Following the transition to democracy and a market economy with all its consequences, offending rates increased and Czech prisons began to fill up.
Sous l’ère communiste, la justice n'accordait qu'une attention limitée aux besoins individuels dans l’exécution des peines privatives de liberté. Focalisée sur la répression, elle négligeait totalement la prévention. La transition vers la démocratie et l'économie de marché a eu pour corollaire une augmentation des délits et, partant, du nombre de détenus dans les prisons tchèques. Le projet soutenu par la Suisse vise à remédier à ces problèmes en améliorant l'exécution des peines et le système carcéral tchèque. Il est consacré au développement de la libération conditionnelle, de la réinsertion et de la prévention, notamment pour éviter les récidives. L'idée est de renforcer les capacités des institutions judiciaires pour les inciter à privilégier des formes de sanctions alternatives plutôt que de détenir les délinquants dans un milieu propice à la criminalité et à la récidive.
  oee.nrcan.gc.ca  
The decrease in average annual distance travelled between 2000 and 2008 coincides with rising vehicle ownership and lower occupancy rates. Between 2000 and 2008, light vehicle ownership rates increased from 1.43 to 1.48 vehicles per household.
La diminution de la distance annuelle moyenne parcourue entre 2000 et 2008, coïncide avec l’augmentation du taux de possession d’un véhicule et la baisse du taux d’occupation. Entre 2000 et 2008, le taux de possession d’un véhicule léger a augmenté, passant de 1,43 à 1,48 véhicule par ménage. En moyenne, les Canadiens ont aussi transporté moins de passagers dans chaque véhicule; le taux d’occupation est donc passé de 1,68 à 1,62 passager par véhicule au cours de la même période.
  www.sif.admin.ch  
Switzerland's economic recovery in the aftermath of the financial and economic crisis of 2008/2009 is broadly based in the opinion of the IMF. Domestic demand is benefiting from low interest rates, increased employment and continuing immigration. In spite of the strength of the Swiss franc, exports have grown due to increased global demand. For the current year, the IMF anticipates Swiss economic growth of 2.4 percent. For 2012, growth of 1.8 percent is forecast due to a drop in exports. The IMF experts see uncertainties mainly in geopolitical developments and possible continued tension in the euro zone.
Le FMI estime que la reprise économique de la Suisse après la crise financière et économique des années 2008 et 2009 bénéficie d'une assise solide. La demande in-térieure profite de la faiblesse des taux d'intérêt, de la croissance de l'emploi et de la stabilité qui prévaut en matière d'immigration. Malgré un franc fort, une demande mondiale croissante a permis d'augmenter les exportations. Pour 2011, le FMI pré-voit une croissance de 2,4 % pour l'économie suisse. Pour 2012, en raison d'une baisse des exportations, cette croissance devrait atteindre 1,8 %. Pour les experts du FMI, certaines incertitudes subsistent notamment en raison des développements géopolitiques et de certaines autres tensions possibles dans la zone euro.
  2 Hits www.ke.undp.org  
In Trinidad and Tobago, a one percent reduction in youth crime would boost tourism revenue by US$35 million per year. For every additional “gang” in a community, homicide rates increased by about 10 percent, according to a recent research featured in the Caribbean Human Development Report.
La Jamaïque n'est dépassée que par deux pays d'Amérique centrale, le Salvador et le Honduras, avec respectivement, 66 et 82,1 meurtres pour 100 000 habitants, selon le rapport qui cite des chiffres de l’Office des Nations Unies contre la drogue et le crime. À la Trinité-et-Tobago, le rapport constate une multiplication par cinq du taux de meurtres en une décennie, qui a grimpé à plus de 40 pour 100 000 habitants en 2008 pour ensuite redescendre à 36 en 2010.
  ar2006.emcdda.europa.eu  
As most overdose deaths in Europe involve heroin, increasing the proportion of heroin users in treatment can be viewed as an overdose prevention measure. A number of factors may be responsible for recent modest reversals in the trend in overdose deaths observed in some Member States. These include decreases in prevalence and injecting rates, increased prevention efforts, increased availability and uptake of, and retention in, treatment and possibly reductions in risk-taking behaviour.
Étant donné qu’en Europe, la plupart des décès par surdose sont liés à l’héroïne, on peut considérer que l’entrée en traitement d’un nombre croissant d’héroïnomanes est une mesure de prévention des surdoses. Plusieurs facteurs peuvent avoir contribué au modeste renversement de tendance observé récemment dans les décès par surdose dans quelques États membres. Parmi ceux-ci figurent les diminutions des taux de prévalence et d’injection, les efforts accrus de prévention, la hausse de la disponibilité des traitements et la participation accrue au traitement et la rétention en traitement, et peut-être la réduction des comportements à risques.
  2 Hits www.qc.dfo-mpo.gc.ca  
The increase in the late 1980s was due to several successive years of good recruitment. Catch rates increased as these cohorts entered the fishery and changed sex to attain the sizes targeted by fishermen.
L'abondance des crevettes dans le nord du golfe du Saint- Laurent est revenue, en 1992, à un niveau comparable à celui du milieu des années 80. L'augmentation de la fin des années 80 était due à plusieurs années successives de bon recrutement. Les taux de capture ont augmenté à mesure que ces cohortes entraient dans la pêche et qu'elles changeaient de sexe pour atteindre les tailles ciblées par les exploitants. Le recrutement à la pêche (crevettes mâles) estimé en 1992 se situe au niveau de la moyenne observée depuis 1982. En 1993 et au cours des années ultérieures, les taux de capture et l'abondance devraient se stabiliser ou diminuer à mesure que les cohortes abondantes sont exploitées.
  www.one-neb.gc.ca  
Prices in Alberta are expected to average between $80 and $90 per MW.h over the winter months. Residential electricity rates increased somewhat in almost all provinces in 2013 and further price increases are scheduled for 2014.
Pour la période hivernale de prévision, en Alberta et en Ontario, les prix de gros de l’électricité devraient avoisiner ceux de l’an dernier. En Ontario, les prix tourneront autour de 25 à 35 $ le mégawattheure (MWh), ce qui ne comprend pas l’ajustement global de la province qui a été en moyenne de 58 $ le MWh au cours des neuf premiers mois de 2013. Selon les prévisions, les prix en Alberta se situeront entre 80 $ et 90 $ le MWh pendant l’hiver. En 2013, les tarifs résidentiels de l’électricité ont quelque peu augmenté dans la plupart des provinces et de nouvelles hausses tarifaires sont à prévoir en 2014. La nécessité de remplacer une infrastructure vieillissante et le coût de nouvelles centrales exercent une pression à la hausse sur le prix de l’électricité au Canada.
  12 Hits www.hanwj.com  
For both the Commuting and Travel reimbursement rates, the changes from the 2011 Annual Update (reported in December 2010) were all increases of between $0.015 and $0.025 per kilometer in the provinces. Both the Commuting and the Travel rates increased by $0.040 in Northwest/Nunavut, and they increased by $0.030 in the Yukon Territory.
En ce qui concerne les taux de remboursement qui s'appliquent au transport quotidien et aux voyages, les changements par rapport à la mise à jour annuelle de 2011 (rapportée en décembre 2010) se sont traduits dans tous les cas par une augmentation variant entre 0,015 $ et 0,025 $ le kilomètre dans les provinces. Les taux applicables au transport quotidien et aux voyages ont augmenté de 0,04 $ dans les Territoires du Nord‑Ouest et au Nunavut, et de 0,03 $ au Yukon. Veuillez prendre note que la modification des taux applicables au transport quotidien et aux voyages n'est pas nécessairement la même. Une fois les taux arrondis au demi cent près, le changement dans le coût global du véhicule que représentent les frais d'essence se traduit par un taux total arrondi légèrement différent.
  2 Hits www.neb-one.gc.ca  
Electricity rates this summer for Canadians will vary from province to province as multiple jurisdictions are planning to increase electricity rates. Nova Scotia saw a six per cent increase earlier this year; BC Hydro's rates increased by eight per cent; and Ontario's time-of-use and tiered rates increased by four and six per cent, respectively.
Cet été, les tarifs de l'électricité varieront d'une province canadienne à l'autre, car de nombreuses compétences prévoient procéder à la hausse des tarifs d'électricité. Plut tôt cette année, les tarifs ont augmenté de 6 % en Nouvelle-Écosse, tandis que les tarifs de BC Hydro ont grimpé de 8 %, et les tarifs au compteur horaire et les tarifs progressifs de l'Ontario ont enregistré une hausse de 4 % et de 6 % respectivement. Ces hausses réglementées sont attribuables au coût plus élevé de la nouvelle production d'électricité par opposition à la production existante.
  www.snb.ch  
Modification of the Federal Decree of 8 July 1932 on the establishment of a Swiss federal loans office. Lending rates increased and authorisation given to conduct assistance operations. RO 49 251. Federal Council Message dated 3 April 1933.
Modification de l'arrêté fédéral du 8 juillet 1932, créant une Caisse de prêts de la Confédération suisse: hausse des limites de prêts; autorisation d'effectuer des œuvres de secours (RO 49, 251). Message du Conseil fédéral du 3 avril 1933 (FF 1933, I, 644).
  2 Hits www.rcmp.gc.ca  
As a result, counterfeit currency rates increased substantially in 1962 and this trend has continued ever since. Although statistics for the last two years show that counterfeiting rates are dropping, easier access to affordable, improved personal computer and image reproduction technology has dramatically changed the nature of counterfeiting.
Par conséquent, les taux d'activités de faux-monnayage ont augmenté considérablement en 1962, une tendance qui se maintient depuis. Même si les chiffres pour les deux dernières années montrent que les taux de contrefaçon sont à la baisse, la facilité d'accès à des ordinateurs personnels améliorés et abordables ainsi qu'à la technologie de reproduction de l'image a complètement changé la nature de la contrefaçon. Il s'agit d'un problème international.
  w2.iarc.fr  
In adolescents aged 15-19, the rates increased by 1.5% per year on average: the corresponding incidence rates were 147 in the 1970s, 165 in the 1980s and 193 in the 1990s, based on 15,460 cases of cancer.
Chez les adolescents âgés de 15 à 19 ans, les taux augmentent de 1,5% par an en moyenne : les taux d’incidence correspondants étaient de 147 dans les années 1970, de 165 dans les années 1980 et de 193 dans les années 1990, sur la base de 15 460 cas de cancer.
  8 Hits hc-sc.gc.ca  
9 Changes noted in the literature include the greater number of female employees, increased divorce rates, increased life expectancy, a higher portion of dual-income and single-parent families, an increased number of families with simultaneous child care and elder care demands, a redistribution of traditional gender-role responsibilities and an increase in the interdependency between work and family.
9 La documentation sur le sujet répertorie, entre autres changements, l'augmentation du nombre de femmes sur le marché du travail, l'augmentation du taux de divorce, la prolongation de l'espérance de vie, le nombre accru de familles monoparentales, à salaire unique ou devant prodiguer simultanément des soins aux enfants et aux aînés, la nouvelle répartition des tâches et le resserrement de l'interdépendance entre le travail et la famille.
  parl.gc.ca  
For many years, the Canadian pension system has had to deal with tough challenges, including low interest rates, increased longevity, legal decisions, volatile market yields, rising pension costs, uncertainty over contribution holidays, and plan surplus ownership, as well as a patchwork of pension laws and regulations across the country.
Depuis de nombreuses années, on ne s'est pas attaqué aux grandes difficultés liées au système de pension canadien, comme les faibles taux d'intérêt, l'espérance de vie plus longue, les décisions juridiques, le rendement volatile des marchés, la hausse des coûts des pensions, l'incertitude associée aux exonérations de cotisations et l'attribution des excédents ainsi que tout un éventail disparate de lois et de règlements touchant les pensions un peu partout au pays.
  www.iarc.fr  
In adolescents aged 15-19, the rates increased by 1.5% per year on average: the corresponding incidence rates were 147 in the 1970s, 165 in the 1980s and 193 in the 1990s, based on 15,460 cases of cancer.
Chez les adolescents âgés de 15 à 19 ans, les taux augmentent de 1,5% par an en moyenne : les taux d’incidence correspondants étaient de 147 dans les années 1970, de 165 dans les années 1980 et de 193 dans les années 1990, sur la base de 15 460 cas de cancer.
  www.cadth.ca  
In both countries, cholecystectomy rates were steady for some years prior to the introduction of laparoscopic cholecystectomy. After the new procedure became available, rates increased by 17% in Canada and 24% in Australia within two years.
Dans les deux pays, les taux de cholécystectomie étaient stables depuis un certain nombre d'années avant que ne commence à être pratiquée la cholécystectomie laparoscopique. Moins de deux ans après l'adoption de cette dernière, les taux avaient augmenté de 17% au Canada et de 24% en Australie.
  2 Hits www.bikebiz.com  
Part of the reason that hypertension rates increased over the course of the study is that participants were getting older. However, even after the research team adjusted their findings for the age at which hypertension was diagnosed, cases of hypertension seemed excessive.
L’une des raisons de l’augmentation des taux d’hypertension au cours de cette étude réside dans le vieillissement des participants. Cependant, même après que l’équipe de recherche a ajusté ses résultats en fonction de l’âge auquel l’hypertension a été diagnostiquée, le nombre de cas de cette maladie semblait excessif. Cela indique probablement que des facteurs autres que l’âge étaient en jeu, comme l’atteste l’explication possible suivante avancée par les chercheurs :
  www.hotelbonavida.com  
According to the Canadian Cancer Society, based on 2006-2008 estimates, over 60% of Canadians diagnosed with cancer are expected to survive for 5 years or more after a cancer diagnosis.[1] And, between 1992-1994 and 2006-2008, survival rates increased from 53% to 60%[2].
Selon des statistiques de la Société canadienne du cancer, de 2006 à 2008, plus de 60 % des Canadiens ayant reçu un diagnostic de cancer pouvaient vivre pendant 5 ans ou plus après leur diagnostic[1]. Ce taux de survie était de 53 % pour la période de 1992 à 1994[2]. Il s’agit d’importantes statistiques, surtout lorsqu’on recule jusqu’aux années 1940, où le taux de survie de 5 ans était seulement de 25 %[3]. Certes, il ne faut pas perdre de vue les hommes et les femmes qui meurent du cancer chaque jour, mais nous voulons aujourd’hui célébrer les personnes de notre entourage qui vivent encore avec le cancer, dans notre foyer, dans notre milieu de travail, dans notre communauté et dans nos vies.
  7 Hits www.fin.gov.on.ca  
Since 2005, the government's Student Success Strategy has been helping students in Grades 7 to 12 tailor their education to their individual strengths, goals and interests. Graduation rates increased from 68 per cent in 2003-04 to 77 per cent in 2007-08.
Depuis 2005, la Stratégie visant la réussite des élèves, établie par le gouvernement, aide les élèves de la 7e à la 12e année à adapter leurs études à leurs points forts, à leurs buts et à leurs intérêts. Le taux d'obtention du diplôme a augmenté pour passer de 68 % en 2003-2004 à 77 % en 2007-2008. C'est donc dire que 13 500 élèves de plus, soit 9 % de plus, obtiennent leur diplôme chaque année par rapport à 2003-2004.
  2 Hits www.eurospapoolnews.com  
The authors observed that when a dispensary closed in an area, crime rates increased in the immediate area where the dispensary operated, especially property crime and theft.
Les auteurs ont observé que lorsqu'un dispensaire fermait ses portes dans une zone, la criminalité augmentait dans la zone immédiate où le dispensaire opérait, particulièrement les taux de crimes sur la propriété et de vols.
  www.catie.ca  
After an average of eight years of monitoring, 37% of participants died. Death rates increased as kidney health declined and co-infected people were less likely to survive.
Après un suivi moyen de huit ans, 37 % des participants étaient morts. Le taux de mortalité augmentait à mesure que la santé rénale se détériorait, et les personnes co-infectées étaient moins susceptibles de survivre.
  saisubscriptions.com  
Inuit unemployment declined to 19.5% in 2011, leading to a two percentage point drop in the gap with the non-Aboriginal population. However, gaps in Inuit post-secondary completion rates increased. Inuit university completion rates remained the lowest at 4.9%, compared to 25.8% for the non-Aboriginal population.
Le taux de chômage des Inuits a diminué à 19,5 % en 2011, ce qui a entraîné une baisse de deux points de pourcentage dans l’écart avec la population non-Autochtone. Toutefois, les écarts dans le taux d’obtention d’un diplôme d’études postsecondaires des Inuits ont augmenté. Le taux d’obtention d’un diplôme d’études universitaires des Inuits est demeuré le plus faible à 4,9 %, comparativement à 25,8 % pour la population non-Autochtone.
  www.equaltimes.org  
Although suicide rates increased after the 2008 economic crash, academics say the report reflects how people are almost as likely to end their lives during times of economic stability.
Bien que le taux de suicide ait augmenté après l’effondrement économique de 2008, d’après les universitaires, l’étude fait apparaître que les personnes risquent presque autant de mettre fin à leurs jours en période de stabilité économique.
  www.erweiterungsbeitrag.admin.ch  
It focused on repression and neglected prevention entirely. Following the transition to democracy and a market economy with all its consequences, offending rates increased and Czech prisons began to fill up.
Parmi les mesures envisagées figure l'adoption de programmes spécifiques destinés aux jeunes délinquants, aux chauffards et aux délinquants économiques comme les fraudeurs, par exemple. Une attention particulière est accordée aux femmes et aux membres de la minorité rom. Les femmes ne représentent que 10% de la population carcérale du pays, mais elles sont confrontées à des problèmes particuliers après leur libération. Quant aux Roms, ils représentent jusqu'à un quart des détenus, alors que leur communauté ne constitue que 3% de la population tchèque.
  3 Hits www.africaneconomicoutlook.org  
Nevertheless, notable progress in school enrolment has been registered over the past decade. The net primary enrolment rates increased from 58% in 2000 to 83% in 2012, while completion rates at grade 5 increased from 65% in 2000 to 73% in 2010.
Les résultats du Malawi en matière d'éducation sont décevants, même au regard des normes régionales, puisqu'ils sont inférieurs à la moyenne africaine. Les taux de scolarisation se sont cependant nettement améliorés au cours de la dernière décennie: les taux nets d'inscription dans le primaire sont passés de 58 % en 2000 à 83 % en 2012 et les taux d’achèvement du cycle primaire sont passés de 65 % en 2000 à 73 % en 2010. En ce qui concerne les taux d’inscription dans le secondaire, le ratio filles/garçons (parité entre les sexes) n'est que de 0.79. La mauvaise qualité de l'enseignement est aussi un problème. Bien que la politique de gratuité de l'enseignement primaire ait contribué à accroître le nombre d’enfants scolarisés, de 1.9 million à environ 3 millions, le manque d’investissements dans la formation du personnel et dans les infrastructures a eu une incidence négative sur la qualité de l'enseignement primaire. Les taux d’inscription dans l'enseignement tertiaire sont également faibles, avec seulement 35 étudiants pour 100 000 habitants en formation professionnelle. Parmi les pays avec lesquels il est comparé, le Malawi est celui où le nombre d’étudiants qui suivent un enseignement technique ou professionnel est le plus faible. Son taux d'alphabétisation est estimé à 62 % (69 % pour les hommes et 59 % pour les femmes). D’après les estimations, 50 % des habitants analphabètes du pays, qui sont 2.6 millions, suivent des programmes d'alphabétisation des adultes.
  3 Hits cfs.nrcan.gc.ca  
Survival probabilities were predicted with a maximum error of 0.02. Hazard rates increased by 0.06 for every one point increase in DSI, CCL and random stand effects were highly significant. Bt-treatment effects were fully captured by DSI, CCL, and DYEAR.
La mortalité et la défoliation (DF%) dans 987 (glauca de Picea (Moench) Voss) arbres impeccables blancs ont été suivies de 1992 à 2003 pendant une manifestation du fumiferana impeccable de Choristoneura de budworm (Clem.) dans 15 stands inégal-âgés blanc-sapin-dominés dans la zone de forêt du Nelson de fort près de prince George, Colombie britannique. Quatre stands ont été aérien pulvérisés avec le bacille thuringiensis (Bt). Des niveaux de défoliation et de mortalité ont été élevés dans les stands non-arrosés. Le rapport entre la défoliation et les survie-temps a été capturé dans un modèle proportionnel de risque de Cox avec un index d'effort de défoliation (DSI), le diamètre (DBH), la classe de couronne (CCL), un effet de stand, un Bt-traitement, et un nombre aléatoires d'années d'exposition aux défoliations de tenir-niveau (DYEAR) comme prédiseurs. Le DSI, optimisé pour la discrimination entre les surviviors et les non-survivants, est la somme escomptée de cinq a traîné des valeurs de DF%. Des probabilités de survie ont été prévues avec une erreur maximum de 0.02. Les taux de risque augmentés de 0.06 pour chaque augmentation d'un point de DSI, de CCL et d'effets aléatoires de stand étaient fortement significatifs. des effets de Bt-traitement ont été entièrement capturés par DSI, CCL, et DYEAR.
  2 Hits csc.lexum.org  
[131] The trial judge’s key findings in this regard are consistent with the information available to the Minister, and are those on which successive federal Ministers have relied in granting exemption orders over almost five years, including the facts that: (1) traditional criminal law prohibitions have done little to reduce drug use in the DTES; (2) the risk to injection drug users of death and disease is reduced when they inject under the supervision of a health professional; and (3) the presence of Insite did not contribute to increased crime rates, increased incidents of public injection, or relapse rates in injection drug users. On the contrary, Insite was perceived favourably or neutrally by the public; a local business association reported a reduction in crime during the period Insite was operating; the facility encouraged clients to seek counselling, detoxification and treatment. Most importantly, the staff of Insite had intervened in 336 overdoses since 2006, and no overdose deaths had occurred at the facility. (See trial judgment, at paras. 85 and 87-88.) These findings suggest not only that exempting Insite from the application of the possession prohibition does not undermine the objectives of public health and safety, but furthers them.
[131] Les constatations essentielles du juge de première instance à cet égard concordent avec la preuve dont disposait le ministre et sont celles sur lesquelles se sont appuyés les ministres fédéraux successifs pour accorder des exemptions pendant près de cinq ans, par exemple : (1) les interdictions traditionnelles du droit criminel ont peu fait pour diminuer la consommation de drogues dans le quartier DTES; (2) le risque de décès et de maladie auquel les toxicomanes sont exposés est réduit lorsque leurs injections sont supervisées par des professionnels de la santé; (3) la présence d’Insite n’a pas contribué à une augmentation du taux de criminalité, à une augmentation des injections en public, ni à une augmentation du taux de rechute chez les consommateurs de drogues injectables.  Au contraire, le public a une opinion favorable ou neutre d’Insite; une association régionale de gens d’affaires a déclaré qu’il y avait eu une diminution de la criminalité pendant la période de fonctionnement d’Insite; le centre encourageait les clients à avoir recours à des services de counselling, de désintoxication et de traitement.  Mais surtout, le personnel d’Insite est intervenu dans 336 cas de surdose depuis 2006, et aucun décès occasionné par une surdose ne s’est produit au centre.  (Voir le jugement de première instance, par. 85 et 87-88.)  Ces conclusions donnent à penser qu’exempter Insite de l’application de l’interdiction de possession non seulement n’entrave pas, mais favorise la réalisation des objectifs de protection de la santé et de la sécurité publiques.
1 2 3 4 5 6 Arrow