realized in accordance – French Translation – Keybot Dictionary

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Keybot      12 Results   10 Domains
  www.cimberio.com  
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Accreditation for home matches of FC Sheriff in Euro Cups is realized in accordance with preliminary entry forms. Specified by the press service before each match.
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Toutes les visites du complexed’entraînement du FC "Sheriff" par les journalistes(Tiraspol) ("Journéeportesouvertes", les rencontres, les entraînementsetd'autresévénements) sonteffectuéesexclusivement en accord avec le service de presse du FC "Sheriff".
  forumethibel.org  
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Forum ETHIBEL is pleased to announce that the ethical re-investment was fully realized in accordance with the agreement between VDK and Trias, Wereldsolidariteit, Incofin, Broederlijk Delen, Hefboom, Welzijnszorg and FairFin.
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Forum ETHIBEL est heureux de constater que, pour l'exercice 2013, le remploi des fonds a été réalisé entièrement en conformité avec l'accord conclu entre VDK Spaarbank et Trias, Wereldsolidariteit, Incofin, Broederlijk Delen, Hefboom, Welzijnszorg et FairFin.
  chanakarn-enlargement.com  
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Over 2000 meters of coast are managed in full compliance with the existing regional plan of the coast and the complete renovation intervention of the sea walk in year 2000 was realized in accordance with the current detailed plan.
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Loano possède depuis quelques années la marque « Bandiera Blu » ainsi que la certification ISO 14001 et son centre historique qui remonte à la période de la famille Doria est entièrement une zone à trafic limité. Le littoral de plus de 2 km est strictement géré selon le plan régional de la Côte et l’intervention de refonte totale de la promenade de bord de mer durant l’année 2000 a été réalisé en conformité avec le plan détaillé actuel.
  www.j-sda.or.jp  
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To meet future requirements for energy-efficient buildings, the school building and sports hall were planned and realized in accordance with passive building standards. The topping-out celebration marks the completion of work on the building shell and also of our planning services in the areas of structural design and building physics.
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Pour remplir déjà aujourd’hui les exigences du futur standard pour bâtiments économe en matière d’énergie, le bâtiment scolaire et le stade couvert furent planifiés et réalisés dans le standard de la Maison Passive. Les travaux du gros œuvre sont achevés avec cette petite fête, ce qui a aussi terminé nos prestations d’études du système porteur et de la physique constructive.
  www.nrcan.gc.ca  
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At the time of the audit, there was limited formal financial and/or non-financial information reported that would confirm that the expenditure reductions have occurred in accordance with the baseline reduction plan. There was no specific financial reporting to verify that the reductions of $43.3 million are being realized in accordance with the baseline 3-year financial implementation plan objectives.
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Selon les exigences en matière de rapports liées à l’examen stratégique, il suffit de confirmer que les plans ont été mis en œuvre. Il n’est pas nécessaire de confirmer que des coûts spécifiques ne sont plus engagés. Le plan ne prévoit pas de mesures de rendement sur lesquelles baser la surveillance. Il était évident pour l’équipe de vérification que la promotion de certains programmes avait cessé ou que les coûts des subventions et des contributions avaient été réduits ou éliminés. Par contre, elle a eu plus de difficulté à savoir si les coûts de fonctionnement et d’entretien avaient été réduits, parce que ces coûts ne sont pas nécessairement liés à un seul centre de coût. Les entrevues faites avec des employés de la Direction de la gestion financière et les DG des secteurs touchés ont confirmé que le suivi de ces réductions spécifiques n’était pas fait, étant donné que les budgets respectifs étaient amputés de ces fonds à l’avance. Les réductions requises étaient donc faites dans l’ensemble des dépenses de fonctionnement et d’entretien.
  2 Hits scc.lexum.org  
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The TIP was taxable in the year received.  The “realization principle”, which holds that an amount may have the quality of income even though it is not actually received by the taxpayer but only “realized” in accordance with the accrual method of accounting, is well established in the jurisprudence.  Amounts received or realized free of conditions or restrictions upon their use are therefore taxable in the year realized, subject to any contrary provision of the Act or other rule of law.  Here, the taxpayer’s right to the TIP accrued immediately upon the assumption of its contractual obligations, and thus could not properly be said to relate to future expenditures.  In such a case, unless otherwise specified by the inducement agreement and in the absence of statutory or case law authority to the contrary, the realization approach gives a more accurate picture of the taxpayer’s income.
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Le PIL est imposable dans l’année où il a été reçu.  Le «principe de réalisation», qui tient compte du fait qu’une somme peut avoir la nature d’un revenu même si elle n’est pas effectivement reçue par le contribuable mais seulement «réalisée» conformément à la méthode de la comptabilité d’exercice, est bien établi dans la jurisprudence.  Les sommes reçues ou réalisées -- libres de conditions ou restrictions assortissant leur utilisation -- sont donc imposables dans l’année où elles sont réalisées, sous réserve de toute disposition contraire de la Loi ou d’une autre règle de droit.  En l’espèce, le contribuable avait droit au PIL dès qu’il assumait ses obligations contractuelles et il était donc impossible d’affirmer que le PIL se rapportait à des dépenses futures.  Dans un tel cas, sauf stipulation contraire de l’accord relatif au paiement d’incitation à la location, et en l’absence de texte de loi ou d’arrêt à l’effet contraire, le principe de réalisation s’impose comme celui qui donnera une image plus fidèle du revenu du contribuable.
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The TIP was taxable in the year received.  The “realization principle”, which holds that an amount may have the quality of income even though it is not actually received by the taxpayer but only “realized” in accordance with the accrual method of accounting, is well established in the jurisprudence.  Amounts received or realized free of conditions or restrictions upon their use are therefore taxable in the year realized, subject to any contrary provision of the Act or other rule of law.  Here, the taxpayer’s right to the TIP accrued immediately upon the assumption of its contractual obligations, and thus could not properly be said to relate to future expenditures.  In such a case, unless otherwise specified by the inducement agreement and in the absence of statutory or case law authority to the contrary, the realization approach gives a more accurate picture of the taxpayer’s income.
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Le PIL est imposable dans l’année où il a été reçu.  Le «principe de réalisation», qui tient compte du fait qu’une somme peut avoir la nature d’un revenu même si elle n’est pas effectivement reçue par le contribuable mais seulement «réalisée» conformément à la méthode de la comptabilité d’exercice, est bien établi dans la jurisprudence.  Les sommes reçues ou réalisées -- libres de conditions ou restrictions assortissant leur utilisation -- sont donc imposables dans l’année où elles sont réalisées, sous réserve de toute disposition contraire de la Loi ou d’une autre règle de droit.  En l’espèce, le contribuable avait droit au PIL dès qu’il assumait ses obligations contractuelles et il était donc impossible d’affirmer que le PIL se rapportait à des dépenses futures.  Dans un tel cas, sauf stipulation contraire de l’accord relatif au paiement d’incitation à la location, et en l’absence de texte de loi ou d’arrêt à l’effet contraire, le principe de réalisation s’impose comme celui qui donnera une image plus fidèle du revenu du contribuable.