reasonable course – French Translation – Keybot Dictionary
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At the end of a semester, a student who is not proceeding to RMCC for the next semester may be placed on Failed Semester status under the following circumstances: the student's results are such that the Programme Director deems the student unable to complete his or her academic programme in the prescribed time while maintaining a
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load; the Faculty Board recommends that the student be placed on Failed Semester status; and the Faculty Council approves the recommendation of the Faculty Board.
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Si, à la fin d'une session, les résultats d'un élève qui n'est pas inscrit au CMRC pour la prochaine session sont tels que le directeur des programmes juge qu'il ne pourra pas, avec une charge raisonnable de cours, terminer son programme d'études dans les délais prévus, le Conseil des études sur recommandation du Conseil éducatif peut déclarer que cet élève est en situation d'échec de session.
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The ultimate question is whether the evidence is reasonably necessary. When children become distressed, a
reasonable course
of action might well be to take a brief break. Trial judges have great flexibility in conducting their proceedings, and need not rush to hearsay at the first sign of difficulty.
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44 Si on insiste pour savoir pourquoi l’enfant ne peut pas témoigner de façon utile, c’est parce que l’on craint qu’en concluant trop facilement à la nécessité, on risque de priver la défense d’un contre‑interrogatoire qui aurait été possible si on avait fait preuve de plus de diligence. Un témoin ne saurait être dispensé de déposer pour le motif qu’il n’est pas d’humeur à le faire ou qu’il craint généralement de le faire, ce qui pourrait inciter à se taire les témoins qui préféreraient éviter les rigueurs d’un contre‑interrogatoire. La réponse simple à cette crainte est que la peur ou le manque d’enthousiasme, sans plus, ne constitue pas de la nécessité. Dans chaque cas, le juge du procès doit déterminer si, d’après les faits et les circonstances de l’affaire, la nécessité est établie. Cela nécessite souvent un examen des raisons du problème. Une preuve d’expert est également souvent requise. Mais ce n’est pas toujours le cas. Parfois, il peut être si évident, d’après ce qui s’est passé, que le témoin était réellement incapable de déposer, qu’il est possible de déduire la nécessité sans disposer d’une preuve expliquant pourquoi le témoin ne peut pas déposer. Cette analyse, appliquée aux enfants, devrait tenir compte des politiques de sensibilisation à l’enfant qui se dégagent du droit. La question fondamentale est de savoir si le témoignage est raisonnablement nécessaire. Quand des enfants deviennent désemparés, une ligne de conduite raisonnable pourrait bien consister à prendre une courte pause. Le juge du procès dispose d’une latitude considérable pour diriger les procédures et n’a pas besoin de s’empresser de recourir au ouï‑dire au premier signe de difficulté. Cependant, une fois qu’il a été décidé que le témoignage n’est pas disponible malgré le déploiement d’efforts raisonnables pour l’obtenir, la présentation d’une preuve extrinsèque pour indiquer la source exacte du problème de l’enfant se révèle peu utile.
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44 Si on insiste pour savoir pourquoi l’enfant ne peut pas témoigner de façon utile, c’est parce que l’on craint qu’en concluant trop facilement à la nécessité, on risque de priver la défense d’un contre‑interrogatoire qui aurait été possible si on avait fait preuve de plus de diligence. Un témoin ne saurait être dispensé de déposer pour le motif qu’il n’est pas d’humeur à le faire ou qu’il craint généralement de le faire, ce qui pourrait inciter à se taire les témoins qui préféreraient éviter les rigueurs d’un contre‑interrogatoire. La réponse simple à cette crainte est que la peur ou le manque d’enthousiasme, sans plus, ne constitue pas de la nécessité. Dans chaque cas, le juge du procès doit déterminer si, d’après les faits et les circonstances de l’affaire, la nécessité est établie. Cela nécessite souvent un examen des raisons du problème. Une preuve d’expert est également souvent requise. Mais ce n’est pas toujours le cas. Parfois, il peut être si évident, d’après ce qui s’est passé, que le témoin était réellement incapable de déposer, qu’il est possible de déduire la nécessité sans disposer d’une preuve expliquant pourquoi le témoin ne peut pas déposer. Cette analyse, appliquée aux enfants, devrait tenir compte des politiques de sensibilisation à l’enfant qui se dégagent du droit. La question fondamentale est de savoir si le témoignage est raisonnablement nécessaire. Quand des enfants deviennent désemparés, une ligne de conduite raisonnable pourrait bien consister à prendre une courte pause. Le juge du procès dispose d’une latitude considérable pour diriger les procédures et n’a pas besoin de s’empresser de recourir au ouï‑dire au premier signe de difficulté. Cependant, une fois qu’il a été décidé que le témoignage n’est pas disponible malgré le déploiement d’efforts raisonnables pour l’obtenir, la présentation d’une preuve extrinsèque pour indiquer la source exacte du problème de l’enfant se révèle peu utile.