reasonable foreseeable – French Translation – Keybot Dictionary

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  label.averydennison.eu  
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The substance is intended to be released from the produced and/or imported articles during normal or reasonable foreseeable conditions of use.
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La substance est destinée à être rejetée par les articles produits et/ou importés dans des conditions normales et raisonnablement prévisibles d'utilisation.
  www.one-neb.gc.ca  
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The Board also monitors energy markets, and provides its view of the reasonable foreseeable requirements for energy use in Canada having regard to trends in the discovery of oil and gas.[2] The Board periodically publishes assessments of Canadian supply, demand and markets in support of its ongoing market monitoring.
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Si quelqu’un souhaite utiliser le contenu du présent document dans une instance réglementaire devant l’Office, il peut le soumettre à cette fin, comme pour tout autre document public. Cependant, en agissant ainsi, cette partie fait sienne l’information déposée et peut devoir répondre à des questions portant sur celle-ci.
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Health Canada's Product Safety Laboratory has developed test method M01.2 Reasonable Foreseeable Use of Dolls and Plush Toys, to determine, among other requirements, the security of eye and nose attachments on dolls, plush and soft toys.
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Le Laboratoire de la sécurité des produits de Santé Canada a conçu une méthode d'essai : Méthodes d'analyse des dangers mécaniques des jouets -- usage raisonnablement prévisible pour évaluer, entre autres éléments, la sécurité des yeux et des nez fixés aux poupées, aux jouets en peluche et aux jouets mous. Pour vous procurer cette méthode d'essai et toutes les autres qui s'appliquent aux jouets, adressez-vous au Laboratoire de la sécurité des produits.
  10 Hits www.hc-sc.gc.ca  
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Health Canada's Product Safety Laboratory has developed test method M01.2 Reasonable Foreseeable Use of Dolls and Plush Toys, to determine, among other requirements, the security of eye and nose attachments on dolls, plush and soft toys.
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Le Laboratoire de la sécurité des produits de Santé Canada a conçu une méthode d'essai : Méthodes d'analyse des dangers mécaniques des jouets -- usage raisonnablement prévisible pour évaluer, entre autres éléments, la sécurité des yeux et des nez fixés aux poupées, aux jouets en peluche et aux jouets mous. Pour vous procurer cette méthode d'essai et toutes les autres qui s'appliquent aux jouets, adressez-vous au Laboratoire de la sécurité des produits.
  csc.lexum.org  
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As it indicated that at the time Kenting owned only five types of aircraft belonging to the new groupings known as B, C, D and E, Kenting’s solicitor, on October 6, 1972, made representations in a lengthy letter to the effect that Kenting should nevertheless receive “the additional allocation of groups A, F, G and H” because, although Kenting did not at the time own aircraft belonging to these groups, it intended to use aircraft of that type “within the reasonable foreseeable future”.
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Le tableau mentionné dans cet extrait a été rempli et signé par la compagnie. Comme le tableau démontrait qu’à ce moment-là Kenting était propriétaire de seulement cinq types d’aéronefs appartenant aux nouveaux groupes désignés B, C, D et E, le 6 octobre 1972, l’avocat de Kenting a fait valoir, dans une longue lettre, que Kenting devrait néanmoins pouvoir [TRADUCTION] «ajouter l’autorisation d’exploiter des avions du groupe A, F, G et H» parce que, même si Kenting ne possédait pas alors d’aéronef de ces groupes, elle avait l’intention d’utiliser des aéronefs de ces types [TRADUCTION] «dans un avenir assez proche». Aucune autre observation n’a été formulée à la Commission dont le Comité des transports aériens rendit, le 30 avril 1973, l’ordonnance A-371 concernant le permis national:
  scc.lexum.org  
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As it indicated that at the time Kenting owned only five types of aircraft belonging to the new groupings known as B, C, D and E, Kenting’s solicitor, on October 6, 1972, made representations in a lengthy letter to the effect that Kenting should nevertheless receive “the additional allocation of groups A, F, G and H” because, although Kenting did not at the time own aircraft belonging to these groups, it intended to use aircraft of that type “within the reasonable foreseeable future”.
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Le tableau mentionné dans cet extrait a été rempli et signé par la compagnie. Comme le tableau démontrait qu’à ce moment-là Kenting était propriétaire de seulement cinq types d’aéronefs appartenant aux nouveaux groupes désignés B, C, D et E, le 6 octobre 1972, l’avocat de Kenting a fait valoir, dans une longue lettre, que Kenting devrait néanmoins pouvoir [TRADUCTION] «ajouter l’autorisation d’exploiter des avions du groupe A, F, G et H» parce que, même si Kenting ne possédait pas alors d’aéronef de ces groupes, elle avait l’intention d’utiliser des aéronefs de ces types [TRADUCTION] «dans un avenir assez proche». Aucune autre observation n’a été formulée à la Commission dont le Comité des transports aériens rendit, le 30 avril 1973, l’ordonnance A-371 concernant le permis national:
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The Board also monitors energy markets, and provides its view of the reasonable foreseeable requirements for energy use in Canada having regard to trends in the discovery of oil and gas. [2]The Board periodically publishes assessments of Canadian supply and demand of energy and natural gas markets in support of its ongoing market monitoring.
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L’Office surveille également les marchés de l’énergie et s’exprime sur les besoins normalement prévisibles du Canada, eu égard aux perspectives liées aux découvertes de pétrole et de gaz au pays.[2] En guise de soutien à sa surveillance constante du marché, il publie des évaluations régulières de l’offre et de la demande d’énergie et des marchés gaziers au Canada. Ces évaluations portent sur des aspects variés du monde de l’énergie.