related back – French Translation – Keybot Dictionary

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Keybot      33 Results   20 Domains
  2 Hits clss.nrcan.gc.ca  
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evidence of possession which can reasonably be related back to the time of the original survey; and
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des preuves de possession que l'on peut faire remonter à l'arpentage initial;
  2 Hits www.wto.int  
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WTO and environmental agreements: how are they related? back to top
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Quel rapport y a-t-il entre les accords de l’OMC et accords environnementaux? haut de page
  www.killingweekend.com  
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The choice for either blank-sheet or best practice can be related back to three main challenges faced in setting up a multinational implementation:
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Le choix entre une page blanche ou une bonne pratique peut être rattaché à trois défis majeurs rencontrés lors de la mise en place d'une implémentation multinationale :
  6 Hits parl.gc.ca  
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The Joint Chair (Mrs. Sheila Finestone): He set out guiding principles for official languages in government transformations. Related back to the fact that this is in section 91, I think it is a fundamental value; it is an obligation.
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La coprésidente (Mme Sheila Finestone): Le commissaire définit des principes directeurs pour les langues officielles dans le contexte des transformations gouvernementales. Vu que cela se trouve à l'article 91, il s'agit d'une valeur fondamentale, d'une obligation.
  2 Hits www.grainscanada.gc.ca  
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For instance, Licensing or Audit staff may have additional, relevant information about a licensee, or they may obtain additional information in the future which can then be related back to past complaint information.
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Le caractère important d'une plainte est subjectif, et une plainte qui semble anodine peut avoir de vastes répercussions une fois considérée sous un autre angle. Par exemple, les employés d'agrément ou de vérification peuvent détenir plus de renseignements sur un titulaire de licence ou éventuellement obtenir d'autres renseignements qui pourront s'ajouter aux données relatives à une plainte passée.
  www.rhdcc.gc.ca  
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Issues related to education, transportation and housing were also mentioned by key informants. Overall, the issues often related back to economic or income security, as noted by the majority of government respondents.
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De plus, il n’y a pas de chevauchement entre les différents volets du PPDS, selon les informateurs clés interrogés. Le BCPH et la DDCP coordonnent leurs activités dans le but d’éviter les chevauchements et elles se transmettent les renseignements sur les demandes. Des processus de vérification officielle sont en place pour prévenir les chevauchements entre les demandes des deux volets. La vérification des bases de données administratives a également permis de confirmer que très peu d’organismes avaient reçu du financement dans le cadre des deux volets.
  www.energy.gov.on.ca  
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While the CHEC Group has achieved savings, the co-operative model is not stable enough to be used as a template for the transformation of the distribution sector. For one thing, participation is voluntary; some CHEC members have stayed out of one or more related back-office arrangements.
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Quatre des cinq exemples de fusion présentés dans ce chapitre n’ont pas éliminé de limites. Les limites existantes ont été maintenues : les fusions ont seulement été faites sur le plan administratif et le plan des opérations. Des économies supplémentaires peuvent être réalisées lorsque les limites sont éliminées, ce qui est fait en fusionnant des SDL voisines en une nouvelle SDL plus grande avec une seule limite. Dans la configuration actuelle du secteur de la distribution, les limites sont en fait un problème. Celles ci sont trop nombreuses.
  3 Hits csc.lexum.org  
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Can it be related back to the proposal of March 1958? The relevant Act being that of 1952, it is not possible for me to rely on the 1966 Act, where the beginning of a solution may perhaps be found in ss.
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Peut-on la faire remonter à la proposition de mars 1958? La Loi pertinente étant celle de 1952, il ne m’est pas possible de m’appuyer sur celle de 1966 où se trouve peut-être un début de solution dans les art. 39(1), 41(10), 43(4) et 44. A mon avis, aux termes de l’ancienne Loi, la question posée au début de ce paragraphe doit recevoir une réponse négative. La proposition est un contrat entre le débiteur et ses créanciers. Lorsqu’il est passé en suivant certaines formalités prescrites dans la Loi, ce contrat, qui lie tous les créanciers, même la minorité dissidente, ne constitue pas un acte de faillite et la situation qui en découle n’est pas une situation de faillite. C’est ce que la Cour d’appel d’Ontario, par la voix de M. le juge Kelly, a exprimé dans Amanda Designs Boutique Limited c. Charisma Fashions Limited[9]. Bien qu’écrite dans un autre contexte, la phrase suivante exprime bien la situation (à la p. 20):
  3 Hits scc.lexum.org  
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Can it be related back to the proposal of March 1958? The relevant Act being that of 1952, it is not possible for me to rely on the 1966 Act, where the beginning of a solution may perhaps be found in ss.
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Peut-on la faire remonter à la proposition de mars 1958? La Loi pertinente étant celle de 1952, il ne m’est pas possible de m’appuyer sur celle de 1966 où se trouve peut-être un début de solution dans les art. 39(1), 41(10), 43(4) et 44. A mon avis, aux termes de l’ancienne Loi, la question posée au début de ce paragraphe doit recevoir une réponse négative. La proposition est un contrat entre le débiteur et ses créanciers. Lorsqu’il est passé en suivant certaines formalités prescrites dans la Loi, ce contrat, qui lie tous les créanciers, même la minorité dissidente, ne constitue pas un acte de faillite et la situation qui en découle n’est pas une situation de faillite. C’est ce que la Cour d’appel d’Ontario, par la voix de M. le juge Kelly, a exprimé dans Amanda Designs Boutique Limited c. Charisma Fashions Limited[9]. Bien qu’écrite dans un autre contexte, la phrase suivante exprime bien la situation (à la p. 20):
  psid2016.pl  
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For the majority of jurists, only cession or occupation could establish legitimate property rights over foreign land, wherever it may be. These two scenarios related back to war, and allowed European jurists to justify the conquest of American lands.
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Ce n’est que dans la seconde moitié du xviie siècle que, progressivement, l’autorité du droit s’étend à l’Atlantique et à l’Amérique par le renforcement de la présence des puissances européennes sur terre et sur mer. Cette extension a pour conséquence de placer hors la loi les flibustiers vivant de la prédation. Dans une société internationale s’organisant toujours plus autour de la cohabitation des souverainetés, les pirates, qui ne relèvent de l’autorité d’aucun prince et qui n’agissent qu’en suivant leur propre intérêt, incarnent une violence incontrôlée de moins en moins acceptable à mesure du renforcement des États. Les puissances européennes partagent un intérêt commun à éradiquer la piraterie pour assurer la sécurité de leur commerce. Le principe de la liberté des mers étendu aux eaux de la Caraïbe fonde les efforts de la