related third party – French Translation – Keybot Dictionary

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Keybot      24 Results   17 Domains
  5 Hits www.hebeixinlong.com  
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  www.enomic.com  
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has a budget of around CHF 17 million (staff and material resources), of which over 50% from Federal funding for the WSL and the rest from project-related third-party funding;
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dispose d’un budget de près de 17 millions de CHF (ressources en personnel et en matériel), dont 50% proviennent de la contribution financière versée par la Confédération au WSL. Le reste émane de tiers liés au projet.
  www.museevirtuel-virtualmuseum.ca  
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Aside from user-generated content, all materials that are part of this online space and related third party sites (e.g. Flickr, Youtube), including images, illustrations, designs, icons, photographs, video clips, written materials and others are copyrights, trademarks, trademark and/or other intellectual properties owned, controlled or licensed by Canadian Heritage Information Network (CHIN) or its contributing member institutions.
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Outre le contenu généré par les utilisateurs, tous les documents figurant dans cet espace en ligne et sur les sites connexes exploités par des tiers (p. ex., Flickr ou YouTube), y compris les images, les illustrations, les conceptions, les icônes, les photographies, les vidéos, les documents écrits et autres, font l’objet d’un droit d’auteur, d’une marque de commerce, d’une propriété de marque et/ou d’une autre propriété intellectuelle appartenant à, contrôlés ou autorisés sous licence par le Réseau canadien d’information sur le patrimoine (RCIP) ou ses établissements membres adhérents.
  fin.gc.ca  
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Related Third Party Consultations
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Consultations de tierces parties
  www.fin.gc.ca  
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Related Third Party Consultations
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Consultations de tierces parties
  media2009.conferences.gr  
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The Spread is based on the difference between the applicable bid and ask rates for the currency and the rate at which the rate is offset either internally, with a related third party or in the market.
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Si vous effectuez des opérations sur titres ou si vous avez reçu d'un émetteur de titres des paiements relatifs aux droits et privilèges tels que des dividendes ou des intérêts et que ces titres ou ces droits sont libellés dans une devise différente de celle du compte dans lequel ils seront liquidés, une conversion de devises pourrait être nécessaire (« Opération en devises étrangères »). Dans toutes ces opérations et chaque fois qu'une conversion de devise sera effectuée, nous agirons comme contrepartiste à votre égard dans la conversion de la devise aux taux établis ou déterminés par nous-mêmes ou par les parties qui nous sont reliées. À ce titre, nous, et les parties qui nous sont reliées, pouvons toucher un revenu en fonction de l'écart (« Écart »), en plus de toutes commissions ou de tous frais applicables à l'Opération en devises ou au compte. L'Écart est établi selon la différence entre le cours acheteur et le cours vendeur de la devise et sur le taux de change de contrepartie à l'interne, avec un tiers qui nous est relié ou dans le marché. Le taux de conversion de la devise et l'écart seront déterminés par les fluctuations du marché de même que par le montant, la date et le type de l'opération en devises. Si la conversion de devise est nécessaire, elle aura lieu à la date de l'opération à moins qu'il en soit convenu autrement.
  www.fin.gov.on.ca  
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Clause (c) involves cases in which the beneficial interest in the land leaves the corporate circle of affiliated corporations and is acquired by a non-related third party. Provided the tax payable is paid on the acquisition by that third party, the corporation or corporations which had received a deferral may have their undertakings shortened and their deferred tax cancelled.
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Toute demande de prorogation du délai imparti pour solliciter un report et/ou remettre une déclaration devra faire état des noms des parties concernées, et comporter une brève description légale du bien-fonds, la date de l'aliénation, la raison de la demande de prorogation et la durée de la prorogation demandée. Il convient de noter que la décision du ministre de proroger le délai imparti pour demander un report ou remettre une déclaration est de nature discrétionnaire, et qu'il ne faut pas s'attendre ou se fier à de telles prorogations.
  www.world-psi.org  
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Report on the follow-up and implementation of the multi-sectoral guidelines to tackle work-related third-party violence
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Guide produit par la Confédération générale du travail (CGT), affilié de l'ISP, sur comment combattre les violences sexistes et sexuelles. Le document est disponible en français.
  ottawa.ca  
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All City of Ottawa, and contractual related third party, owned or leased lands, buildings and structures, or any of them.
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, exigé chaque fois que de l’alcool est servi dans un lieu autre qu’un lieu privé.
  www.fngic.fr  
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