relative ordering – French Translation – Keybot Dictionary
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45 It is true that the Court has resorted to the metaphor of a spectrum in order to explain the
relative ordering
of the three recognized standards of review. The idea is that the standards could be arranged from least deferential to most deferential with reasonableness as the intermediate standard of review.
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45 Il est vrai que la Cour a utilisé la métaphore de la gamme pour expliquer l’ordre relatif des trois normes de contrôle reconnues. L’idée est de décrire comment les normes sont disposées dans un ordre allant du plus bas au plus haut degré de déférence exigé, le degré intermédiaire étant norme de la décision raisonnable. La métaphore illustre le placement des normes selon une gradation de déférence mais elle n’a jamais voulu dire qu’il existe un nombre infini de normes possibles. Depuis l’utilisation du terme « gamme » dans Pezim, précité, p. 590, il est devenu de plus en plus clair que la métaphore vise les degrés de déférence et non une gamme de normes (voir Baker, précité, par. 55, la juge L’Heureux‑Dubé; Pushpanathan, précité, par. 27, le juge Bastarache). Le juge Major a écrit récemment que « [l]es différentes normes de contrôle sont à juste titre considérées comme autant de points sur l’échelle de la retenue judiciaire. Ces normes vont de la décision manifestement déraisonnable — point où la retenue est la plus grande — à la décision raisonnable — norme la plus exigeante — en passant par la décision raisonnable simpliciter » (Mattel, précité, par. 24).
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