relatively small amounts – French Translation – Keybot Dictionary

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Keybot      73 Results   47 Domains
  www.statcan.gc.ca  
Includes transportation margins and relatively small amounts of non-competing imports and unallocated imports and exports.
Les différences aux totaux s'expliquent par l'arrondissement y compris les marges de transport.
  www.wto.int  
Local-content requirements were abolished in 2000, except in the case of the automobile industry. Government procurement procedures, notably preference margins, tend to favour locally owned businesses, particularly where relatively small amounts are involved.
Les prescriptions concernant la teneur en éléments d'origine locale ont été supprimées en 2000, sauf pour l'industrie automobile. Les procédures relatives aux marchés publics, en particulier pour ce qui est des marges de préférence, favorisent en général les entreprises locales, en particulier lorsque les marchés portent sur des montants relativement modestes. Les fournisseurs étrangers sont d'ordinaire exclus des marchés plus importants à moins qu'il ne soit impossible de se procurer les fournitures ou les services localement; pour les marchés de travaux, les entreprises étrangères peuvent participer s'il n'existe pas d'entreprise compétente dans le pays. La Malaisie n'a pas adhéré à l'Accord sur les marchés publics, mais elle participe au Groupe de travail de la transparence des marchés publics de l'OMC. En outre, les restrictions concernant la participation étrangère encouragent la participation locale dans les entreprises qui opèrent en Malaisie, bien que ces restrictions soient en général assouplies pour les entreprises qui exportent beaucoup.
  2 Hits tranviasdezaragoza.es  
The use of high-throughput technologies, such as pipetting robots and standardised microplates, makes it possible to test a large number of crystallization conditions in a short period of time and with relatively small amounts of protein.
De nombreux facteurs affectent la cristallisation des protéines. Comme les conditions optimales de cristallisation ne peuvent généralement être prédites, un grand nombre de tentatives est souvent nécessaire pour déterminer et optimiser les conditions appropriées. La cristallisation de protéines représente donc encore un frein majeur dans l’analyse structurale. L’utilisation des technologies à haut débit, tels que les robots de pipetage et les microplaques standardisées, permet de tester un nombre important de conditions de cristallisation en un temps court et avec relativement peu de protéines.
  2 Hits www.worldbank.org  
provides data on the cost of sending and receiving relatively small amounts of money (the equivalent of US$200 and 500) from 15 major sending countries worldwide as well as in Africa to 27 African receiving countries.
Les études ont démontré qu’une réduction des frais d’envois de l’ordre de cinq points de pourcentage par rapport au montant total devrait se traduire par un gain de 16 milliards de dollars supplémentaires par an pour les destinataires dans les pays en voie de développement. En Afrique, où les envois de fonds représentent la deuxième plus importante source d’apports étrangers après les investissements étrangers directs, ce surcroît de revenus permettrait aux destinataires des transferts et à leurs communautés de consommer et d’épargner plus et d’accroître leurs investissements dans l’économie locale.
  www.fao.org  
In the case of the Tokyo Metropolitan Central Wholesale Market, the commission fee for seafood is 5.5 percent of the price. Intermediate wholesalers or authorized dealers then purchase products from the wholesale dealers in relatively small amounts and deliver them to retail stores, restaurants, etc. (JIFRS, 2004)
Des produits d'aquaculture sont expédiés par des associations de coopératives de pêche locales, ou individuellement obtenus auprès d’un intermédiaire, puis apportés aux marchés de gros et vendus aux enchères. Les revendeurs en gros doivent tenir des autorisations du Ministère d'Agriculture, des forêts et de la Pêche et payer des frais de commission. Dans le cas du marché de gros central métropolitain de Tokyo, les frais de commission pour des produits de mer comestibles sont de 5,5 pour cent du prix. Les grossistes intermédiaires ou les revendeurs autorisés achètent alors des produits des revendeurs en gros en quantités relativement faibles et les fournissent aux magasins de détail, aux restaurants, etc. (JIFRS, 2004).
  www.kunzwallentin.at  
This includes using those assets without the individual’s consent or manipulating the older or dependent adult for the financial benefit or material gain of another. It can involve relatively small amounts of money; for example, the son who knows his dad’s ATM number and uses the card to withdraw $40 now and then to pay for a restaurant meal for himself.
La violence matérielle est le mauvais emploi, le détournement ou l’exploitation des possessions, de la propriété ou des biens financiers d’une personne âgée. Cela comprend le fait d’utiliser ces biens sans l’accord de l’individu ou de manipuler le senior ou l’adulte dépendant pour l’avantage financier ou le gain matériel d’une autre personne. Cela peut concerner des montants relativement peu élevés : par exemple, le fils qui connaît le code secret de la carte bancaire de son père utilise la carte et retire 40 $ pour se payer un repas au restaurant. Ou cela peut être le vol d’un montant plus important ou même s’accaparer des biens du senior.
  www.banqueducanada.ca  
We also have a legislated role to oversee Canada's most important clearing and settlement systems. These systems have been designed to provide certainty that large-value payments or securities transactions will settle in real time, while using relatively small amounts of liquidity.
Ces enjeux sont déterminants pour les perspectives économiques du pays. Le rôle de la Banque du Canada a été de fournir les recherches et les analyses à l'appui des politiques publiques dans ces domaines. Je suis persuadé que ce travail se poursuivra à la Banque dans les années à venir. Il appartiendra aux autorités compétentes d'agir en fonction des résultats de ces recherches et de faire avancer ces dossiers.
  www.cdnpay.ca  
Although 99 per cent of the daily transaction volume is cleared through the ACSS, these transactions represent only about 12 per cent of the total value cleared, as most ACSS payment items are for relatively small amounts.
Alors que 99 % du volume quotidien des opérations se règlent par le SACR, cela ne représente qu’environ 12 % de la valeur totale des effets compensés, puisque la plupart des effets de paiement passant par le SACR sont d’un montant relativement faible. Environ 88 % de la valeur totale est compensée via le Système de transfert de paiements de grande valeur (STPGV).
  www.deleguescommerciaux.gc.ca  
Unlike a dot-com company or a software development business, where you've got a number of people writing software and doing things relatively quickly with relatively small amounts of capital, the energy technology sector is a little bit more capital intensive.
John McKenna : Bien, je crois que cette industrie a tendance à nécessiter beaucoup de capitaux. Contrairement à une cyberentreprise ou à une entreprise de développement de logiciels, où un certain nombre de personnes conçoivent des logiciels et travaillent assez rapidement et avec relativement peu de capitaux, le secteur des technologies énergétiques exige un peu plus d’investissements.
  www.attorneygeneral.jus.gov.on.ca  
In fiscal year 1996, 6,786 solicitors billed the Plan, representing almost 40 percent of the province's lawyers. On the whole, most private lawyers participating in the Plan bill the Plan for relatively small amounts.
Le Régime ne recueille que des renseignements sommaires sur les avocats du secteur privé qui acceptent des mandats d'aide juridique. Au cours de l'exercice 1996, le Régime a reçu des factures de 6 786 avocats, ce qui représente presque 40 pour 100 des avocats de la province. Dans l'ensemble, les frais facturés au Régime par les avocats qui acceptent les certificats d'aide juridique sont relativement modestes. En 1996, presque 60 pour 100 des avocats qui ont participé au Régime ont présenté des factures s'élevant à moins de 20 000 dollars.
  www.ubs.com  
This category includes solutions that reflect price trends in the underlying as precisely as possible. Investors can use them to invest relatively small amounts in specific securities or buy entire baskets, for example.
Les solutions de cette catégorie reproduisent aussi fidèlement que possible l`évolution du cours de leur sous-jacent. L`investisseur peut, même avec un capital relativement modeste, investir dans certains titres ou, par exemple, dans des paniers d'actions entiers. Ces solutions s`adressent aux investisseurs ayant une tolérance au risque moyenne à élevée.
  sa2013.siggraph.org  
diversify your investment portfolio by investing relatively small amounts in several different companies.
Les volumes peuvent être insuffisants sur le cours de bourse pour assurer une contrepartie à un ordre de vente.
  www.elections.ca  
The legislation was rooted in the belief that the primary source for contributions to political parties and candidates should be individuals giving relatively small amounts, as opposed to larger donations.
Cette réforme part de l'idée que les candidats et les partis doivent fonder leur financement surtout sur des particuliers qui donnent des sommes relativement modestes plutôt que sur des dons plus importants. Ainsi, chaque électeur peut verser jusqu'à 5 000 $ par année aux associations de circonscription, candidats à l'investiture et candidats d'un parti enregistré, tandis que les entreprises et les syndicats doivent limiter leurs dons à 1 000 $. De plus, les particuliers peuvent verser de l'argent directement à un parti enregistré, mais les entreprises et les syndicats ne le peuvent pas. Les candidats et les partis doivent déclarer les contributions à l'intérieur d'un certain délai après une élection alors que les candidats à la direction doivent le faire pendant la course à la direction et après.
  2 Hits csc.lexum.org  
In addition, the resources of the superior courts would be sorely taxed if, regardless of the amount in dispute, only the superior courts could hear any action arising out of any matter falling within the federal legislative competence. Small Claims Courts were established to lessen the burden on superior courts in cases involving relatively small amounts of money and to give greater access to justice to the public.
27.              J'ai déjà mentionné les conséquences malheureuses qui résulteraient en pratique si le pouvoir de la province était restreint dans ce domaine. Les litiges concernant les banques et les effets de commerce, pour n'en nommer que quelques‑uns, bien que régis par le droit fédéral, font couramment l'objet de décisions par des tribunaux provinciaux. De plus, ce serait soumettre à dure épreuve les ressources des tribunaux d'instance supérieure si, sans égard à la somme en cause, ils étaient seuls à pouvoir entendre toute action découlant d'une matière relevant de la compétence législative fédérale. Les cours des petites créances ont été constituées pour alléger le fardeau des tribunaux d'instance supérieure dans des cas où des sommes relativement petites sont en jeu et pour faciliter l'accès des citoyens à la justice. Dans ce contexte, je pourrais ajouter que, même si je n'ai aucune difficulté à accepter la première proposition de l'arrêt Peacock v. Bell and Kendal, précité, selon laquelle il faut donner une interprétation large à la compétence des tribunaux d'instance supérieure (voir l'arrêt R. c. Thomas Fuller Construction Co. (1958) Ltd., [1980] 1 R.C.S. 695, aux pp. 712 et 713), l'interprétation stricte que contient la seconde proposition à l'égard des tribunaux d'instance inférieure doit en ce pays être abordée en tenant compte du caractère essentiellement unitaire de notre système judiciaire.
  6 Hits www.hc-sc.gc.ca  
Although quantitative data are very limited, bis(2-ethylhexyl) phthalate is released into the Canadian environment as a result of its manufacture and its industrial uses. Relatively small amounts of the substance are also released from plastic goods.
Le phtalate de bis(2-éthylhexyle) [appelé phtalate de bis-(éthyl-2 hexyle) dans la Liste des substances d'intérêt prioritaire], un ester dioctylique ramifié de l'acide phtalique, est le plastifiant de type phtalate le plus utilisé au Canada. En 1991, la production canadienne globale de phtalate de bis(2-éthylhexyle) a atteint à peu près 5 kt; à cette quantité viennent s'ajouter les importations qui se sont élevées à 5 kt. D'autres quantités de cette substance sont importées au pays à l'intérieur de produits de chloroéthylène homopolymérisé plastifié et d'autres produits plastiques. Même s'il existe peu de données quantitatives à ce sujet, on sait néanmoins que la fabrication du phtalate de bis(2-éthylbexyle) et son utilisation industrielle entraînent des rejets de cette substance dans l'environnement canadien. Les articles en plastique en dégagent aussi de faibles quantités. Le phtalate de bis(2-éthylhexyle) est éliminé rapidement de l'atmosphère par photo-oxydation, sa demi-vie étant de plusieurs heures. On ne s'attend pas à ce que le phtalate de bis(2-éthylhexyle) soit persistant en conditions aérobies, sa demi-vie de disparition des eaux de surface étant au maximum de quelques semaines. Le phtalate de bis(2-éthylhexyle) persiste davantage en conditions anaérobies, car sa demi-vie est alors d'au moins un an.
  2 Hits scc.lexum.org  
In addition, the resources of the superior courts would be sorely taxed if, regardless of the amount in dispute, only the superior courts could hear any action arising out of any matter falling within the federal legislative competence. Small Claims Courts were established to lessen the burden on superior courts in cases involving relatively small amounts of money and to give greater access to justice to the public.
27.              J'ai déjà mentionné les conséquences malheureuses qui résulteraient en pratique si le pouvoir de la province était restreint dans ce domaine. Les litiges concernant les banques et les effets de commerce, pour n'en nommer que quelques‑uns, bien que régis par le droit fédéral, font couramment l'objet de décisions par des tribunaux provinciaux. De plus, ce serait soumettre à dure épreuve les ressources des tribunaux d'instance supérieure si, sans égard à la somme en cause, ils étaient seuls à pouvoir entendre toute action découlant d'une matière relevant de la compétence législative fédérale. Les cours des petites créances ont été constituées pour alléger le fardeau des tribunaux d'instance supérieure dans des cas où des sommes relativement petites sont en jeu et pour faciliter l'accès des citoyens à la justice. Dans ce contexte, je pourrais ajouter que, même si je n'ai aucune difficulté à accepter la première proposition de l'arrêt Peacock v. Bell and Kendal, précité, selon laquelle il faut donner une interprétation large à la compétence des tribunaux d'instance supérieure (voir l'arrêt R. c. Thomas Fuller Construction Co. (1958) Ltd., [1980] 1 R.C.S. 695, aux pp. 712 et 713), l'interprétation stricte que contient la seconde proposition à l'égard des tribunaux d'instance inférieure doit en ce pays être abordée en tenant compte du caractère essentiellement unitaire de notre système judiciaire.
  2 Hits cfs.nrcan.gc.ca  
The boreal forest is becoming increasingly central to discussions on carbon cycling because of its capacity to compensate for anthropogenic carbon emission. The boreal forest captures relatively small amounts of carbon in comparison to more temperate or tropical forests, due its cold climate and the short growing season.
Les changements climatiques sont au coeur de nouvelles préoccupations chez les aménagistes forestiers. En vue d’une compensation des émissions anthropiques de carbone, la forêt boréale devient de plus en plus au centre des discussions. Le climat froid et la saison de croissance courte amènent la forêt boréale à capter une faible quantité de carbone en comparaison avec la forêt tropicale ou la forêt tempérée. Toutefois, la décomposition de la matière morte, processus qui émet du carbone, y est également faible. La matière organique est alors accumulée au sol. En réponse à un réchauffement du climat, des modèles indiquent que la capacité de la forêt boréale à capter du carbone pourrait augmenter. Les modèles actuels comportent néanmoins encore trop d’incertitudes pour pouvoir proposer des décisions d’aménagement adéquates pour la forêt boréale qui tiennent compte des réponses des puits de carbone face aux changements climatiques. La modélisation représente une simplification des systèmes naturels complexes, qui exclut certains processus qui peuvent interagir dans le système. Dans cet article, nous passons d’abord en revue les processus menant aux échanges de carbone entre la forêt et l’atmosphère. Ensuite, les connaissances actuelles des impacts des changements climatiques sur les réservoirs de carbone en forêt boréale pour l’est du Canada sont exposées. Enfin, nous élaborons sur les incertitudes selon trois types différents : les incertitudes dans les données, les incertitudes structurelles et les incertitudes imprévisibles. Pour chaque type d’incertitude, des recommandations sont proposées afin de les réduire.
  www.clera.org  
The second principles states: In a sustainable society, nature is not subject to systematically increasing concentrations of substances produced by society. The word ‘substances’ refers to chemicals and compounds that Nature has either never seen before (like chlorofluorocarbons also known as CFC), or has only seen in relatively small amounts.
Le second principe dit : dans une société durable, la nature n’est pas soumise à une augmentation systématique des substances produites par la société. Le mot substances ici fait référence aux composés chimiques que la nature n’a jamais vu avant (comme les chlorofluorocarbures que l’on appelle aussi CFC) ou bien qu’elle n’a vu qu’en petites quantités. Cela ne dit pas qu’il ne faut pas créer de substances dans notre société. Cela signifie que pour être réellement durable, nous devons utiliser des substances que la nature peut facilement décomposer (de sorte qu’elles ne s’accumulent pas dans les systèmes naturels) et que nous les produire dans des quantités telles que la nature ne se laisse pas dépasser (comme vous avez votre courrier électronique).
  www.untermoserhof.com  
COPD patients experience cough throughout the day. Cough in COPD is often productive of relatively small amounts of sputum which is usually purulent. Breathlessness or dyspnoea is the symptom that produces most disability in COPD.
Les symptômes courants de la BPCO sont une toux avec production d'expectorations, une dyspnée et une respiration sifflante. Les patients atteints de BPCO toussent toute la journée. La toux dans la BPCO produit souvent des quantités relativement faibles d'expectorations généralement purulentes. La difficulté à respirer, ou dyspnée, est le symptôme le plus handicapant de la BPCO. Elle se produit généralement lors d'un effort et, au fur et à mesure de l'évolution de la maladie, la dyspnée peut également apparaître au repos. La respiration sifflante est le résultat de la contraction des muscles bronchiques et d'un rétrécissement structurel des voies respiratoires.
  grainscanada.gc.ca  
There are two milling grades of CWES. CWES is intended as a dough strength 'correctional', or blending wheat. The very strong gluten allows millers to strengthen dough properties by adding relatively small amounts of CWES flour.
Le CWES est un blé de force roux de printemps doté d'un gluten extraordinairement ferme. La production annuelle de CWES tourne en moyenne autour de 500 000 tonnes métriques, même si en 2002 et 2003 il y a eu un recul de la production, qui s'explique en partie par la sécheresse et aussi par le fléchissement de la demande sur le marché. Il y a deux grades meuniers de CWES. Le CWES est conçu comme un blé « de correction » de la force de la pâte ou comme un blé à mélange. Le gluten très ferme permet aux meuniers de renforcer les propriétés de la pâte par l'ajout de quantités relativement minimes de farine de CWES.
  2 Hits www.grainscanada.gc.ca  
There are two milling grades of CWES. CWES is intended as a dough strength 'correctional', or blending wheat. The very strong gluten allows millers to strengthen dough properties by adding relatively small amounts of CWES flour.
Le CWES est un blé de force roux de printemps doté d'un gluten extraordinairement ferme. La production annuelle de CWES tourne en moyenne autour de 500 000 tonnes métriques, même si en 2002 et 2003 il y a eu un recul de la production, qui s'explique en partie par la sécheresse et aussi par le fléchissement de la demande sur le marché. Il y a deux grades meuniers de CWES. Le CWES est conçu comme un blé « de correction » de la force de la pâte ou comme un blé à mélange. Le gluten très ferme permet aux meuniers de renforcer les propriétés de la pâte par l'ajout de quantités relativement minimes de farine de CWES.
  exportateursavertis.ca  
“It’s a very important tool and a best practice that any manufacturer or exporter should be looking at. However, selling ownership in your company ‘to the crowd’ is a complex way to sell relatively small amounts of capital. There are pros and cons, risks and rewards.”
« Tout ce qui permet aux entreprises canadiennes d’accéder à de nouveaux capitaux constitue une excellente nouvelle, dit-elle. Le sociofinancement est un outil très important, et tout fabricant ou exportateur devrait idéalement y songer. Toutefois, offrir des parts d’une entreprise “à tous” est une façon complexe d’acquérir de petites quantités de capitaux. Il y a des avantages et des inconvénients, des risques et des bénéfices. »
  3 Hits parl.gc.ca  
We've seen over and over many families who, when they do start to save, even if it's relatively small amounts, the philosophy becomes ingrained with the child from a very early age that they do have opportunities beyond high school.
Très souvent, quand la famille commence à épargner, ne serait-ce que des montants relativement petits, l'enfant sait dès son plus jeune âge qu'il peut poursuivre ses études après l'école secondaire. En définitive, c'est la raison pour laquelle il y a une plus grande participation à ces programmes. Il est extrêmement important, pour l'avenir de notre pays, de faire en sorte qu'autant de jeunes que possible participent à ce genre de programmes.
  ec.europa.eu  
Electronic money is a digital equivalent of cash, stored on an electronic device or remotely at a server. One common type of e-money is the 'electronic purse', where users store relatively small amounts of money on their payment card or other smart card, to use for making small payments.
La monnaie électronique est un substitut à l'argent liquide (pièces et billets), stocké dans un dispositif électronique ou sur un serveur distant. Le «portemonnaie électronique» est un exemple courant de ce type de moyen de paiement. L'utilisateur stocke une petite somme d'argent sur sa carte de banque ou sur une autre carte à puce, ce qui lui permet d'effectuer des paiements d'un montant réduit.
  www.huaweihcc.com  
In some cases the high salt content is a cause of corrosion; the implementation of the parts should take this into account. Because of the high investment cost evaporation is only viable to process relatively small amounts.
La plupart du temps le flux de sel ne peut pas être déverser et demande un traitement externe. Dans quelques cas la salinité élevée est cause du corrosion; on y doit tenir compte dans le choix des pièces. Vu le coût d'investissement l'évaporation est seulement rentable pour des quantités de traitement assez petites.
  6 Hits hc-sc.gc.ca  
Although quantitative data are very limited, bis(2-ethylhexyl) phthalate is released into the Canadian environment as a result of its manufacture and its industrial uses. Relatively small amounts of the substance are also released from plastic goods.
Le phtalate de bis(2-éthylhexyle) [appelé phtalate de bis-(éthyl-2 hexyle) dans la Liste des substances d'intérêt prioritaire], un ester dioctylique ramifié de l'acide phtalique, est le plastifiant de type phtalate le plus utilisé au Canada. En 1991, la production canadienne globale de phtalate de bis(2-éthylhexyle) a atteint à peu près 5 kt; à cette quantité viennent s'ajouter les importations qui se sont élevées à 5 kt. D'autres quantités de cette substance sont importées au pays à l'intérieur de produits de chloroéthylène homopolymérisé plastifié et d'autres produits plastiques. Même s'il existe peu de données quantitatives à ce sujet, on sait néanmoins que la fabrication du phtalate de bis(2-éthylbexyle) et son utilisation industrielle entraînent des rejets de cette substance dans l'environnement canadien. Les articles en plastique en dégagent aussi de faibles quantités. Le phtalate de bis(2-éthylhexyle) est éliminé rapidement de l'atmosphère par photo-oxydation, sa demi-vie étant de plusieurs heures. On ne s'attend pas à ce que le phtalate de bis(2-éthylhexyle) soit persistant en conditions aérobies, sa demi-vie de disparition des eaux de surface étant au maximum de quelques semaines. Le phtalate de bis(2-éthylhexyle) persiste davantage en conditions anaérobies, car sa demi-vie est alors d'au moins un an.
  www.pc.gc.ca  
At the East Gate, in the summer months when all kiosks are operated, there can be up to 14 deposits made a day. According to the Revenue Coordinator for the Field Unit, there were approximately 7,800 cash deposits made last year for Park revenues, many for relatively small amounts.
Les ventes de tous les points de collecte sont entrées dans le système du point de vente (PDV). Les systèmes des PDV sont programmés en droits unitaires et l'opérateur n'a qu'à entrer le nombre de permis d'accès achetés. Les employés reçoivent tous les mois des blocs de permis d'accès annuels à distribuer lors de la vente. Le système du PDV enregistre toutes les ventes. Le superviseur de l'entrée Est rend compte de tous les permis d'accès vendus et restants. Les employés font également des patrouilles périodiques dans le parc et demandent aux visiteurs de montrer leur permis d'accès. Il s'agit d'une mesure de vérification qui permet de savoir si tous les visiteurs ont payé le droit d'entrée et si les préposés remettent les permis d'accès comme il se doit.
  scan.madedifferent.be  
Access to even relatively small amounts of money can become life changing. A frequent first response to the idea of joining a union can be “what do I get in return?”, often meaning what are the immediate financial gains?
Pourtant, il existe plus d’exemples d’organisations de travailleurs anéanties par l’argent que par les personnes à qui elles portaient secours. Un financement externe, même modeste, peut engendrer de la concurrence et des divisions entre dirigeants, et des luttes pour contrôler les ressources. L’argent attire l’attention d’autres, individus comme organisations, peut-être
  www.vsi-isbc.org  
This procedure is probably too complex where relatively small amounts are involved, and so we suggest that, if less than $1,000 is involved, the money should simply be payable to the Government of Canada.
Nous voulons éviter, dans la mesure du possible, que les bénéficiaires des organismes de bienfaisance soient lésés par les sanctions pécuniaires, c’est pourquoi nous suggérons que le produit des sanctions soit utilisé à des fins de bienfaisance. Il existe différentes façons de le faire. Ainsi, l’organe de réglementation pourrait demander à un tribunal de préciser à quelles fins les sommes en question devraient être utilisées. Le tribunal choisirait alors un ou plusieurs organismes de bienfaisance de la même région de l’organisme sanctionné et ayant des fins semblables. Cette façon de procéder est probablement trop complexe pour être utilisée dans les cas où les montants en cause sont relativement peu élevés. Par conséquent, si le montant en jeu est inférieur à 1 000 $, nous proposons que la sanction soit simplement payable au gouvernement du Canada.
  russian.doingbusiness.org  
A small claims court is a court with limited jurisdiction to hear cases with relatively small amounts of money. These courts usually have relaxed rules of civil procedure, relaxed rules of evidence and are
Est-ce que les jugements rendus dans les affaires commerciales à toutes les instances sont mis à la disposition du grand public par leur publication dans les publications officielles, les journaux ou sur