remained valid – French Translation – Keybot Dictionary

  www.chrc-ccdp.ca  

Show textShow cached sourceOpen source URL	Two other judges, Cartwright and Fauteux, argued the province had the right to pass a law pertaining to its streets. They added that although this might interfere with religious expression,the law remained valid.
Compare text pagesCompare HTM pagesOpen source URLOpen target URLDefine chrc-ccdp.ca as primary domain	Deux autres juges, les juges Cartwright et Fauteux, affirment que la province a le droit d'adopter des règlements pour administrer les rues de ses villes. Ils ont ajouté que même si ces règlements peuvent restreindre l'expression religieuse, le règlement n'en demeure pas moins valide.

  www.restoranlim.com  

Show textShow cached sourceOpen source URL

It was only by pooling their defense efforts in forming a common structure that the members of the alliance saw themselves able to ensure their security in the face of the Warsaw Pact threat. It was the will of the NATO partners to retain the feature of multinationality in the alliance even as the Cold War had ended. Thus, the goals of multinationality remained valid.

Compare text pagesCompare HTM pagesOpen source URLOpen target URLDefine multinationalitaet.de as primary domain

Par principe, les forces armées allemandes sont employées en commun avec des forces alliées sous les auspices de l'OTAN et de l'UEO. Aussi, la capacité de coopérer avec les partenaires au sein de structures de commandement variées revêt-elle une grande importance, et, en temps de paix déjà, la Bundeswehr en tient compte par l'incorporation de structures multinationales dans ses forces ainsi que par le rattachement de formations. La marine, pour sa part, participe à toutes les Forces navales permanentes de l'Atlantique, de la Manche et de la Méditerranée (STANAVFOLANT, STANAVFORCHAN, MCMFORMED et STANAVFORMED), des exercices étant organisés régulièrement à l'échelle internationale.

  7 Hits scc.lexum.org  

Show textShow cached sourceOpen source URL

3 On an application for judicial review, the Federal Court of Canada, Trial Division found that some of the grounds for deportation were invalid, but that the deportation order itself was not: [2001] 4 F.C. 421, 2001 FCT 460. In the trial judge’s view, the order remained valid in part.

Compare text pagesCompare HTM pagesOpen source URLOpen target URLDefine scc.lexum.org as primary domain

3 Une demande de contrôle judiciaire devant la Cour fédérale du Canada, Section de première instance a entraîné l’invalidation de certains des motifs d’expulsion, mais non celle de l’ordre d’expulsion : [2001] 4 C.F. 421, 2001 CFPI 460.  Selon le juge de première instance, cet ordre demeurait en partie bien fondé.  Cependant, la Cour d’appel fédérale a annulé dans sa totalité la décision de la section d’appel et les motifs qui la soutenaient : [2004] 1 R.C.F. 3, 2003 CAF 325.  Elle a alors renvoyé l’affaire devant la section d’appel pour qu’elle soit réexaminée sur la base des principes qu’elle a définis à cette occasion.  Par la suite, le ministre de la Citoyenneté et de l’Immigration a obtenu l’autorisation de se pourvoir de ce jugement : [2004] 1 R.C.S. xi.  Nous prononçons notre décision sur ce pourvoi, à l’égard duquel nous avons réservé notre jugement, en même temps que nous déposons les motifs concernant la requête.

  7 Hits csc.lexum.org  

Show textShow cached sourceOpen source URL

3 On an application for judicial review, the Federal Court of Canada, Trial Division found that some of the grounds for deportation were invalid, but that the deportation order itself was not: [2001] 4 F.C. 421, 2001 FCT 460. In the trial judge’s view, the order remained valid in part.

Compare text pagesCompare HTM pagesOpen source URLOpen target URLDefine csc.lexum.org as primary domain

3 Une demande de contrôle judiciaire devant la Cour fédérale du Canada, Section de première instance a entraîné l’invalidation de certains des motifs d’expulsion, mais non celle de l’ordre d’expulsion : [2001] 4 C.F. 421, 2001 CFPI 460.  Selon le juge de première instance, cet ordre demeurait en partie bien fondé.  Cependant, la Cour d’appel fédérale a annulé dans sa totalité la décision de la section d’appel et les motifs qui la soutenaient : [2004] 1 R.C.F. 3, 2003 CAF 325.  Elle a alors renvoyé l’affaire devant la section d’appel pour qu’elle soit réexaminée sur la base des principes qu’elle a définis à cette occasion.  Par la suite, le ministre de la Citoyenneté et de l’Immigration a obtenu l’autorisation de se pourvoir de ce jugement : [2004] 1 R.C.S. xi.  Nous prononçons notre décision sur ce pourvoi, à l’égard duquel nous avons réservé notre jugement, en même temps que nous déposons les motifs concernant la requête.

  www.cbsc.ca  

Show textShow cached sourceOpen source URL

The 9 had originally been hidden inside a locker on the premises of a self-storage facility, without the knowledge of that facility. When the company put up a No Trespassing sign, the station was faced with the difficult, if not impossible, task of moving the 9 while still trying to ensure that the previous clues remained valid.

Compare text pagesCompare HTM pagesOpen source URLOpen target URLDefine cbsc.ca as primary domain

La station 99.1 Hits FM a expliqué que des circonstances inattendues l’ont obligée de déménager le 9 à un moment donné pendant le concours. À l’origine, le 9 était caché dans un local d’entreposage d’une installation d’entreposage libre-service, sans que les responsables de cette installation en soient au courant. Lorsque cette entreprise a affiché une pancarte « Défense d’entrer », la station s’est vue devant la tâche difficile, voire impossible, de relocaliser le 9 tout en assurant la validité des indices précédents. Elle a donc décidé de placer le 9 dans une camionnette qui était alors stationnée juste à l’extérieur du portail de cette installation d’entreposage.

  www.ecb.europa.eu  

Show textShow cached sourceOpen source URL

It was affirmed that the composition of the basket should continue to reflect the relative role of currencies in the global trading and financial system, and that the principles guiding SDR valuation, including stability in terms of major currencies, remained valid, though there is to be further clarification of the criteria for admission to the basket.

Compare text pagesCompare HTM pagesOpen source URLOpen target URLDefine ecb.europa.eu as primary domain

Le G20 et le Conseil d’administration du FMI ont également procédé, en 2011, à des échanges de vues sur la composition du panier de devises qui détermine la valeur du DTS. Il a été affirmé que la composition du panier devait continuer à refléter le rôle relatif des devises dans le système commercial et financier mondial et que les principes guidant la valeur du DTS, y compris la stabilité en termes de devises principales, demeuraient valables, bien qu’il convienne de clarifier davantage les critères d’admission au panier. Dans l’actuel panier de quatre devises du DTS, la contribution de l’euro a été fixée, au 1er janvier 2011, à 42,3 centimes d’euro, soit 37,4 % du panier à cette date.

  2 Hits www.wto.int  

Show textShow cached sourceOpen source URL

In response, the representative of Australia emphasized that economic projections of 3% growth in 1998/99 remained valid, although caution was required in the light of the continuing Asian crisis. The current account deficit did not so much reflect trade imbalances, as payments for previous borrowings, and would therefore be addressed by fiscal consolidation, not by trade measures.

Compare text pagesCompare HTM pagesOpen source URLOpen target URLDefine wto.int as primary domain

Répondant à ces remarques, le représentant de l'Australie a souligné que les projections économiques de 3 pour cent de croissance pour 1998/99 restaient valables, même si la crise asiatique persistante incitait à la prudence. Le déficit de la balance des opérations courantes était davantage imputable, selon lui, aux remboursements d'anciens emprunts qu'à des déséquilibres commerciaux, et appelait donc un assainissement budgétaire et non des mesures commerciales. Les délégués pouvaient être assurés que le gouvernement australien était résolu à maintenir ses marchés ouverts et à poursuivre sa réforme économique générale, tout en tenant compte des besoins légitimes de chacun des secteurs qu'il fallait aider à relever les défis de la mondialisation.

  2 Hits www.pc.gc.ca  

Show textShow cached sourceOpen source URL

The Joint Environmental Assessment Panel for the Lachine Canal decontamination project said in its report that the risks posed by this phenomenon would have to be assessed. It believed that if the risks were acceptable, the option of non-intervention remained valid.

Compare text pagesCompare HTM pagesOpen source URLOpen target URLDefine pc.gc.ca as primary domain

réalisés en 1998 ainsi qu’en 2001, indiquent que le rétablissement de la navigation de transit ne comporte pas de risques réels de remise en suspension des sédiments découlant de la navigation motorisée et de l’opération des écluses, sous des con­ditions normales de navigation. En 2002, Parcs Canada, en collaboration avec Environnement Canada, a mis en place un programme de suivi environnemental pour la saison de navigation couplé à un plan d’intervention en cas de remobilisation des sédiments du canal de Lachine.

  www.gnb.ca  

Show textShow cached sourceOpen source URL

3(4) Notwithstanding subsection (3), a licence issued under this Act at a time when such licences remained valid during the pleasure of the Lieutenant-Governor in Council and which is valid immediately before the commencement of subsection (3) continues, subject to the provisions of this Act other than subsection (3), to be valid only until the date of the first anniversary of the issuance of the licence following the commencement of subsection (3).

Compare text pagesCompare HTM pagesOpen source URLOpen target URLDefine gnb.ca as primary domain

3(4) Nonobstant le paragraphe (3), un permis délivré en vertu de la présente loi à l'époque où de tels permis étaient valables jusqu'à révocation par le lieutenant-gouverneur en conseil et qui est valide immédiatement avant l'entrée en vigueur du paragraphe (3), continue, sous réserve des dispositions de la présente loi prévues ailleurs qu'au paragraphe (3), d'être valide seulement jusqu'à la date du premier anniversaire de la délivrance du permis après l'entrée en vigueur du paragraphe (3).

  www.journal.forces.gc.ca  

Show textShow cached sourceOpen source URL

The adaptability of the UW capability has remained valid in the contemporary operating environment. In fact, in the aftermath of 9/11, SOF has played increasingly important roles in military operations throughout the world.

Compare text pagesCompare HTM pagesOpen source URLOpen target URLDefine journal.forces.gc.ca as primary domain

Un détachement opérationnel type se composait de 15 hommes, soit « [un] commandant de détachement, un second et 13 soldats. En principe, il pouvait structurer, aider et commander une unité de partisans de la taille d'un régiment. Les spécialités fonctionnelles requises pour cette mission comprenaient les soins médicaux, les communications, l'armement, les opérations et le renseignement34 ». Au cours de la guerre du Vietnam (de 1959 à 1975), les Américains ont eu l'occasion de mettre à l'épreuve et de raffiner ce procédé, les bérets verts s'étant vu confier la mission d'employer des troupes indigènes en utilisant des techniques de petite guerre semblables à celles de l'ennemi35. En fait, pendant la majeure partie de la guerre, « le 5e groupe des forces spéciales a entraîné et commandé des maquis connus sous le nom de Civilian Irregular Defense Group, composés de forces de frappe mobiles (les forces « Mike ») et de compagnies de reconnaissance formées de minorités ethniques des régions montagneuses et frontalières36. » Ces forces ont mené des opérations de reconnaissance le long des zones frontalières et protégé leurs bases principales. L'objectif de ces maquis était d'accroître les activités anti-insurrectionnelles en assurant la sécurité de la plupart des régions montagneuses et éloignées du delta du Mékong habitées par des minorités tribales, afin de bloquer l'infiltration des Viêt-cong37.

  www.morinagamilk.co.jp  

Show textShow cached sourceOpen source URL

In five rounds of testing at Berlin, Germany’s Charité Hospital, including one last month, the device performed well. The measurements taken remained valid after three weeks—the lifespan of the liver cell culture used to make the BAL work.

Compare text pagesCompare HTM pagesOpen source URLOpen target URLDefine minatec.org as primary domain

Ces composants sont précis à 8 ou 10 %, pour un objectif final à 3 ou 4 %. Ils obtiennent déjà le même niveau de reproductibilité que des appareils commerciaux. Cinq campagnes de tests à l’hôpital de la Charité, à Berlin (dont une le mois dernier) ont montré que leurs mesures restaient valides après 3 semaines, soit la durée de vie de la culture cellulaire hépatique qui fait fonctionner le foie bio-artificiel.

  www.rigamuz.lv  

Show textShow cached sourceOpen source URL	Aside from the change in SR images on the website, the author found nothing else to indicate that the operators of the SR noticed the crawl activity since the account remained valid without inquiries made about the crawl activity.
Compare text pagesCompare HTM pagesOpen source URLOpen target URLDefine sattaqueraucrime.gc.ca as primary domain	Outre le changement d'images sur le site Web RS, rien n'indiquait que les exploitants avaient remarqué les activités de l'auteur sur le site, puisque le compte demeurait actif et qu'il n'y a eu aucune enquête à ce sujet. Pour éviter d'être découvert, l'auteur éliminait périodiquement tous les circuits, en créait d'autres et utilisait des échantillons aléatoires de temps.

  2 Hits countries.diplomatie.belgium.be  

Show textShow cached sourceOpen source URL

These eID cards are valid for 5 years and remain valid if you move to an area falling under the jurisdiction of a different embassy or consulate or return to Belgium. Moreover, most eID cards of Belgian nationals who have moved abroad since August 2008 and who registered their move with their local authority will also have remained valid.

Compare text pagesCompare HTM pagesOpen source URLOpen target URLDefine countries.diplomatie.belgium.be as primary domain

La carte d’identité peut être activée directement auprès des ambassades ou consulats de Belgique à Alicante, Barcelone, Berlin, Berne, Cologne, Genève, La Haye, Lille, Londres, Luxembourg, Madrid, Marseille, Paris, Strasbourg, Tenerife. Si, au moment de la demande de carte d’identité, vous optez pour l’activation des certificats, vous devez toutefois venir retirer personnellement votre carte d’identité électronique auprès de votre ambassade ou de votre consulat.

  4 Hits www.icrc.org  

Show textShow cached sourceOpen source URL

An item on the Gollion agenda asked whether the rules on civil defence were sufficiently realistic and had retained their validity in modern wars. The experts’ conclusion was that the rules remained valid and that efforts must be made to implement them.

Compare text pagesCompare HTM pagesOpen source URLOpen target URLDefine icrc.org as primary domain

Lors de l’examen de l’un des points de l’ordre du jour de la réunion de Gollion, la question s’est posée de savoir si les règles relatives à la protection civile étaient suffisamment réalistes et si elles restaient valables dans les guerres modernes. Les experts sont arrivés à la conclusion que ces règles étaient toujours valables, et qu’il fallait s’efforcer de les faire appliquer. Il est donc important de confirmer ces règles afin de dissiper les doutes, quels qu’ils soient, et de faire en sorte qu’elles continuent de servir de base aux actions ultérieures.

  mianews.ru  

Show textShow cached sourceOpen source URL	The fourth principle is solidarity. The formula of Federal Councillor Max Petitpierre “neutrality and solidarity” has remained valid to this day. According to this formula, we cannot make do with being a passive observer of world events.
Compare text pagesCompare HTM pagesOpen source URLOpen target URLDefine bundesreisezentrale.admin.ch as primary domain	Vous le voyez, Mesdames et Messieurs, tous ces principes servent les intérêts de la Suisse, et donc ceux d'une saine économie nationale. Ils nous ouvrent aussi de nouvelles possibilités, tout en offrant des solutions aux problèmes du monde.

  www.bruehl-safety.com  

Show textShow cached sourceOpen source URL

Since 1.1.2011, national insurance bureaux and motor third party liability insurers are entitled to issue Green Cards according to the new model exclusively (cf. above). Old Green Cards that were issued before the 31.12.2010 remained valid during the period of validity mentioned in field Nr. 3, which could not exceed 5 years (31.12.2015).

Compare text pagesCompare HTM pagesOpen source URLOpen target URLDefine nbi-ngf.ch as primary domain

Depuis le 1.1.2011, les bureaux nationaux d'assurance et les assureurs responsabilité civile pour véhicules automobiles doivent émettre les Cartes vertes d'après le nouveau modèle uniquement (cf. ci-dessus). Les Carte vertes qui avaient été émises jusqu'au 31.12.2010 selon l'ancien modèle sont restées valables pendant la durée de validité qui y était indiquée (case no 3), et ce jusqu'à leur échéance maximale (31.12.2015). Depuis le 1.1.2016, ces cartes ne sont plus valables.

  www.zenithnet.com  

Show textShow cached sourceOpen source URL	Aside from the change in SR images on the website, the author found nothing else to indicate that the operators of the SR noticed the crawl activity since the account remained valid without inquiries made about the crawl activity.
Compare text pagesCompare HTM pagesOpen source URLOpen target URLDefine passengerprotect-protectiondespassagers.gc.ca as primary domain	Outre le changement d'images sur le site Web RS, rien n'indiquait que les exploitants avaient remarqué les activités de l'auteur sur le site, puisque le compte demeurait actif et qu'il n'y a eu aucune enquête à ce sujet. Pour éviter d'être découvert, l'auteur éliminait périodiquement tous les circuits, en créait d'autres et utilisait des échantillons aléatoires de temps.

  2 Hits www.cicr.org  

Show textShow cached sourceOpen source URL

An item on the agenda posed the question as to whether the rules on civil defence were sufficiently realistic and had retained their validity in modern wars. The experts'conclusion was that the rules remained valid and that efforts must be made to implement them.

Compare text pagesCompare HTM pagesOpen source URLOpen target URLDefine cicr.org as primary domain

Lors de l'examen d'un point de l'ordre du jour, la question s'est posée de savoir si les règles relatives à la protection civile étaient suffisamment réalistes et si elles restaient valables dans les guerres modernes. Les experts sont arrivés à la conclusion qu'elles étaient toujours valables et qu'il fallait s'efforcer de les appliquer. Il est donc important de confirmer ces règles afin de dissiper les doutes, quels qu'ils soient, et de faire en sorte qu'elles continuent de servir de base aux actions ultérieures.

  www.ocol-clo.gc.ca  

Show textShow cached sourceOpen source URL	In order to avoid a regulatory vacuum, the Court granted the province a period during which the statutes remained valid. The province had to use that period for "their translation, re-enactment, printing and publication."
Compare text pagesCompare HTM pagesOpen source URLOpen target URLDefine ocol-clo.gc.ca as primary domain	Afin d’éviter un vide juridique, la Cour accorde cependant à la province un délai pendant lequel les lois resteront valides. La province devra profiter de cette période pour « les traduire, les adopter de nouveau, les imprimer et les publier ».

  www.amec.es  

Show textShow cached sourceOpen source URL	Aside from the change in SR images on the website, the author found nothing else to indicate that the operators of the SR noticed the crawl activity since the account remained valid without inquiries made about the crawl activity.
Compare text pagesCompare HTM pagesOpen source URLOpen target URLDefine tacklingcrime.gc.ca as primary domain	Outre le changement d'images sur le site Web RS, rien n'indiquait que les exploitants avaient remarqué les activités de l'auteur sur le site, puisque le compte demeurait actif et qu'il n'y a eu aucune enquête à ce sujet. Pour éviter d'être découvert, l'auteur éliminait périodiquement tous les circuits, en créait d'autres et utilisait des échantillons aléatoires de temps.

  www.champex.ch  

Show textShow cached sourceOpen source URL

So we wrote the script to Technocalyps. Years went by, but our hypothesis remained valid; what is more, with the help of time it became possible to show concrete images of most of the scientific developments that interested us.

Compare text pagesCompare HTM pagesOpen source URLOpen target URLDefine kunstenfestivaldesarts.be as primary domain

Frank Theys : Dès que j’ai découvert l’internet au début des années 1990, j’ai été fasciné. Je trouvais les groupes de discussion particulièrement inspirants pour l’écriture de textes dramatiques. Je me suis mis à écrire et je suis allé voir tous ceux qui s’occupaient de l’internet en Flandre. Tous éprouvaient un énorme besoin d’échanger des idées. J’ai alors fondé un groupe de réflexion avec quelques-uns, parmi lesquels Michel Bauwens, alors rédacteur en chef de la première cyber-revue européenne, Wave. Finalement, il n’y eut plus que nous deux dans ce groupe ; les autres étaient trop occupés par leur entreprise et nous préférions philosopher. Nous avons alors écrit ensemble le scénario de Technocalyps. Les années ont passé, mais notre hypothèse est restée valable ; en plus, le temps aidant, il devenait possible de montrer des images concrètes de la plupart des développements scientifiques qui nous intéressaient. Alors qu’en 1998, la nanotechnologie était encore la risée de la revue The American Scientific – personne, exceptés quelques originaux, n’estimait cette technologie viable –, aujourd’hui, une université « sérieuse » se doit d’avoir une unité de nanotechnologie. Ses premiers produits font même déjà leur apparition sur le marché. De même, la lecture du cerveau vient seulement de commencer avec ce millénaire. Au fond, Technocalyps n’aurait pu se réaliser plus tôt.