remunerates – French Translation – Keybot Dictionary

Spacer TTN Translation Network TTN TTN Login Deutsch Français Spacer Help
Source Languages Target Languages
Keybot      35 Results   26 Domains
  www.caissedesdepots.fr  
Show textShow cached sourceOpen source URL
Caisse des Dépôts also remunerates savers, and pays commissions owed to the banking networks which distribute these products.
Compare text pagesCompare HTM pagesOpen source URLOpen target URLDefine caissedesdepots.fr as primary domain
Les fonds centralisés à la Caisse des Dépôts constituent la ressource qui lui permet de financer, sous forme de prêts à très long terme (de 20 à 40 voire 50 ans), des priorités publiques, définies par l’Etat.
  www.meyerturku.fi  
Show textShow cached sourceOpen source URL
Since 1969, the designated operator that sends a letter-post item to another country remunerates the destination operator for processing and delivering that item. This system of remuneration is known as ‘terminal dues’.
Compare text pagesCompare HTM pagesOpen source URLOpen target URLDefine ibpt.be as primary domain
Depuis 1969, l'opérateur désigné à l'origine d'un envoi de la poste aux lettres rémunère l'opérateur désigné de destination pour son traitement et sa distribution. Le système de rémunération est connu sous le terme de «frais terminaux». Ils représentent des revenus importants pour les Pays-membres de l'UPU. Le système évolue d'un Congrès postal universel à l'autre. Au Congrès de Bucarest 2004 les Pays-membres ont adopté un système visant à couvrir leurs coûts réels de traitement du courrier et un lien a été établi entre la rémunération reçue et la qualité de service fournie. Le Congrès de Genève 2008 a établi les règles permettant aux pays en développement et ceux les moins avancés d’avancer vers un système cible dont font déjà partie les pays industrialisés.
  2 Hits scc.lexum.org  
Show textShow cached sourceOpen source URL
However, I do not think there is any reason to be surprised, because these two situations differ precisely in that in one case the employer is the one who is required to pay, and who does in fact pay his employee, with no legal tie arising between the client and the employee, whereas in the other case it is the client who, theoretically of his own free will, remunerates his waiter directly.
Compare text pagesCompare HTM pagesOpen source URLOpen target URLDefine scc.lexum.org as primary domain
Les représentants de l'appelante s'étonnent que le Ministre veuille traiter différemment les frais de service d'hôtellerie inscrits sur factures par un patron et ensuite distribués aux employés comme ici, et les pourboires que le client d'un restaurant laisse à la table en quittant ou encore ajoute à sa note sur son ordre de paiement à crédit. Mais je ne pense pas qu'il y ait lieu de s'étonner car les deux situations diffèrent justement en ce que dans un cas l'employeur est celui qui est tenu de payer et effectivement paie à son employé, aucun lien juridique n'intervenant entre le client et l'employé, alors que dans l'autre c'est le client qui en principe de plein gré rémunère directement son serveur, l'employeur là n'ayant rien à faire, si ce n'est recevoir pour son employé le produit de l'ordre de paiement, le cas échéant.
  www.ige.ch  
Show textShow cached sourceOpen source URL
Copying is legally allowed, but to compensate a levy is paid on the blank recording media. This remunerates authors for the reproduction of their works for private use. Today, large providers can directly calculate single uses with DRM.
Compare text pagesCompare HTM pagesOpen source URLOpen target URLDefine ige.ch as primary domain
Jusqu’à présent, il n’existait aucun moyen d’établir un décompte direct et individuel de certaines utilisations. C’était le cas, par exemple, de la copie privée. Aussi, la loi autorisait la copie, mais prévoyait en contrepartie une redevance sur les supports vierges, laquelle permettait d’indemniser les auteurs pour les reproductions de leurs œuvres à des fins privées. Aujourd’hui, les fournisseurs importants sont en mesure de comptabiliser directement les utilisations au moyen des DRM. Ces nouveaux outils soulèvent donc la question, en particulier dans le cas du téléchargement, de savoir si la redevance sur les supports vierges est encore justifiée puisque les utilisateurs paient déjà les fournisseurs lors du téléchargement d’une œuvre sur un ordinateur ou un téléphone mobile.
  smmnet.com  
Show textShow cached sourceOpen source URL
Since 1969, the designated operator that sends a letter-post item to another country remunerates the destination operator for processing and delivering that item. This system of remuneration is known as ‘terminal dues’.
Compare text pagesCompare HTM pagesOpen source URLOpen target URLDefine barometredesprix.be as primary domain
Depuis 1969, l'opérateur désigné à l'origine d'un envoi de la poste aux lettres rémunère l'opérateur désigné de destination pour son traitement et sa distribution. Le système de rémunération est connu sous le terme de «frais terminaux». Ils représentent des revenus importants pour les Pays-membres de l'UPU. Le système évolue d'un Congrès postal universel à l'autre. Au Congrès de Bucarest 2004 les Pays-membres ont adopté un système visant à couvrir leurs coûts réels de traitement du courrier et un lien a été établi entre la rémunération reçue et la qualité de service fournie. Le Congrès de Genève 2008 a établi les règles permettant aux pays en développement et ceux les moins avancés d’avancer vers un système cible dont font déjà partie les pays industrialisés.
  www.la-reserve.info  
Show textShow cached sourceOpen source URL
Since 1969, the designated operator that sends a letter-post item to another country remunerates the destination operator for processing and delivering that item. This system of remuneration is known as ‘terminal dues’.
Compare text pagesCompare HTM pagesOpen source URLOpen target URLDefine govcert.be as primary domain
Depuis 1969, l'opérateur désigné à l'origine d'un envoi de la poste aux lettres rémunère l'opérateur désigné de destination pour son traitement et sa distribution. Le système de rémunération est connu sous le terme de «frais terminaux». Ils représentent des revenus importants pour les Pays-membres de l'UPU. Le système évolue d'un Congrès postal universel à l'autre. Au Congrès de Bucarest 2004 les Pays-membres ont adopté un système visant à couvrir leurs coûts réels de traitement du courrier et un lien a été établi entre la rémunération reçue et la qualité de service fournie. Le Congrès de Genève 2008 a établi les règles permettant aux pays en développement et ceux les moins avancés d’avancer vers un système cible dont font déjà partie les pays industrialisés.
  www.tredess.com  
Show textShow cached sourceOpen source URL
Since 1969, the designated operator that sends a letter-post item to another country remunerates the destination operator for processing and delivering that item. This system of remuneration is known as ‘terminal dues’.
Compare text pagesCompare HTM pagesOpen source URLOpen target URLDefine 0900-070.be as primary domain
Depuis 1969, l'opérateur désigné à l'origine d'un envoi de la poste aux lettres rémunère l'opérateur désigné de destination pour son traitement et sa distribution. Le système de rémunération est connu sous le terme de «frais terminaux». Ils représentent des revenus importants pour les Pays-membres de l'UPU. Le système évolue d'un Congrès postal universel à l'autre. Au Congrès de Bucarest 2004 les Pays-membres ont adopté un système visant à couvrir leurs coûts réels de traitement du courrier et un lien a été établi entre la rémunération reçue et la qualité de service fournie. Le Congrès de Genève 2008 a établi les règles permettant aux pays en développement et ceux les moins avancés d’avancer vers un système cible dont font déjà partie les pays industrialisés.
  therepopulation.com  
Show textShow cached sourceOpen source URL
Since 1969, the designated operator that sends a letter-post item to another country remunerates the destination operator for processing and delivering that item. This system of remuneration is known as ‘terminal dues’.
Compare text pagesCompare HTM pagesOpen source URLOpen target URLDefine info-virus.be as primary domain
Depuis 1969, l'opérateur désigné à l'origine d'un envoi de la poste aux lettres rémunère l'opérateur désigné de destination pour son traitement et sa distribution. Le système de rémunération est connu sous le terme de «frais terminaux». Ils représentent des revenus importants pour les Pays-membres de l'UPU. Le système évolue d'un Congrès postal universel à l'autre. Au Congrès de Bucarest 2004 les Pays-membres ont adopté un système visant à couvrir leurs coûts réels de traitement du courrier et un lien a été établi entre la rémunération reçue et la qualité de service fournie. Le Congrès de Genève 2008 a établi les règles permettant aux pays en développement et ceux les moins avancés d’avancer vers un système cible dont font déjà partie les pays industrialisés.
  5 Hits www.cra-arc.gc.ca  
Show textShow cached sourceOpen source URL
The services rendered by physician B are provided in the operator's facility and consist of reviewing physician A's medical opinion concerning the individual, the previous diagnostic test results, formulating a medical opinion on the individual's health status, and producing a final report, which the operator supplies to a third party. The operator remunerates physician B for these services.
Compare text pagesCompare HTM pagesOpen source URLOpen target URLDefine cra-arc.gc.ca as primary domain
L'exploitant de l'établissement de santé acquiert ensuite les services du médecin Z afin de fournir à un tiers une EMI et un rapport connexe. Les services rendus par le médecin Z sont fournis dans l'établissement de l'exploitant et ils consistent en l'examen de l'avis médical du médecin X au sujet du particulier, en l'examen des résultats des tests de diagnostic antérieurs, en la formulation d'un avis médical sur l'état de santé du particulier et en la production d'un rapport final, que l'exploitant fournit à un tiers. L'exploitant verse des honoraires au médecin Z pour les services fournis.
  www.banqueducanada.ca  
Show textShow cached sourceOpen source URL
The upper limit is the Bank Rate, the rate the Bank will charge to participating financial institutions requiring an overdraft loan to cover a deficit to permit settlement of the LVTS at the end of the day. The lower end of the band is the rate at which the Bank remunerates surplus settlement balances of participating institutions at the end of the LVTS day.
Compare text pagesCompare HTM pagesOpen source URLOpen target URLDefine bankofcanada.ca as primary domain
Lorsqu'elle met en oeuvre sa politique monétaire, la Banque du Canada se sert de l'influence qu'elle exerce sur le taux du financement à un jour. Elle fixe pour ce taux une fourchette opérationnelle d'une amplitude de 50 points de base. Pour faire respecter les limites de la fourchette, la Banque a recours aux facilités applicables aux dépôts et aux découverts des institutions participant au STPGV. La limite supérieure correspond au taux officiel d'escompte, soit le taux dont la Banque assortit les prêts pour découvert qu'elle accorde aux institutions financières participantes affichant une position déficitaire, afin de permettre le règlement des effets par le STPGV en fin de journée. La limite inférieure de la fourchette est le taux que la Banque paie aux institutions participantes ayant un solde de règlement excédentaire à la fin du cycle journalier du STGPV. Ces dispositions ont été mises au point pour inciter les institutions financières à effectuer des transactions sur le marché des fonds à un jour à des taux se situant à l'intérieur des limites de la fourchette opérationnelle.
  www.a-sit.at  
Show textShow cached sourceOpen source URL
Thus, beneficiaries must save a minimum of €30 cents per week. SOO still remunerates savings at 15% per annum whereas the national minimum interest rate was reduced from 15% to 10% in August 2016. In 2017, the team organized focus groups to better understand the needs and the feasibility to launch a long term savings product.
Compare text pagesCompare HTM pagesOpen source URLOpen target URLDefine entrepreneursdumonde.org as primary domain
L’épargne permet de réduire la vulnérabilité face aux accidents de la vie. La demande pour ce service est forte et SOO l’encourage largement et continue de rémunérer l’épargne à un taux de 15% par an, alors que le taux d’intérêt national minimum a été réduit, passant de 15 % à 10 % en août 2016. Par ailleurs, l’équipe a organisé en 2017 une consultation des microentrepreneurs (focus groups) pour mieux comprendre leur besoin d’épargne à long terme.
  www.otsukafoundation.org  
Show textShow cached sourceOpen source URL
In this system, the State sets the amount of a tax that is used to finance the recovery of end-of-life tyres. This tax is levied on tyre manufacturers, and is generally passed on to the customer. The State is thus responsible for processing the tyres and remunerates the operators in the recovery chain.
Compare text pagesCompare HTM pagesOpen source URLOpen target URLDefine aliapur.fr as primary domain
Sur l’ensemble de l’Union Européenne, près de 3,4 millions de pneus usagés ont été laissés par les consommateurs en 2007. La même année, la valorisation a concerné plus de 91% de ces volumes, faisant de l’Europe l’une des régions les plus avancées au monde dans ce dossier. Tous pays européens confondus, la réutilisation (rechapage et réemploi en occasion) représente 16% des pneus usagés traités, la valorisation énergétique plus de 32%, la valorisation matière près de 39% (hors travaux publics).
  2 Hits csc.lexum.org  
Show textShow cached sourceOpen source URL
However, I do not think there is any reason to be surprised, because these two situations differ precisely in that in one case the employer is the one who is required to pay, and who does in fact pay his employee, with no legal tie arising between the client and the employee, whereas in the other case it is the client who, theoretically of his own free will, remunerates his waiter directly.
Compare text pagesCompare HTM pagesOpen source URLOpen target URLDefine csc.lexum.org as primary domain
Les représentants de l'appelante s'étonnent que le Ministre veuille traiter différemment les frais de service d'hôtellerie inscrits sur factures par un patron et ensuite distribués aux employés comme ici, et les pourboires que le client d'un restaurant laisse à la table en quittant ou encore ajoute à sa note sur son ordre de paiement à crédit. Mais je ne pense pas qu'il y ait lieu de s'étonner car les deux situations diffèrent justement en ce que dans un cas l'employeur est celui qui est tenu de payer et effectivement paie à son employé, aucun lien juridique n'intervenant entre le client et l'employé, alors que dans l'autre c'est le client qui en principe de plein gré rémunère directement son serveur, l'employeur là n'ayant rien à faire, si ce n'est recevoir pour son employé le produit de l'ordre de paiement, le cas échéant.
  www.acpfilms.eu  
Show textShow cached sourceOpen source URL
For example: for a theatrical exhibition, each exhibitor pays the rental fee agreed upon to the film distributor; the distributor directly remunerates the producer who authorized him to distribute the film, whereas the producer will directly remunerate, based on the contracts signed between the parties concerned, the authors and actors whose remuneration is linked to the film’s proceeds.
Compare text pagesCompare HTM pagesOpen source URLOpen target URLDefine acpfilms.eu as primary domain
Exemple: dans le domaine de l'exploitation en salle, chaque exploitant paie au distributeur du film le prix de location convenu; le distributeur rémunère directement le producteur qui lui a donné mandat de distribuer le film, tandis que le producteur rémunèrera directement, sur base des contrats conclus avec eux, les auteurs et les comédiens dont la rémunération est liée aux recettes du film.
  vectortechnologies.com  
Show textShow cached sourceOpen source URL
The cooperative proposes to pursue the general interest of the Community for human promotion and social integration of citizens through design, coordination and management of educational and health care services. Not for profit, remunerates exclusively the work developed by the shareholders.
Compare text pagesCompare HTM pagesOpen source URLOpen target URLDefine fiopsd.org as primary domain
La coopérative propose de poursuivre l'intérêt général de la Communauté pour la promotion humaine et l'intégration sociale des citoyens grâce à la conception, la coordination et la gestion de la santé et des services sociaux et de l'éducation. À but non lucratif, Il ne paie que le travail développé par les membres. Placé dans le mouvement de la coopération et de l'intégration sociale, en collaboration avec d'autres coopératives sociales, Bénévolat, associations organisées et les institutions publiques, est un organisme sans but lucratif qui:
  www.shafallah.org.qa  
Show textShow cached sourceOpen source URL
Since 1969, the designated operator that sends a letter-post item to another country remunerates the destination operator for processing and delivering that item. This system of remuneration is known as ‘terminal dues’.
Compare text pagesCompare HTM pagesOpen source URLOpen target URLDefine webserver.bipt.be as primary domain
Depuis 1969, l'opérateur désigné à l'origine d'un envoi de la poste aux lettres rémunère l'opérateur désigné de destination pour son traitement et sa distribution. Le système de rémunération est connu sous le terme de «frais terminaux». Ils représentent des revenus importants pour les Pays-membres de l'UPU. Le système évolue d'un Congrès postal universel à l'autre. Au Congrès de Bucarest 2004 les Pays-membres ont adopté un système visant à couvrir leurs coûts réels de traitement du courrier et un lien a été établi entre la rémunération reçue et la qualité de service fournie. Le Congrès de Genève 2008 a établi les règles permettant aux pays en développement et ceux les moins avancés d’avancer vers un système cible dont font déjà partie les pays industrialisés.
  www.pesalia.com  
Show textShow cached sourceOpen source URL
Since 1969, the designated operator that sends a letter-post item to another country remunerates the destination operator for processing and delivering that item. This system of remuneration is known as ‘terminal dues’.
Compare text pagesCompare HTM pagesOpen source URLOpen target URLDefine infovirus.be as primary domain
Depuis 1969, l'opérateur désigné à l'origine d'un envoi de la poste aux lettres rémunère l'opérateur désigné de destination pour son traitement et sa distribution. Le système de rémunération est connu sous le terme de «frais terminaux». Ils représentent des revenus importants pour les Pays-membres de l'UPU. Le système évolue d'un Congrès postal universel à l'autre. Au Congrès de Bucarest 2004 les Pays-membres ont adopté un système visant à couvrir leurs coûts réels de traitement du courrier et un lien a été établi entre la rémunération reçue et la qualité de service fournie. Le Congrès de Genève 2008 a établi les règles permettant aux pays en développement et ceux les moins avancés d’avancer vers un système cible dont font déjà partie les pays industrialisés.
  4 Hits www.ramq.gouv.qc.ca  
Show textShow cached sourceOpen source URL
They are known as participating physicians. The Régie de l'assurance maladie du Québec remunerates them for the health services they render to their patients. Since they are paid by the Régie, these doctors cannot bill their patients for insured services, except where stipulated by the applicable law.
Compare text pagesCompare HTM pagesOpen source URLOpen target URLDefine ramq.gouv.qc.ca as primary domain
Lors d'une visite chez votre médecin, des frais pourraient vous être imposés par le médecin ou un tiers. La plupart des médecins acceptent la carte d'assurance maladie comme paiement de leurs honoraires. On les appelle des médecins participants. Ils sont rémunérés par la Régie de l'assurance maladie du Québec pour les services de santé assurés qu'ils rendent à leurs patients. Puisqu'ils sont payés par la Régie, ces médecins ne peuvent pas demander à leurs patients de débourser des sommes pour obtenir un service assuré, sauf si la loi le prévoit. Voici des exemples de frais qui peuvent ou qui ne peuvent pas vous être facturés.