rental of land – Traduction en Français – Dictionnaire Keybot
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Autres revenus non fiscaux
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Land is a key asset, yet there are big disparities in legal ownership or
rental of land
between men and women. In parts of Africa and Asia, women represent fewer than five percent of all holders of land rights.
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caritas.org
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La terre est un moyen de production essentiel or, on constate d'énormes disparités entre hommes et femmes, en matière de propriété foncière ou de location des terres. Dans certaines régions d'Afrique et d'Asie, les femmes représentent moins de 5 pour cent des titulaires de droits fonciers. Au Malawi, par exemple, les lois, les coutumes et les rôles sociaux ne donnent pas aux femmes les mêmes chances que les hommes.
www.cra-arc.gc.ca
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The existing B.C. new residential rental property rebate may be available for a person who makes an exempt
rental of land
for residential use (i.e., rents out a residential lot, a site in a residential trailer park or a site in an addition to a residential trailer park) and, as a result, is considered to have paid the HST under the self-supply rules.
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Pour en savoir plus sur les conditions et les délais pour demander le remboursement pour immeubles d'habitation locatifs neufs de la Colombie-Britannique visant un terrain loué, consultez le guide RC4231, Remboursement de la TPS/TVH pour immeubles d'habitation locatifs neufs.
www.tc.gc.ca
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Category A airports generate significant aeronautical revenues (landing fees and terminal fees). The majority of revenues generated by Category B airports come from non-aeronautical sources such as the
rental of land
and space and fuel concessions.
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Les aéroports de catégorie A génèrent des revenus aéronautiques considérables (redevances d'atterrissage et d'aérogare). La majorité des revenus générés par les aéroports de catégorie B proviennent d'activités non aéronautiques, comme la location de terrains et d'espaces et les concessions d'avitaillement en carburant. Toutefois, l'impact net de la vente de carburant sur leurs résultats est négligeable.
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