repeatedly infringe – French Translation – Keybot Dictionary

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Keybot      12 Results   10 Domains
  2 Hits mundopan.es  
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Policy Regarding Termination Of Users Who Repeatedly Infringe The Copyright Or Other Intellectual Property Rights Of Others
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Politique concernant la résiliation des droits d'adhésion d'Utilisateurs qui violent à répétition les droits d'auteur ou autres droits de propriété intellectuelle d'autrui
  www.classmarker.com  
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If you repeatedly infringe other people’s intellectual property rights, we will disable your account and terminate your profile.
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Fengarion se réserve le droit de supprimer le compte de tout utilisateur qui violerait le droit de la propriété intellectuelle de manière répétée.
  2 Hits www.englishsummer.com  
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It is Plain Vanilla’s policy, in appropriate circumstances and at its discretion, to disable and/or terminate the accounts of users who repeatedly infringe the copyrights or other intellectual property rights of others.
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La politique de Plain Vanilla veut que lorsque les circonstances le nécessitent et à sa seule discrétion, les comptes des utilisateurs qui violent de façon répétée les droits d'auteurs ou autres droits de propriété d'autrui soient désactivés et/ou résiliés.
  www.boisa.cat  
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autoExpert.ca™ may, without prior notice, withdraw any content that it deems to infringe on third party intellectual property rights. If you repeatedly infringe on third party intellectual property rights, autoExpert.ca™ may, without notice, immediately ban you from accessing the site autoExpert.ca™.
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autoExpert.ca™ peut retirer, sans avis préalable, tout contenu qui enfreint selon notre propre jugement les Droits de propriété intellectuelle d’une tierce partie. Si vous enfreignez les Droits de propriété intellectuelle d’une tierce partie à plusieurs reprises, autoExpert.ca™ pourrait immédiatement interdire votre accès au site autoExpert.ca™, et ce, sans aucun avis préalable.
  squareup.com  
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Square responds to all valid notices of such copyright and trademark infringement, and it is Square’s policy to suspend or terminate the access privileges of those who repeatedly infringe the copyrights and trademarks of others.
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Square respecte les droits de propriété intellectuelle et de marque de commerce des tiers et vous demande de faire de même. Square a adopté une Politique relative aux droits de propriété intellectuelle et de marque de commerce relative aux réclamations affirmant que du matériel d’un tiers porte atteinte aux droits de propriété intellectuelle ou de marque de commerce d’autrui. Square répond à tous les avis valides de violation des droits de propriété intellectuelle et de marque de commerce ; la politique de Square exige la suspension ou la résiliation de tout privilège d’accès aux personnes qui violent à répétition les droits de propriété intellectuelle et de marque de commerce de tiers.
  rychnov.tritius.cz  
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It is our policy, in appropriate circumstances and at our discretion, to remove infringing material and disable and/or terminate the accounts of users who may infringe or repeatedly infringe the copyrights or other intellectual property rights of Duodecad and/or others.
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Duodecad Services S.à r.l. (Duodecad) respecte les droits de propriété intellectuelle d'autrui, et nous demandons à nos partenaires d'affaires d’en faire de même. Le contenu disponible sur ou à travers d'autres sites pourrait être protégé par les lois de droits d'auteur et de la propriété intellectuelle des États-Unis et/ou d'autres pays. Cela fait partie de notre politique, dans des circonstances appropriées et à notre discrétion, de retirer du contenu illicite et de désactiver et/ou de supprimer les comptes des utilisateurs qui pourraient porter atteinte une fois ou à plusieurs reprises aux droits d'auteur ou à d’autres droits de propriété intellectuelle de Duodecad et/ou des autres.
  www.ro-ro.gr  
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Eweka respects the intellectual property rights of others and expects that you do the same. It is our policy to terminate in appropriate circumstances the accounts of subscribers who repeatedly infringe copyright.
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Eweka respecte les droits de propriété intellectuelle d’autrui et attend de vous que vous en fassiez de même. Notre politique nous impose de résilier, le cas échéant, les comptes des abonnés qui enfreignent à plusieurs reprises les droits d’auteur. Vous vous engagez à ne pas charger, télécharger, publier, transmettre, reproduire ou distribuer de quelque manière que ce soit, des fichiers, du contenu, des informations, des logiciels ou autres contenus obtenus par le biais du Système qui sont protégés par le droit d’auteur ou autres droits de propriété intellectuelle, ou œuvres dérivées concernant lesdits contenus, sans la permission du détenteur du droit d’auteur ou détenteur de tout autre droit. Pour obtenir de plus amples informations ou pour remplir un formulaire Avis et retrait, veuillez consulter notre Politique Avis et retrait qui figure à l’adresse suivante: https://ntd.eweka.nl/?lang=fr.