temporal scope – French Translation – Keybot Dictionary

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temporal scope => portée dans le temps

Keybot      48 Results   22 Domains
  2 Hits www.conventions.coe.int  
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Article 11 – Temporal scope
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Article 11 – Champ d’application temporel
  2 Hits www.neb-one.gc.ca  
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Doe the spatial and temporal scope of the project or any of its effects affect a large number of people?
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entraînent des effets environnementaux plus nombreux ou d'une ampleur plus grande;
  2 Hits www.nrcan.gc.ca  
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Temporal scope
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L'étendue temporelle
  2 Hits www.rncan.gc.ca  
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Temporal scope
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À court terme
  2 Hits www.via-alpina.org  
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They may be complete crossings or the Alps or actions of a more limited geographical and temporal scope, but will in any case need to have a strong media impact, so as to allow the transmission of these experiences to many people.
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Ces bourses seront attribuées à trois projets promouvant la randonnée itinérante, la Convention alpine et « l’Esprit de la Via Alpina » : rencontre des populations et cultures des Alpes, découverte de la nature alpine par la randonnée, lien entre les différents pays, développement durable et tourisme doux. Il pourra s’agir de traversées intégrales ou d’actions plus limitées dans l’espace et le temps, qui dans tous les cas devront avoir un impact médiatique fort, afin de permettre la transmission de ces expériences au plus grand nombre.
  4 Hits csc.lexum.org  
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The determination will focus on the nature of the situation, including the seriousness of the offence, as well as on the information known to the police about the suspect or the crime, and the extent to which the detention was reasonably responsive or tailored to these circumstances, including its geographic and temporal scope.
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L’examen tiendra compte de la nature de la situation, y compris la gravité de l’infraction, des renseignements sur le suspect ou sur le crime dont disposaient les policiers et de la mesure dans laquelle la détention était une mesure raisonnablement adaptée à ces éléments, notamment en ce qui a trait à l’emplacement et au moment.  Il faut donc mettre en balance l’importance du risque pour la sécurité du public en général ou d’une personne en particulier avec le droit à la liberté des citoyens, pour déterminer si l’interception n’a porté atteinte à la liberté que dans la mesure raisonnablement nécessaire pour faire face au risque. [Je souligne; par. 31.]
  4 Hits scc.lexum.org  
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The determination will focus on the nature of the situation, including the seriousness of the offence, as well as on the information known to the police about the suspect or the crime, and the extent to which the detention was reasonably responsive or tailored to these circumstances, including its geographic and temporal scope.
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L’examen tiendra compte de la nature de la situation, y compris la gravité de l’infraction, des renseignements sur le suspect ou sur le crime dont disposaient les policiers et de la mesure dans laquelle la détention était une mesure raisonnablement adaptée à ces éléments, notamment en ce qui a trait à l’emplacement et au moment.  Il faut donc mettre en balance l’importance du risque pour la sécurité du public en général ou d’une personne en particulier avec le droit à la liberté des citoyens, pour déterminer si l’interception n’a porté atteinte à la liberté que dans la mesure raisonnablement nécessaire pour faire face au risque. [Je souligne; par. 31.]
  3 Hits hc-sc.gc.ca  
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Data on levels of NDMA in environmental media in Canada to serve as a basis for development of estimates of population exposure are limited in both spatial and temporal scope. Monitoring of NDMA in food in Canada was more intensive in the 1970s and 1980s than in more recent periods.
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Les données sur les taux de NDMA dans les différents milieux de l'environnement au Canada, qui peuvent servir de base à l'établissement d'estimations sur l'exposition de la population, sont limitées, à la fois dans le temps et l'espace. Les activités de surveillance de la présence de NDMA dans les aliments au Canada, qui ont été menées sur une base relativement intensive durant les années 70 et 80, ont ralenti au cours des dernières années. De même, les enquêtes sur la présence de NDMA dans l'air ambiant au Canada (principalement à proximité des sources ponctuelles) n'ont été menées qu'en Ontario, au début des années 90. Les données sur les concentrations de NDMA dans l'eau potable ne sont elles aussi disponibles que pour l'Ontario; dans ce dernier cas, toutefois, la collecte des données se poursuit depuis le début des années 90. Enfin, pour ce qui est des produits de consommation, des enquêtes sont faites périodiquement depuis le début des années 80 pour vérifier la présence de NDMA dans les tétines de biberons et les suces au Canada. En revanche, on ne possède aucune donnée sur les concentrations, au Canada, de NDMA dans l'air intérieur, les produits d'hygiène et de beauté (p. ex., les cosmétiques) ou encore les produits du tabac quoique, dans le cas des cosmétiques, il soit interdit de soumettre des notifications pour des produits contenant des nitrosamines dans des proportions supérieures à 10 µg/kg.
  9 Hits www.wto.int  
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Before evaluating the substance of the US claims, the panel resolved a number of preliminary issues, including the temporal scope of the dispute, whether certain measures were subject to consultations, the adequacy of the identification of measures in the request for establishment, and requests for enhanced third party rights.
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Avant d'évaluer les allégations des États-Unis quant au fond, le Groupe spécial a réglé un certain nombre de questions préliminaires, y compris le champ d'application temporel du différend, le point de savoir si certaines mesures avaient fait l'objet de consultations, le caractère adéquat de l'indication des mesures dans la demande d'établissement d'un groupe spécial, et les demandes visant à obtenir des droits de tierces parties renforcés. En outre, en ce qui concerne l'identité du bénéficiaire des subventions, le Groupe spécial a conclu que, nonobstant les modifications de la structure d'entreprise, Airbus SAS était le même producteur de LCA d'Airbus que le consortium Airbus Industrie, et donc que toutes les contributions financières alléguées accordées à des entités du consortium Airbus Industrie dont il serait constaté qu'elles constituaient des subventions seraient considérées comme un subventionnement des LCA d'Airbus, et seraient prises en compte aux fins de l'analyse des effets défavorables. Le Groupe spécial a aussi rejeté l'argument des Communautés européennes selon lequel plusieurs transactions avaient eu pour effet l'"extinction" ou l'"extraction" de l'avantage conféré par les subventions, ou constituaient un "retrait" des subventions.
  3 Hits www.hc-sc.gc.ca  
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Data on levels of NDMA in environmental media in Canada to serve as a basis for development of estimates of population exposure are limited in both spatial and temporal scope. Monitoring of NDMA in food in Canada was more intensive in the 1970s and 1980s than in more recent periods.
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Les données sur les taux de NDMA dans les différents milieux de l'environnement au Canada, qui peuvent servir de base à l'établissement d'estimations sur l'exposition de la population, sont limitées, à la fois dans le temps et l'espace. Les activités de surveillance de la présence de NDMA dans les aliments au Canada, qui ont été menées sur une base relativement intensive durant les années 70 et 80, ont ralenti au cours des dernières années. De même, les enquêtes sur la présence de NDMA dans l'air ambiant au Canada (principalement à proximité des sources ponctuelles) n'ont été menées qu'en Ontario, au début des années 90. Les données sur les concentrations de NDMA dans l'eau potable ne sont elles aussi disponibles que pour l'Ontario; dans ce dernier cas, toutefois, la collecte des données se poursuit depuis le début des années 90. Enfin, pour ce qui est des produits de consommation, des enquêtes sont faites périodiquement depuis le début des années 80 pour vérifier la présence de NDMA dans les tétines de biberons et les suces au Canada. En revanche, on ne possède aucune donnée sur les concentrations, au Canada, de NDMA dans l'air intérieur, les produits d'hygiène et de beauté (p. ex., les cosmétiques) ou encore les produits du tabac quoique, dans le cas des cosmétiques, il soit interdit de soumettre des notifications pour des produits contenant des nitrosamines dans des proportions supérieures à 10 µg/kg.