there should be some – French Translation – Keybot Dictionary

  158 Hits parl.gc.ca  

Show textShow cached sourceOpen source URL	There should be some general method of--
Compare text pagesCompare HTM pagesOpen source URLOpen target URLDefine parl.gc.ca as primary domain	Il devrait y avoir une méthode fixe pour...

  www.wto.int  

Show textShow cached sourceOpen source URL

Some Members had considered that special products should be fully exempt from any new market access commitments whatsoever and have automatic access to the SSM. Others had argued there should be some degree of market opening for these products, albeit reflecting more flexible treatment than for other products.

Compare text pagesCompare HTM pagesOpen source URLOpen target URLDefine wto.int as primary domain

On s'accorde à penser qu'il y aurait un mécanisme de sauvegarde spéciale et qu'il devrait être adapté aux circonstances et aux besoins particuliers des pays en développement. Il n'y a pas de désaccord important quant à l'idée qu'il devrait avoir un seuil de déclenchement fondé sur les quantités. Il n'y a pas de désaccord non plus quant à l'idée qu'il devrait au moins être capable de traiter de manière effective ce qui pourrait être décrit comme des "poussées" des importations. Il continue d'y avoir des divergences de vues sur le point de savoir si, ou le cas échéant comment, les situations qui correspondent à moins qu'une "poussée" doivent être traitées. Il y a toutefois accord sur le fait que toute mesure corrective devrait être de nature temporaire. Cependant, il continue d'y avoir de grandes divergences de vues sur le point de savoir si, ou le cas échéant comment, une sauvegarde spéciale devrait être "fondée sur les prix" pour traiter spécifiquement les effets sur les prix.

  www.travail.gc.ca  

Show textShow cached sourceOpen source URL

To have any credibility or effect, voluntary codes of conduct should exhibit several characteristics: they should be fairly clear and precise in what they require; someone within the organization or enterprise should be fixed with responsibility for compliance; there should be an avenue for complaints someone with power to investigate; and there should be some means of acknowledging that violations have occurred, even if there is no legal power to remedy them.

Compare text pagesCompare HTM pagesOpen source URLOpen target URLDefine labour.gc.ca as primary domain

À moins que le Programme du travail ne prenne les devants, il est peu probable que l'attitude positive de tous ces organismes à l'égard de telles initiatives se traduise par des mesures efficaces. À l'heure actuelle, le Programme du travail n'est malheureusement pas organisé d'une manière qui lui permette d'adopter une approche soutenue, professionnelle et intégrée à l'égard de la sensibilisation et de l'information, notamment une approche qui soit en harmonie avec d'autres éléments d'une stratégie de conformité globale. La sensibilisation et l'information demeurent plutôt la responsabilité principale du personnel régional, qui a déjà du mal à effectuer les inspections et à traiter les plaintes.

  2 Hits www.journal.forces.gc.ca  

Show textShow cached sourceOpen source URL

If the Ombudsman sees an issue as important enough to make a recommendation, there should be some obligation for the Ombudsman to follow up on its implementation or to take whatever measures are needed to ensure their implementation.

Compare text pagesCompare HTM pagesOpen source URLOpen target URLDefine journal.forces.gc.ca as primary domain

À mon avis, la tâche de l’ombudsman n’est pas terminée quand il dépose ses recommandations. J’estime qu’il faut si possible fixer des objectifs concrets et mesurables de manière à pouvoir évaluer par la suite la mise en œuvre d’une recommandation. Si l’ombudsman attache suffisamment d’importance à une question pour émettre une recommandation, il doit avoir une certaine responsabilité dans le suivi de sa mise en œuvre ou dans les mesures à prendre pour en assurer l’application. Je rédige délibérément des projets de recommandations qui, tout en signalant un problème et des solutions générales, laissent beaucoup de latitude aux FC pour trouver des solutions pratiques susceptibles de donner le résultat escompté. Ceci dit, après avoir fait une recommandation, je suis ouvert aux suggestions de la chaîne de commandement si je pense qu’elles atteindront les mêmes objectifs.

  www.psc-cfp.gc.ca  

Show textShow cached sourceOpen source URL

While communications to applicants is not within the control of the PSC, there should be some overall plan for the process that brings all of the parties and functions together to ensure that no particular area goes unmet.

Compare text pagesCompare HTM pagesOpen source URLOpen target URLDefine psc-cfp.gc.ca as primary domain

Bien que la CFP n'ait aucune emprise sur les communications avec les postulants, il devrait exister un plan d'ensemble pour le processus qui réunisse toutes les parties et les fonctions de manière à ce qu'aucun aspect particulier ne soit négligé. Des mesures doivent être prises pour accroître la sensibilisation à la fonction de communications et à son potentiel, et sa compréhension par les utilisateurs (y compris ceux sans accès direct), grâce à plus de formation et d'information. Certains types de babillards pourraient également être intégrés au système pour offrir à tous les utilisateurs du SRFP (directs ou indirects) une façon de communiquer avec les postulants choisis et ceux rejetés.

  www.oriental-dancing.be  

Show textShow cached sourceOpen source URL

"No. This task was too difficult for me. From the viewpoint of logic there should be some very simple system. I don’t know what it is. I’ve tried... and nothing ever comes of it. But two spectrograms... You see, I’m not quite sure myself... Don’t laugh at me, please. Maybe it is merely a case of autosuggestion - who knows? These two spectrograms immediately attracted my attention. I had the feeling of seeing something very familiar, but written in an unknown language. And it was only aboard the train bringing me to Moscow that I guessed what it was... You probably know that in the periodic table the properties of elements are repeated at intervals of eight. If we jump the last number, we get an octave, just as in music where the sounds are repeated at intervals of seven. I somehow saw this octave in the spectrogram. It is often said that it is dangerous for scientists to be prejudiced. But I wanted to find a music score in the spectrograms, and I seem to have really found it."

Compare text pagesCompare HTM pagesOpen source URLOpen target URLDefine altshuller.ru as primary domain

- Non. Je n’ai pas pu. Du point de vue de la logique il doit y avoir la un systeme tres simple. Je ne sais pas... J’ai essaye sans reussir. Sur deux spectrogrammes... vous comprenez, je ne suis pas sure de moi... Ne riez pas... Peut-etre est-ce de l’autosuggestion... Je ne sais pas... Ces deux spectrogrammes ont tout de suite retenu mon attention. J’ai eu l’impression d’y voir quelque chose de bien connu, mais ecrit dans une autre langue. C’est seulement dans le train en venant a Moscou que j’ai devine... Vous savez sans doute que dans le systeme periodique les proprietes des elements se repetent tous les huit numeros. Si l’on neglige le dernier numero, on obtient une octave... Comme dans la musique. Les sons se repetent tous les sept tons. C’est cette octave que j’ai vue sur le spectro-gramme. On dit qu’il est dangereux pour les chercheurs d’etre convaincu d’avance. Mais je voulais trouver dans les spectrogrammes des notes et je crois les avoir trouvees.

  www.saferhealthcarenow.ca  

Show textShow cached sourceOpen source URL	Not every person on your team needs to attend every session but there should be some (3) core members that consistently attend all Learning Sessions and take responsibility to ensure the work continues during Action Periods.
Compare text pagesCompare HTM pagesOpen source URLOpen target URLDefine saferhealthcarenow.ca as primary domain	Non. Ce ne sont pas tous les membres de votre équipe qui doivent participer à chaque séance, mais il devrait y avoir au moins trois (3) personnes principales qui participent à toutes les séances d’apprentissage et prennent la responsabilité d’assurer la poursuite des travaux lors des périodes d’intervention.

  2 Hits www.rhdcc-hrsdc.gc.ca  

Show textShow cached sourceOpen source URL

"I am sure the trade unionists will agree, publicly or privately, that when a union is on strike, if it does not get a deal inside of one month, they are in trouble. Dissatisfied membership, loss of membership, and bitterness towards the employer began to occur. It is my suggestion that the legislation should contain a limitation. Employees should be given the right to strike, but a limitation period should be placed (it could be a month, three months, or six months, but there should be some limitation on the length of the strike, because beyond that it is non-productive), after which compulsory arbitration should be instituted. If the parties cannot resolve the dispute themselves, or if they are at an impasse, then somebody ought to give them a hand."

Compare text pagesCompare HTM pagesOpen source URLOpen target URLDefine rhdcc-hrsdc.gc.ca as primary domain

Le processus de consultation renfermait une option qui aurait offert une façon de mettre fin à un arrêt de travail qui est dans une impasse en imposant l'arbitrage de différends, quoique ce ne soit pas clairement énoncé, probablement au gré du ministre du Travail. Cette option était considérée neutre. Elle a été incluse parce qu'un concept similaire avait été proposé dans les années 1980 par un spécialiste chevronné des relations industrielles, Alexander Dubensky, un ancien sous-ministre du Travail et président de la Labour Relations Board of Alberta lors d'une conférence tenue à Calgary en novembre 1986. Dans « The Future of Alberta Labour Relations », il a affirmé :

  www.attorneygeneral.jus.gov.on.ca  

Show textShow cached sourceOpen source URL	In my view, in simplified rules cases where the claim is $50,000 or less, there should be no right to a jury, except on motion. For purposes of the motion, I think that there should be some broad public interest component in the action before an order is made for a jury trial.
Compare text pagesCompare HTM pagesOpen source URLOpen target URLDefine attorneygeneral.jus.gov.on.ca as primary domain	Dans la section sur la procédure simplifiée, j'ai recommandé que la limite pécuniaire associée aux règles régissant cette procédure soit portée à 100 000 $. Si cette recommandation était adoptée, l'accès à un procès avec jury serait autorisé pour les demandes plus importantes introduites en vertu de la procédure simplifiée – celles dont le montant va de 50 001 $ à 100 000 $.

  www.edu.gov.on.ca  

Show textShow cached sourceOpen source URL	"There should be some level of conflict. In fact, you can't have a powerful team without conflict. It's important we have the courage to say some things that need to be said," he noted.
Compare text pagesCompare HTM pagesOpen source URLOpen target URLDefine edu.gov.on.ca as primary domain	« Il devrait toujours y avoir un certain niveau de conflit. En fait, vous ne pouvez constituer une équipe solide sans engendrer de conflits. Il est important que nous ayons le courage de dire ce qui doit être dit. »

  www.equaltimes.org  

Show textShow cached sourceOpen source URL	Do you think there should be some kind of regulatory framework to keep partners accountable?
Compare text pagesCompare HTM pagesOpen source URLOpen target URLDefine equaltimes.org as primary domain	Dans quelle mesure cette action doit-elle se dérouler sur une base contraignante ou bénévole ?

  www.cancer.ca  

Show textShow cached sourceOpen source URL

Each family member should take care of their own needs as well. There should be some free time to foster mental and physical well-being, especially for the main person who looks after the child with cancer (often referred to as the primary caregiver).

Compare text pagesCompare HTM pagesOpen source URLOpen target URLDefine cancer.ca as primary domain

Si l'unité familiale faiblit, l'enfant atteint de cancer en souffrira. De même, chaque membre de la famille doit veiller à ses propres besoins. Chacun doit donc avoir des moments de répit pour s'occuper de son bien-être mental et physique, surtout la personne qui prend le plus soin de l'enfant (souvent appelée aidant principal). Cette dernière devrait s'accorder des pauses bien méritées pour s'offrir, par exemple, une courte promenade ou un café en compagnie d'un ami ou d'un voisin. En ces occasions, elle peut demander à un ami, à d'autres membres de la famille, aux voisins, voire à un organisme communautaire ou religieux, de la relayer. Il se peut que l'aidant ait besoin de services de soins à domicile ou de relève pour obtenir le répit nécessaire. L'aidant principal sera plus en mesure de prendre soin de l'enfant malade s'il n'est pas physiquement et émotivement épuisé.

  www.avorya.ch  

Show textShow cached sourceOpen source URL	It was also suggested that, in view of the importance of organizational culture and values in promoting integrity, there should be some baseline measurement of indicators of “cultural health” and the level of understanding of organizational values, against which progress can be measured.
Compare text pagesCompare HTM pagesOpen source URLOpen target URLDefine ispc-psic.gc.ca as primary domain	Il a également été mentionné que, compte tenu de l’importance de la culture et des valeurs organisationnelles dans le cadre de la promotion de l’intégrité, il devrait y avoir des mesures de base des indicateurs de « santé culturelle » et du degré de compréhension des valeurs organisationnelles, en fonction desquelles le progrès pourrait être mesuré.

  www.tlaxcala.es  

Show textShow cached sourceOpen source URL

The solution to calm down this great river and clearing its water is not possible in a quick and swift action. Thinking of these kinds of solutions that some should repent and some should make deals and there should be some give and take in order to solve this great problem is in practice going off road.

Compare text pagesCompare HTM pagesOpen source URLOpen target URLDefine tlaxcala.es as primary domain

Je pense que la solution des problèmes actuels et de la crise présente est la suivante. La situation du pays ressemble à un torrent rugissant dont les inondations étendues et différents évènements ont conduit à la crue et l’ont rendu boueux. La solution pour apaiser cette grande rivière et clarifier ses eaux ne se trouvera pas dans l’action rapide. Penser à des solutions de cet acabit - certains devraient se repentir, certains devraient négocier, échanger pour solutionner ce grand problème - c’est se tromper de chemin.

  www.ocol-clo.gc.ca  

Show textShow cached sourceOpen source URL

It is so much easier to lead discussions with modern technology, to make greater use of visual language, and less bureaucratic language. I think there should be some room for a bit of humour, some spirit, maybe even a cartoon.

Compare text pagesCompare HTM pagesOpen source URLOpen target URLDefine ocol-clo.gc.ca as primary domain

Le contenu ne sera pas différent. La Loi sur les langues officielles demeure la même. Nous aurons toutefois à leur rappeler l'histoire des langues officielles au pays. Ce qui doit changer, c'est notre façon de leur parler. C'est tellement plus facile avec les technologies modernes d'animer notre discours, d'utiliser un langage davantage visuel, un vocabulaire moins bureaucratique. Il me semble qu'il devrait y avoir place pour un peu d'humour, de l'animation, peut-être avoir recours à la bande dessinée. Surtout, nous pourrons engager un vrai dialogue avec les jeunes grâce à Internet et au courriel. Et avec les jeunes, partout au pays. Un dialogue presque continu si nous le voulons. Ils ont des choses à nous dire et à nous apprendre. Oui, la jeunesse sera prioritaire au Commissariat. Nous ne négligerons pas pour autant les autres groupes d'âge.

  www.pre.ethics.gc.ca  

Show textShow cached sourceOpen source URL

Application While it is not necessary for consent itself to be in writing, there should be some written evidence of the process adopted to obtain free and informed consent and that demonstrates that consent has been obtained.

Compare text pagesCompare HTM pagesOpen source URLOpen target URLDefine pre.ethics.gc.ca as primary domain

Application S’il n’est pas nécessaire que le consentement ait été obtenu par écrit, il devrait tout de même y avoir une preuve écrite du processus adopté pour obtenir le consentement libre et éclairé, qui témoigne du fait que celui-ci a été obtenu. Cette consignation par écrit est utile à un certain nombre de fins. Pour le participant, elle est la preuve de son acceptation à participer au projet de recherche. Peu importe que le participant ait signé ou non un formulaire de consentement, un énoncé des renseignements communiqués durant le processus de consentement devrait lui être remis, signé ou non. Ce document pourra servir à rappeler au participant les modalités de la recherche. Il peut aussi aider le participant à évaluer ou à réévaluer sa participation à mesure que progresse la recherche.

  www.warmuseum.ca  

Show textShow cached sourceOpen source URL

"I think there should be some fine landscape subjects in connection with girls' work on the land, farming of various kinds, fruit picking etc; the clothes are picturesque and this side of the war work should certainly be pictured."

Compare text pagesCompare HTM pagesOpen source URLOpen target URLDefine warmuseum.ca as primary domain

Le directeur de la Galerie nationale du Canada, Eric Brown, invita MacDonald à venir peindre à Belleville, en Ontario, pour soutenir le Canadian War Memorials Fund. Il proposa même un sujet à l'artiste : « Je crois qu'il y aurait là quelques paysages intéressants qui pourraient convenir à l'illustration du travail des femmes à la campagne, les diverses cultures, la cueillette des fruits, etc. Les vêtements y sont pittoresques et cet aspect du travail en temps de guerre mériterait d'être peint. »

  archive.ecml.at  

Show textShow cached sourceOpen source URL

The public statement can be made in many forms and at many levels - of national curricula, for example, or in school prospectuses. It is, however, an essential part of quality assurance that there should be some visible statement

Compare text pagesCompare HTM pagesOpen source URLOpen target URLDefine archive.ecml.at as primary domain

Les établissements des secteurs public et privé ont essayé de communiquer leurs standards par la déclaration publique de leurs principes éducationnels, des promesses qu'ils font à leurs clients. La déclaration publique peut être faite de différentes manières et à différents niveaux - par le curriculum national, par exemple, ou par des dépliants scolaires. Il est pourtant essentiel pour l'assurance de qualité d'y insérer des déclarations visibles.

  bondageporn.icu  

Show textShow cached sourceOpen source URL

During discussion, it was stressed that there should be some kind of official recognition of cybervolunteerism. Further, it was suggested that organizations involving cybervolunteers ought to co-develop a 'cybervolunteers ethics charter'.

Compare text pagesCompare HTM pagesOpen source URLOpen target URLDefine icvolunteers.org as primary domain

Durant la discussion, il a été mis en évidence qu’il devrait y avoir une certaine reconnaissance officielle du cybervolontariat. De plus, il a été suggéré que les organisations travaillant avec des cybervolontaires devraient développer ensemble une "charte éthique du cybervolontariat". Dans la lignée de cette proposition, il serait utile de mettre en place des discussions en ligne sur les principales problématiques liées au cybervolontariat.

  www.ger.ethique.gc.ca  

Show textShow cached sourceOpen source URL

Application While it is not necessary for consent itself to be in writing, there should be some written evidence of the process adopted to obtain free and informed consent and that demonstrates that consent has been obtained.

Compare text pagesCompare HTM pagesOpen source URLOpen target URLDefine pre.ethics.gc.ca as primary domain

Application S’il n’est pas nécessaire que le consentement ait été obtenu par écrit, il devrait tout de même y avoir une preuve écrite du processus adopté pour obtenir le consentement libre et éclairé, qui témoigne du fait que celui-ci a été obtenu. Cette consignation par écrit est utile à un certain nombre de fins. Pour le participant, elle est la preuve de son acceptation à participer au projet de recherche. Peu importe que le participant ait signé ou non un formulaire de consentement, un énoncé des renseignements communiqués durant le processus de consentement devrait lui être remis, signé ou non. Ce document pourra servir à rappeler au participant les modalités de la recherche. Il peut aussi aider le participant à évaluer ou à réévaluer sa participation à mesure que progresse la recherche.

  5 Hits www.cra-arc.gc.ca  

Show textShow cached sourceOpen source URL

In the progression of the scale, the degree of provocation refers to how much hostility is displayed by the other party and the degree to which that hostility is directed at you personally. At all levels there should be some consideration of potential negative consequences that could result if the situation is not handled well.

Compare text pagesCompare HTM pagesOpen source URLOpen target URLDefine cra-arc.gc.ca as primary domain

Dans la gradation de l'échelle, le degré de provocation fait référence au niveau d'hostilité manifesté par l'autre partie et au degré d'hostilité dirigé envers vous personnellement. À tous les niveaux, il faut tenir compte des conséquences négatives éventuelles qui pourraient survenir si la situation n'était pas prise en mains. À mesure que la gradation de l'échelle progresse, les conséquences négatives éventuelles et le danger pour votre sécurité personnelle augmentent.

  4 Hits scc.lexum.org  

Show textShow cached sourceOpen source URL	“If you accept Dunbar’s evidence that he was so bereft of reason that his reasoning faculties were suspended and that he was really in the position of having his hand held by somebody, that he has two men standing over him—you had this story of the thing put to you in the way that he would have you believe—well, then it seems to me there should be some evidence to show his mental condition.”
Compare text pagesCompare HTM pagesOpen source URLOpen target URLDefine scc.lexum.org as primary domain	«Si vous acceptez le témoignage de Dunbar selon lequel il était privé de ses facultés intellectuelles et incapable de raisonner et qu’il était à la merci de deux hommes—on vous a donné la version que l’on veut que vous croyiez—il me semble qu’il devrait y avoir une preuve relative à son état d’esprit».

  www.psic-ispc.gc.ca  

Show textShow cached sourceOpen source URL	It was also suggested that, in view of the importance of organizational culture and values in promoting integrity, there should be some baseline measurement of indicators of “cultural health” and the level of understanding of organizational values, against which progress can be measured.
Compare text pagesCompare HTM pagesOpen source URLOpen target URLDefine psic-ispc.gc.ca as primary domain	Il a également été mentionné que, compte tenu de l’importance de la culture et des valeurs organisationnelles dans le cadre de la promotion de l’intégrité, il devrait y avoir des mesures de base des indicateurs de « santé culturelle » et du degré de compréhension des valeurs organisationnelles, en fonction desquelles le progrès pourrait être mesuré.

  4 Hits csc.lexum.org  

Show textShow cached sourceOpen source URL	“If you accept Dunbar’s evidence that he was so bereft of reason that his reasoning faculties were suspended and that he was really in the position of having his hand held by somebody, that he has two men standing over him—you had this story of the thing put to you in the way that he would have you believe—well, then it seems to me there should be some evidence to show his mental condition.”
Compare text pagesCompare HTM pagesOpen source URLOpen target URLDefine csc.lexum.org as primary domain	«Si vous acceptez le témoignage de Dunbar selon lequel il était privé de ses facultés intellectuelles et incapable de raisonner et qu’il était à la merci de deux hommes—on vous a donné la version que l’on veut que vous croyiez—il me semble qu’il devrait y avoir une preuve relative à son état d’esprit».

  www.naturalsciences.be  

Show textShow cached sourceOpen source URL

‘The Marine Spatial Plan prohibits activities which churn up the seabed in specific places. So there should be some improvement! Species that have disappeared would be able to return and in time even oyster beds may reappear.’

Compare text pagesCompare HTM pagesOpen source URLOpen target URLDefine naturalsciences.be as primary domain

La découverte de ces communautés confirme le potentiel de restauration des lits de graviers dans les eaux belges. « Il faut éviter toute perturbation des fonds marins », expliquent Ilse De Mesel et Francis Kerckhof, experts en biologie marine. « Le plan d’aménagement des espaces marins interdit à certains endroits les activités qui troublent les fonds marins. On devrait donc constater une amélioration ! Des espèces disparues pourront de nouveau s’installer et, à terme, des bancs d’huitres pourraient même réapparaitre. »

  international.gc.ca  

Show textShow cached sourceOpen source URL	3.4.9 Mission recognizes that there should be some correlation between priority sectors, outreach activities and hospitality outlays. We shall adopt this approach for the next IBD Program business planning exercise.
Compare text pagesCompare HTM pagesOpen source URLOpen target URLDefine international.gc.ca as primary domain	3.4.9 La mission reconnaît qu'il devrait y avoir une certaine corrélation entre les secteurs prioritaires, les activités de sensibilisation et les dépenses de représentation. Nous devrions adopter cette approche pour le prochain exercice de planification des activités du programme de l'EIA.

  www.international.gc.ca  

Show textShow cached sourceOpen source URL	3.4.9 Mission recognizes that there should be some correlation between priority sectors, outreach activities and hospitality outlays. We shall adopt this approach for the next IBD Program business planning exercise.
Compare text pagesCompare HTM pagesOpen source URLOpen target URLDefine international.gc.ca as primary domain	3.4.9 La mission reconnaît qu'il devrait y avoir une certaine corrélation entre les secteurs prioritaires, les activités de sensibilisation et les dépenses de représentation. Nous devrions adopter cette approche pour le prochain exercice de planification des activités du programme de l'EIA.

  www.wma.net  

Show textShow cached sourceOpen source URL	Investigation - In all cases of violence there should be some form of investigation to better understand the causes and to aid in prevention of future violence. In some cases, the investigation may lead to prosecution under civil or criminal codes.
Compare text pagesCompare HTM pagesOpen source URLOpen target URLDefine wma.net as primary domain	Investigations - Dans tous les cas de violence, il devrait y avoir certaines investigations mieux pour comprendre les causes et aider à prévenir la future violence. Dans certains cas, les investigations peuvent conduire à des poursuites judiciaires, au civil ou au pénal. La procédure devrait être autant que possible menée par les autorités et non compliquée pour la victime.

  www.coupezlapaperasse.gc.ca  

Show textShow cached sourceOpen source URL

As indicated, there appeared to be agreement among businesses and government respondents offering comments to the RTRC that there should be some mechanism to validate whether regulation is the appropriate policy instrument for purposes of addressing a public problem.

Compare text pagesCompare HTM pagesOpen source URLOpen target URLDefine reduceredtape.gc.ca as primary domain

Comme nous l'avons mentionné, les entreprises et les répondants du gouvernement qui ont présenté des commentaires à la CRP semblaient s'entendre à l'effet qu'un mécanisme quelconque devrait permettre de confirmer si la réglementation constitue un instrument de politique approprié afin d'aborder un problème public. Nous vous mettons cependant en garde à l'effet que cette confirmation devrait précéder l'évaluation des risques ou constituer une condition préalable à celle-ci. Les critères d'évaluation de l'instrument choisi pourraient être différents des questions contenues dans le triage ou dans le résumé de l'étude d'impact de la réglementation. Par exemple, les répondants gouvernementaux ont souligné que la souplesse et la viabilité étaient essentielles dans le cadre de cette discussion, étant donné que dans plusieurs secteurs, les règlements doivent pouvoir fonctionner efficacement dans un milieu dynamique et changeant et lorsque les solutions en matière de politiques exigent des instruments souples et adaptés aux besoins. Même s'il pourrait être utile de disposer de plus d'information au sujet des parties réglementées afin de procéder à de telles évaluations, l'élaboration de matrices peut favoriser, en matière de décisions, une approche mécaniste qui pourrait s'éloigner des consultations régulières. En outre, l'utilisation de la réglementation à titre d'instrument de politique pourrait être contestée par d'autres intervenants, dont le Bureau du Conseil privé. Cependant, la principale préoccupation est liée au fait qu'il est difficile d'intégrer au système parlementaire des façons de contester les directives législatives ou ministérielles.

  www.reduceredtape.gc.ca  

Show textShow cached sourceOpen source URL

As indicated, there appeared to be agreement among businesses and government respondents offering comments to the RTRC that there should be some mechanism to validate whether regulation is the appropriate policy instrument for purposes of addressing a public problem.

Compare text pagesCompare HTM pagesOpen source URLOpen target URLDefine reduceredtape.gc.ca as primary domain

Comme nous l'avons mentionné, les entreprises et les répondants du gouvernement qui ont présenté des commentaires à la CRP semblaient s'entendre à l'effet qu'un mécanisme quelconque devrait permettre de confirmer si la réglementation constitue un instrument de politique approprié afin d'aborder un problème public. Nous vous mettons cependant en garde à l'effet que cette confirmation devrait précéder l'évaluation des risques ou constituer une condition préalable à celle-ci. Les critères d'évaluation de l'instrument choisi pourraient être différents des questions contenues dans le triage ou dans le résumé de l'étude d'impact de la réglementation. Par exemple, les répondants gouvernementaux ont souligné que la souplesse et la viabilité étaient essentielles dans le cadre de cette discussion, étant donné que dans plusieurs secteurs, les règlements doivent pouvoir fonctionner efficacement dans un milieu dynamique et changeant et lorsque les solutions en matière de politiques exigent des instruments souples et adaptés aux besoins. Même s'il pourrait être utile de disposer de plus d'information au sujet des parties réglementées afin de procéder à de telles évaluations, l'élaboration de matrices peut favoriser, en matière de décisions, une approche mécaniste qui pourrait s'éloigner des consultations régulières. En outre, l'utilisation de la réglementation à titre d'instrument de politique pourrait être contestée par d'autres intervenants, dont le Bureau du Conseil privé. Cependant, la principale préoccupation est liée au fait qu'il est difficile d'intégrer au système parlementaire des façons de contester les directives législatives ou ministérielles.