third category – French Translation – Keybot Dictionary

  www.scc-csc.gc.ca  

Show textShow cached sourceOpen source URL	The third category, "Appeals Heard", shows the number of appeals heard each year and the number of hearing days over the year. In 2012, the Court heard 78 appeals over 65 hearing days.
Compare text pagesCompare HTM pagesOpen source URLOpen target URLDefine scc-csc.gc.ca as primary domain	La troisième rubrique – « Appels entendus » – fait état, pour chaque année, du nombre d'appels entendus et du nombre de jours d'audience. En 2012, la Cour a entendu 78 appels en 65 jours d'audience.

  www.epo.org  

Show textShow cached sourceOpen source URL

The third category is irrelevant matter. It should be noted, however, that such matter is specifically prohibited under Rule 48(1)(c) only if it is "obviously irrelevant or unnecessary", for instance, if it has no bearing on the subject-matter of the invention or its background of relevant prior art (see also F-II, 4.4).

Compare text pagesCompare HTM pagesOpen source URLOpen target URLDefine epo.org as primary domain

La troisième catégorie est celle des éléments étrangers au sujet. Il convient de noter, cependant, que la règle 48 (1) c) n'interdit expressément que les éléments "manifestement étrangers au sujet ou superflus", par exemple ceux qui n'ont aucun rapport avec l'objet de l'invention ou l'état de la technique sur laquelle elle repose (cf. également F-II, 4.4). Les éléments qui sont à supprimer du fait de leur caractère "manifestement étranger au sujet ou superflu" peuvent déjà être présents dans la description telle que déposée. Il peut cependant s'agir d'éléments qui sont devenus "manifestement étrangers au sujet ou superflus" seulement au cours de la procédure d'examen, par exemple par suite d'une limitation des revendications à une seule des diverses solutions décrites initialement. Lorsque des éléments sont supprimés de la description, le fascicule de brevet ne doit pas contenir de références aux éléments correspondants figurant dans la demande publiée ou dans d'autres documents (cf. également F-III, 8).

  2 Hits www.fin.gc.ca  

Show textShow cached sourceOpen source URL

The third category comprises those tax reliefs which contain elements of both structural reliefs and tax expenditures, and thus cannot be classified explicitly as either structural reliefs or tax expenditures.

Compare text pagesCompare HTM pagesOpen source URLOpen target URLDefine fin.gc.ca as primary domain

Le Royaume-Uni retient trois catégories d'allégements fiscaux. La première catégorie, les allégements structurels, englobe les allégements fiscaux formant partie intégrante de la structure fiscale et ceux qui simplifient l'application et l'observation. En revanche, la deuxième catégorie, celle des dépenses fiscales, regroupe les allégements fiscaux réputés remplacer les dépenses directes. Enfin, la troisième catégorie comprend les allégements fiscaux tant sur le plan de la structure fiscale que des dépenses fiscales, qui ne peuvent être classés expressément dans l'une ou l'autre des deux premières catégories. Ainsi, tous les allégements fiscaux sont déclarés, mais on indique au lecteur la classification qui se rapporte à chacun.

  www.cordis.europa.eu  

Show textShow cached sourceOpen source URL

A third category of Member States (France, Finland, Portugal) presented subnational programmes to be implemented in regions with territorial specificities - mostly islands – as a complement to national programmes (e.g. France: Ile de la Reunion, Martinique, Guadeloupe, Guyana, Corse; Finland: Aland islands; Portugal: Madeira, Azores).

Compare text pagesCompare HTM pagesOpen source URLOpen target URLDefine cordis.europa.eu as primary domain

PDR régional ou national: un total de 88 PDR régionaux ou nationaux ont été approuvés par la Commission. La plupart des États membres ont choisi de soumettre un seul PDR national. D'autres États membres (la Belgique, l'Allemagne, l'Espagne, l'Italie et le Royaume-Uni) ont décidé de soumettre des PDR régionaux (2, 14, 17, 21 et 4 respectivement). Une troisième catégorie d'États membres (la France, la Finlande et le Portugal) ont présenté des programmes sous-nationaux à mettre en œuvre dans les régions ayant des spécificités territoriales (principalement des îles) comme complément à leurs programmes nationaux (par exemple pour la France: Île de la Réunion, Martinique, Guadeloupe, Guyane, Corse; pour la Finlande: Îles Åland; pour le Portugal: Madère, Les Açores). Tous les «nouveaux» États membres ont opté pour un PDR national.

  2 Hits fin.gc.ca  

Show textShow cached sourceOpen source URL

The third category comprises those tax reliefs which contain elements of both structural reliefs and tax expenditures, and thus cannot be classified explicitly as either structural reliefs or tax expenditures.

Compare text pagesCompare HTM pagesOpen source URLOpen target URLDefine fin.gc.ca as primary domain

Le Royaume-Uni retient trois catégories d'allégements fiscaux. La première catégorie, les allégements structurels, englobe les allégements fiscaux formant partie intégrante de la structure fiscale et ceux qui simplifient l'application et l'observation. En revanche, la deuxième catégorie, celle des dépenses fiscales, regroupe les allégements fiscaux réputés remplacer les dépenses directes. Enfin, la troisième catégorie comprend les allégements fiscaux tant sur le plan de la structure fiscale que des dépenses fiscales, qui ne peuvent être classés expressément dans l'une ou l'autre des deux premières catégories. Ainsi, tous les allégements fiscaux sont déclarés, mais on indique au lecteur la classification qui se rapporte à chacun.

  www.rhsansfrontieres.org  

Show textShow cached sourceOpen source URL

The third category is concerned with ‘dialectical’ elements of Marxian thought. These have their ultimate origin in Hegelian philosophy and are most explicitly articulated in the work of Engels. As well as an overarching interest in transcending dichotomies in favour of a “unity of opposites”, a dialectical approach shares with enactivism a holistic view of phenomena under investigation, emphasizing reciprocal causal relations and dynamic change over time.

Compare text pagesCompare HTM pagesOpen source URLOpen target URLDefine intellectica.org as primary domain

La troisième catégorie concerne les éléments ‘dialectiques ‘ de la pensée marxienne. Ces éléments possèdent leur origine dans la philosophie hégélienne, et se voient particulièrement explicités dans l’œuvre d’Engels. Outre un intérêt global pour dépasser les dichotomies en faveur d’une « unité des opposés », l’approche dialectique partage avec l’énaction une vision holistique des phénomènes étudiés qui souligne l’importance des relations causales réciproques et du changement dynamique au cours du temps.

  2 Hits www.elections.ca  

Show textShow cached sourceOpen source URL

Finally, the theme of greater relevance to youth also comes up as the first entry in the third category from Table 43, that of changes in the actions or conduct of those running the political system. Some of all respondents felt that young people might become more interested in politics if government made an effort to contact and relate to youth, giving them more say in government activities.

Compare text pagesCompare HTM pagesOpen source URLOpen target URLDefine elections.ca as primary domain

Après la question sur les raisons de la faible participation des jeunes, nous avons demandé?: 珷Selon vous, que devrait-on faire pour intéresser davantage les jeunes à la politique?牷 Les réponses sont indiquées au tableau?43. La majorité des répondants ont mentionné 珷une meilleure éducation ou information牷 comme solution potentielle, réponse qui découle logiquement du diagnostic de 珷manque d'éducation牷 noté auparavant. Toutefois, les réponses dans cette catégorie étaient assez diversifiées, traitant de la nécessité de promouvoir l'éducation non seulement dans les écoles, mais aussi à la maison (un répondant a même mentionné le lieu de travail) et dans les médias. Certains ont fait remarquer que les programmes d'information ou d'éducation devaient refléter les intérêts et les situations personnelles des jeunes afin de les intéresser davantage.

  fonetik.fr  

Show textShow cached sourceOpen source URL

He put them in a third category where it was always the same method that worked: all one needed was to learn the alphabet of the language and the pronunciation associated to each letter in order to read, and vice versa for writing where all one needed to learn was the pronunciation of the word in the language, to decompose it into elementary sounds and to finally write letter for that sound.

Compare text pagesCompare HTM pagesOpen source URLOpen target URLDefine fonetik.fr as primary domain

Par contre, il fut agréablement surpris de découvrir que plusieurs autres langues telles que l'italien, l'espagnol, le russe, l'arabe, le turc, le finnois et le coréen faisaient une utilisation très logique de leur alphabet. Il les rangea dans une troisième catégorie où c'était toujours la même méthode qui fonctionnait : il suffisait de connaître l'alphabet de la langue et la prononciation de chacune de ses lettres pour savoir comment prononcer ce qui était lu, et vice versa pour l'écriture où il suffisait de connaître la prononciation standard d'un mot dans la langue, de la décomposer en sons élémentaires pour finalement écrire la lettre associée à ce son. Bien sûr, il existait quelques rares exceptions à ces règles, mais sans commune mesure avec l'anglais et le français.

  6 Hits www.wto.int  

Show textShow cached sourceOpen source URL

1. The Agreement as it originally entered into force contained a third category — non-actionable subsidies. This category (along with a provision establishing a presumption of serious prejudice in respect of certain specified types of actionable subsidies) applied provisionally for five years ending 31 December 1999, and pursuant to Article 31 of the Agreement, could be extended by consensus of the SCM Committee.

Compare text pagesCompare HTM pagesOpen source URLOpen target URLDefine wto.int as primary domain

1. Lorsqu'il est entré en vigueur, l'Accord prévoyait une troisième catégorie, celle des subventions ne donnant pas lieu à une action. Cette catégorie (de même qu'une disposition établissant la présomption de l'existence d'un préjudice grave causé par certaines subventions) ne devait rester en vigueur qu'à titre provisoire pendant cinq ans, soit jusqu'au 31 décembre 1999, sauf si, conformément à l'article 31, le Comité SMC décidait par consensus de prolonger son existence. Au 31 décembre 1999, un tel consensus n'existait pas. Retour au texte

  yeah.paleo.ch  

Show textShow cached sourceOpen source URL

There are three things at which the Belgians excel: popular cinema, beers that knock you out and Indie pop bands. Great Mountain Fire belong to the third category. Their first album, "Canopy", is bursting with catchy tunes and guitars played with the lightest of touches.

Compare text pagesCompare HTM pagesOpen source URLOpen target URLDefine yeah.paleo.ch as primary domain

Il y a trois choses dans lesquels les belges excellent: le cinéma populaire, les bières qui cognent et les groupes d’indie pop. Great Mountain Fire se classerait plutôt dans cette troisième catégorie. Leur premier album, "Canopy", déborde de mélodies accrocheuses et de guitares pleines de légèreté. On se sent insouciant et étourdit à l’écoute de Great Mountain Fire, comme lors d’un pique-nique adolescent dans une prairie encore abreuvée de rosée matinale en mangeant du fromage frais sur des biscottes croustillantes.

  www.cpminsk.com  

Show textShow cached sourceOpen source URL	The building, in Anca Petrescu’s3 vision, is divided into 3 main categories: the first category – area of the main halls, galleries and cabinets; the second category – office area; the third category - belvedere, with three rooms on each floor.
Compare text pagesCompare HTM pagesOpen source URLOpen target URLDefine cic.cdep.ro as primary domain	Dans la vision d'Anca Petrescu3, le bâtiment est divisé en 3 sections principales: la première - la zone des salles principales, des galeries et des cabinets; la deuxième section - la zone des bureaux; la troisième section - belvédère, à trois salles sur chaque étage.

  www.eurotopics.net  

Show textShow cached sourceOpen source URL

Le Monde wonders whether "affordable luxury" is also among the collateral damage of the economic crisis: "The concept of 'affordable luxury' includes those things which seem to have all of the qualities of true luxury items minus the high price. ... The firms specialising in 'affordable luxury' can be divided into three categories. First there are those whose very notoriety is based on it. The best example here is no doubt Starbucks coffeehouse chain. ... The second category includes the many sectors [such as the automotive industry] where 'affordable luxury' has pretty much gained the upper hand. ... And finally, tourism, the third category of 'affordable luxury' ... has become far more accessible. The columnist Robert Samuelson writes in [the US magazine] Newsweek that consumers are currently experiencing a 'wealth effect in reverse' ... In tightening their belts they manage to find ways to stimulate the economy. If 'affordable luxury' remains within people's reach, it could well boost consumption."

Compare text pagesCompare HTM pagesOpen source URLOpen target URLDefine eurotopics.net as primary domain

Le quotidien Le Monde se demande si le 'luxe abordable' fait aussi partie des victimes collatérales de la crise économique : "Le concept de 'luxe abordable' s'applique à des objets qui, en apparence, ont les attributs du luxe sans en avoir la cherté. ... Les entreprises utilisatrices de 'luxe abordable' peuvent être classées en trois catégories distinctes. Il y a d'abord celles qui en ont fait un élément incontournable de leur notoriété. Le meilleur exemple est sans doute celui [de la chaîne de cafés] Starbucks. ... Dans une deuxième catégorie, le 'luxe abordable' s'est imposé de lui-même dans de nombreux secteurs [comme celui de l'industrie automobile]. Une troisième catégorie, enfin, se développe d'elle-même autour de ce nouveau thème du 'luxe abordable'. ... Le tourisme ... est devenu beaucoup plus accessible. ... L'éditorialiste Robert Samuelson explique, pour sa part, dans [l'hebdomadaire américain] Newsweek, que les consommateurs se trouvent actuellement dans un climat de 'prospérité inversée', ... et qu'à force de se serrer la ceinture, ils finiront par trouver des espaces leur permettant de générer le redémarrage des économies. S'il reste accessible, le 'luxe abordable' pourrait donc participer au redécollage de la consommation."

  98 Hits parl.gc.ca  

Show textShow cached sourceOpen source URL	For the third category, where there's more of a discretion, where a first nation comes forward and says they have an economic development opportunity and they'd like to have an addition to reserve lands, that's actually less of a priority for the resources of the federal government.
Compare text pagesCompare HTM pagesOpen source URLOpen target URLDefine parl.gc.ca as primary domain	La troisième catégorie laisse plus de latitude et s'applique aux Premières nations qui demandent des terres pour saisir une occasion de développement économique. Elle est moins prioritaire aux yeux du gouvernement fédéral.

  52 Hits csc.lexum.org  

Show textShow cached sourceOpen source URL	I reach the same conclusion as regards the work of the third category. I totally fail to see how the meaning of statutory condition No. 9 can be stretched to the point where the cost of inspecting the re‑welding of the tanks would be recoverable from the appellants.
Compare text pagesCompare HTM pagesOpen source URLOpen target URLDefine csc.lexum.org as primary domain	Il en est de même, à mon avis, des travaux de la troisième catégorie. Je ne vois absolument pas comment les termes de la condition légale n° 9 pourraient s’étendre au remboursement par les appelantes du coût de la vérification de la nouvelle soudure. Rien dans la preuve n’indique que ces tests aient contribué de quelque façon que ce soit à prévenir ou réduire les dommages.

  www.eipa.nl  

Show textShow cached sourceOpen source URL	The third category of activities aims at providing practical support for administrations that are interested in using the CAF with the purpose of facilitating its implementation in different ways.
Compare text pagesCompare HTM pagesOpen source URLOpen target URLDefine eipa.eu as primary domain	I.4. Etat de la mise en œuvre du CAF Sur la base des informations recueillies, qui révèlent un nombre d’utilisations beaucoup plus élevé (environ 500) que celles enregistrées dans la base de données de l’IEAP (environ 200), on distingue différents groupes de pays : Groupe 1 (aucune L ; NL

  2 Hits www.tcce-citt.gc.ca  

Show textShow cached sourceOpen source URL

Of note, PWGSC submitted that the Government of Canada and DND had no documents relating to the first category of documents. It also submitted that five of the documents identified as part of the third category were subject to a claim of national security secret.

Compare text pagesCompare HTM pagesOpen source URLOpen target URLDefine tcce-citt.gc.ca as primary domain

11. Le 19 février 2013, TPSGC a répondu à la demande du Tribunal. Il a désigné cinq catégories possibles de documents dans sa réponse. Il convient de noter que TPSGC a affirmé que le gouvernement du Canada et le MDN ne détenaient aucun document concernant la première catégorie. Il a également affirmé que cinq des documents désignés comme faisant partie de la troisième catégorie étaient assujettis au secret pour raisons de sécurité nationale.

  9 Hits hc-sc.gc.ca  

Show textShow cached sourceOpen source URL	For the third category, a license cannot be granted under the full application of the regulations.
Compare text pagesCompare HTM pagesOpen source URLOpen target URLDefine hc-sc.gc.ca as primary domain	Troisième catégorie : Une licence ne peut être accordée dans le cadre de l'application de la réglementation.

  2 Hits www.tcce.gc.ca  

Show textShow cached sourceOpen source URL

Of note, PWGSC submitted that the Government of Canada and DND had no documents relating to the first category of documents. It also submitted that five of the documents identified as part of the third category were subject to a claim of national security secret.

Compare text pagesCompare HTM pagesOpen source URLOpen target URLDefine tcce.gc.ca as primary domain

11. Le 19 février 2013, TPSGC a répondu à la demande du Tribunal. Il a désigné cinq catégories possibles de documents dans sa réponse. Il convient de noter que TPSGC a affirmé que le gouvernement du Canada et le MDN ne détenaient aucun document concernant la première catégorie. Il a également affirmé que cinq des documents désignés comme faisant partie de la troisième catégorie étaient assujettis au secret pour raisons de sécurité nationale.

  52 Hits scc.lexum.org  

Show textShow cached sourceOpen source URL	I reach the same conclusion as regards the work of the third category. I totally fail to see how the meaning of statutory condition No. 9 can be stretched to the point where the cost of inspecting the re‑welding of the tanks would be recoverable from the appellants.
Compare text pagesCompare HTM pagesOpen source URLOpen target URLDefine scc.lexum.org as primary domain	Il en est de même, à mon avis, des travaux de la troisième catégorie. Je ne vois absolument pas comment les termes de la condition légale n° 9 pourraient s’étendre au remboursement par les appelantes du coût de la vérification de la nouvelle soudure. Rien dans la preuve n’indique que ces tests aient contribué de quelque façon que ce soit à prévenir ou réduire les dommages.

  www.italianspeed.eu  

Show textShow cached sourceOpen source URL	25.48 To 121.4 EUR Per day for third category skilled workers and specialists
Compare text pagesCompare HTM pagesOpen source URLOpen target URLDefine constructionworkers.eu as primary domain	25,48 À 121,4 EUR Par jour pour la troisième catégorie de travailleurs qualifiés et les spécialistes

  9 Hits www.hc-sc.gc.ca  

Show textShow cached sourceOpen source URL	For the third category, a license cannot be granted under the full application of the regulations.
Compare text pagesCompare HTM pagesOpen source URLOpen target URLDefine hc-sc.gc.ca as primary domain	Troisième catégorie : Une licence ne peut être accordée dans le cadre de l'application de la réglementation.

  2 Hits www.uriach.com  

Show textShow cached sourceOpen source URL	Campings of Third Category
Compare text pagesCompare HTM pagesOpen source URLOpen target URLDefine campingstarragona.es as primary domain	Càmpings de Troisième Catégorie

  oee.nrcan.gc.ca  

Show textShow cached sourceOpen source URL	The tips for EMOs are presented in three categories. The difference in price between low-cost and retrofit EMOs depends on the size, type and financial policy of the organization. (Housekeeping is the third category.)
Compare text pagesCompare HTM pagesOpen source URLOpen target URLDefine oee.nrcan.gc.ca as primary domain	Les conseils se rapportant aux possibilités de gestion de l'énergie sont répartis en trois caté-gories. La différence de prix entre les possibilités à faible coût et les remises à neuf dépend de l'importance, du type et de la politique financière de l'organisation. L'entretien des locaux représente la troisième catégorie.

  www.bfe.admin.ch  

Show textShow cached sourceOpen source URL

The third category - the technology of enhanced geothermal systems - has a great deal of potential in Switzerland. Research projects have thus been in progress for a number of years, and these culminated in an initial pilot project: Deep Heat Mining in Basel.

Compare text pagesCompare HTM pagesOpen source URLOpen target URLDefine bfe.admin.ch as primary domain

La troisième grande catégorie, la technique de l'Enhanced Geothermal Systems (EGS), offre un énorme potentiel en Suisse. Des projets de recherche ont débuté il y a déjà plusieurs années et ont débouché sur un premier projet pilote, le Deep Heat Mining (DHM), à Bâle. La participation de chercheurs suisses au projet européen EGS à Soultz-sous-Forêts, en France, a également son importance. L'extraction de chaleur d'une roche située à 5000 m de profondeur est un énorme défi et nécessite des connaissances dans les disciplines les plus diverses.

  www.statcan.gc.ca  

Show textShow cached sourceOpen source URL

The third category, which consists of unidentified freight or cargo, is associated with revenues, but the generally smaller size of the individual shipments results in their assembly with other small shipments in containers, thus forming a grouping that is impractical to identify by component.

Compare text pagesCompare HTM pagesOpen source URLOpen target URLDefine statcan.gc.ca as primary domain

Au Canada seulement, la CTBT comprend une catégorie additionnelle (42), qui est subdivisée en fonction des quatre catégories à trois chiffres, lesquelles sont encore subdivisées en 16 catégories. La première des catégories à trois chiffres a trait au courrier et aux colis. Le contenu des colis ne peut être identifié, ni le contenu du courrier, mis à part les dépliants publicitaires. Il convient de souligner que dans la CFS, les colis envoyés par la poste font partie des sept modes de transport pour lesquels des données sont recueillies. Le contenu de la deuxième catégorie, « Remorques sur wagons plat (R.S.W.P.), conteneurs sur wagons plats (C.S.W.P.) et autres conteneurs d'expédition, renvoyés vides » est défini, mais il correspond à des marchandises transportées auxquelles ne sont pas liés de revenus directs, étant donné qu'il s'agit du coût des services de transport. La troisième catégorie, qui est constituée de fret non identifié, entraîne des revenus, mais la taille généralement plus petite des livraisons individuelles fait en sorte que ces dernières sont regroupées avec d'autres petites livraisons dans des conteneurs, et forment un groupe qu'il est impossible d'identifier en fonction de ses constituantes. La quatrième catégorie a trait aux « Biens de service ». Elle couvre les mouvements importants de biens qui appartiennent à la compagnie de transport et ne produisent pas de revenus. Il peut s'agir notamment de l'expédition d'équipement à des wagons de service qui ont besoin de réparations.

  gnso.icann.org  

Show textShow cached sourceOpen source URL

When determining eligibility for travel support for participants in the third category, priority should go to those eligible participants who are active in the main issues that will be discussed at the meeting.

Compare text pagesCompare HTM pagesOpen source URLOpen target URLDefine gnso.icann.org as primary domain

Lors de la décision d'éligibilité aux indemnités de déplacement pour les participants de la troisième catégorie, la priorité doit être accordée aux participants éligibles qui sont activement impliqués dans les principales questions à l'ordre du jour de la conférence. L'ICANN, via un processus ascendant, devra décider des principaux thèmes de travail des conférences à venir, afin de concrétiser l'« opérationnalisation » de cette proposition; nous considérons déjà ce point comme une amélioration, qui permettra d'accorder une plus grande attention aux questions reconnues comme prioritaires, lors de la prochaine conférence de l'ICANN.

  www.bac-lac.gc.ca  

Show textShow cached sourceOpen source URL	The second part of the code refers to the class of worker. A special code was created for the third category, Civil and municipal government, to include military ranks.
Compare text pagesCompare HTM pagesOpen source URLOpen target URLDefine bac-lac.gc.ca as primary domain	La seconde partie du code fait référence à la classe de travailleurs. Un code spécial a été créé pour la troisième catégorie, « Fonction publique et municipale », pour inclure les grades militaires.

  www.roney.com.tr  

Show textShow cached sourceOpen source URL	Yacht marina of the third category
Compare text pagesCompare HTM pagesOpen source URLOpen target URLDefine smokvina.hr as primary domain	Électricité et eau connexions

  www.gostilnica-chilli.si  

Show textShow cached sourceOpen source URL	The third category of sectional doors is the most innovative one. If you have decided on the sleek look, your garage door can be incorporated into the facade cladding. Here, the materials are almost endless: composite, aluminium...
Compare text pagesCompare HTM pagesOpen source URLOpen target URLDefine l-door.be as primary domain	La troisième catégorie de portes sectionnelles est aussi la plus innovante. Si vous voulez conférer un style moderne à votre projet de construction ou de rénovation, une option consiste à intégrer laporte de garage dans le revêtement de façade. En termes de matériaux, les possibilités sont presque illimitées : matériaux composites, aluminium, …

  2 Hits www.fpslreb-crtespf.gc.ca  

Show textShow cached sourceOpen source URL	As for the third category, it is the employer’s submission that misleading information on job security or the employer’s position at the bargaining table created a climate of fear in the workplace. It was certainly in the employer’s interest to refuse posting of the notices that contain misleading information which, if posted, would have created turmoil in the workplace.
Compare text pagesCompare HTM pagesOpen source URLOpen target URLDefine fpslreb-crtespf.gc.ca as primary domain	Me Kurian conclut en disant que tous les documents dont l’affichage a été refusé contenaient des renseignements trompeurs, avaient un caractère désobligeant ou étaient préjudiciables à l’employeur, et que la Commission devrait déclarer qu’il n’y a pas eu violation de la convention collective.