upon separately – French Translation – Keybot Dictionary

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Keybot      13 Results   11 Domains
  www.yissai.com  
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The prices shall be exclusive of shipment, packing and insurance. The prices for shipment, packing and insurance shall be agreed upon separately.
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Les prix ne couvrent pas l’expédition, le conditionnement et l’assurance. Les prix d’expédition, de conditionnement et d’assurance sont fixés séparément.
  aecae.com  
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5.5.7 Regardless of terms of payment agreed upon separately on an individual case basis, the claims to which the customer is entitled are immediately due if circumstances that make adhering to the agreed terms of payment no longer reasonable should arise with regard to the customer .
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5.6. Le client n’a un droit de compensation et de rétention que si ses contre-prétentions ont été reconnues exécutoires ou incontestables. Dans le cadre de la responsabilité des vices, le client est uniquement en droit de retenir des paiements après avoir déposé un avis de défauts dans une mesure proportionnée aux défauts apparus et si sa contreprétention se base sur la même relation contractuelle.
  www.concorsoargento.it  
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vRih shall inspect the deliveries and services before dispatch, to the extent that is customary. If the Customer requests further inspections, these shall be agreed upon separately and paid for by the Customer.
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9.1. vRih va contrôler les livraisons et prestations, conformément aux usages, avant l’expédition. Si le client demande d’autres contrôles, ceux-ci sont à convenir séparément et sont à payer par le client.
  www.padovani.fr  
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For software delivered together with other items or for software delivered separately (hereafter “software”) these Terms and Conditions of Delivery and Payment only apply insofar as these do not deviate from the following conditions or from conditions agreed upon separately with the Ordering Party.
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Pour ce qui est des programmes fournis avec d’autres livraisons ou séparément (appelés «programmes» ciaprès), ces conditions de livraison et de paiement ne s’appliquent que dans la mesure où les dispositions suivantes ou les dispositions convenues spécialement avec le client n’en diffèrent pas.
  2 Hits www.hc-sc.gc.ca  
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Policy statements are developed (along with policy objectives) as part of the issue analysis process. Depending on the nature of the issue, policy objectives and statements may be developed and consulted upon separately from the guidance for implementation (operational details).
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Les énoncés de politique précisent la politique (ou la position) qui permettra de réaliser les objectifs stratégiques, de même que les principes généraux qui orienteront la prise de décisions sur cette question. Les énoncés de politique serviront de fondement au reste du document, p. ex. en ce qui concerne les conseils sur la mise en oeuvre, qui décriront la façon dont les énoncés de politique s'appliqueront.
  2 Hits hc-sc.gc.ca  
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Policy statements are developed (along with policy objectives) as part of the issue analysis process. Depending on the nature of the issue, policy objectives and statements may be developed and consulted upon separately from the guidance for implementation (operational details).
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Les énoncés de politique précisent la politique (ou la position) qui permettra de réaliser les objectifs stratégiques, de même que les principes généraux qui orienteront la prise de décisions sur cette question. Les énoncés de politique serviront de fondement au reste du document, p. ex. en ce qui concerne les conseils sur la mise en oeuvre, qui décriront la façon dont les énoncés de politique s'appliqueront.
  www.nec-display-solutions.com  
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NEC's prices are net “EXW” (Incoterms 2000) including normal packaging but excluding all shipment costs. All prices and incidental expenses, especially shipping costs, will be charged on the basis of the price list valid at the time the contract is concluded. Discounts must be agreed upon separately.
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Les prix s’entendent en Euros, hors taxes, hors coût de transport, mais emballage compris, sauf emballages spéciaux.Tous impôts, droits, taxes ou autres prestations à payer en application des dispositions légales et réglementaires françaises, d’un pays importateur ou d’un pays de transit, sont à la charge de l’Acheteur.
  international.gc.ca  
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5.1.6 At the time of the audit, no fund centre number had been assigned for Tripoli. Expenditures related to Tripoli were consequently not being tracked and reported upon separately. Since the audit, a fund centre for the spoke Mission has been created, and all expenditures have been appropriately tracked.
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5.1.6 Au moment de la vérification, aucun numéro de centre financier n'avait été attribué à la mission de Tripoli. Les dépenses qui y étaient faites n'étaient donc pas contrôlées et rapportées séparément. Depuis, un centre financier a été créé et toutes les dépenses ont été convenablement suivies. En outre, la Libye utilise différents taux de change, les deux plus couramment utilisés à la mission étant le taux officiel et celui s'appliquant au commerce ou au tourisme. La mission a collaboré étroitement avec SMF pour résoudre ces questions.
  csc.lexum.org  
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If the coverage provided by each policy is looked upon separately, then the amendment was an exercise in futility, it meant the addition of needless words making no difference in the result, something which should not be presumed.
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il est interprété par les tribunaux d’instance inférieure, a exactement le même sens que lorsque la rédaction était: «Lorsqu’une police assure une couverture en excédent …». On ne doit pas supposer que la modification législative par laquelle le texte est devenu «Lorsqu’un ou plusieurs contrats assurent une couverture», a été faite sans motif. La seule raison possible de dire: «un ou plusieurs contrats» c’est qu’on voulait que la disposition vise la couverture assurée par tous les contrats, considérés comme un tout, plutôt que séparément. Autrement la modification est tout à fait inutile puisqu’on se trouve à ajouter des mots sans rien changer au résultat, ce qu’il n’y a pas lieu de présumer. Comme le disait le juge en chef Laskin, alors juge puîné, dans l’arrêt Bathurst Paper Limited c. Le ministre des Affaires municipales de la province du Nouveau-Brunswick[2], aux pp. 477 et 478):
  scc.lexum.org  
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If the coverage provided by each policy is looked upon separately, then the amendment was an exercise in futility, it meant the addition of needless words making no difference in the result, something which should not be presumed.
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il est interprété par les tribunaux d’instance inférieure, a exactement le même sens que lorsque la rédaction était: «Lorsqu’une police assure une couverture en excédent …». On ne doit pas supposer que la modification législative par laquelle le texte est devenu «Lorsqu’un ou plusieurs contrats assurent une couverture», a été faite sans motif. La seule raison possible de dire: «un ou plusieurs contrats» c’est qu’on voulait que la disposition vise la couverture assurée par tous les contrats, considérés comme un tout, plutôt que séparément. Autrement la modification est tout à fait inutile puisqu’on se trouve à ajouter des mots sans rien changer au résultat, ce qu’il n’y a pas lieu de présumer. Comme le disait le juge en chef Laskin, alors juge puîné, dans l’arrêt Bathurst Paper Limited c. Le ministre des Affaires municipales de la province du Nouveau-Brunswick[2], aux pp. 477 et 478):