use documents – French Translation – Keybot Dictionary

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Keybot      80 Results   69 Domains
  3 Hits www.hc-sc.gc.ca  
Minor Use Documents and Information
Documents et information sur les usages limités
  lubricants.petro-canada.ca  
You may also use documents purposely made available by Suncor for downloading from this website, provided that you:
Vous pouvez aussi utiliser les documents intentionnellement mis à votre disposition par Suncor pour les télécharger à partir de ce site Web, à la condition :
  fabcafe.com  
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  jobtoday.com  
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  magdalinette.com  
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  parl.gc.ca  
In addition, we will use the web, because that layer of parents and kids will use the web to get information. Then, of course, we use documents like the public health officer's annual report.
De plus, nous utilisons le Web parce que les parents et les enfants l'utilisent pour se renseigner. Puis, évidemment, nous utilisons des documents comme le rapport annuel de l'administrateur en chef de la santé publique.
  www.panavue.com  
Permission to use documents (such as press releases, datasheets and Frequently Asked Questions (FAQs)) from this Site is granted, provided that (a) the copyright notice set out below appears in all copies and that both the copyright notice and this permission notice appear,
L'autorisation d'utiliser des documents tels les communiqués de presse, fiches techniques et « foires aux questions » (FAQ) mis à disposition dans le Site est accordée aux conditions suivantes : a) toutes les copies doivent obligatoirement comporter l'avis de droit d'auteur énoncé ci-après, et le libellé de l'avis de droit d'auteur ainsi que le libellé de cette autorisation doivent obligatoirement figurer sur toutes les copies; b) l'utilisation des documents provenant du Site est réservée à des fins uniquement informatives et non commerciales ou personnelles, et ces documents ne seront pas reproduits, ni affichés par le biais d'un quelconque serveur de réseau, ni diffusés dans quelque média que ce soit; et c) aucune modification ne sera apportée aux documents. L'utilisation des documents du Site à toutes autres fins est formellement interdite par la loi et est passible de pénalités graves tant au civil qu'au criminel. Les contrevenants seront impitoyablement poursuivis en justice, et toutes les actions susceptibles d'être intentées seront engagées contre eux.
  2 Hits www.matrox.com  
Permission to use documents (such as white papers, press releases, datasheets and FAQs) from this server ("Server") is granted, provided that (1) the below copyright notice appears on all copies and that both the copyright notice and this permission notice appear, (2) use of such Documents from this Server is for informational and non-commercial or personal use only and will not be copied or posted on any network computer or broadcast in any media, and (3) no modifications of any Documents whatsoever are made.
Vous êtes autorisé à utiliser les documents (tels que les « white paper », communiqués de presse, fiches techniques et la rubriques des questions fréquemment demandées) disponibles sur ce serveur (« Serveur »), à condition que : (1) l’énoncé copyright © ci-dessous apparaisse intégralement sur chacune des copies et que l’énoncé copyright © ainsi que cet avis d’autorisation y soient affichés; (2) l’utilisation de tels documents à partir de ce Serveur se fasse exclusivement à des fins personnelles, informationnelles, non commerciales. Aucun document ne pourra être copié ou affiché sur tout réseau informatique ou autre ou diffusés, peu importe le média; et (3) aucun document ne peut être modifié, de quelque façon que ce soit. L’utilisation de ce site à toute autre fin est expressément prohibée et pourrait entraîner des sanctions sévères autant civiles que pénales. Les contrevenants seront poursuivis.
  www.fredericton.ca  
You may use documents you obtain from this site solely for informational, non-commercial and personal use. You may not post these documents on any network computer or broadcast them in any media. You may not modify any such documents and the copyright notice must appear on all copies.
Les documents obtenus de ce site ne peuvent être utilisés que de façon informelle, non commerciale et pour usage personnel. On ne peut afficher ces documents sur un réseau informatique ou les diffuser dans les médias. Il est interdit de modifier ces documents, et l'avis de droits d'auteur doit apparaître sur toute copie. L'usage de ces documents à toute autre fin est interdit par la loi et peut entraîner de sévères sanctions pénales ou civiles.
  kurbahn-bad-bramstedt.de  
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  www.clysse-immobilier.com  
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  www.cysticfibrosis.gr  
After submitting a complete application for a Re-Opened File Review, our staff will determine if we can use documents that were previously submitted, or if we require any new documents for your re-assessment.
Après que vous avez présenté une demande complète de réouverture de dossier, notre personnel déterminera si nous pouvons utiliser les documents que vous avez déjà soumis, ou si nous avons besoin de nouveaux documents pour votre réévaluation. Veuillez noter que certains dossiers ont été archivés et doivent être récupérés avant que l’on puisse déterminer quels documents sont requis.
  fjt.ccb.com  
The translation of user and operator manuals, shop manuals, technical specifications, patents, tender documents, and a wide variety of other technical documents remains our core business. We are committed to delivering accurately translated, terminologically correct and consistent, and ready-to-use documents, within time and within budget.
La traduction de notices d'utilisation, de manuels d'entretien et de réparation, de cahiers des charges, de fiches techniques, de fiches produits, ainsi que d'une variété d'autres documents techniques reste notre activité principale. Nous apportons tous nos soins à fournir des traductions précises, cohérentes au niveau terminologique et aisément lisibles, et ce dans de nombreux domaines de spécialisation. Il va de soi que nous respectons rigoureusement les délais et le budget convenus.
  www.dfait-maeci.gc.ca  
signed end-use statement from the final consignee to whom the export shipment is destined – exporters may use the template provided or submit other documents which contain the same information required in the template. When alternative end-use documents are provided, the applicant must clearly indicate in their application where in those documents each of the elements of the end-use statement template are met.
une déclaration d'utilisation finale signée par le destinataire final de l'exportation – les exportateurs peuvent utiliser le modèle fourni ou soumettre d'autres documents qui renferment les mêmes renseignements que ceux requis dans le modèle. Lorsque d'autres documents d'utilisation finale sont fournis, le requérant doit indiquer clairement dans sa demande l'endroit, dans ces documents, où se trouve chacun des éléments du modèle de déclaration finale.
  ritpu.org  
The teacher in sciences is based first of all on the natural real, he can use documents, which substitute this reality and approach the learner through graphics, iconic representations and audiovisual means, and it is in this perspective that the software Géo-terrain is built.
Conscient de l’apport des nouvelles technologies de l’information et de la communication dans l’amélioration de l’enseignement et l’apprentissage, le ministère de l’Éducation nationale marocain a insisté, dans la Charte nationale d’éducation et de formation, sur leur utilisation. Étant donné l’évolution rapide des technologies, il y a une remise en question des modes de transmission, d’acquisition et de restitution des savoirs qui entraîne non seulement des changements dans la sélection et l’articulation des objectifs ainsi que dans les contenus d’apprentissage, mais également une réflexion sur la manière de concevoir et de mettre en œuvre les situations d’enseignement-apprentissage. Dans ce sens, l’enseignant des sciences de la Terre, qui se base en premier lieu sur le réel naturel, utilise des documents substituts qui rapprochent cette réalité de l’apprenant, et ce, à travers les représentations graphiques, iconiques, les moyens audiovisuels, etc. C’est dans cette perspective que le logiciel Géo-terrain est conçu, pour essayer de combler un vide largement ressenti dans nos établissements.
  torregrosahome.com  
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  www.czechyearbook.org  
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  condosaviva.ca  
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  3 Hits hc-sc.gc.ca  
Minor Use Documents and Information
Documents et information sur les usages limités
  2 Hits www.epo.org  
In T 233/90 the board took the view that in a case where a document comprised in the state of the art under Art. 54(3) EPC 1973 referred to "a usual manner" of preparing a product, it was permissible to use documents of reference such as handbooks, encyclopaedias or dictionaries in order to determine what the skilled person would have understood by such a reference on the effective date of the prior document.
Dans l'affaire T 233/90, la chambre a souligné que lorsque le document compris dans l'état de la technique selon l'art. 54(3) CBE 1973 se réfère à une "manière habituelle" de préparer un produit, il est permis de consulter des documents de référence tels que des manuels, des encyclopédies ou des dictionnaires afin de déterminer ce que l'homme du métier aurait compris à la date effective de dépôt ou de priorité de ce document antérieur.
  induvac.com  
It is expressly forbidden to use documents and information taken from documents pertaining to the newsletter without proper authorization and express mention of the source.
Il est strictement interdit d'utiliser les documents et informations récupérées dans les documents relatifs à la lettre sans l'autorisation explicite de son auteur.
  metlor.com  
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  mae-innovation.com  
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  www.hotelbadl.com  
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  tomcondos.com  
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  www.villinonoel.it  
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  www.dab-europe.com  
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  www.canadianresearchinsightscouncil.ca  
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  2 Hits www.sse.gov.on.ca  
Deliverables must be submitted as finished ready-to-use documents. Translation files are not to include translator’s notes, questions or multiple choices. If a translated text needs to be returned to the Requester before all outstanding issues have been resolved, translator’s notes must be sent in a separate document.
Les produits livrables doivent être prêts à utiliser. Les fichiers ne doivent pas comprendre de notes du traducteur, de questions ou de choix multiples. Si une traduction doit être livrée avant que tous les problèmes aient été résolus, les notes du traducteur doivent être transmises dans un fichier séparé.
  www.chepi.lv  
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